De la réforme du Sénat

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Cet écrit a été rédigé par Samara, et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

Projet de loi : Réforme du Sénat

Avant-propos

Cette proposition de loi part d’un constat simple : la vie politique d’Esperia est inexistante. Hors la politique est sans conteste une condition sine qua non de l’épanouissement d’un pays. Elle est importante dans le sens où elle permet à la fois au peuple de se faire entendre, au souverain de se légitimer, et de ce fait de mieux régner, mais elle permet aussi aux castes dirigeantes de faire taire les mécontentement du peuple sans que celui-ci ne s’en rende compte. Il est donc urgent de procéder à une réforme profonde du système politique d’Esperia, afin que chacun puisse y trouver son compte.

I. La forme du gouvernement

La proposition de loi, bien que majeure, vise à conserver la forme actuelle du Sénat, tout en modifiant le fond de celui ci, afin de le rendre plus efficace dans l’accomplissement de ses missions. Ce Sénat aura le même rôle que le Sénat actuel, représenter le peuple et initier de nouveaux projets de lois.

Cependant, pour représenter plus efficacement le peuple d’Esperia, ce nouveau Sénat se doit d’être beaucoup plus représentatif de la population Espérienne.

II. Nomination des Sénateurs.

La proposition vise à mettre en place un double mode de nomination des Sénateurs. Les nobles d’une part, pourront toujours accéder de droit au Sénat, en payant le tribut.

Chaque quartier élira en sus un Sénateur pour un mandat d'un mois. Celui-ci pourra être Noble ou non, faire partie de la famille dirigeante du quartier, ou non; du moment qu'il n'a pas été privé de ses droits civiques. La tenue de l'élection est à la responsabilité du Maire de quartier. L'élection sénatoriale est uninominale à un tour. Si deux candidats recueillent le même nombre de suffrages, le Maire de quartier en place déterminera le candidat représentant ce dernier au Sénat parmi les personnes arrivées en tête.

III. Régime des Sénateurs.

Le salaire actuel d’un Sénateur de 1,5 Espers de Lapis par semaine sera conservé, néanmoins, afin de lutter contre l’absentéisme au Sénat, ce salaire pourra subir des pénalités. Ainsi, le salaire, versé chaque fin de semaine, sera diminué de 0,5 Espers de Lapis, soit 10 Espers d’Or, si le Sénateur a été pointé absent lors de la séance de la semaine en cours. Le Sénateur pourra bien entendu revenir à un plein salaire en participant aux séances suivantes, selon les même palier que pour les pénalités (0,5eL/séance).

Le vote par procuration à une loi n’est pas considéré comme un signe de présence. Un Sénateur pourra donc s’absenter tout en votant par procuration, mais verra tout de même son salaire subir une pénalité à la fin de la semaine. (Au bout de 3 semaines d’absence, un Sénateur ne percevra donc plus son salaire. Il retrouvera son plein salaire en assistant au 3 séances suivantes).

IV. La promulgation des lois.

Le vote de nouvelles lois sera assoupli, du fait de l’augmentation du nombre de Sénateurs.

Ainsi, chaque Sénateur pourra présenter un projet de loi, qui sera ensuite voté en séance officielle. Deux hypothèses s’offriront alors : Soit le projet aura recueilli la majorité absolue : il sera alors soumis au contreseing du Gouverneur qui choisira de promulguer ou non la loi. Soit le projet aura été voté à l’unanimité, et sera alors automatiquement promulgué. (La majorité absolue signifie que le projet devra recueillir au moins la moitié des voix par rapport au total du nombre de Sénateurs : Si le sénat compte 7 Sénateurs, une loi devra recueillir au moins 4 voix pour être porté devant le Gouverneur. En cas d'égalité, le projet de loi est refusé.)

De plus, à l'initiative d'un Esperien, si une proposition de loi recueille au moins vingt signatures d'Espériens, alors celle-ci sera automatiquement inscrite à l'ordre du jour de la séance sénatoriale suivant le dépôt de cette pétition au Président du Sénat ou au bureau du Gouverneur.

V. Organisation des séances.

Le Sénat se réunira une fois par semaine, en séance ordinaire. Lors de ces séances, un ordre du jour préalablement établi sera traité. Ainsi, toute proposition de loi devra être inclue dans l’ordre du jour durant la semaine précédant la séance, dans la limite de 3 projets traités par séance.

La séance commencera par un appel des Sénateurs présent, puis l’énoncé de l’ordre du jour, puis chaque Sénateur qui souhaite présenter un projet de loi aura 15 minutes maximum pour le faire. Un vote aura lieu après chaque présentation.

Enfin, un court débat d’actualité aura lieu pendant les 15 dernières minutes, pendant lequel les Sénateurs pourront librement évoquer des problèmes non traités, et éventuellement inscrire le premier point à traiter dans l’ordre du jour suivant. Un compte-rendu sera rendu public à l’issu de la séance. (Le but est ici de mettre en place des séances courtes mais régulières (entre 15 et 60 minutes au maximum), pour créer une vraie dynamique politique à Esperia.)

VI. Président du Sénat.

Un Président du Sénat sera élu par les Sénateurs, qui aura pour mission de tenir l’Ordre du jour, de rédiger le compte-rendu lors de chaque séance, de faire l’appel des Sénateurs au début de chaque séance, et d’attribuer ou de retirer les pénalités sur les salaires des Sénateurs.

Ce secrétaire sera élu parmi les Sénateurs, et pourra être révoqué par un vote à la majorité absolue, à l’initiative d’un ou de plusieurs Sénateurs à l'ouverture d'une séance uniquement. Cette hypothèse ouvrira alors le vote d'un nouveau président immédiatement.