Annexes du Volumen

Attention, cet ouvrage n'est plus d'acualité. Voir Code Bill Moscaw.

Hors RolePlay :

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Réforme du 25 Janvier 514

Toutes les lois annexes au Livres des Lois sont effectives. Si elles contredisent une loi du Volumen, c'est la loi la plus récente qui est applicable.

Reforme de l'Ecole d'Esperia

Dans le but d'une meilleure Administration de l'Ecole d'Esperia, celle-ci est désormais une Institution Indépendante du gouvernement, et devient une Institution Privée. Le Gouvernement se réserve le droit de la consulter et de collaborer avec elle dans des projets communs.

Orphelinat d'Esperia

Dans le but d'accompagner les enfants sans famille, arrivant à Esperia, le Gouvernement a décidé, en collaboration avec l'Ecole d'Esperia et le Monastère, de créer un Orphelinat. Celui-ci sera au sein du monastère, qui pourra ainsi donner une Education Religieuse aux enfants sans parents, et leurs permettre de découvrir divers travaux qu'ils effectueront dans la cité pour orienter leur futur choix professionnel. (Travail aux champs, rencontre avec les artisans, etc.) L'Ecole d'Esperia pourra assurer aux enfants une éducation plus générale, formant ainsi notre jeunesse.

Pour permettre la bonne exécution de ceci, et combattre le phénomène d'Enfant des Rues, la loi suivant est active immédiatement :

Loi de Tutelle des Enfants des Rues :

Tout enfant Libre de moins de 15 ans, n'ayant pas de Parent inscrit sur les registres de l'Etat Civil des personnes présentes en Esperia sera sous la Tutelle du Monastère.

Projet de Rééquilibre Démographique :

Dans le but de mieux répartir la population Esperienne dans la Cité d'Esperia, et de compléter les divers logements non-occupés, le Gouvernement prend désormais les mesures suivantes : Toute personne NON-Noble ne peut posséder qu'UNE seule Habitation. Les Citoyens gardent leur privilège de posséder plusieurs commerces. Pour être reconnu comme Habitant d'Esperia lors d'un affranchissement, il faut être propriétaire d'un logement, ou au MINIMUM en louer un. Dans le cas contraire, la personne sera encore considérée comme Esclave. Les rachats d'appartements conjoints pour en faire un plus gros sont désormais Interdits. La Construction de Manoir est toujours Interdite à Esperia. La Possession d'un Manoir est toujours réservée aux Nobles. Toute infraction de cette règle peut engendrer la saisie immédiate du Bien.

Recrutement de la Pointe d'Or :

La Pointe d'Or est désormais administrée par le Grand Intendant, et a enfin les Lois encadrant son fonctionnement dans le Livre des Lois.

Ce Corps Militaire est chargé de la protection des membres du Gouvernement, des enquêtes touchant des problèmes Importants de la cité, du Respect du CODE DE VIE ESPERIEN, impliquant donc une connaissance PARFAITE du Respect des rangs de chacun. Ainsi qu'un soutien dans le Travail de la Garde si celui-ci est nécessaire.

La Pointe d'Or recrute donc dès maintenant sur Entretien Privé avec le Grand Intendant Sire Luka Lindén.

Amendes

Suite à plusieurs plaintes sur le nombres d'Amendes distribuées récemment, une remise à l'Ordre s'impose.

La Garde ne fait qu'appliquer la Loi que vous êtes censé respecter à la lettre. Si vous avez une amende, c'est que vous avez enfreint la loi. La personne à qui en vouloir n'est autre que vous même. Beaucoup de plaintes ont également été adressées, sur le fait d'amende pour "Non respect d'un Rang, ou d'une Fonction". Je vous invite encore une fois à Consulter le Code de Vie Esperien. Un Citoyen doit être respecté par les Habitants, les Nobles par toute la population, les Conseillers également, les Personnes à la tête de l'Etat plus que n'importe qui. Tant que cela ne sera pas compris par la majorité, les amendes pour "Non-Respect" tomberont.

Cependant. Ne souhaitant pas endetter des personnes n'ayant pas de fond, pour réparer leurs erreurs, la possibilité d'une Sanction Physique (Coup de fouet), est désormais Possible. Uniquement sur votre demande. La Possibilité d'effectuer des Travaux Publiques est également possible sous demande écrite au Souverain d'Esperia ou son Grand Intendant.

Réforme Dewhell, du 17 Fevrier 514

Reforme Dewhell

Article 1 - Les propriétés

Désormais les possessions immobilières sont strictement encadrées en fonction des Rangs Sociaux. Tout manquement à ces règles sera punissable d'une saisie complète et non négociable des biens.

Article 2 - Classification

Noble : - 2 Habitations et 3 Commerces.

Citoyen : - 1 Habitation et 2 Commerces.

Habitant : - 1 Habitation

Famille : - 1 Local destiné à s'occuper et loger des Esclaves.

Article 3 - Respect Militaire

Aucune action en Justice ne peut être intenter contre les faits d'un Garde dans l'exercice de ses fonctions. Seules les Hautes instances Militaires et Gouvernementales sont aptes à sanctionner.

Les Gardes sont cependant autorisés et encouragés à agir pour reprendre quelqu'un ne respectant pas les Rangs sociaux Esperiens. De même que toute passivité d'un Soldat peut être punissable.

Article 4 - Justice

Dans le but de clarifier la Justice Esperienne, voici la démarche et les règles applicables :

Pour porter plainte contre quelqu'un, vous devez être d'un rang supérieur ou égal à l'accusé. Dans le cas contraire vous devrez vous adresser au Conseiller de la Justice, qui sera le seul à pouvoir accorder votre Plainte, pour la rendre recevable.

Réforme Androix, du 28 Février 514

Réforme Androix

Cette réforme s'ajoute, complète, et corrige la réforme Dewhell. Elle se veut être comme la continuité de l'Action de remise en ordre des Rangs Politiques.

Elle espère également mettre en place une solution au manque de main d'oeuvre.

Article 1 : Le Droit Nobiliaire de la Corvée

Chaque Noble peut déclarer une "Corvée".

Exemple : Sire X demande à ce que la Place Y soit rénovée.

Les Habitants et Citoyens pourront se diriger vers celle-ci, et effectuer ledit travail pour le Noble. En contrepartie, le Noble pourra faire valoir son droit de "Corvée" et remettra au Gouvernement un Cahier comportant la Liste des travailleurs.

Article 2 : Rémunération Gouvernementale

Le Gouvernement rémunère de la façon suivante :

• 20eO de réduction sur les Licences/Impôts de Quartier pour 3 Jours de travail d'un Habitant.

• 20eO de réduction sur les Licences/Impôts de Quartier pour 2 Jours de travail d'un Citoyen.

Sachant qu'un esclave est obligé de se soumettre au Droit de Corvée, si un noble en fait la Demande. Celui-ci n'aura cependant, aucune rémunération.

Article 3 : Obligation

Toute personne étant dans une situation de : Non paiement d'Amende Non paiement d’impôts Soumission au travaux forcés

Est obligée de se soumettre à au moins : 5 jours de Corvées par Mois. Dans le cas contraire, celle-ci se verra Majoré de 50% sur toutes ses obligations financières. (Impôt, Licence, Amende).

Nota : Si aucun Noble n'a décrété de Corvée durant le mois, cette peine ne peut pas être appliquée.

Réforme Lunargent, du 6 Mars 514

Réforme Lunargent

Article 1 : Le Chevalier

Le Titre de Chevalier équivaut à un Titre de Noblesse de l'Ordre Militaire. Son bénéficiaire acquièrt donc tout droit et obligation qu'un Noble peut faire prévaloir. Ce titre est offert, après adoubement par le Souverain d'Esperia.

Article 2 : Nomination

Pour être nommé Chevalier il faut :

• Être l'auteur d'un "Haut fait d'Arme" à Esperia

Ou

• Avoir suivi un entrainement prolongé en compagnie d'un Chevalier, et être recommandé par le Commandeur et le Grand Intendant.

Article 3 : Rôle Solennel

Le Rôle Solennel des Chevaliers est de protéger l'Ordre dans Esperia. Ils ont le devoir d'agir quand le désordre immisce, quelque soit sa provenance. Ils sont les Gardiens de la Justice, et se doivent d'être irréprochables envers celle-ci, faute de quoi leur titre pourra leur être retiré.

Ils ont un certain pouvoir hiérarchique sur tous les hommes armés de la cité, et dans cette optique, ils se doivent d'avoir une attitude de formateurs, vis-à-vis des préceptes qui peuvent amener un homme à devenir chevalier, le respect, la bravoure, l'honneur...

Article 4 : Rôle Officiel

Les Chevaliers d'Esperia sont les garants du bon fonctionnement des Actions militaires. Tout Chevalier peut avoir un Droit de Regard sur les affaires de la Garde et de La Pointe d'Or. Ils ont pour mission de trancher quand cela est nécessaire, à : Qui s'occupe de l'affaire ?

Ils doivent cependant nommer l'un d'entre eux, lors d'une convocation du Conseil Restreint. Si aucun compromis n'est trouvé à cette nomination, la nomination se fera par un duel.

Article 5 : La Place des 3 institutions Militaires

Réforme Jaleed, du 6 Mars 514

Réforme Jaleed

Article 1 : Les Qadjarides à Esperia

Tout Qadjaride arrivant libre à Esperia, et pris en charge par ses semblables obtient officiellement le Statut d'Habitant.

• La seule exception concerne les Qadjarides souhaitant vivre reclus au Sans-Fond.

Les Qadjarides vivant à Esperia peuvent demander une Citoyenneté sous les même conditions que les Esperiens.

Article 2 : Le Sans-Fond

Le Sans-Fond est sous l'Autorité du Rais pour sa gestion. Le corps Militaire peut cependant agir en cas d'extrême urgence, sous autorisation du Rais et du Souverain d'Esperia.

Article 3 : Statut des Champs d'Adobe

Article en cour de négociation et d'élaboration

Article 4 : Article Temporaire

Les Qadjarides peuvent demander des ports d'Armes à prix réduits, uniquement le temps de leur intégration dans la cité. Ce prix réduit s'arrêtera le 30 Mars 514.

Réforme Justice Moscaw, d'Avril 514

Réforme Justice Moscaw

Réforme visant à améliorer la Justice Esperienne, ainsi que la rendre plus facilement saisissable.

Article 1 : Procédure Judiciaire en tant que Victime

Etape 1 :

Pour porter plainte contre une personne il faut être d'un rang égal, ou supérieur à la l'accusé. Dans le cas contraire, seulement une dérogation du Juge d'Esperia, pourra valider la plainte.

Etape 2 :

Une fois votre plainte enregistrée par la Garde ou la Pointe d'Or. le Juge peut demande un accès à votre dossier, dans le cas où vous souhaiteriez un Procès.

Etape 3 :

Le Juge compare les faits, avec l'Amende et la Sanction applicable. Il peut décider plusieurs choses :

• Il peut décréter qu'un part de l'Amende (Entre 10% et 50%) sera versée à la Victime comme dommage et Intérêt.
• Il peut demander une Majoration de la peine par des : T.I.G, des Coups de Fouets, des Mutilations.

Article 2 : Procédure Judiciaire en tant qu'Accusé

Etape 1 :

Pour porter saisir le Juge d'Esperia en tant qu'accusé (Après qu'une plainte est été déposé contre vous), vous devez être du même rang que la "Victime". Dans le cas contraire, une dérogation d'un cout de 5eO vous sera demandé.

Etape 2 :

Une fois que le Juge a reçu votre demande, il compare les faits aux Lois Esperiennes. Il peut ainsi décider si vous avez le droit de demander un Procès, ou si rien ne changera votre culpabilité, et ainsi débouter votre affaire.

Etape 3 :

En cas de Jugement de votre affaire le Juge compare les faits, avec l'Amende et la Sanction applicable. Il peut décider plusieurs choses :

• Il peut demande un Abandon des charges (Qui devra être ratifié par le Grand Intendant ou le Souverain)
• Il peut demander une diminution des peines, et de l'amende.

Article 3 : Le Juge d'Esperia

Le Statut de "Juge" est délivré par le Souverain d'Esperia. Il remplace l'ancien Poste de Conseiller de la Justice.

Ce Juge sera chargé d'assurer les Procédures Judiciaires. Il sera rémunéré par les "Dérogations". Il devra également s'assurer que les Décrets et Lois Locales sont conformes aux Lois du Gouvernement.

Il devra être neutre, et avoir une bonne connaissance des lois en vigueurs pour Postuler à ce poste.

Réforme Économie Moscaw, d'Avril 514

Réforme de l’Économie Moscaw Avril 514

Réforme visant à améliorer l’Économie Esperienne, et à déléguer les pouvoirs du C.E.

Article 1 : Réforme Les Licences

Article 1-1 : Division des compétences

Chaque Commerce est dans l'Obligation d'avoir une Licence en règle selon son Secteur. Cependant, dans le but d'une optique de spécialisation des Quartiers, et pour déléguer les pouvoirs du C.E, les Licences sont désormais divisés en deux catégories. Une étant délivré par le Quartier, l'autre par le Gouvernement.

• Une Absence de Licence est condamnable autant par l'Office que par le Gouvernement. (Il est interdit pour un Quartier, d’excepter un commerçant de Licence)

Chaque Quartier pourra engager un missionnaire des Impôts, ou charger cette tâche à l'Intendant et son adjoint.

Article 1-2 : Les Licences des Quartiers

Ci dessous, la liste des Licences pouvant être attribuer par les Offices. Les prix ci-dessous, sont les prix minimums imposés par le Gouvernement. Les Quartiers peuvent seulement Augmenter les prix des Licences.

• Licence de Secteur Primaire - Coopératives (10 eO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir plusieurs commerçants, il doit posséder un dépôt de stock, surface de stockage pouvant posséder un simple comptoir. Ces dépôts sont soumis à une imposition avantageuse et sont susceptible d’être soumis à un contrôle à tout moment de la part du conseiller de l’économie. Les coopératives bénéficient également d’un accord particulier au niveau du marché hebdomadaire, se traduisant par la réservation systématique d’un étal ainsi que d’un prix avantageux. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence de Secteur Secondaire - Guildes/Confréries (20 eO/mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence de Secteur Tertiaire - Associations/Unions (15 eO/mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 5eO/mois.

• Licence d’exception II (30 eO/mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, disponible uniquement pour les tavernes. Se renouvelle chaque mois.

• Licence d’exception III (5 eO/semaine ou 15 eO/mois) : Licence d’alimentation simple. Permet la vente de nourriture dans une simple échoppe. Se renouvelle chaque semaine ou chaque mois.

Article 1-3 : Les Licences Exclusives

Les Licences ci-dessous, sont les Licences ne pouvant-être attribuées, uniquement par le Gouvernement d'Esperia. Les Offices ne bénéficie pas d'une capacité de les délivrer.

• Licence d’exception I (10 eO/mois) : Licence d'artiste. Délivrée au cas par cas par le Gouvernement. L'artiste est autorisé à travailler dans son atelier et à y vendre ses oeuvres mais également répondre à des appels d’offres de particuliers ou de professionnels.

• Licence d’exception IV (gratuite) : Licence officielle du Gouvernement, automatiquement délivrée aux bâtiments gouvernementaux ou gérés par les Offices (tels que la bibliothèque, les thermes, le lavoir etc.). Cette licence est délivrée après étude du dossier et reste en place indéfiniment, sauf avis contraire du conseiller à l’économie. Ledit conseiller se garde également un droit de regard sur les finances ainsi que le droit de nommer le(s) responsable(s), en corrélation avec les Offices. Cette licence peut également concerner d’autres structures, uniquement sous la proposition du Gouvernement.

• Licence de Charité : Licence Officiel délivré par le gouvernement pour des commerces en difficulté. (5 eO/mois) ‘’Le Conseiller de l’Economie se réserve le droit de l’accepter au cas par cas.

Article 1-4 : Nouvelle Forme des Pancartes de Licences

Désormais il est obligatoire d'inscrire le nom du Propriétaire du Commerce, de manière à s'assurer que celui-ci est possédé par un Citoyen ou un Noble.

• Type de Licence

• Nom du Regroupement/Commerce

• Date d'Expiration (XX/XX/XXX)

• Nom du Propriétaire

Article 2 : Les Impôts de Quartiers

Article 2-1 : Calcul des Impôts

Modification de "E-5 Taxes des Lois économiques du Volumen"

Le montant mensuel de la taxe de quartier prélevé par le C.E sera calculée de la façon suivante :

Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles + Recette des Licences) x % en Vigueur décidé par le Grand Intendant. Le % en vigueur ne peut excéder 75%, ni descendre en dessous de 25%

Article 2-2 : Formulaire d'Imposition pour les Offices

Chaque mois, les Intendants devront remettre au C.E ce formulaire le 7. Si ils ne le font pas dans les temps, le C.E peut majorer le prélèvement de 50eO.

Mois : Quartier : Intendant :

Recette des Ventes de Parcelle : Recette des Impôts Locaux : Recette des Licences : Recette des Bâtiments Publics : TOTAL :

Taxe en vigueur (25 a 75%): Somme a payer :

• • Nota : Rivelame doit ajouter la Taxe d’Amarrage dans les Recettes des Licences

Ceci permettra de vérifier les Finances des Quartiers, ainsi que d'avoir un véritable suivie de leurs économies.

• Toute fraude entrainera la destitution de l'Intendant et de son Adjoint, et de l'impossibilité pour eux de se représenter dans le Quartier pendant 3 mois.

• • Les Quartiers ont l’[b]obligation[/b] de tenir un registre de leurs recettes pour être contrôlé à tout moment par le C.E

Article 3 : C.E et Salaires

Article 3-1 : Le C.E

Le Conseiller de l’économie est chargé de gérer le Budget du Gouvernement, ainsi que de prélever les impôts des Quartiers, et de délivrer les Licences spéciales. Il peut également attribuer des budgets aux différents conseillers pour les projets du Gouvernement.

• Il doit assurer la stabilité économique du Gouvernement, et a le droit d'appliquer des Amendes pour Fraude Fiscale directement aux accusés.
• Il doit délivrer salaires des Fonctionnaires

Article 3-2 : Le Salaire des Fonctionnaires

Il y a Esperia plusieurs types de Fonctionnaires ayant chacun un mécanisme de paye :

La Garde & La Pointe d'Or : Ces deux entités reçoivent leurs payes par leurs chefs respectifs (Commandeur et Grand Intendant), ceux-ci versent les salaires grâces aux fonds propres de leurs organisations (Saisie & Amende). En cas de manque, le C.E rajoutera la somme manquante, mais les deux institutions doivent tout faire pour être au maximum indépendant financièrement.

Les Soignants & Les Autres : En raison de la Grande difficulté apparente des paiements du Dispensaire, un nouveau modèle va s'appliquer :

• Chaque Soignant devra s'inscrire sur le Registre du C.E (Tout soignant non-enregistré ne sera pas considéré comme un fonctionnaire). Chaque 10 du mois, le soignant pourra demander sa paye au C.E, qui verra avec le registre si son salaire peut-être versé.
  • En Cas d’Absence du C.E, c'est son assistant qui délivre les salaires.
  • La Directrice du Dispensaire peut toucher 50eO en plus de son salaire, ce qui correspondra aux diverses charges mensuelles du Dispensaire

Hiérarchie des Normes

Hiérarchie des Normes

Dans notre Cité, plusieurs entités sont capables de rédiger des lois. Il faut donc clarifier la Hiérarchie des Normes, c'est à dire dicter quelles normes prévaut en cas de contradiction :

• Toutes les normes inférieures, doivent respecter les normes supérieures.

• I.Loi Fondamentale d'Esperia*

• II.Réforme Royale**

• III.Loi Gouvernementale***

• IV.Décret de Quartier****

• V.Règlement intérieur*****

*I. Ne peuvent être changées que par un Referendum, elles dictent les Grandes Lois d'Esperia, qu'importe le régime, et qu'importe son chef.

**II. Des réformes capable de changer grandement le système de notre cité peuvent être adopter par le Souverain ou le Grand Intendant.

***III. Une Loi Gouvernementale peut-être adoptée par les Conseillers du Gouvernement. Elle dicte la Politique dans leur domaine.

****IV. Un Décret de Quartier, organise la vie et le fonctionnement dans celui-ci. Ils ne peuvent être adopté que par les Intendants et leurs adjoints.

******V. Chaque Établissement Privé peut adopter un Règlement Intérieur qui lui est propre. A condition qu'il respect les normes supérieures.

Reforme Royale - Justice Avril 514

Reforme Royale - Justice Avril 514

Article 1 - Les types de Sanctions

Il existe 5 types de sanctions :

• L'Amende
• La correction physique
• La Prison et les Travaux
• La Mutilation
• L'Exil ou la Mort

La Mutilation ne peut être appliquée que par ordre du Commandeur, Du Grand Intendant, ou d'un Chevalier. L'Exil et la Mort ne peuvent être ordonnés que par le Grand Intendant ou le Souverain.

Les 3 premières s'appliquent en fonction du rang de l'accusé. Ceci pouvant être remplacé à sa demande par l'un ou l'autre. Mais quand un Garde doit sanctionner, il doit obligatoirement favorisé la Sanction prédestinée au Rang de l’intéressé.

Article 2 - Les Habitants

La Sanction applicable prioritairement aux Habitants qui manquent de respecter la Loi est la Prison et les Travaux. Un militaire peut donc mettre les fers, et saisir tout les biens sur ladite personne jusqu'à la fin des Travaux.

Ses biens lui seront rendu en intégralité à la fin de sa peine.

Article 3 - Les Citoyens

La Sanction applicable prioritairement aux Citoyens qui manquent de respecter la Loi est la correction physique. Un militaire peut donc appliquer le fouet à tout citoyens ne respectant pas la loi. Cette correction sera publique, et remettra à l'ordre ledit Citoyen

Article 4 - Les Nobles

La Sanction applicable prioritairement aux Nobles qui manquent de respecter la Loi est l'Amende. Un militaire peut donc appliquer le prix maximal d'une Amende conformément au Volumen, à tout Noble transgressant la loi.

Article 5 - Les Avocats, et l'Application des Peines

La Fonction d'Avocat Défenseur peut à présent être exercé par tout citoyens. Celui-ci ne peut l'exercer qu'après avoir versé au Juge d'Esperia la somme de 50 espers d'Or (Lui sera alors confié, un titre officiel d'Avocat Défenseur). Celui-ci pourra demander une copie du dossier de la Garde (Et non de la Pointe d'Or), sous mandat d'un Juge d'Esperia. Il pourra assister la victime pendant le procès et apporter les preuves à son innocence, ou à la culpabilité de la partie adverse. Il se fait rémunérer par son Client.

L'Application des dites Sanctions des Articles 2, 3 et 4 ne peuvent s'appliquer si celui-ci demande un procès. La procédure est celle d'une affaire normale. Si le Juge pense que l'affaire n'a pas à être reconduite, la peine est applicable immédiatement.

Réforme Royale - Citoyenneté & Noblesse

Réforme Royale - Citoyenneté & Noblesse

Ladite réforme a pour but de renforcer l'accès aux rangs des privilégiés. Les Lapitis ne pourront désormais être formulés qu'après un Mandat Politique d'au moins 3 mois.

Citoyenneté

Renforcement des critères d'accès au Rang de Citoyen

Condition pour être Citoyen :

• 2 Signatures de Noble

• 3 Signatures de Citoyen

• Lettre exprimant la volonté d'accès au Rang, et les faits commis dans la Cité.

• 100 espers d'Or

• Savoir Lire et Écrire Convenablement (Document officiel de l’École d'Esperia)

Noblesse

Renforcement des critères d'accès au Rang de Noble

Condition pour être Noble :

• 4 Lettres de Soutient de Noble.

• 6 Signatures de Citoyen

• Lettre exprimant la volonté d'accès au Rang, et les faits commis dans la Cité.

• 350 espers d'Or

• Savoir Lire et Écrire Convenablement (Document officiel de l’École d'Esperia)

• Avoir une recommandation du Commandeur d'Esperia, ou une Garantie de Casier Judiciaire peu fournis.

Réforme de l'économie Juin 514

Réforme de l'économie Juin 514

Article 1 : Réforme des Licences

Article 1-1 : Division des compétences

Chaque Commerce est dans l'Obligation d'avoir une Licence en règle selon son Secteur. Cependant, dans le but d'une optique de spécialisation des Quartiers, et pour déléguer les pouvoirs du C.E, les Licences sont désormais assignable par les offices et seulement par les offices.

• Une Absence de Licence est condamnable autant par l'Office que par le Gouvernement. (Il est interdit pour un Quartier, d’excepter un commerçant de Licence)

Chaque Quartier pourra engager un missionnaire des Impôts, ou charger cette tâche à l'Intendant et son adjoint.

Article 1-2 : Les Licences des Quartiers

Ci dessous, la liste des Licences pouvant être attribuer par les Offices. Les prix ci-dessous, sont les prix minimums imposés par le Gouvernement. Les Quartiers peuvent seulement Augmenter les prix des Licences.

• Licence du secteur primaire - Coopératives (10 eO/mois): Licence de fournisseurs. Destinée aux Mineurs, Agriculteurs, Bûcherons. Permet d’acquérir un dépôt, et de procéder à la distribution des dites matières premières récoltées. Ces dépôts sont soumis à une imposition avantageuse et sont susceptible d’être soumis à un contrôle à tout moment de la part du conseiller de l’économie. Les coopératives bénéficient également d’un accord particulier au niveau du marché hebdomadaire, se traduisant par la réservation systématique d’un étal ainsi que d’un prix avantageux.Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence d’artisanat - Guildes/Confréries² (20 eO/mois) : Licence commerciale. Destinée aux Artisans du bois, Forgerons, Tailleurs de pierres, Verriers, Cuisiniers (et variantes : Boulanger, Boucher et autres...), Éthylistes, Horticulteurs, Couturiers, Pêcheurs, Éleveurs, Libraires, Artistes¹ . Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. Se renouvelle chaque mois. Chaque employé supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence d’alimentation(30 eO/mois): Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture dans les Tavernes et les Auberges. Se renouvelle chaque mois. Chaque employé supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence scientifique (10 eO/mois): Destinée aux Apothicaires, Architectes et Ingénieurs. Permet l’acquisition de parcelle destinée à la recherche scientifique, et à la vente au grand public de produits et services. Ces parcelles sont soumises à une imposition avantageuse de part le fait qu’elles servent la recherche et le développement des techniques en Esperia. Se renouvelle tout les mois. Chaque employé supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Bâtiments publics³: Ne sont pas soumis aux licences, appartiennent aux offices.

1: A noter que la dernière réforme sur les licences concernant les peintres, les artistes et les architectes a été abrogée.

2: Les anciennes "Licence d’exception IV" ne sont plus du fait du gouvernement. C'est aux offices de régler et gérer celles-ci.

3: Les guildes et confréries sont dispensées de la majoration en fonction des employés.

Article 1-3 : Les formes des Pancartes de Licences

Il est obligatoire d'inscrire le nom du Propriétaire du Commerce, de manière à s'assurer que celui-ci est possédé par un Citoyen ou un Noble.

• Type de Licence

• Nom du Regroupement/Commerce

• Exp. xx/xx/xxx

• Nom du Propriétaire

Article 2 : Les Impôts de Quartiers

Article 2-1 : Calcul des Impôts

Le montant mensuel de la taxe de quartier prélevé par le C.E sera calculée de la façon suivante :

Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles + Recette des Licences) x % en Vigueur.

Le % en vigueur est désormais de 40%, toutes offices comprises.

Article 2-2 : Formulaire d'Imposition pour les Offices

Chaque mois, les Intendants devront remettre au C.E ce formulaire le 7. Si ils ne le font pas dans les temps, le C.E peut majorer le prélèvement de 50eO.

• Mois :

• Quartier :

• Intendant :

• Recette des Ventes de Parcelle :

• Recette des Impôts Locaux :

• Recette des Licences :

• Recette des Bâtiments Publics :

• TOTAL :

• Taxe en vigueur (40%) :

• Somme a payer :

**Nota : Rivelame doit ajouter la Taxe d’Amarrage dans les Recettes des Licences.

Ceci permettra de vérifier les Finances des Quartiers, ainsi que d'avoir un véritable suivie de leurs économies.

• Toute fraude entraînera la destitution de l'Intendant et de son Adjoint, et de l'impossibilité pour eux de se représenter dans le Quartier pendant 3 mois.

• • Les Quartiers ont l’obligation de tenir un registre de leurs recettes pour être contrôlé à tout moment par le C.E