Lois Civiles

Attention, cet ouvrage n'est plus d'acualité. Voir Code Bill Moscaw.

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C-1 - Les Familles

Sur les familles Esperiennes:

Famille

Une Famille est composée d'au moins 3 membres. Pour être considérée comme une famille officielle et pouvoir prétendre à la fonction de Tribun, et acheter des esclaves, une attestation écrite de l'existence de cette famille doit être envoyée au Gouvernement.

Ce document comprend:

  *Le nom de la Famille:
  *Ses membres fondateurs et leurs signatures:
  *Le quartier de résidence du Chef de Famille:
  *Une liste de ses membres à sa création:

Seule la liste des membres présents sur le dit document est habilitée à acheter des esclaves. Une demande de modification de cette dernière peut être effectuée à tout moment par courrier à l'accueil du siège du gouvernement, augmentant ainsi le nombre d’acheteurs familiaux.

• Seules les familles ont les droits d'achat et de possession d'esclaves. Ceci ne requiert néanmoins pas obligatoirement l'attestation écrite demandée ci-dessus. Mais il faut néanmoins être inscrit sur le registre public du gouvernement.
• Toute famille qui dispose de moins de trois membres est considérée comme dissoute.
• Pour être comptabilisé comme "membre d'une famille Politique" il faut avoir atteint l'âge de 14 ans.

Maisonnée

Une Maisonnée est composée d'au moins 1 Noble et 2 citoyens. Elle est la forme évoluée de la "Famille". Elle bénéficie des mêmes droits et devoirs. Cependant, elle peut faire valoir son droit d'avoir un siège au Conseil Restreint.

Seule les Maisonnées peuvent demander la propriété d'un Îlot ou d'une Place Forte d'un Quartier avec accord de l'Intendant.

Sur les familles civiles :

L'adoption est possible et accessible à tous, la demande est à envoyer au Grand Intendant qui se réserve le droit d'accepter ou non cette dernière. Des critères spécifiques sont néanmoins demandés pour valider la demande : le ou les parents adoptifs doivent avoir un écart de 8 ans ou plus obligatoirement avec l'adopté. La demande doit comporter :

  *Les noms et prénoms des concernés:
  *L'âge et l’origine des concernés:
  *Les raisons de l’adoption:
  *Les signatures des concernés:

Les parents doivent faire preuve d’une certaine affection qu’ils portent à leur enfant. Ils ont également un devoir d’éducation. Si l’enfant multiplie les encontres à la justice, ce lien pourra être coupé à tout instant sans sommation par le Grand Intendant.

Sur les familles de sang:

Sont comptés comme une entité fiscale à part entière dans le cadastre, tous les enfants de plus de 6 ans. Les lois de la famille civile ne s’appliquent pas au famille de sang.

Sur le statut marital:

Le gouvernement ne déclarera jamais de mariages d’aucune sorte. Néanmoins, ce statut amène à quelques procédures administratives. Celles ci permettront une meilleure administration immobilière d’Esperia.

Deux personnes vivant sous le même toit doivent le déclarer de manière explicite sur un panneau à l’entrée de leur maison. Ils connaissent le même statut fiscal que n’importe quel autre esperien. Si l’une des deux parties est noble, toutes parcelles secondaires doivent obligatoirement être à son nom et non celui du conjoint. Si les deux parties sont noble, chacun bénéficie pleinement de ses droits de propriétaire dans les limites convenues par la loi.

Si une violation d’un de ces points est constatée, celle ci pourra être considérée comme une tentative de fraude fiscale et immobilière.

C-2 - Habitations

• Chaque individu a droit à sa propriété personnelle. Il peut y résider ou la mettre en vente.

Avant toute saisie, un courrier d'avertissement doit être envoyé au propriétaire pour l'en informer. S'il ne règle pas la situation une semaine après l'envoi du courrier, l’Office se donne le droit de saisir la propriété. Les objets saisis seront conservés pendant un mois à l’Office et devront être restitué si le propriétaire réapparaît.

• Chaque Esperien ne peut avoir qu'une maison, quelle qu'en soit la taille, et un commerce si il est Citoyen. En cas de déménagement, l'ancienne demeure doit être immédiatement mise en vente. Une exception est donnée pour les Nobles qui ont des droits particuliers.

• Les Manoirs sont exclusivement réservés à la noblesse Esperienne. Tout Non-Noble, possédant un Manoir, peut-être considéré comme saisissable de ses bien à tout moment. (Le Gouvernement et les Intendants sont les seuls à pouvoir décider ce qui est considéré comme "un Manoir")

C-3 - Agrandissement et Sécurisation des Quartiers

Agrandissement de Quartier

• Un agrandissement de quartier est possible à plusieurs conditions stipulées ci-dessous :
  • Être capable de quantifier l'agrandissement de la surface nécessaire.
  • Exposer les raisons expliquant cet agrandissement.
  • Obtenir l'approbation du gouvernement.

• La demande doit être faite par l’Intendant du quartier. Chaque demande doit comporter précisément les différents points énoncés précédemment. Cette demande sera déposée auprès du Conseiller de l’Urbanisation.
• Le Souverain est souverains pour juger de la pertinence d'une telle demande. En cas de refus ou d'imprécisions, un deuxième projet peut être présenté.

Sécurisation de Quartier

• Un quartier peut choisir lui même de la façon dont il se sécurise. Il n'est pas obligé de demander l'avis du Souverain pour le faire. Ce dernier peut cependant lever des dispositifs mit en place.
  • La fermeture complète d'un Quartier est possible.
  • L'instauration d'un couvre-feu est possible.
  • L'instauration d'une Milice de Quartier est recommandé. L'utilisation d'esclave Combattant pour faire des Gardes et Rondes est recommandé.

C-4 - Esclavage

Lors de l'achat d'un Esclave, la Famille est tenu de signaler son achat au plus tard deux jours après l'achat. C'est une étape nécessaire pour l'affranchir plus tard.
Si cet acte n'est pas réalisé, une amende de 20eo sera encouru.

• Si le gouvernement juge qu’une famille ne s’occupe pas assez bien de ses esclaves, ou que ses esclaves posent problème. Il peut ordonner l’interdiction d’achat d’esclave d’une famille.

Pour qu'un esclave se fasse affranchir après avoir servi la famille l'ayant acheté, il y a deux conditions :

• Un membre de la famille possédant l'esclave doit apporter un document officialisant cet affranchissement.
• Après annonce orale de son maître de son affranchissement prochain, l'esclave doit trouver un logement, à comprendre un toit et un lit où dormir. Ce logement doit être trouvé AVANT l'affranchissement par la Famille.

Tout esclave n'ayant pas été officiellement affranchi sera toujours considéré comme un esclave.

• Rappel : Tout esclave est considéré comme un BIEN. Toutes personnes a le droit de corriger si il juge que ce Bien lui a manqué de respect. Cette correction ne nécessite pas l'accord du propriétaire, sauf si le Bien subit des dégâts qui influenceront son efficacité au Travail.

C-5 - Organisation du Dispensaire

Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter une entrevue avec un médecin, une infirmière, ou une personne travaillant au Dispensaire, qui se situe sur la Place Centrale d'Esperia.
Ce caractère universel et gratuit de l'accès aux soins ne saurait être remis en question.

Statut des Soignants

Les personnes travaillant au Dispensaire seront qualifiées de « Soignants ». Les Soignants ont un statut de fonctionnaire. Ainsi, un salaire de 20 Espers d'Or sera reversé à chaque Soignant, par mois, par le Conseiller de l’Econonomie.
En cas de semi-absence ou de non-présence répétées d'un Soignant, le salaire peut être divisé par deux, décidé par le gérant du Dispensaire.

Le Salaire des soignants doit être remis le 10 de chaque mois.

Financement des soins

Le Dispensaire provient aux besoins en soin des résidents de la cité d'Esperia. Ainsi, il est amené à accomplir une mission de bien public.
Le Gouvernement peut financer en partie ou en totalité les dépenses du dispensaire selon le montant : Fioles, poudres, plantes médicinales et linges. La demande devra être transmise au Conseiller de l’économie.

Recrutement de Soignants

Le recrutement de Soignants doit être réalisé par la directrice du dispensaire.
Cependant, pour éviter d'occasionner trop de dépenses à la cité, le Conseiller de l’économie peut bloquer le recrutement de soignant à tout moment.

Auxiliaires

Les Auxiliaires existent pour supporter les soignants de multiples façons : Logistique, maintien du calme, support moral des patients, etc. Ils ne sont pas rémunérés.
Ils peuvent être recrutés par la directrice du Dispensaire sans prévenir le gouvernement au préalable.

Règlement interne du dispensaire

Afin de faciliter le travail des soignants, un règlement interne est mis en vigueur

• Seules les personnes autorisées ont le droit d'accès au dispensaire en dehors de la salle d'attente. Les visites doivent être demandées au préalable.
• Le silence est de rigueur au sein du dispensaire : Chuchotez autant que possible.
• Respecter les soignants et se plier à leurs demandes. N'oubliez pas que votre vie peut être un jour entre leurs mains.
• Les Gardes doivent ranger leurs armes au sein du Dispensaire, excepté si la situation l'exige.
• Les fioles utilisées et les béquilles doivent être ramenées au Dispensaire après usage.
• Ajout d’une obligation pour les soignants d’un registre des soins et des patients auquel les seuls eux ont accès. Les gardes peuvent y accéder sur demande pour une enquête.
• Tout non respect à un soignant, exclura la personne non respectueuse du système de soin.

Chaque infraction pourra être soldée par 10eo d'amende, en plus d'un cumul si la Loi n'a pas été respectée. Applicable par les soignants du Dispensaire, et reversé à son budget.

L'exclusion du Système de Soin est possible sur l'avis de la Directrice du Dispensaire.

C-6 - Sans Fond

Le Sans-Fond est totalement Indépendant de la Cité d’Esperia. Il existe comme un micro-Etat, qui cohabite avec la cité de part sa distance très proche. Toute action belligérante de la cité d’Esperia, ou du Sans-Fond à l’encontre du Sans-fond peut-être considéré comme un Acte de Guerre.

Les deux états gèrent leurs propres lois, et leurs propre peuple. Ils n’ont aucun droits, ni devoirs de se mêler de la politique voisine. Un ou plusieurs ambassadeurs peuvent-être nommés par les deux états, servant de liaison diplomatique entre les deux territoires.

C-7 - Le Monastère

Le Monastère d'Esperia est un lieu sacré de notre cité. Il est totalement indépendant de ce qui se passe en son seing. Il peut édicter ses propres lois qui seront valables dans son enceinte. Le Souverain d'Esperia ne peut s'opposer à la politique Interne du Monastère.

Si le monastère reconnaît officiellement le Souverain d'Esperia, par le sacrement par l'Apotti. Alors les deux entités auront un devoir de protection l'une envers l'autre.

Le Souverain devra garantir la protection du culte qui l'aura reconnu. Le Monastère devra pour sa part assurer que les Gardiens pourront protéger le Souverain et son Honneur dans toutes situations.

Juridiction

La garde n'a aucun droit de juridiction dans l'enceinte du monastère, la seule autorité apte à juger ce qu'il s'y passe restant celle de ce lieu. Sous la demande de l'apotti, une affaire peut devenir de l'ordre de la justice d'Esperia, auquel cas elle relèvera de l'autorité de la garde.

La détention, les punitions physiques, et les amendes administrées par le monastère ne pourront être remises en cause par la garde tant qu'il s'agit de leur affaire.

L'apotti est le seul juge du monastère. Si le gardien est considéré comme tout autre civil dans les rues d'Esperia, le garde est considéré comme tout autre croyant dans ce lieu.

Lieu Saint

Le monastère est considéré comme un lieu saint. A ce titre, toute arme ou armure non autorisée par l'Apotti y est proscrite. Cette mesure concerne autant les civils que les militaires. Toutes les armes et armures devront donc être laissées à l'entrée, sauf si le monastère l'a autorisé au préalable.

Droit d’Asile

Le droit d'asile est désormais reconnu et respecté. Il doit être demandé à l'apotti, qui est le seul à pouvoir l'accepter pour la rendre effective. L'apotti peut à tout moment, sans justifier, retirer ce droit d'asile. Tant que le bénéficiaire reste dans l'enceinte de l'abbaye, il est protégé contre l'autorité d'Esperia. S'il sort de l'enceinte, il s'expose à celle ci, et son droit d'asile prend fin immédiatement.

C-8 - Le Culte des Sept

Droit

• Le Culte des Sept est le deuxième Culte le plus important d'Esperia. Pour cela, aucune action à l'encontre de celui-ci ou de ses fidèles ne sera toléré.

• Le Culte des Sept à le droit à un Lieu où il peut exercer librement son Culte et rassembler ses fidèles en Esperia au même titre que le Monastère.

Prêtresse des Sept

• Les adeptes du culte devront choisir une Prêtresse des Sept.
  • Elle est la porte parole du Culte, et pour cela devra bien choisir ses mots quand elle s'adresse en son nom.
  • La Prêtresse à sa place au Conseil Restreint.
  • Elle a le titre de Conseillère du Souverain du Culte des Sept.

Autres

• Tout dégâts à un Autel des Sept est vu comme une profanation.
• Parler au nom du Culte des Sept ne signifie par parler au nom des "Nordiques"
• Le lieu de Culte des Sept reste sous la juridiction d'Esperia. Tout agression envers lui sera réglée par la Pointe d’Or en personne.

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