Code Bill Moscaw

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La rédaction de ce livre des lois fut commencée à la Capitale, au début de l’an 515, par sire Bill Moscaw, premier Souverain de l'Archipel des Esperies.

Il sera terminé par le grand intendant Valdteri Quadrak et le moine Fabin Lei Jarjestys en mars et avril 515, à Esperia. C’est eux qui choisiront de le nommer “code Bill Moscaw”, en l’honneur de son créateur.

Ce code réformateur est dans la continuité des premières lois royales instaurées par le volumen, qui mis en place la royauté en novembre 513. Il est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et nécessité d’un pouvoir fort et durable incarné par la seule présence royale.

Ce code fut ratifié le seizième jour du mois d’avril de l’an cinq cent quinze par le Souverain légitime Svengal Ladirus.

Code Bill Moscaw 1 : Hiérarchie des Normes et Lois Fondamentales

  1. Introduction
  2. Les lois fondamentales
  3. Les décrets Royaux
  4. Lois gouvernementales
  5. Décrets de quartiers
    1. Décrets de Rivelame (wip)
    2. Décrets d'Adobe (wip)
    3. Décrets du quartier Ouest (wip)
  6. Règlements intérieurs

Code Bill Moscaw 2 : Organisation Politique

  1. Le Souverain
  2. Le conseil restreint
  3. Le grand intendant
  4. Le gouvernement
  5. Le concilium
  6. L’Ordre des chevaliers
  7. Les intendants des quartiers

Code Bill Moscaw 3 : Organisation Sociale et Lois Civiles

  1. Registre d’état civil
  2. Les rangs civils
  3. Majorité
  4. Les familles et les maisonnées
  5. Le dispensaire
  6. La commanderie
  7. L'académie
  8. Orphelinat d’Esperia

Code Bill Moscaw 4 : Lois Economiques

  1. Commerces
  2. Les impôts
  3. Les salaires
  4. La taxe d’intendance
  5. Les guildes
  6. Émissions de monnaies
  7. Réglementation agricole
  8. Réforme Lixus

Code Bill Moscaw 5 : Lois d'Urbanisme

  1. Le contrôle de l’urbanisation
  2. Cadastre
  3. Habitations
  4. Saisie
  5. Manoirs

Code Bill Moscaw 6 : Lois Militaires

  1. La hiérarchie militaire
  2. Les institutions militaires
  3. Port d’arme et d’armure

Code Bill Moscaw 7 : Lois Judiciaires

  1. Les agents judiciaires
  2. Les procédures judiciaires
  3. Les sanctions et interdits
  4. La prison
  5. Loi sur l'héritage

Liste des règlements intérieurs

Les textes suivants ont été ratifiés par la Royauté, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.


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