Utilisateur:Alvize/Brouillon

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Droits et Devoirs du Locataire

Tout locataire bénéficie du droit à la sécurité et à la libre possession de ses biens, en échange du respect des lois et de la préservation du bien-être collectif.

Il est tenu de coopérer dans le cadre des enquêtes de la Garde d’Esperia, d’assurer l’entretien des biens occupés et de respecter les règles de bon voisinage. Un locataire ne peut procéder à la rénovation d’une parcelle sans discussion du projet en amont avec l’intendance.

Les loyers des parcelles sont fixés à 20 cuivres par mois pour les parcelles d'entreposage, 50 cuivres par mois pour les parcelles résidentielles, 70 cuivres pour les parcelles commerciales et 100 cuivres pour les complexes.

Droits et Devoirs du Propriétaire

Tout propriétaire bénéficie du droit à la sécurité, à la libre possession de ses biens et à la participation aux affaires du quartier, en échange du respect des lois et de la préservation du bien-être collectif.

Il doit être informé d’une perquisition par la Garde d’Esperia avec un préavis minimum d’une heure et est tenu de coopérer. Le propriétaire est autorisé à effectuer des rénovations sur sa parcelle, mais il doit au préalable faire approuver ses plans par l'intendance.

Les propriétaires doivent s’acquitter d’une contribution mensuelle de 5 cuivres pour les parcelles d'entreposage, 10 cuivres pour les parcelles résidentielles, 15 cuivres pour les parcelles commerciales et 30 cuivres pour les complexes.

Occupation des espaces de mouillage

Les espaces de mouillage ne sont ni disponibles à la location ni à la vente. Deux types de mouillage sont définis :

  • Tout navire amarrant aux Quais du Verdoyant pour une durée inférieure à dix jours bénéficie d’un mouillage gratuit.
  • Au-delà de dix jours cumulés dans le mois, une taxe de 20 cuivres sera exigée lors de l’Ordinaire du mois concerné. Les propriétaires de parcelles au Verdoyant sont exonérés de cette taxe.

Chaque embarcation doit arborer le pavillon de son propriétaire. L’entretien du navire reste à la charge de l’armateur.

Composition de l’Intendance

Intendant
  • Mission : Élu ou désigné selon les traditions du Consortium, il assure la bonne gestion du Verdoyant ainsi que la rédaction de ses Bans.
  • Compensations : Accès aux réserves et au bureau de l’intendance du Verdoyant. Solde de 40 cuivres mensuel.
  • En fonction : Sire Intendant Alvize Negocielli.


Préposé à la Communauté
  • Mission : Désigné par l’Intendant, le Préposé à la Communauté veille au bien-être et à la cohésion des habitants du quartier, en étroite collaboration avec les différents Guides Spirituels. Il conseille l’Intendant sur les affaires sociales et à la charge de la bonne vie du Verdoyant.
  • Compensations : Accès restreint aux réserves et au bureau de l’intendance du Verdoyant. Solde de 30 cuivres mensuel.
  • En fonction : Vacant.


Préposé aux Infrastructures
  • Mission : Désigné par l’Intendant, le Préposé aux Infrastructures supervise les réaménagements, les plans et les chantiers du quartier, en étroite collaboration avec les artisans et les architectes. Il conseille l’Intendant sur les projets d’urbanisme et s’assure du bon déroulement des travaux.
  • Compensations : Accès restreint aux réserves de l’intendance du Verdoyant. Solde de 30 cuivres mensuel.
  • En fonction : Vacant.


Préposé à la Justice
  • Mission : Désigné par l’Intendant, le Préposé à la Justice veille à l’application des lois et règlements au sein du domaine qu’il supervise, en étroite collaboration avec la Garde d'Esperia. Il conseille l’Intendant sur les affaires juridiques et s’assure du bon fonctionnement du système judiciaire du quartier.
  • Compensations : Accès restreint au bureau de l’intendance du Verdoyant. Solde de 30 cuivres mensuel.
  • En fonction : Vacant.


Préposé à la Cantonnerie
  • Mission : Désigné par l’Intendant, le Préposé à la Cantonnerie veille à l’entretien et à la propreté du quartier, de son propre chef ou par délégation.
  • Compensations : Accès restreint aux réserves de l’intendance du Verdoyant. Solde de 20 cuivres mensuel.
  • En fonction : Messire Préposé à la Cantonnerie Florian Rolland.


Répartitions d’Impôts

  • L’Intendance du Verdoyant annonce attribuer aux coffres de la Garde d’Esperia la somme la plus élevée entre 50 cuivres et un huitième de son ordinaire.
  • L’Intendance du Verdoyant annonce attribuer aux coffres du Consortium la somme la plus élevée entre 50 cuivres et un huitième de son ordinaire.