Consortium : Bans de Quartiers (Bourbier)

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Cet écrit a été rédigé par Amalisse, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Ban de Quartier : Bourbier

Préambule Les lois énoncées ci-après définissent le Ban de Quartier du Bourbier. Il représente une référence juridique en cas de contentieux qui doit être traité par les institutions du Consortium.

Circonstances aggravantes Les infractions et crimes listées ci-dessous verront leurs pénalités aggravées s'ils sont caractérisés par les circonstances aggravantes ci-dessous : Cruauté : lorsque la victime est un enfant ou une personne âgée, comme prévu par le Texte Fondateur du Consortium. Outrage : lorsque le coupable ou la victime est Patricien, membre de la Garde ou Constituante du Consortium (Consule, Intendant, Guide Spirituel), comme prévu par le Texte Fondateur du Consortium. Discrimination religieuse : lorsque l'infraction ou le crime est motivée par des raisons religieuses, tendant à discriminer le coupable pour ses croyances. Lèse-Bourbiésard : lorsque l'infraction ou le crime est commis contre un Bourbiésard et que le coupable n'est pas un Bourbiésard.

Infractions Troubles publics Méconduite sur la voie publique Définition : Être en état d'ébriété ou de stupéfaction au point de troubler l’ordre public. Pénalité : 1 tape sur l'épaule et saisie de l'alcool. Badinage Définition : Obstruer à répétition ou volontairement les Institutions du Consortium dans l’exercice de leurs fonctions. Pénalité : 1 coup de bâton immédiat. Dommages aux biens Dégradation de biens Définition : Endommager volontairement une infrastructure publique ou privée (fontaines, bancs, routes, affiches, parcelle privée) de manière permanente. Pénalité : Réparations obligatoires ET une amende de 10 épervies de cuivre. Occupation illégale Définition : Occuper un bien public ou privé dans l’optique d’y vivre sans bénéficier d’un cadre légal. Pénalité : 1 jour de piloris OU une amende de 5 épervies de cuivre. Comportements irrespectueux Trouble cérémoniel Définition : Perturber le bon déroulement d’une cérémonie tenue par le Consortium ou un groupe spirituel représenté par un Guide spirituel. Pénalité : 1 jour de piloris OU une amende de 10 épervies de cuivre. Prosélytisme Phalangiste Définition : Faire l'apologie du Phalangisme sur la place publique. Pénalité : 1 jour de piloris OU une amende de 20 épervies de cuivre. Loyers et Impôts Manquement au Loyer simple Définition : Ne pas avoir payé son loyer ou impôt dans les délais accordés ou sans s’être accordé avec l’autorité concernée au préalable. Pénalité : Remboursement du loyer manqué majoré de moitié avant un délai donné. Manquement au Loyer qualifié Définition : Ne pas avoir payé son loyer ou impôt plusieurs fois d’affilée, au-delà de la tolérance établie par l’autorité concernée. Pénalité : Remboursement des loyers manqués majorés de moitié ET éviction avec saisie des biens. Sous location Définition : Disposer d’un bien comme propriétaire et locataire, et le louer à autrui en réalisant un profit immobilier. Pénalité : Remboursement des sous-loyers aux locataires ET amende de 10 épervies par sous-loyers émis.

Crimes Violences et menaces Agression physique Définition : Porter atteinte à autrui sans causer de blessures graves. Pénalité : Soins payés au blessé, 5 coups de bâton OU une amende de 15 épervies de cuivre. Agression physique caractérisée Définition : Attaquer quelqu’un avec une arme ou causer des blessures importantes. Pénalité : Soins payés au blessé, 10 coups de bâton OU une amende de 30 épervies de cuivre. Vols et fraudes Vol simple Définition : Subtiliser un bien sans violence ni effraction. Pénalité : Restitution intégrale ET 5 coups de bâtons. Vol qualifié Définition : Vol impliquant effraction ou violence. Pénalité : Bris de la main OU une amende de deux fois la valeur du vol. Contrefaçon Définition : Produire ou vendre des biens ou documents falsifiés. Pénalité : Confiscation des biens ET une amende de 15 épervies de cuivre par acte de contrefaçon. Atteintes à la communauté Incendie volontaire Définition : Mettre intentionnellement le feu à une structure, un champ ou une quelconque ressource naturelle privée ou publique. Pénalité : Marquage au fer OU une amende de 1 épervie d’argent. Profanation Définition : Dégrader un lieu spirituel, un objet spirituel, des corps de défunts ou des sépultures. Pénalité : 3 jours de piloris ET une amende de 50 épervies de cuivre. Esclavage illégal Définition : Capturer ou réduire un individu en esclavage sans approbation légale. Pénalité : Libération immédiate des captifs ET une amende de 1 épervie d’argent. Haute trahison et complots Complot organisé Définition : Planifier des actes visant à nuire au Consortium ou à Esperia. Pénalité : Mise en esclavage avec conversation des biens jusqu’à libération OU une amende de 3 épervies d’argent. Trahison Définition : Agir contre le Consortium ou mettre Espéria en danger. Pénalité : Mise en esclavage et saisie des biens OU bannissement à vie.

Justice personnelle Duel du Commun Chiffonnade Définition : Duel suscité par de l’irritation entre personnes privées, permettant d’exprimer cette frustration dans un cadre légal. Déroulé : Les duellistes informent l’Intendance de leur Chiffonnade ainsi que la Garde, précisant lieu et date de la Chiffonnade. La Chiffonnade peut être supervisée par l’Intendance ou la Garde, ou laissée libre. Le duel ne peut se dérouler qu’à mains nues, et ne doit causer aucune blessure permanente, s’arrêtant au bon vouloir des duellistes ou du superviseur. Duel au Sang Définition : Duel suscité par une véritable rivalité entre personnes privées, permettant d’exprimer une envie d’affrontement dans un cadre légal. Déroulé : Les duellistes informent l’Intendance de la date de leur Duel qui se déroulera à l’Arène. Le Duel au Sang se déroule avec les protections et les armements définis par les duellistes, et doit être supervisé par l’Intendance ou la Garde. Le duel est arrêté au premier sang versé ou avant cela par le superviseur. Duel de Bonnes gens Duel d’Honneur Définition : Duel suscité entre personnes privées, l’une considérant que l’autre lui a manqué de respect ou à faussé son honneur, le duel permettant de rectifier se ressentit dans un cadre légal. Déroulé : Les duellistes informent l’Intendance de la date de leur Duel qui se déroulera à l’Arène. Le Duel d’Honneur se déroule à l’Arène sans protection, à l’arme noble, et doit être supervisé par l’Intendance ou la Garde. Le duel est arrêté au premier sang versé ou avant cela par le superviseur. Duel d’Audace Définition : Duel suscité entre personnes privées, chacune considérant sa bravoure supérieure à celle de l’autre, le duel permettant d’établir la chose dans un cadre légal. Déroulé : Les duellistes informent l’Intendance de la date de leur Duel qui se déroulera dans un lieu convenu. Le Duel d’Audace se déroula sans protection, uniquement à l’arme de tir ou de jet, et doit être supervisé par l’Intendance ou la Garde. Le duel est arrêté à la première touche ou avant cela par le superviseur.

Dispositions Disposition : Maintien des Quais Description : Les Quais composent les côtes habitées d'Esperia, en excluant les Quais des chaînes brisées (qui appartiennent au Verdoyant. Fonctionnement : Les Quais doivent être maintenus éclairés, et permettre aux différents navires de quitter ou arriver à quai sans encombres. Disposition : Dispensaire du Bourbier Description : Installé à côté de la Capitainerie, à l'ancienne Peine Sardine, le Dispensaire est géré par Jorik. Fonctionnement : Le Dispensaire doit être maintenu en état de fonctionnement, tant de par une infrastructure capable d'accueillir les blessés et malades à tout moment, que par la suffisance de matériel médical nécessaire à la bonne administration des soins.

Quartier-Maîtres La gestion du quartier est actuellement partagée entre deux Quartier-Maîtres, qui se doivent de prendre des décisions d'un commun accord. Un système simple existe en interne afin de régler les désaccords. Lors d'une future élection, il est prévu que les deux candidats ayant le plus de voix deviennent les deux Quartier-Maîtres. S'il n'y a qu'un seul candidat, la désignation du second Quartier-Maître revient au candidat élu. S'il y'a un second candidat mais qu'il refuse, la désignation du second Quartier-Maître revient au candidat élu. A l'extérieur du Quartier, notamment lors de la tenue des Assises, c'est le Quartier-Maître qui est ressorti en tête de vote lors de l'élection qui porte la voix du Bourbier (en cas d'égalité, c'est au ou à la Consule de désigner lequel des deux sera la Constituante).

Employés

Récolte d’Impôts Le Quartier récolte les impôts du mois en cours entre le premier du mois et le quinze du mois. Les impôts de chaque habitants doivent être déposés dans les bourses laissées à cet effet. Un loyer impayé après la date butoire se verra majoré de moitié, et transposé au loyer du mois prochain. Deux loyers impayés consécutifs entraîneront des conséquences auprès de la Justice, et la potentielle saisie des biens de l’habitant concerné.

Répartitions d’Impôts Sur ses revenus mensuels, l’Intendance déclare confier : un sixième de ceux-ci aux coffres du Consortium ; un sixième de ceux-ci aux coffres de la Garde ; un sixième de ceux-ci comme salaires aux Quartiers-Maîtres.