Volumen : Lois Juridiques

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J-1 - Principes de la Justice

Préambule

La Justice est l’organe permettant de régler les conflits entre différentes personnes et de répondre à des entorses commises envers la Loi. Elle est là pour éviter l’anarchie, les peines arbitraires et les barbarismes : Le rôle de la Justice est d’empêcher, de réguler et de sanctionner mais en aucun cas d’acculer le prévenu.

Chaque personne étant concerné, en bien ou en mal, dispose de droits et d’obligations qu’ils ne peuvent contester.

Dans le système judiciaire, celui qui tient, dirige, orchestre et organise les débats est le 1er Consul. Le Capitaine de la Garde est nommé censeur, il sera l’entité qui tranchera quant aux requêtes judiciaires. Ils sont épaulés du Vice-Capitaine de la Garde.

Droits et Obligations

Droits

• Lors d’une enquête, l’accusé doit demeurer libre avant clôture de celle ci.
  • Si des forts soupçons se tiennent et que des premiers éléments viennent à étayer ceux ci, il est autorisé de placer sous surveillance par la garde.
  • Si l’affaire est jugée grave par le censeur comme le cas d’un risque de récidive, le placement en garde à vue peut être encouru.
  • Les nobles ne peuvent être mis en garde à vue.
• L’accusé peut se défendre des charges établis contre lui. Sa défense sera ajoutée au dossier de l’enquête afin de pouvoir varier les points de vue.

Obligations

• Toutes les actions de justice en cours sont consignées dans un registre consultable par le 1er Consul et la garde.
• Toute personne commettant une infraction peut et doit être poursuivie, quelque soit son statut. Nul n’est exempté de sanctions et tous doit répondre de ses actes.
• Les personnes concernées, et l’environnement de ceux-ci, doivent se plier aux directives de la justice afin de faciliter l’enquête. S’il y a litige, résistance ou un abus de la part d'un habitant ou d'un citoyen, une peine de prison ou une amende pourra être encourrue pour obstruction à la justice, que ce soit du côté de l’accusé ou des fonctionnaires chargés de la justice. S'il y a litige de la part d'un noble, il faudra en référer au Capitaine de la garde.
• Tout témoin d’une affaire doit se révéler aux forces de l’ordre sous trois jours. Dans le cas contraire, il pourra être accusé de complicité.
• Toute personne se retrouvant face à la justice dispose de ses droits juridiques pour se défendre.

Statut des esclaves

• Les esclaves n’ont aucun droit. C’est leurs maîtres qui les a, c’est ces derniers qui doivent porter plainte et suivre la procédure.
• Un esclave peut témoigner par écrit via une déposition lors d’un port de plainte.
• Si un esclave a été agressé, il est possible de porter plainte pour dégradation de bien.

J-2 : Hiérarchie de la Justice

Le Capitaine de la Garde peut réceptionner les plaintes, décider de l’ouverture d’une enquête, décider de son niveau de partage, juger s’il est complet et recevable, diriger les enquêtes et rendre je jugement final.
Il doit s’assurer du bon traitement des personnes mises en cause ainsi que le respect de leurs droits et obligations.
Il veille au bon déroulement de la loi dans sa juridiction.

La Garde obéit au Capitaine, qui est se doit de respecter l'impartialité en toute circonstance. Elle est le bras de la Justice, surveille la ville, et veille a son bon fonctionnement. Elle peut donner des amendes sans passer par les consuls. La contestation d’une amende doit se transmettre par une plainte. Le Capitaine de la Garde est chargé de l'entretien de celle ci : équipement, nourriture, effectifs.
Ils transmettent les amendes perçues au Consul en charge de l'économie ou au 1er Consul.

J-3 : Fonctionnement de la Justice

Une fois la plainte envoyée au censeur, il transmet les ordres aux gardes pour les étapes a suivre :

L’enquête commence sous les directives du censeur. Durant ce temps les gardes devront collecter un maximum de preuves pour fournir le procès.
Des perquisitions pourront être faites, avec dérogation du censeur dans les limites de l'enquête. Une opposition pourra être considéré une obstruction à la justice, et un refus d’obtempérer, et la force pourra être utilisée avec mandat pour justification.
Une fois l’enquête terminée, si l’affaire n’est pas classée sans suite, les suspects doivent être arrêtés. Les accusés doivent rester en cellule jusqu’au passage devant le censeur (si ce sont des esclaves, les maîtres peuvent être présents) qui fixera une date de procès et la caution si il y a. S’il n’y a pas de caution, ou que le présumé accusé ne peut la payer, il restera en cellule jusqu'à la tenue du procès.
Le procès se déroule dans un lieu choisi. L’accusé d’une part, et la défense de l’autre. Le 1er Consul fixe les temps de parole durant les débats, puis, quand il le décide, clos la séance en donnant la sentence, avec l'aide du Capitaine et du Vice-Capitaine de la Garde, s’il y a. En cas de désaccord, une procédure d’appel peut être effectuée via le 1er Consul.

J-4 : Code de bonne conduite

Le code de bonne conduite est introduite afin d’éviter les débordements de la Garde et des abus de la Justice. Il doit être suivi scrupuleusement par les fonctionnaires concernés. Il ne faut pas oublier que malgré tout les pouvoirs accordés, l’objectif est de protéger les Espériens, et non de les brutaliser. Il faut savoir posséder une patte de coton avec un poing ganté de fer.

• 1 - Les rancunes personnelles, tu dois oublier lorsque tu endosses ton armure.
• 2 - Les provocations, les insultes et la violence gratuite, tu dois proscrire.
• 3 - Il faut toujours prévenir avant d’utiliser la force, sauf en cas de riposte.
• 4 - La politesse est de rigueur quelque soit la situation. Si la force doit être utilisé, *c’est avec un “monsieur” derrière.
• 5 - Ne jamais répondre à des insultes, provocations et autres choses susceptible de briser la concentration.
• 6 - Quand un homme doit être conduit en prison, il faut préciser la raison, la durée de l'enfermement et le montant de la caution (s’il y a).
• 7 - Il faut s’occuper, au minimum 2 fois par jour, d’un homme en prison. Le distraire, le nourrir et veiller à son bon état.
• 8 - Chaque garde doit considérer son camarade comme un frère. C’est un travail rigoureux et il est important de savoir compter sur son prochain.
• 9 - Les armes et armures doivent être entretenues et une tenue décente doit être portée.
• 10 - Les gardes doivent jurer fidélité à Esperia et à leur Capitaine.

Si le code n’est pas respecté, des sanctions peuvent être encourues.

J-5 : Infractions et Condamnations

Le Capitaine de la garde est apte à juger les affaires de contravention ; les délits et crimes pris sur flagrant délit. Les enquêtes sur avis du tribunal.

• Les gardes sont aptes à juger les affaires de contravention et de délits en cas de flagrant délit.
• Toutes les amendes, et peines sont cumulables.
• Pour les cas de procès, les peines sont indicatives, il y aura une adaptation.
• Les infractions se découpent de la manière suivante :

- Contravention - Délit - Crime

Les peines citées ci dessous sont indicatives, qui pourront être données par le censeur à la fin du procès. Il est possible de faire une demande pour les échanger contre diverses peines lors du procès.

• Séjour en prison
• Amende
• Bannissement au Sans Fond
• Châtiments corporels
• Travaux forcés
• Dédommagement
• Rétrogradation de rang (avec permission du 1er Consul)

Un refus de conversion peut être émis, ainsi qu’une obligation de suivre certaines peines.

CONTRAVENTIONS	Habitant	Citoyen	Noble
Refus d'obtempérer	8 Eo	8 Eo	8 Eo
Délit de fuite	1 El	15 Eo	10 Eo
Manque de respect envers un Habitant	2 Eo	non concerné	non concerné
Manque de respect envers un Citoyen	8 Eo	4 Eo	non concerné
Manque de respect envers un Garde	12 Eo	10 Eo	8 Eo
Manque de respect envers un Noble	Délit	10 Eo	8 Eo
Port d'arme ou d'armure de classe 2	Délit	16 Eo	12 Eo
Port d'arme ou d'armure de classe 3	8 Eo	6 Eo	4 Eo
Perturbation de réunions publiques	7 Eo	7 Eo	7 Eo
Perturbation de la tenue du Sénat	7 Eo	7 Eo	7 Eo
Perturbation l'ordre public	5 Eo	5 Eo	5 Eo
Non déclaration d'esclave	5 Eo	5 Eo	5 Eo
Insulte envers un habitant	6 Eo	Non Concerné	Non Concerné
Insulte envers un citoyen	10 Eo	6 Eo	Non Concerné
Insulte envers un Noble	15 Eo	10 Eo	6 Eo
Destruction de bien	Délit	18 Eo	15 Eo
Diffamation	20 Eo	15 Eo	10 Eo
Obstruction à la Justice	20 Eo	15 Eo	10 Eo
Espionnage du Gouvernement	20 Eo	15 Eo	10 Eo
Dégâts Publics	Prix des dégâts + 10 Eo	Prix des dégâts + 7 Eo	Prix des dégâts + 5 Eo

DÉLITS	Habitant	Citoyen	Noble
intrusion au domicile privé sans autorisation	1 El	15 Eo	10 Eo
Manque de respect envers un représentant du Gouvernement	1 El + 1 jour de prison	1 El + 1 jour de prison	1 El
Agression d’un Habitant	15 Eo + 5 jour de prison	12 Eo + 3 jour de prison	10 Eo + 2 jours de prison
Agression d’un Citoyen	1 El + 6 jours de prison	15 Eo + 4 jours de prison	12 Eo + 3 jours de prison
Agression d’un Garde	1 El + 6 jours de prison	1 El + 4 jours de prison	1 El + 3 jours de prison
Agression d’un Noble	crime	1 El et 10 Eo + 3 jours de prison	1 El+ 3 jours de prison
Vol	1 El + 2 jours de prison	1 El + 1 jours de prison	10 Eo
Tentative d'intrusion dans les cachots	12 Eo + 3 jours de prison	10 Eo + 2 jours de prison	8 Eo + 1 jours de prison
Tentative de libération	montant de l'amende du condamné + 2 jours de prison	montant de l'amende du condamné + 1 jours de prison	montant de l'amende du condamné
Évasion	2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté	2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté	2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté
Port d'arme ou d'armure de classe 2	1 El + 1 jour de prison	contravention	contravention
Manque de respect envers un Noble	16 Eo	contravention	contravention
Insulte envers un Noble	1 El et 12 Eo + 1 jour de prison	contravention	contravention
Fraude Fiscale	Amende fixée + 5 jours de prison + El	Amende fixée + 4 jours de prison + El	Amende fixée + 3 jours de prison + El

CRIMES	Habitant	Citoyen	Noble
Tentative de corruption	1 El + 2 jours de prison	1 El et 10 Eo + 2 jours de prison	2 El et 10 Eo + 5 jours de prison
Meurtre d’un Esclave	3 El + 5 jours de prison	3 El + 3 jours de prison	1El et 10 Eo + 2 jours de prison
Meurtre d’un Habitant	1 Ed + 10 jours de prison + retour en esclavage	1 Ed + 8 jours de prison	1 Ed + 8 jours de prison
Meurtre d’un Citoyen	1 Ed et 2 El + 15 jours de prison + retour en esclavage	1 Ed et 2 El + 12 jours de prison + retour en esclavage	1 Ed et 2 El + 12 jours de prison + perte de tous titres
Meurtre d’un Noble	3 Ed + 20 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens	3 Ed + 15 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens	3 Ed + 15 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens
Agression d’un représentant du Gouvernement en fonction	1 Ed et 2 El + 7 jours de prison + retour en esclavage	4 El + 7 jours de prison	2 El + 3 jours de prison
Agression d’un Noble	3 El + 5 jours de prison	délit	délit
Port d'arme ou d'armure de classe 1	1 Ed + 7 jours	délit	délit

Il est tout à fait possible que les peines varient selon les circonstances atténuantes ou aggravantes.

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