Charte de Maire de Quartier

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Ces documents sont de vieux papiers administratif de la période du Sénat

Charte du Maire de Quartier

Un Maire doit respecter toutes les décisions prises par le Gouverneur et ses consuls, les seuls aptes à modifier cette charte.

• Chaque Maire devra être élu par les citoyens de son quartier. L'élection se passera à chaque début de mois ET à chaque démission.
• Pour se présenter au titre de Maire il faut au moins avoir le titre de citoyen et habiter dans le quartier où l'on se présente.
• Un Maire peut demander une aide économique au Gouverneur
• Si un Maire quitte son poste, il devra envoyer une lettre de démission au Gouverneur, ainsi que la feuille de rapport.
• Le Maire peut être renvoyé sur simple décision du Gouverneur et uniquement du Gouverneur
• Le Maire peut fixer un impôt, ou une taxe, propre à son quartier.
• Le Maire doit, à la fin de son mandat, remplir le rapport et l'envoyer au Gouverneur
• Le rapport peut être écrit 5 jours avant ou 5 jours après le départ du Maire
• Un rapport absent ou erroné peut entrainer une lourde amende au Maire, ainsi que la perte de sa citoyenneté.

Rapport de fin de mandat

• Nom du Maire
• Nom du Quartier
• Date de départ
• Raison de départ : fin de mandat, démission (préciser la raison), ou autre
• Trésorerie du Quartier en sortant
• Problèmes rencontrés lors du mandat pour améliorer le quartier
• Projets finalisés
• Projets non finalisés, et les raisons
• Liste des batiments autres que logement :
  • Bâtiments administratifs
  • Commerces, nombres et types
  • Bâtiments militaires
  • Bâtiments culturels
  • Autres