Consortium : Lois Consulaires (Déroulé de Justice)

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Cet écrit a été rédigé par Amalisse, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Déroulé de Justice

Préambule Les lois énoncées ci-après définissent le fonctionnement de la justice en Espéria, afin d'assurer l'équité et la sérénité au sein des Quartiers et des Institutions. Elles établissent une distinction claire entre les mécanismes de la Petite Justice, chargée de traiter les infractions, et ceux de la Grande Justice, dédiée aux crimes. Pour toute peine encourue ou acte condamnable, il convient de se référer aux dispositions du Ban concerné. Les peines peuvent être alourdies en cas de récidive ou de circonstances aggravantes.

I. La Petite Justice Article 1 : Compétences La Petite Justice s'applique exclusivement aux infractions mineures définies par le Ban local. Elle est compétente pour juger rapidement et efficacement des délits n'impliquant pas de crimes graves. Article 2 : Juridictions Présidence par l'Intendant : L'Intendant du Quartier où l'infraction a eu lieu préside par défaut la Petite Justice. Demande de transfert : Si l'Intendant le juge nécessaire, il peut demander à la Consule de présider l'audience. Article 3 : Jugement immédiat par la Garde Les membres de la Garde peuvent constater et amender directement les infractions commises “la main dans le sac”. L’amendement infligé par la Garde ne peut être contesté qu’en faisant appel devant la Petite Justice, au risque de voir la peine doublée en cas de confirmation. Article 4 : Défense limitée Les accusés jugés en Petite Justice ne peuvent faire appel à des témoins ou à un défendant. Tout accusé peut contester un verdict de la Petite Justice en portant son affaire devant la Grande Justice. En cas de nouvelle condamnation, la peine initiale sera doublée.

II. La Grande Justice Article 5 : Compétences La Grande Justice traite exclusivement des crimes graves définis par le Ban local. Les infractions ne peuvent être jugées par cette juridiction. Article 6 : Juridictions Présidence par la Consule : La Consule préside par défaut les séances de la Grande Justice. Délégation : À la demande d’un Intendant ou d’un Guide spirituel, la Consule peut déléguer la présidence de la Grande Justice. Article 7 : Statut de l’accusé Les accusés en attente de jugement sont placés en cellule si une interrogation est nécessaire, sauf s'ils sont de rang patricien, auquel cas ils peuvent attendre leur procès chez eux. Les accusés peuvent bénéficier d’un défendant pour représenter leurs intérêts, ainsi que de deux témoins pour appuyer leur cause. Article 8 : Appel à l’Assise Les condamnés par la Grande Justice peuvent contester le verdict en appelant à une audience devant l'Assise. En cas de nouvelle condamnation par l’Assise, la peine sera doublée.

III. Peines et aggravations Article 9 : Référence au Ban Toutes les peines et infractions doivent se conformer aux dispositions précisées dans le Ban concerné, qui établit les sanctions applicables. Article 10 : Récidive et gravité Les récidives ou les infractions/crimes jugés d'une gravité exceptionnelle peuvent entraîner une aggravation des peines, y compris des sanctions dépassant les seuils habituels fixés par le Ban. Article 11 : Motifs aggravants Les motifs suivants peuvent alourdir les peines : Cruauté : Tout acte commis à l’encontre d’un enfant ou d’une personne âgée. Outrage : Tout acte commis : Contre un Patricien, un membre de la Garde ou une constituante du Consortium. Par un Patricien, un membre de la Garde ou une constituante du Consortium, en raison de la honte ou du trouble qu'un tel acte jette sur l’autorité ou le rang social concerné. Rébellion : Tout acte commis à l’encontre d’un esclave envers un libre. Le Maître concerné pourrait payer toute amende issue d’un jugement si il est convenu qu'il a fait preuve d'une forme de laxisme avéré envers ses esclaves, les punitions corporelles seront appliquées à ses esclaves.

IV. Principes généraux Article 12 : Application équitable La justice espérienne vise à traiter toutes les affaires avec impartialité, quelle que soit la classe ou le statut de l’accusé ou de la victime. Les membres des institutions judiciaires doivent se conformer aux préceptes de transparence et de service envers le peuple. Article 13 : Publication des verdicts Tous les verdicts, qu’ils soient issus de la Petite Justice, de la Grande Justice ou de l’Assise, doivent être consignés et rendus accessibles au peuple dans les archives de chaque Quartier. Article 14 : Statut de Bagnard Chaque personne incapable de payer une amende dûe par la justice espérienne dans un délais établit lors du verdicte verra ses biens saisies, et sera placé en esclavage jusqu’au remboursement de son amende. Ses biens pourront être librement vendus par le Consortium pour rembourser son amende. Article 15 : Répartition des amendes Les amendes issues de condamnations sont prélevées et rejoignent la trésorerie de l’autorité qui l’admoniste, de manière courante ce droit revient donc à la Garde, à l’Intendance ou au Consulat.