Codex Zâ'al : Lois

De Wiki'speria
Aller à : navigation, rechercher

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par Shirin et se trouve sur la nouvelle Esperia.


Retour au Codex Zâ'al



Livre 1 : Lois sociales

Livre 1.1 : Les rangs et droits sociaux

Esclave

Aucun droit. Le propriétaire d’un esclave dispose du droit de sanction sur lui et est responsable des actes de celui-ci.

Les esclaves dont les maîtres ne sont ni Noble ou Patricien, ni une famille, ni une guilde sont obligés de loger dans l’ergastule.

Étranger

L’étranger est une personne arrivée libre sur Esperia et n’étant pas encore recensée. Il n’a aucun droit.

Habitant

L’inscription au registre d’état civil est obligatoire pour chaque personne présente sur le territoire d’Esperia et permet de quitter le statut d’étranger pour celui d’habitant.

Droits :

  • Louer une parcelle Habitable
  • Louer une parcelle Commerciale
  • Louer une parcelle Agricole
  • Protection de la garde

Citoyen

Pour obtenir ce rang il faut proposer une candidature complétant l’intégralité des critères suivants au Seigneur :

  • Présenter une candidature écrite et motivée.
  • Prouver avoir concrètement œuvré pour la ville.
  • Etre parrainé par quatre personnes au rang de citoyen ou plus par une signature sur la candidature. La signature d’un Noble et d’un représentant d’une religion arbitrée est obligatoire. (En cas d’absence de l’un des critères, le Seigneur se réserve le droit de faire une exception)
  • Faire parvenir 50 pièces de cuivre au gouvernement. La somme sera rendue de moitié en cas d’échec.

Droits du citoyen :

  • Posséder ou louer une parcelle Habitable
  • Posséder ou louer deux parcelle Commerciales
  • Posséder ou louer une parcelle Agricole
  • Protection de la garde
  • Une réduction d’impôts de 15%
  • Pouvoir fonder une guilde ou une famille
  • Une place dans le port de la ville pour un navire
  • Demander une aide gouvernementale pour un projet

Patricien

Pour obtenir ce rang il faut proposer une candidature complétant l’intégralité des critères suivants au Seigneur :

  • Présenter une candidature écrite et motivée.
  • Prouver avoir concrètement œuvré pour la ville et indiquer des hauts-faits.
  • Etre parrainé par sept personnes par une signature sur la candidature. La signature de trois citoyens, de deux Nobles et d’un représentant d’une religion arbitrée est obligatoire. (En cas d’absence de l’un des critères, le Seigneur se réserve le droit de faire une exception)
  • Savoir lire et écrire correctement la langue du Royaume Central.
  • Faire parvenir 150 pièces de cuivre au gouvernement. La somme sera rendue de moitié en cas d’échec.

Droits du Patricien :

  • Posséder ou louer deux parcelles Habitables
  • Posséder ou louer trois parcelles Commerciales
  • Posséder ou louer deux parcelles Agricoles
  • Posséder ou louer un Manoir
  • Protection de la garde
  • Une réduction d’impôts de 25%
  • Pouvoir fonder une guilde et une famille
  • Une place dans le port de la ville pour deux navires
  • Demander une aide gouvernementale pour un projet
  • Obtenir une garde rapprochée déclarée au gouvernement
  • Être prioritaire sur les affaires de la garde, sous la Noblesse.
  • Obtient le respect qui lui est dû. Un Patricien n’est pas l’égal d’un citoyen.
  • Port d'arme gratuit

Noble

Pour obtenir ce rang il faut proposer une candidature complétant l’intégralité des critères suivants au Seigneur :

  • Présenter une candidature écrite et motivée.
  • Prouver avoir concrètement œuvré pour la ville et indiquer des hauts-faits.
  • A dû et doit continuellement faire preuve d’une grande générosité envers les habitants
  • Etre parrainé par dix personnes par une signature sur la candidature. La signature de quatre citoyens, de deux Nobles, d’un représentant d’une religion arbitrée et du Seigneur est obligatoire. (En cas d’absence de l’un des critères, le Seigneur se réserve le droit de faire une exception)
  • Savoir lire et écrire correctement la langue du Royaume Central.
  • Faire parvenir 300 pièces de cuivre au gouvernement. La somme sera rendue de moitié en cas d’échec.

Droits du Noble :

  • Posséder ou louer de façon illimitée des parcelles Habitables
  • Posséder ou louer de façon illimitée des parcelles Commerciales
  • Posséder ou louer de façon illimitée des parcelles Agricoles
  • Posséder ou louer un Manoir
  • Protection rapprochée de la garde
  • Une réduction d’impôts de 50%
  • Pouvoir fonder trois guildes et une famille
  • Une place dans le port de la ville de façon illimitée pour des navires
  • Demander une aide gouvernementale pour un projet
  • Obtenir une garde rapprochée déclarée au gouvernement
  • Être prioritaire sur les affaires de la garde
  • Obtenir la plus haute distinction de la ville
  • Disposer du titre de Noblesse à sa guise
  • Port d'arme gratuit

Livre 1.2 : Les familles et des guildes

Pour créer une famille ou une guilde il faut :

  • Être Citoyen, Patricien ou Noble
  • Avoir au moins 3 membres ;
  • Payer 50 pièces au gouvernement ;
  • Faire recenser la guilde et ses membres au gouvernement (nom, identité du chef, identité des membres, objectifs) ;
  • Obtenir l’accord du Seigneur ou du Chancelier.

Droits des familles et des guildes

  • Posséder une bannière officielle
  • Partager la propriété des esclaves.

Uniquement pour le chef de famille ou de guilde :

  • Bénéficier de 10% de réduction d'impôt sur ses propriétés

Cette réduction d’impôt n’est valable que sur une parcelle dédiée à la guilde ou à la famille. Cumulable avec la réduction d’impôt dûe aux rangs.

Une famille ou une guilde est dissoute si elle ne satisfait plus les exigences minimales prévues par le livre 1.2 ou suite à une décision de justice.

Livre 1.3 : Héritage

L’héritage est organisé autour d’un testament. Pour qu’un testament soit valide, il doit comporter le sceau du gouvernement. La procédure d’héritage est déclenchée quand un Esperien décède ou quitte l'île.

En l’absence de testament les possessions reviendront à la famille de sang.

En l’absence de famille de sang reconnue, les possessions reviendront au gouvernement.

Livre 1.4 : Dispensaire

Le dispensaire est un bâtiment gouvernemental mis à disposition des apothicaires de manière gratuite. Le gouvernement n’est pas responsable de l’approvisionnement du dispensaire. Le gouvernement ne finance pas le personnel du dispensaire. Les soignants sont ainsi libres d’exercer leur art comme ils l’entendent, et au tarif qu’ils souhaitent.

En cas de crise sanitaire, le gouvernement peut réquisitionner les soignants pour mettre leur art au service de la communauté.

Les soignants qui possèdent une boutique privée pour exercer leur art sont exonérés d'impôt sur cette boutique. Si la boutique sert à d’autres commerces autre que celui des soins, l’exonération n’est pas appliquée.


Livre 2 : Quartiers et urbanisme

Livre 2.1 : Les Quartiers

A l’heure où sont écrits ces lignes, le gouvernement reconnaît deux quartiers :

  • Le Bourbier
  • L’Ecarlate

Le projet d’un troisième quartier est en cours de réflexion.

L'administration de chaque quartier est confiée aux Intendants, dont les conditions de nominations, droits, et devoirs sont définis par la constitution.

Livre 2.2 : Urbanisme

Il est impossible de construire en dehors des quartiers sauf exploitations agricoles et ouvrières.

N’importe quel Esperien peut venir proposer des plans au gouvernement pour qu’ils soient étudiés.

L’Intendant est responsable de l’architecture de son quartier et ne doit obtenir l’aval du Seigneur ou du Chancelier que pour des modifications majeures (bâtiment du domaine public, manoir, modifications importantes de l’agencement des rues et des places).

Le Seigneur dispose d’un droit de véto sur toutes constructions.

Livre 2.3 : Financement des Quartiers

Les quartiers sont financés par les impôts et les ventes. Ils peuvent demander une aide au gouvernement pour les achats conséquents. Le cadastre dispose d’un feuillet pour la comptabilité qui devra être rigoureusement tenu à jour.

Le gouvernement prélève entre 50% des recettes d’un quartier en fin de mois, en s’adaptant à la conjoncture du village et des projets engagés.

Livre 2.4 : Saisie

Les Intendants de quartier peuvent émettre des avis de saisie :

Parcelle commerciale ou agricole inactive depuis 2 mois. Propriétaire ne remplissant pas les conditions nécessaires à la possession ou location de la parcelle.

Après communication de l’avis de saisie, l’Esperien dispose d’une semaine pour régulariser sa situation. S’il ne le fait pas, le gouvernement deviendra le nouveau propriétaire de la parcelle (habitable, commerciale, agricole, navale). Les affaires personnelles seront conservées au minimum un mois.

HRP : pour toute saisie le propriétaire doit être prévenu par courrier RP + HRP (Mp forum + mp discord + lettre dans la boite aux lettres RP avec CCI MJ) au moins une semaine à l’avance.

Livre 2.5 : Cadastre

Le cadastre est un registre du gouvernement regroupant les parcelles habitables, commerciales, agricoles et navales d’un quartier. Il doit être tenu à jour par l’Intendant du quartier concerné.

Le cadastre doit obligatoirement indiqué pour chaque entrée :

  • Numéro et statut de la parcelle
  • Taille au sol
  • Le propriétaire et les occupants
  • Le montant mensuel des impôts
  • Le prix de référence du bien

Livre 2.6 : Campements

- A partir du 1er Novembre 522, les campements seront imposés comme toutes parcelles louables par le gouvernement. Le prix fixe de 50 épervis de cuivre sera demandé aux chefs de clans par les Intendants. (Bourbier pour le Campement Vaahva, Ecarlate pour le Clan Qadjaride)

- Le terrain où sont exposés ces campements appartient au gouvernement et ne peut pas être cédé. Il est formellement interdit de construire en dur sur ces terrains.

- Les campements et tous leurs habitants devront être recensés. Le nombre de tentes aussi.

- Les campements sont soumis aux lois de l'île. Ces lieux de vie ne sont pas des foires. S'introduire dans un campement sans l'autorisation de ses habitants sera considéré comme une violation de domicile. Seul le Seigneur, le Chancelier ou le Capitaine de la Garde ont autorité sur ces campements.

- Comme l'indique notre constitution, "La ville d’Esperia tolère les autres cultes, aussi longtemps que ceux-ci ne pratiquent ni le sacrifice humain, ni le cannibalisme, ni ne prônent la haine d’Arbitrio, des fois arbitrées ou de ses croyants." Le manquement à cette loi mènera à une destruction immédiate du campement en question.


Livre 3 : Force Armée

Livre 3.1 : Fonctionnement de la Garde

Le Capitaine de la Garde, élu par le Seigneur pour un mandat de 3 mois, s’entoure d’une Garde Esperienne afin de remplir ses missions. La Garde est garante de la paix civile et est la force principale autorisée à mener des enquêtes et à collecter officiellement les plaintes au nom des autorités judiciaires.

La Garde représente la totalité des forces militaires d’Esperia. Présente sur le territoire terrestre et maritime, elle s’occupe de la protection du village, de la sécurité des biens et des personnes.

Or ordre contraire du Seigneur, la Garde ne traite pas les affaires du Bourbier, sauf si celles-ci concernent directement le gouvernement, l’une de ses institutions ou la diplomatie. La Garde est responsable de la sécurité des deux portes d’accès reliant le Bourbier et l'Écarlate.


Livre 3.2 : Financement de la Garde

Les salaires de la Garde sont versés à chaque début de mois. La somme est répartie parmi l'effectif par le Capitaine en fonction des éléments décidés dans le règlement intérieur.

Le financement de la Garde est composée :

  • De majorité d’un financement direct du Gouvernement
  • De primes facultatives versées par les Intendants de Quartier en fonction de l’implication de la Garde dans leur Quartier respectif
  • De la moitié de la somme récoltée par les amendes du mois

Livre 3.3 : Serment militaire

Le serment est le suivant :

Je jure fidélité à Esperia, obéissance au Seigneur et à ses lois. Je jure de ne point m’écarter du respect dû aux autorités publiques et au peuple sous ma Garde, de n’attaquer ou de défendre aucune cause sinon celle de la justice et de la constitution.

Je maintiendrai dans mes actes et mes paroles une attitude digne et probe. J'exécuterai fidèlement les mandats et missions qui me seront confiés.

Mon seul souci ne sera plus que la défense du peuple, sans jamais compromettre ni l’honneur ni la dignité de la charge sacrée dans laquelle je m'engage aujourd’hui, en mon âme et conscience.

Livre 3.4 : Le Port d’armes

Le port d'armes dans le Bourbier n’est soumis à aucune restriction.

Les habitants du Bourbier n’ont pas l’autorisation de se déplacer avec une arme dans l'Écarlate.

Le port d'armes dans le quartier Ecarlate est réglementé. Le Port d'armes s'acquiert auprès du Capitaine ou du Seigneur contre 20 pièces. Il est valable à vie sauf décision judiciaire. Les Nobles, Patriciens, membres de la Garde, membres du gouvernement ont le droit de porter des armes gratuitement pendant la durée de leur fonction.

Livre 4 : Fiscalité et économie

Livre 4.1 : Obligations fiscales et exonérations

Les montants d’imposition sont définis dans le livre 4.5.

Cas particuliers

  • Les bâtiments institutionnels ne sont pas soumis à l'impôt.
  • Un navire de passage devra s’acquitter d’une taxe d'amarrage dont le montant est fixé par le livre 4.5.
  • Les institutions religieuses sont exonérées d'impôts sur les parcelles agricoles et commerciales.
  • Le Seigneur et le Chancelier sont exonérés d'impôt pendant la durée de leurs mandats.
  • Les Intendants sont exonérés d'impôt uniquement sur leur parcelle habitable pendant la durée de leur mandat.
  • Les apothicaires sont exonérés d'impôts sur leur commerce principal.

Livre 4.2 : Réductions fiscales

Un pourcentage cumulable de réduction est appliqué en fonction du rang du propriétaire et de son appartenance à un groupe. Les réductions ne sont comptées que sur l’un des propriétaires.

Pour les impôts uniquement :

  • Propriétaire : -20%
  • Citoyen : -15%
  • Patricien : -25%
  • Noble : -50%
  • Chef de famille ou de guilde : -10%


Pour les taxes d'amarrages : La taxe d'amarrage pour les Esperiens a été supprimée

Le cumul des réductions ne peut pas dépasser 80%.

Livre 4.3 : Déroulement des impositions

L’Intendant commande le paiement des impôts en début de mois par une affiche. Le cadastre à jour est utilisé pour la rédaction de l’affiche afin de calculer les tarifs dû par chacun.

Les paiements sont à transmettre à l’Intendant concerné avant le 15 du mois. En cas de non paiement, s'ensuit une semaine de majoration de 50% du prix initial. Si après 17 jours (délais initial + semaine de majoration), les obligations fiscales ne sont pas soldées, l’Intendant émet un avis de saisie sur la parcelle.

Livre 4.4 : Parcelles agricoles

Les Intendances sont responsables des parcelles agricoles sous leur juridiction. Elles peuvent louer ou vendre les sections. Certaines infrastructures comme le silo à grain, le moulin, ou les bâtiments communs ne peuvent être privatisés.

Les personnes suivantes sont prioritaires sur la détention des parcelles agricoles :

  • Les fermiers
  • Les apothicaires
  • Les chasseurs
  • Les Patriciens
  • Les Nobles
  • La Foi

Chaque fermier arrivant sur l'île peut se voir offrir une seule parcelle agricole à son nom s’il en fait la demande auprès d’une Intendance.

Livre 4.5 : Montant de l’imposition

Livre 4.5.1 : Montant d’imposition des Quartiers Écarlate

Habitations :

  • 0-50 m² : 10 pièces de cuivre
  • 51-75 m² : 15 pièces de cuivre
  • 76-100 m² : 25 pièces de cuivre
  • 101-125 m²: 35 pièces de cuivre
  • 126-150 m² : 45 pièces de cuivre
  • 151-200 m² : 55 pièces de cuivre
  • 201-250 m² : 65 pièces de cuivre
  • 251-300 m² : 75 pièces de cuivre
  • 301-400 m²: 85 pièces de cuivre
  • 401 m² et + : 100 pièces de cuivre

Commerces :

  • 0-20 m² : 10 pièces de cuivre
  • 21-50 m² : 20 pièces de cuivre
  • 51-100 m² : 30 pièces de cuivre
  • 101-150 m² : 40 pièces de cuivre
  • 151-200 m² : 55 pièces de cuivre
  • 201-300 m² : 65 pièces de cuivre
  • 301 m² et + : 80 pièces de cuivre

Entrepôts :

  • 0-50 m² : 10 pièces de cuivre
  • 51-100 m² : 15 pièces de cuivre
  • 101-200 m²: 20 pièces de cuivre
  • 201 m² et + : 35 pièces de cuivre

Fermes Agricoles :

  • 0-500m² : 20 pièces de cuivre
  • 501-1000 m² : 35 pièces de cuivre
  • 1000 et + m² : 50 pièces de cuivre

Livre 4.5.2 : Montant d’imposition du Bourbier

Habitations :

  • 0-50 m² : 5 pièces de cuivre
  • 51-75 m² : 7 pièces de cuivre
  • 76-100 m² : 12 pièces de cuivre
  • 101-125 m²: 17 pièces de cuivre
  • 126-150 m² : 22 pièces de cuivre
  • 151-200 m² : 27 pièces de cuivre
  • 201-250 m² :30 pièces de cuivre

Commerces :

  • 0-20 m² : 5 pièces de cuivre
  • 21-50 m² : 10 pièces de cuivre
  • 51-100 m² : 15 pièces de cuivre
  • 101-150 m² : 20 pièces de cuivre
  • 151-200 m² : 27 pièces de cuivre
  • 201-300 m² : 32 pièces de cuivre

Entrepôts :

  • 0-50 m² : 5 pièces de cuivre
  • 51-100 m² : 10 pièces de cuivre
  • 101 m² et +: 15 pièces de cuivre

Livre 4.5.3 : Taxe d'amarrage

Navire étranger : Deux mâts ou plus

  • Mouillage de moins d’une journée : 10
  • Mouillage de la semaine : 25

Un mât

  • Mouillage de moins d’une journée : 0
  • Mouillage de la semaine : 20

Navire épervien : Deux mâts ou plus

  • Mouillage de moins d’une journée : 0
  • Mouillage de la semaine : 15

Un mât

  • Mouillage de moins d’une journée : 0
  • Mouillage de la semaine : 10

Livre 4.6 : Montant de référence des biens

Sur l'Écarlate

Parcelle habitable, commerciale et d'entrepôt :

  • Vide : 0.5/m²
  • Parcelle agricole : 1/m²
  • Bâtie : 1.5/m²
  • Bâtie et meublée : 2/m²

Au Bourbier

Parcelle habitable et commerciale :

  • Vide : 0.1/m²
  • Bâtie : 0.5/m²
  • Bâtie et meublée : 1/m²


Livre 5 : Autre

Livre 5.1 : Les brigues

Introduction

Les brigues sont des équipes gérées par un représentant. Les brigues doivent être déclarées auprès du gouvernement pour espérer participer. Chaque espérien peut tenter de rejoindre une brigue, pour ce faire il devra obtenir l’accord du représentant. Elles devront s’affronter pour obtenir le titre de Brigue Maître et la récompense monétaire associée à chaque combat.

Chaque brigue aspirante aux titres se devra de défier la brigue maître dans l’arène. La brigue maître ne peut refuser un défi. Si plusieurs brigues défient en même temps la brigue maître, l’affrontement verra s’affronter toutes les brigues impliquées en simultanées.

Après chaque combat disputé par la brigue maître, un délai sans combat possible lui sera accordé afin de soigner ses participants. Le délai sera estimé par un soignant neutre.

La brigue qui remporte l’affrontement se voit gratifier d’une généreuse somme d’argent. Lorsque le brigue maître conserve son titre, elle encaisse la somme d’argent promise + une prime de 30 a 100% en fonction du nombre de brigues adverses participant à l’affrontement.

La brigue qui défie en première la brigue maître peut choisir le type d’affrontement parmi la liste suivante (la liste peut être agrandie si d’autres idées apparaissent et sont réalisables) :

  • Duel sous forme de mini-tournoi
  • Combat de groupe
  • Capture de drapeau
  • Attaque/défense


Bénéfices du gouvernement

Afin de financer les récompenses de chaque combat, l’entrée des spectateurs coûtera 5 pièces. La taverne désignée pour assurer le service le soir du combat versera 30% de son chiffre d'affaires au gouvernement pour avoir le droit de profiter de l'événement afin de commercer. Le gouvernement récupérera également 30% des bénéfices liés aux paris.


Règles de combat

Les règles de base du combat sont les suivantes :

  • Hors combat après 2 touches
  • Tout équipement de protection autorisé
  • Armes à distance autorisées
  • Armes en bois
  • Nombres de participants égaux


Si les brigues participantes au combat sont d’accord, les règles peuvent être modifiées ainsi :

  • Hors combat si désarmé, inconscient, abandon, premier sang, mort
  • Limitations de l’équipement de protection
  • Armes à distances non autorisées
  • Chevaux
  • Armes en fer, acier, bronze, cuivre
  • Combat déséquilibré (nombres, équipements etc.)


Liste des brigues recensées


Tampon esp.png
Promulguées le vingt sixième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt-deux.
Seigneur Zâ'al