Pacte républicain

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Cet écrit a été rédigé par Alvize, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Fondement 1 : De la République d’Esperia et de son territoire

Article 1 : Du symbole

Esperia est une cité-État républicaine. Ses couleurs officielles sont le blanc et le brun. Son blason est un écu blanc et brun surmonté d’une couronne de laurier d’or, croisé par deux hallebardes et surplombé par un Dragon d’Esperie.

Article 2 : De la foi

Esperia est une cité arbitrée. De ce fait, elle est en accord avec les doctrines des différentes fois arbitrées. Esperia tolère toute croyance, du moment que celle-ci n’est pas belliqueuse ou n’entre pas en conflit de par ses actes envers les fois arbitrées.

Article 3 : De la langue

Esperia reconnaît le capitalin pour langue officielle. C’est dans cette langue et l’alphabet qu’elle utilise que seront tenus tous les discours, échanges et écrits officiels.

Article 4 : Du territoire

Le territoire Esperien appartient à l'État tant que celui-ci n’en a pas cédé la propriété de tout ou une partie. Celui-ci s'étend à toute son île et son horizon visible depuis la côte.

Article 5 : De la hiérarchie des lois

Esperia est soumis à diverses lois qui fonctionnent de concert. Cependant, une hiérarchie des lois est établie afin d’accorder la priorité à l’une ou l’autre, si contradiction.

Article 5.1 : Du Pacte Républicain

Le Pacte Républicain représente la loi suprême d’Esperia. Il n’y a que le Gouverneur en fonction qui peut le modifier par annonce publique via Décret, mais peut se voir censurer par l’Assemblée Esperienne, via une session contestative. Une séance législative permet aux citoyens de forcer la main sur une loi fortement désirée.

Article 5.2 : Du Code Pénal

Le code pénal est un ensemble de lois qui définit les infractions (crimes, délits, contraventions) et fixe les peines applicables à chacune. Il établit les principes généraux de la responsabilité pénale, comme l’intention et la culpabilité. Il distingue les auteurs, complices, et circonstances aggravantes ou atténuantes.

Article 5.3 : Des Bans de Quartier

Les bans de quartier sont érigés par les différentes intendances. Les bans ne sont applicables qu’à l’intérieur de la circonscription en question. Les Intendants et le Caïd sont libres d'édicter un ban selon leur bon vouloir, dans le respect du Pacte, mais reste soumis à la possibilité de censure par l’Assemblée Espérienne et sa séance contestative. Les Bans de Quartier ne sont habilités qu’à ajouter des contraventions au Code pénal en vigueur.

Article 6 : Des quartiers

La cité-État républicaine d’Esperia se divise en trois quartiers : le Verdoyant, l’Écarlate et le Bourbier. Les deux premiers sont placés sous l’autorité de deux Intendants, tandis que le Bourbier est supervisé par un Caïd. Intendants comme Caïd sont tenus de verser au Gouvernement une part de leurs revenus, dont le montant est fixé par négociation directe avec le Gouvernement. En dehors de cette obligation, ils jouissent d’une pleine liberté pour administrer leur territoire et œuvrer à son bon gouvernement.

Fondement 2 : Des rangs sociaux

Article 1 : De la Roture Esperienne

Article 1.1 : De l’Esclave

Article 1.1.1 : Définition

L’Esclave est une personne privée de liberté, placée sous la détention légale d’un maître. Il ne dispose d’aucun droit spécifique, en dehors de ceux expressément énoncés ci-après. La responsabilité pleine et entière de l’Esclave incombe à son maître. Dans les usages, l’individu est désigné par le terme : Esclave.

Article 1.1.2 : Devoirs

L’Esclave est tenu de faire preuve de respect envers toute personne libre, sans distinction de rang ou de condition. Il doit une obéissance absolue à son maître et se doit d’agir constamment en vue de sa rédemption.

Article 1.1.3 : Droits

L’Esclave a droit à être convenablement nourri et maintenu en vie, aux frais de son maître.

Article 1.2 : De l’Etranger

Article 1.2.1 : Définition

L’Étranger est une personne libre, résidant temporairement ou de passage sur le territoire d’Esperia, et ne s’acquittant d’aucun loyer auprès du Gouvernement. Il bénéficie du respect dû à tout individu libre. Sauf mention contraire, il convient de s’adresser à un Étranger par les titres suivants : (Jeune) Messire, (Jeune) Demoiselle ou Dame, selon son apparence ou sa présentation.

Article 1.2.2 : Devoirs

L’Étranger est tenu de respecter les lois en vigueur sur le territoire d’Esperia, ainsi que les usages et coutumes en vigueur. Il doit obéissance aux autorités locales lorsqu’il se trouve dans leur juridiction. L’Étranger ne peut prétendre à l’exercice de droits réservés aux Habitants, Citoyens ou Notables.

Article 1.2.3 : Droits

L’Étranger jouit des libertés fondamentales reconnues à toute personne libre, notamment celles de circuler, de s’exprimer et de commercer, sous réserve du respect des lois en vigueur. Il peut solliciter l’hébergement temporaire, conclure des contrats licites, et bénéficier de la protection minimale assurée par l’ordre public durant sa présence sur le territoire.

Article 1.3 : De l’Habitant

Article 1.3.1 : Définition

L’Habitant est une personne libre établie de manière stable sur le territoire d’Esperia, s’acquittant d’un loyer auprès du Gouvernement. Il bénéficie du respect dû à toute personne libre. L’Habitant est désigné par les titres : (Jeune) Messire, (Jeune) Demoiselle ou Dame.

Article 1.3.2 : Devoirs

L’Habitant doit résider de manière stable sur le territoire d’Esperia et déclarer sa résidence. L’errance prolongée non justifiée peut entraîner la perte de son statut. Il reconnaît l’autorité de la Cité et s’engage à respecter ses lois, à maintenir l’ordre public et à se tenir informé des décisions civiles qui le concernent. Il est tenu de faire preuve de respect et de courtoisie envers tout individu de rang supérieur, en lui cédant le passage, la parole et la priorité dans les lieux publics. Toute offense ou provocation envers un Citoyen ou la Noblesse Espérienne est passible de sanction. L’Habitant peut exercer des fonctions publiques au sein des institutions d’Esperia (Garde, Intendance, etc.). Ces services sont pris en considération lors de toute demande d’élévation au rang de Citoyen.

Article 1.3.3 : Droits

L’Habitant jouit des libertés de pensée, d’expression et de circulation, dans les limites imposées par l’ordre établi et le respect des droits des castes supérieures. Il ne peut en aucun cas être réduit en servitude ni contraint à une forme quelconque d’asservissement. Il a droit au respect de la part des castes égales ou inférieures à la sienne. L’Habitant peut posséder jusqu’à une parcelle commerciale et une parcelle habitable. La location de biens demeure libre, tant que celle-ci respecte la législation en vigueur. Il peut fonder une famille, l’enregistrer auprès du Recensement, et bénéficier de la protection légale prévue. Une union est reconnue si elle est déclarée et non contestée par les autorités. Il peut, sous conditions prévues par la loi, présenter une demande d’accession au rang de Citoyen, en démontrant sa loyauté par le service, le bénévolat ou l’engagement civique.

Article 1.4 : Du Citoyen

Article 1.4.1 : Définition

Le Citoyen est une personne libre, établie sur le territoire d’Esperia, s’acquittant d’un impôt et donc propriétaire d’au moins une parcelle. Il jouit du respect dû à tout individu libre et fait pleinement partie de la vie publique et politique de la Cité. À ce titre, il est membre de l’Assemblée Espérienne et participe à l’expression de la volonté civique. Un Citoyen est désigné par les titres : (Jeune) Messire, (Jeune) Demoiselle ou Dame.

Article 1.4.2 : Devoirs

Le Citoyen peut être convoqué à l’Assemblée de son quartier, sollicité pour émettre un avis ou mandaté afin de représenter une cause d’intérêt public. Il est tenu de répondre à ses convocations, sauf cas de force majeure dûment justifié. Il peut être réquisitionné pour rejoindre la milice citoyenne, occuper des postes à responsabilité au sein de l’administration ou suppléer temporairement des intendances vacantes. Un refus demeure possible, mais expose le Citoyen à une perte d’estime ou de reconnaissance. Le Citoyen se doit d’adopter une conduite exemplaire, marquée par la retenue, l’honneur et la tempérance. Il incarne la probité espérienne dans ses discours, ses actes, ses affaires et ses jugements. Tout comportement jugé indigne peut entraîner un avertissement officiel, voire une suspension temporaire de ses privilèges civiques.

Article 1.4.3 : Droits

Le Citoyen est autorisé à porter une arme courte ou défensive dans l’espace public, à condition que celle-ci soit rangée dans un fourreau ou fixée dans le dos, et hors du cadre des assemblées esperiennes. Le Citoyen peut, en s'associant à au moins deux autres membres d'Esperia disposant du statut d'Habitant ou supérieur, fonder une Guilde pouvant être reconnue par les autorités compétentes. Le Citoyen peut être propriétaire d’au maximum trois parcelles commerciales et une résidentielle, qu’il est libre de vendre ou de transmettre sans autorisation préalable, sous réserve du respect des lois foncières en vigueur. La location de parcelles est sans limitation. Le Citoyen est éligible à l’exercice de certaines fonctions publiques au sein du Gouvernement. Ces charges sont généralement temporaires, confèrent honneur et influence, et peuvent donner lieu à une rémunération. Le Citoyen peut acheter et posséder des esclaves. S’il est membre d’une guilde, il peut étendre ce droit à l’ensemble de sa guilde. Enfin, un Citoyen peut, dans des cas exceptionnels et par Décret Nobiliaire, être adoubé Noble.

Article 2 : De la Noblesse Esperienne

La Noblesse Espérienne est une dignité héréditaire transmise par le sang, reposant sur la légitimité d’une union solennelle au sein d’une lignée reconnue par les autorités. Elle ne peut être revendiquée sans droit fondé. Le seul changement de patronyme ne constitue en aucun cas une preuve de noblesse ni ne permet d’usurper l’honneur d’une Maison ayant acquis son rang par le mérite, l’héritage ou les services rendus à la Cité. Toute tentative de falsification ou de revendication mensongère pourra être poursuivie et sanctionnée.

Article 2.1 : Du Notable

Article 2.1.1 : Définition

Le Notable est un individu dont la dignité est soit héréditaire, transmise par le sang d'une lignée reconnue pour ses services à la Cité, soit octroyée par Décret du Conseil Nobiliaire en reconnaissance de contributions exceptionnelles à la prospérité et au prestige d'Esperia. Le Notable incarne l'honneur, le devoir et l'excellence, agissant comme un pilier moral et social de la communauté. Il est attendu de tout sujet qu’il témoigne à l’égard des Notables un respect marqué, proportionné à leur rang et à leur devoir d’exemplarité. Il est membre de plein droit de l'Assemblée Esperienne ainsi que du Conseil Nobiliaire, où il participe aux décisions les plus importantes pour la Cité. Il est désigné par les titres de Sire, Noble Dame, Damoiseau ou Damoiselle, selon sa volonté et son âge. Un sobriquet lui est associé à ses quinze ans où lors de son anoblissement.

Article 2.1.2 : Devoirs

Le Notable doit incarner l’honneur et la dignité de la Noblesse Esperienne. Il est tenu à un comportement irréprochable tant en public qu’en privé, dans ses affaires personnelles, ses jugements et ses paroles. Le Notable se doit d’être un modèle de probité, de sagesse et de tempérance pour l’ensemble de la société espérienne. Il est de son devoir de contribuer activement à la prospérité de la Cité, que ce soit par des services rendus à l’administration, des actions de bienfaisance ou des contributions à la défense de la Cité. Le Notable est tenu de respecter et de protéger les membres des castes inférieures et égales à son rang. Bien que jouissant de privilèges particuliers, il doit toujours faire preuve de discernement et de respect dans ses interactions, à la fois avec ses pairs et avec ceux de rang inférieur.

Article 2.1.3 : Droits

Le Notable est membre de l'Assemblée Espérienne et du Conseil Nobiliaire, il bénéficie d'une influence directe dans les décisions politiques et civiles les plus cruciales de la Cité. Sa voix est écoutée, et son avis est pris en considération dans les affaires d’importance. Le Notable peut posséder des terres et des biens en nombre illimité, et les léguer ou vendre sans restriction, sous réserve du respect des lois en vigueur. Il est également habilité à porter des armes sauf lors des assemblées esperiennes, et peut, selon les circonstances, revendiquer des prérogatives particulières, y compris dans l’administration de la Cité. Le Notable bénéficie d’une certaine immunité civile et politique, sauf dans les cas où il contrevient gravement aux lois d’Esperia. Le Notable est éligible à occuper des fonctions de haute responsabilité au sein du Gouvernement ou d’autres institutions prestigieuses, en raison de son statut et de son devoir de servir la cité. Le Notable peut acheter et posséder des esclaves. Le Notable dispose d’une exonération totale sur sa résidence familiale.

Fondement 3 : Des fonctions publiques

Article 1 : Des Préposés

Les Préposés constituent les premiers postes civiques accessibles aux Habitants désireux de s’impliquer dans la vie de la cité. Leur présence est obligatoire au sein de l’Intendance Urbaine (Verdoyant et Écarlate), et facultative dans le Bourbier. Spécialisés dans un domaine précis relevant de l’intendance (architecture, cantonnerie, festivités, etc.), les Préposés ont pour vocation de seconder l’Intendant en allégeant sa charge. Ils exercent leurs fonctions sous sa supervision directe et exclusive.

Article 2.1 : Des Intendants

Les Intendants sont, au minimum, des Citoyens d’Esperia s’étant porté candidat et ayant été élus par l’Assemblée espérienne, restreinte aux locataires et propriétaires d’au moins une parcelle située dans leur circonscription. Il assume la responsabilité architecturale, sociale et financière de son quartier, le Verdoyant ou l'Écarlate. Le mandat d’un Intendant prend fin soit par son départ de l’île, soit par une décision contestative émise par l’Assemblée espérienne.

L’Intendant a l’obligation de déléguer certaines fonctions à des Préposés afin d’assurer une gestion efficace de son intendance. Il bénéficie d’une liberté pleine et entière pour créer ou supprimer ces postes, mais ne reçoit aucun soutien financier du Gouvernement pour en assurer la charge.

Article 2.2 : Du Caïd

Le Caïd est, au minimum, un Citoyen d’Esperia s’étant porté candidat et ayant été élu par l’Assemblée espérienne, restreinte aux locataires et propriétaires d’au moins une parcelle située dans le Bourbier. Il assume la responsabilité architecturale, sociale et financière de sa circonscription. Son mandat prend fin soit par son départ de l’île, soit par une décision contestative émise par l’Assemblée espérienne.

Le Caïd n’est soumis à aucune obligation quant au recours à des Préposés, bien que leur usage lui soit fortement recommandé. Il bénéficie d’une liberté pleine et entière pour créer ou supprimer ces postes, mais ne reçoit aucun soutien financier du Gouvernement pour en assurer la charge.

Article 3 : Du Protecteur

Le Protecteur est un membre de la Garde d’Esperia qui, pour la durée d’un mandat, en prend la tête. Le protecteur est responsable des actions et des compétences de la Garde d’Esperia. Le protecteur est élu par ses propres troupes, dans un vote interne. Le protecteur est à cette fonction pendant un cycle saisonnier. Passé son mandat, le protecteur devient un lieutenant à minima.

Article 4 : Des Préteurs

Les Préteurs sont les membres en exercice de la Préture. Choisis et rémunérés à la discrétion du Gouverneur, ils sont appelés à le seconder en fonction de leur expérience ou de leur expertise. Lorsqu’un nouveau Gouverneur entre en fonction, il peut décider librement de maintenir, modifier ou révoquer ces postes.

Article 5 : Du Gouverneur

Le Gouverneur est le représentant officiel d’Esperia, chargé des relations diplomatiques. Il supervise les intendances et édicte les lois avec le soutien de sa Préture, qu’il organise librement afin d’être efficacement secondé. Il est élu au cours d’une séance élective de l’Assemblée Esperienne. Par tradition, le Conseil Nobiliaire publie ensuite, par voie d’affiche, son approbation ou son désaveu du nouveau Gouverneur.

Article 5.1 : De l'État de crise

Le Gouverneur peut, à titre exceptionnel, déclencher un état de crise. Cet état confie au Gouverneur les pleins pouvoirs temporairement, jusqu’à ce que le Gouverneur lui-même mette fin à l’état de crise. Seul le droit à une séance contestative demeure, même lors d’un état de crise.

Fondement 4 : Des Institutions

Article 1 : De la Garde Républicaine d’Esperia

Article 1.1 : De son rôle

La Garde Républicaine d’Esperia, ou abrégé Garde d’Esperia, à la responsabilité du maintien de la paix et du respect des lois sur le territoire d’Esperia. Elle est, avant tout, la garante de la capacité de l’Assemblée espérienne à se réunir en tout temps et en toute circonstance, dans les conditions de sécurité les plus élevées possibles. L’ensemble des membres de la Garde d’Esperia prêtent serment envers la cité d’Esperia à chaque passage de grade lors d’une cérémonie. Ils répondent aux ordres de leur hiérarchie, à la condition que celui-ci ne les oblige pas à trahir leur serment fait à Esperia.

Article 1.2 : De son serment

Comme tous mes frères d’armes, je resterai fort et droit. Je poursuivrai ma tâche sans faillir, envers et contre tout. Je n’aurai de répit qu’en atteignant l’excellence, une lame dédiée à la Cité. Je resterai digne, même si la peine du monde repose sur mes épaules.

Je consacrerai mon corps et mon âme à la Cité et ses habitants, je les protégerai et saignerai pour eux. Je resterai fidèle à sa pierre et à ses lois, n’ayant de cesse de servir jusqu’au jour où Il m'appellera. En tant que (Grade), je respecterai ce Serment. J’accomplirai mon devoir. Pour Esperia.

Article 1.3 : Des grades

Toute personne qui prétend à un grade dans la Garde d’Esperia doit être à minima un habitant d’Esperia. Tout membre de la Garde d’Esperia a le privilège de l’exonération fiscale pour sa résidence. Cela n’est valable que pour les parcelles habitables, dans la limite d’une parcelle.

Article 1.3.1 : Du Protecteur

Le Protecteur est à la tête de la Garde d’Esperia pour un mandat d’un cycle saisonnier. C’est lui qui donne, par délégation ou non, les ordres à tous ses subordonnés. Dans le respect de son serment, il dispose de tous les pouvoirs nécessaires pour mener à bien la tâche qui lui incombe.

Article 1.3.2 : Du Lieutenant

Un Lieutenant est un garde qui a su prouver sa valeur au fil du temps. Il est promu par décision du Protecteur ou du Gouverneur. Il soutient le protecteur dans sa tâche, et se prépare à peut-être un jour lui succéder. Il reçoit ses directives de ses supérieurs, et délègue ou non les missions qui lui sont confiées à ses subordonnées. Il est soumis au respect de son serment.

Article 1.3.3 : Du Garde

Les Gardes constituent la base pyramidale de la Garde d’Esperia. A ce titre, ils se doivent d’être exemplaires et de mener à bien les missions qui leur sont confiées par leurs supérieurs. Seul le Protecteur peut incorporer une nouvelle personne dans sa Garde. Il est soumis au respect de son serment. Un garde issu de la noblesse espérienne est appelé : Chevalier.

Article 1.4 : Des titres

Article 1.4.1 : Du Maréchal

Le titre de Maréchal peut être accordé à un ancien lieutenant de la Garde d’Esperia ayant quitté ses fonctions avec panache. Il est délivré par le Conseil Nobiliaire via décret Nobiliaire. Avec ce titre, le maréchal prouve l’anoblissement de sa famille. Un maréchal peut devenir le conseiller privilégié d’un Protecteur en fonction.

Article 2 : Du Conseil Nobiliaire

Article 2.1 : De son rôle

Le Conseil Nobiliaire est la haute autorité qui s’assure du bon arbitrage et de la bienséance de la cité. Elle est également responsable du registre public des rangs / fonctions / grades / titres de chacun. De la même manière, elle tient à jour une liste exhaustive des guildes et familles espériennes actives. Le Conseil Nobiliaire est la seule entité qui peut élever ou déchoir un individu dans sa noblesse. Cette institution est tenue de dévoiler à la connaissance de tous les actes bien ou mal arbitrés notoires, afin que l’Assemblée Esperienne puisse en tenir compte dans ses décisions. Enfin, en l’absence de Gouverneur en fonction, c’est elle qui gère la diplomatie de la cité.

Article 2.2 : De sa composition

Ce conseil est constitué des Notables d’Esperia et des Guides Spirituels de chaque autre foi présente en Esperia.

Article 2.2.1 : Du Guide Spirituel

Le Guide Spirituel est une personne choisie par les membres de la foi qu’il représente. Chaque culte reconnu en Esperia peut être représenté par un seul Guide Spirituel. Il siège en tant que représentant de sa foi au Conseil Nobiliaire.

Article 3 : De l’Assemblée Esperienne

Article 3.1 : De son rôle

L’Assemblée Esperienne est l’autorité suprême d’Esperia. Elle a deux rôles principaux. Le premier est d’élire et de superviser la majorité des fonctionnaires. Le second est de faire office de jury lors d’un procès. L’Assemblée Esperienne permet également aux Citoyens investis de proposer des projets de loi visant à modifier le Pacte Républicain. L’Assemblée Esperienne est un lieu de débat et de discussion autour de la politique de la cité. Toute arme y est prohibée, à l’exception de la Garde Républicaine d’Esperia, et toute violence injustifiée au sein d’une assemblée sera jugée comme une atteinte à la république.

Article 3.2 : De sa composition

L’Assemblée Esperienne est composée du Gouverneur, de la Noblesse Esperienne et des Citoyens d’Esperia, qui disposent tous d’une seule voix. Les Habitants peuvent être également présents mais ne disposent pas de voix, sauf pour élire un Intendant ou un Caïd.

Article 3.2.1 : Du Gouverneur à l’Assemblée

Le Gouverneur est la personne privilégiée pour présider une séance. Il s’assure du bon déroulement de chaque séance, avec le soutien du Protecteur. La convocation d’une assemblée doit se faire par affiche publique, au moins 48h avant la tenue de celle-ci.

Article 3.2.2 : Des votants à l’Assemblée

Tout Citoyen, au même titre que le Gouverneur, peut convoquer et présider une assemblée. La convocation d’une assemblée doit se faire par affiche publique, au moins 48h avant la tenue de celle-ci. Il a également le droit de s’exprimer lors des débats précédant les votes.

Article 3.3 : Des types de séances

Article 3.3.1 : D’une séance judiciaire

Une séance judiciaire a lieu lorsqu’un présumé coupable est arrêté par la Garde d’Esperia. Y sont alors exposés les faits, les preuves et les sanctions demandés pour chaque crime par un représentant de la Garde d’Esperia. S'ensuit une défense du présumé coupable, par lui-même ou une personne qui le représente. Finalement, l’Assemblée vote, sans se concerter, pour chaque crime qui est reproché au présumé coupable.

Article 3.3.2 : D’une séance contestative

La séance contestative est convoquée lorsqu’un Citoyen ou le Gouverneur suppose une erreur dans une décision prise par un fonctionnaire, par le Conseil Nobiliaire, ou par l’Assemblée Esperienne elle-même. Après exposition des faits, s’ensuit un vote qui permet, s’il aboutit positivement, d’annuler la décision prise. La séance contestative est l’outil suprême de l’Assemblée Esperiennne et de tout le Pacte Républicain.

Article 3.3.3 : D’une séance élective

Une séance élective est convoquée lorsqu’un poste doit être pourvu par élection. Pour élire un intendant, seule l’Assemblée Esperienne restreinte aux locataires et propriétaires de la circonscription concernée est réunie et habilitée à voter. En revanche, l’élection d’un Gouverneur mobilise l’ensemble de l’Assemblée. Dans tous les cas, seule la circonscription liée au poste à pourvoir est appelée à participer au vote.

Article 3.3.4 : D’une séance législative

Une séance législative est convoquée lorsqu’un citoyen a un projet de loi à faire pourvoir à Esperia. Cette séance est présidée par le Citoyen proposant son projet. Elle commence par une brève présentation de la modification de loi, ainsi que les changements que cela impacterai. S'ensuit une période de débat, permettant à chacun d’en faire son propre avis. Finalement, le projet est soumis au vote. Si la proposition recueille au moins la majorité absolue, elle est alors transmise au Gouvernement. Celui-ci doit examiner sérieusement la proposition et justifier publiquement sa décision de la promulguer ou non. En revanche, si plus des deux tiers des voix sont favorables, le Gouvernement est tenu d'appliquer la loi, quel que soit son avis.

Article 3.4 : Du déroulement d’un vote

Toutes les personnes disposant d’une voix peuvent choisir d’être POUR, CONTRE ou INDÉCIS, via leur présence ou une procuration écrite cachetée. Le vote se réalise à main levée et est dirigé par celui qui préside la séance. Tout vote se fait à la majorité absolue des POUR, avec prise en compte du vote INDÉCIS. Lors d’une séance judiciaire, les choix sont uniquement COUPABLE ou INNOCENT.