Projet de Règlement Général des Manufactures d'Esperia

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Cet écrit a été rédigé par Tiitus et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Propos liminaires

A l’attention du Condottière, sous la plume de l’Ennen Tiitus Korhonen, le vingtième jour du douzième mois de l’an 523.

Pour peu qu’il apparaisse nécessaire de favoriser en notre cité d’Esperia la production de denrées d’une qualité suffisante tout en mettant au travail nos nombreux ouvriers et artisans, nous recommandons à ce gouvernement l’étude et le déploiement d’un ensemble de Manufactures, lieux de travail et de production placés sous le contrôle exclusif de l’État.

Ainsi, nous, Ennen Tiitus Korhonen, dressons à titre de document de travail le présent Règlement Général des Manufactures d’Esperia et le mettons à la disposition de ce gouvernement.

Règlement Général des Manufactures d’Esperia

Art. Premier

Est établi le statut particulier de Manufacture d’Esperia.

Est entendue comme étant une « Manufacture d’Esperia » un ensemble composé d’un ou plusieurs bâtiments et d’une force de travail spécialisée possédés et gouvernés par le gouvernement de la Cité. Le gouvernement finance et dispose selon son bon gré des ressources possédées et produites par ses Manufactures. Pour qu’une Manufacture soit créée, l’autorité gouvernementale doit prendre un acte constitutif, désignant la nature de la production ainsi que les moyens mis à sa disposition (bâtiments, en particulier). La nomination d’un Contremaître est obligatoire pour constituer une Manufacture.

Art. Deuxième

Chaque Manufacture d’Esperia doit posséder de manière évidente et publique une production qualifiée. Si le choix des productions est laissé à la libre appréciation du gouvernement de la Cité en fonction de ses possessions, il appartient de favoriser l’établissement des Manufactures suivantes :

• Manufacture des Vins et Spiritueux

• Manufacture des Draps, Tentures et Habits

• Manufacture des Glaces, du Verre et du Cristal

• Manufacture des Chartes (Métier de papetier)

• Manufacture des Arts Fins (Ébénisterie, ingénierie, pratiques artistiques)

• Manufactures des Armes et des Outils

Art. Troisième

A la tête de l’ensemble des Manufactures établies se trouve un Maître des Manufactures d’Esperia. Nommé selon des conditions fixées par le dirigeant, obligatoirement issu des rangs des Contremaîtres, lettré, son rôle est de veiller au respect du présent Règlement Général et à la bonne exécution des commandes et politiques présentées par le gouvernement de la Cité. Il agit en qualité de représentant de l’État Propriétaire et de Négociant auprès des fournisseurs et des clients étrangers. Il est responsable de la tenue du Compte de la Caisse des Manufactures. Il procède à l’établissement des Contremaîtres des Manufactures existantes. Il perçoit un salaire de base supérieur à celui des Contremaîtres. Il est personnellement et pécuniairement responsable des fautes graves dans la tenue du Compte de la Caisse des Manufactures.

A la tête de chaque Manufacture se trouve un Contremaître, obligatoirement issu des rangs des artisans compagnons appartenant à la Manufacture concernée. Son rôle est de veiller au fonctionnement quotidien de la Manufacture et à la bonne répartition des tâches afin d’honorer les commandes présentées par le gouvernement. Il procède à la paye des ouvriers et apprentis, ainsi qu’à leur recrutement. Il est responsable de l’exécution du présent Règlement Général et du Règlement de sa Manufacture en particulier, si celui-ci est établi. Il rend compte de sa gestion au Maître des Manufactures d’Esperia et lui présente ses doléances. Il perçoit un salaire de base supérieur à celui des artisans compagnons.

Art. Quatrième

Les effectifs des manufactures sont répartis entre artisans compagnons, manufacturiers et esclaves.

Sont reconnus artisans compagnons les membres reconnus dans leur profession au service de la Cité. Ils se doivent de posséder le rang d’habitant et exercer au sein de la Manufacture depuis une période de trente jours. Un artisan compagnon perçoit un salaire plus important que les manufacturiers et bénéficie d’un Brevet authentifiant sa maîtrise. Il assure la bonne réalisation du travail des manufacturiers et des esclaves. Chaque commande présentée est placée sous la direction d’un artisan compagnon, qui rend compte de son avancement au Contremaître de la Manufacture. Il veille à la juste valorisation du travail réalisé par les manufacturiers. Il appartient au Contremaître de promouvoir les manufacturiers éligibles en leur confiant la réalisation d’une commande en particulier. Un manufacturier n’ayant pas réalisé la moindre commande ne peut devenir artisan compagnon des Manufactures d’Esperia. Les artisans compagnons exercent également la fonction de maître d’apprentissage dans le cas où un habitant souhaiterait apprendre un métier particulier au sein de la Manufacture.

Sont reconnus manufacturiers tous les ouvriers pratiquant au sein de la Manufacture. Ils peuvent être issus de l’ensemble des rangs sociaux et perçoivent de droit un salaire inférieur à celui des artisans compagnons.

Les esclaves du gouvernement ou des particuliers détachés près les Manufactures d’Esperia sont à la charge du Contremaître et des artisans compagnons de la Manufacture concernée. Ils ne peuvent accéder aux bâtiments et réserves de la Manufacture que sous le contrôle d’un artisan compagnon ou, en cas de situation exceptionnelle, d’un manufacturier.

Art. Cinquième

Les denrées produites par une Manufacture peuvent avoir plusieurs destinations, limitativement définies selon les priorités suivantes :

La Commande d’Ordre Public est une décision émanant du gouvernement de la Cité afin de pourvoir l’un de ses besoins particuliers. Dans le cas où une Manufacture existe et est en mesure de pourvoir au besoin particulier du gouvernement, ce dernier a l’obligation d’offrir le monopole de la commande, total ou partiel, à sa Manufacture. La Commande d’Ordre Public est signifiée au Maître des Manufactures, qui procède à son ordonnancement.

La Commande de Réserve est une décision prescrite par la politique générale du gouvernement afin d’alimenter des réserves dédiées à la vente extérieure ou à la vente auprès de particuliers. Pour chaque Manufacture, un ou plusieurs produits sont définis comme étant destinés à pourvoir la Réserve du gouvernement. Cette Commande de Réserve peut être générale (sans indication précise de nombre de biens à produite) ou particulière (objectif de production défini). Il appartient au Maître des Manufactures de remettre aux Contremaîtres les Commandes de Réserver et de veiller à la bonne réalisation et transmission de ces dernières au fonctionnaire chargé de la tenue de la Réserve du gouvernement. Par dérogation expresse délivrée par le gouvernement de la Cité, une Manufacture peut être autorisée à faire office de point de vente des denrées produites dans le cadre d’une Commande de Réserve.

La Besogne est une décision prescrite par le Maître des Manufactures et les Contremaîtres au regard de l’activité réelle des Manufactures d’Esperia. Il s’agit d’une production destinée à ne pas laisser sans ouvrage les artisans compagnons et manufacturiers d’Esperia en leur demandant de faire montre de la maîtrise de leur art. Les denrées produites dans le cadre d’un Besogne sont entreposées au sein de la Manufacture et mises à la disposition du gouvernement.

Un habitant de la cité peut introduire une demande auprès du gouvernement de la Cité afin de présenter ponctuellement une commande personnelle. Il appartiendra au gouvernement d’en étudier l’opportunité et d’accepter ou non sa réalisation par les Manufactures d’Esperia. La somme ainsi collectée alimentera la Caisse des Manufactures.

Art. Sixième

Le financement des Manufactures d’Esperia est réalisé par le gouvernement de la Cité et inscrit au Compte Général de la Cité.

Une somme mensuelle est remise au Maître des Manufactures afin de procéder aux dépenses suivantes :

• Rémunération de base des Contremaîtres, artisans compagnons, manufacturiers et esclaves telle que définie par le gouvernement de la Cité ;

• Alimentation de la Caisse des Manufactures, ayant pour mission l’achat ponctuel d’outils supplémentaires et de ressources nécessaires à la réalisation des commandes présentées.

Une somme ponctuelle est remise au Maître des Manufactures afin de procéder aux dépenses suivantes, au regard des justifications produites :

• Rémunération des primes d’ouvrage des Contremaîtres, artisans compagnons, manufacturiers et esclaves dans le cas d’une réalisation de Commande d’Ordre Public et de Commande de Réserve destinée à la vente à l’étranger ou à la Réserve gouvernementale ;

• Acquisitions complémentaires nécessaires à la réalisation des Commandes d’Ordre Public et des Commandes de Réserve.

Les ressources suivantes alimentent la Caisse des Manufactures :

• Produits des ventes réalisées dans le cadre des Commandes de Réserve effectuées au sein des Manufactures ;

• Dons et legs réalisés au bénéfice des Manufactures d’Esperia.

Dans le cas des dépenses liées à l’investissement et au développement d’une Manufacture en particulier, le financement est partagé entre la Caisse des Manufactures et le Compte Général de la Cité.

Art. Septième

Il est permis aux manufacturiers, artisans compagnons et contremaîtres de disposer d’un cumul d’activité et de posséder un atelier propre. Néanmoins, ils disposent d’une obligation de priorité liée à leur mission au sein de la Manufacture à laquelle ils sont attachés. Dans le cas d’une Commande d’Ordre Public ou d’une Commande de Réserve, ils se doivent de mettre leurs efforts prioritairement dans sa réalisation avant d’honorer leurs commandes présentées à titre privé.

L’utilisation du matériel des Manufactures d’Esperia afin de réaliser une commande personnelle est interdite dans tous les cas de figure.

Art. Huitième

Dans la limite de l’autorisation délivrée par le gouvernement de la Cité, la Caisse des Manufactures peut émettre des obligations souveraines pour un montant défini. L’autorisation présente obligatoirement deux informations :

• Le montant total d’obligations pouvant être émises de façon simultanée

• Le taux d’intérêt applicable et la temporalité du remboursement

Ces obligations ne sont pas personnelles et peuvent être cédées. Aucun étranger ne peut être titulaire d’obligations souveraines. Il appartient au propriétaire cédant d’informer la Caisse des Manufactures de l’identité du nouveau propriétaire des titres.

Art. Neuvième

Dans la limite de l’autorisation délivrée par le gouvernement de la Cité, la Caisse des Manufactures peut émettre des droits au Trésor. Ces droits ouvrent la possibilité pour les acquéreurs de bénéficier d’une partie du Trésor des Manufactures. Pour chaque Manufacture, trois droits au Trésor sont émis, pour un montant nominatif défini. Il appartient au gouvernement de définir les conditions à remplir pour les titulaires d’un droit au Trésor.

Un droit au Trésor a une portée générale. Il porte sur l’ensemble des produits générés par les Manufactures d’Esperia. A la différence des obligations souveraines détaillées dans l’article huitième, les droits au Trésor sont personnels et inaliénables.

L’adjudication d’un droit au Trésor est laissée à la discrétion du gouvernement.

Un droit au Trésor peut être perdu dans les cas suivants :

• Départ du titulaire

• Décès

• Pertes des conditions fixées par le gouvernement pour être en possession d’un droit au Trésor

• Condamnation de justice pour délit et crime

• Anathème, pour les arbitrés

Art. Dixième

Le Trésor des Manufactures est un montant défini au regard de l’état mensuel de la Caisse des Manufactures et du Compte de la Caisse tenu par le Maître des Manufactures.

Ce montant doit être calculé déduction faites des dépenses obligatoires au fonctionnement des Manufactures d’Esperia. Il peut être nul pendant une période indéfinie.

Dans le cas d’un montant nul, le gouvernement de la Cité doit proposer aux titulaires des droits au Trésor un dédommagement matériel, pris sous la forme d’une Commande de Réserve.

Dans le cas d’un montant non-nul, les titulaires des droits au Trésor peuvent demander la mutation de la somme en un dédommagement matériel, pris sous la forme d’une Commande de Réserve d’un montant relativement similaire aux sommes qui auraient dû être versées.

Dans sa répartition, le Trésor des Manufactures est fractionné en autant de parts qu’il existe de droits au Trésor. Chaque titulaire reçoit sa quote-part en fonction du nombre de droits au Trésor en sa possession.

Art. Onzième

Dans le cas où une seule et unique Manufacture venait à exister sur le territoire d’Esperia, l’organisation dérogatoire suivante pourrait être adoptée :

• Fusion de droit des fonctions de Contremaître et de Maître des Manufactures

• Suppression possible du rang d’artisan compagnon