Réforme Lixus

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Retour au code Bill Moscaw

La présente réforme se veut être économique et à pour but de corriger la section quatrième du code Bill Moscaw, texte des lois régissant Espéria. La réforme porte le nom de la trésorière d’état, Anya Lixus.

Modification aux impôts

L’impôt commercial se voit à nouveau modifié. Le système de taxe précédent est aboli. Afin de totalement encouragé les regroupements commerciaux, la taxe commerciale existe sous deux forme. Ainsi on évite la création d’un nombre trop faramineux de guildes.

Taxe au particulier

Cette taxe s’applique à toutes personnes payant la quinte ou étant architecte. Elle est ajoutée à la taxe au bâtiment de la demeure du particulier en suivant le modèle de la quinte, quinzète, doublette. Si le dit particulier entretient un commerce, le commerce n’a pas de taxe aux établissement.

Taxe aux établissements

Cette taxe s’applique aux commerces autres que ceux des architectes et des payeurs de quinte. Elle est ajouté à la taxe au bâtiment du commerce en suivant le modèle de la quinte, quinzète, doublette.

Reclassement des impôts commerciaux

La quinte

Doivent payer la quinte (5 espers), les ouvriers, les fermiers, les chasseurs-pêcheurs et les hommes d’armes ne faisant pas partie d’un corps armé de la cité (milice, armée, marine ou pointe d’or).

La quinzète

Doivent payer la quinzète (15 espers), les scientifiques, les propriétaires de comptoirs divers et les artisans divers (sauf couturier)..

La doublette

Doivent payer la doublette (25 espers), les architectes, les couturiers et tout propriétaire de tavernes, d'auberge ou d’éthylerie.

Unification des impôts sur les bâtiments

La formule d’imposition des bâtiments est dès à présent revue et uniformisée dans les trois quartiers. Suite à un énorme travail accompli sur les cadastres des trois quartier, une formule d'impôt universelle a été établie en fonction des trois politiques d’imposition actuelles des quartiers. Le code Bill Moscaw ayant principalement introduit une formule d'impôt voulant augmenter les impôts commerciaux, cette unification verra quant à elle principalement des réductions d'impôt. Malgré tout certains subiront une faible hausse d'impôt , la plus élevée s’élevant à 5 espers supplémentaire pour quelques personnes. Les changements à l'impôt ont tous été calculés sur les cadastres des trois quartier pour en vérifier l’impact sur le quartier, sur les habitants de demeures et sur les commerçants. Une diminution de la doublette à été faite en voyant l’impact négatif de ce changement sur les tavernes entre autre.

Voici la nouvelle formule de calcul des impôt que les intendances devront mettre en pratique dès le mois prochain.

Surface	Impôt
Entre 0 et 50 mètres carré	5 espers / mois
Entre 50 et 100 mètres carré	7 espers / mois
Entre 100 et 200 mètres carré	10 espers / mois
Entre 200 et 300 mètres carré	15 espers / mois
Plus de 300 mètres carré / manoir	20 espers / mois

Les impôts sont à récolter du 1er au 7 de chaque mois inclusivement. Il sera possible de payer du 8 au 14 inclusivement sous une majoration de 50% de l'impôt TOTALE (impôt du bâtiment + impôt commercial). Au delà la saisie sera possible par l’intendance après qu’une annonce de défaut de paiement eut été émise par l’intendance. (Qu’elle soit faite à l’oral au propriétaire, ou laissée par écrit.). Il est possible de récupérer un bâtiment saisi pendant le mois en défrayant l'impôt et sa majoration avant la fin du dit mois. L’intendance devra également remettre avant le 14 de chaque mois sa taxe de quartier au trésoriers d’Esperia à une hauteur fixée par celui-ci variant de 40 à 60% des gains selon le mois. Les dépenses de quartier ne comptent plus dans la taxe, les intendants devront être minutieux dans leurs dépenses et encourager la vente de demeures et d’établissements commerciaux aux particuliers et non aux intendances.

Exemple du fonctionnement du nouveau système d’Impôt

Concrètement la nouvelle formule des impôts fonctionne comme suit.

La taverne du flamboyant

• Quartier: Adobe
• Surface : 660
• Impôt sur bâtiment: 20 espers
• Impôt commercial: 25 espers
• Total à payer: 45 espers
• Total sous majoration: 68 espers

Ainsi le propriétaire de la taverne du flamboyant devra lors de chaque période d’imposition, payer la somme de 45 espers d’or à l’intendance du quartier d’adobe. Il s’agit ici de la somme maximale d'impôts payable en dehors des majorations.

Autres règles en lien avec les impôts

Voici une série de règle supplémentaire à prendre en compte

• Aucunes réduction d’impôt outre la réduction appliquée aux personnes nobles dictée par le code Bill Moscaw ne sera tolérée et ce dans tous les quartiers. Seul le gouvernement est en droit de donner des réductions aux particuliers, par exemple lorsque le droit de corvée est utilisée pour des chantiers et travaux importants.
• Un quartier dans le besoin peut ajouter sa propre taxe après demande au trésorier. Cette taxe doit obligatoirement être appliquée à tous les habitants du Quartier sans aucune exception, à la même hauteur et demeurer temporaire.
• Un intendant qui contreviendra aux lois du gouvernement se verra sanctionné par ce dernier. La suspension de l’intendance peut être faite en cas de faute grave avec l’approbation du Souverain d’Esperia.
• Un intendant reconnu coupable de fraude quelconque se verra retirer son titre d’intendant et interdire de se représenter pendant 3 mois. Il lui faudra l’accord du Souverain pour se représenter à la fin de cette période.

Option d’utilisation du dovatis Royal

Sanctions lors d’abus commerciale

Afin d’éviter que le gouvernement ne puisse être abusé par des monopoles ou des commerçants malhonnêtes, le trésorier se donne le droit de consulter le Souverain pour déterminer la sanction économique à appliquer au commerçant. Ces dernières peuvent varier entre la fixation du prix d’achat par le gouvernement jusqu’à l’utilisation du dovatis. L’usage du dovatis se fera exclusivement lors d’une tentative grave d’escroquerie. Le commerçant à obligation de livrer l’entière commande sous peine de sanction plus importantes (amende, perte de du fond de commerce, geôle)..

Dovatis : Définition

Le dovatis est un droit Souverain. Il permet au Souverain de demander à n'importe quel Esperien de travailler gratuitement pour sa personne. (S'il veut se restaurer, avoir de nouveaux habits, se loger, être protégé...). Nul ne peut refuser ce droit, c’est un manque de respect à ce dernier que de refuser. Il est cependant un grand honneur d'être choisi pour un dovatis. Cela signifie souvent que vous êtes le meilleur de votre profession. Il permet également au gouvernement d’éviter des ennuis financiers graves.

Modifications des taxes aux bâtiments navals

Taxe d'amarrage

Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia ou ancrés dans les eaux maritimes d’Esperia devra s’acquitter d'une taxe d’amarrage : ce montant est fixé à :

• 10 espers d'or pour une journée
• 50 espers d’or par semaine
• 1 esper de diamant par mois

Les taxes d’amarrages vont désormais à la trésorière d’état. Les trésoriers doivent collecter les taxes d’amarrage de navires étrangers En cas d’absence de ces derniers la marine pourra les récolter en lieu et place des trésoriers et aura l’obligation de remettre la somme dans la boite aux lettres de l’économie. Tout manquement à ce règlement entraînera sanction. Les saisies seront faites par la marine que sur ordre de la trésorière d’état et reviendront au gouvernement. Les bateaux de petits tonnages (barques de pêcheurs par exemple) ne sont pas soumis à la taxe d’amarrage. Les navires possédés par des Espériens doivent payer également la taxe d'amarrage à la hauteur de 40% du prix pour les navires étrangers et ne sont plus considérés comme des parcelles de Rivelame. Les navires de la marine d’Espéria sont exempts de taxe d'amarrage.

Modifications apportés à la marine

Salaire et dépenses

La marine n’obtient plus l’or des taxe d'amarrage, cette dernière sera payée par le Gouvernement au même titre que l’armée et la pointe d’or. L’amiral doit fournir à la trésorière d’état un registre des marins et de leurs activités afin d’attribuer un salaire selon le modèle déjà existant de la marine. Il peut également en présentant un devis, réclamer des dépenses à la Trésorière. Les dépenses de la marines sont à commander aux différents commerçants et sera payée directement par le trésorier d’état.

Modèle de salaires de la marine

Les marins sont rétribués mensuellement par le gouvernement:

• Mousses: 0 eO.
• Matelots: 10 eO.
• Employés de la capitainerie: 10 eO.
• Quartier-maître: 15 eO.
• Capitaine: 20 eO.
• Commandant: 25 eO.

De concert, afin de toucher la rétribution il faut effectuer au moins deux travaux dans le mois. Une prime à l’activité est ajoutée au salaire mensuel en fonction de la tâche effectuée. Elles sont cumulables entre elles une seule fois. Le barème est le suivant:

• Entretien/manutention courante: 5 eO.
• Carénage: 8 eO.
• Patrouilles et manœuvres fréquentes: 7 eO.
• Expédition: 15 eO.
• Manœuvre militaire: 20 eO.