Sénat : Différence entre versions

De Wiki'speria
Aller à : navigation, rechercher
(Mise à jour avec les modifications récentes)
m (Mise à jour)
Ligne 3 : Ligne 3 :
  
 
Chaque [[Sénateur]] possède une voix au Sénat. Les absents ne sont pas comptabilisés, sauf s'ils ont voté par procuration, en transmettant leur vote au [[Président du Sénat]], au plus tard la veille de la séance.
 
Chaque [[Sénateur]] possède une voix au Sénat. Les absents ne sont pas comptabilisés, sauf s'ils ont voté par procuration, en transmettant leur vote au [[Président du Sénat]], au plus tard la veille de la séance.
Si le projet est accepté, il pourra être envoyé aux [[Consul|Consuls]] qui l'examineront attentivement. Dans le dossier, devra figurer le projet complet, ainsi que le nombre de [[Sénateur|Sénateurs]] votants, et de [[Sénateur|Sénateurs]] ayant accordé leur oui.
 
  
Un projet est automatiquement accepté, sans être validé par les [[Consul|Consuls]], si tous les [[Sénateur|Sénateurs]] ont accepté le projet. Le terme "tous les sénateurs" ne désigne pas uniquement les [[Sénateur|Sénateurs]] présents lors du vote mais bien la totalité des [[Sénateur|Sénateurs]]. Ainsi un [[Sénateur]] absent, n'ayant pas voté par procuration est comptabilisé comme un non - et uniquement dans ce cas.
+
Un projet est accepté, si la majorité absolue des [[Sénateur|Sénateurs]] a accepté le projet. Le terme "majorité absolue" désigne strictement plus de la moitié des [[Sénateur|Sénateurs]] présents lors du vote.
 +
 
 +
Le Sénat peut également promulguer des [[Edits du Sénat|édits]], décisions à effet immédiat, mais n'ayant pas valeur de loi de par leur caractère occasionnel.
  
 
Chaque Noble peut devenir [[Sénateur]] s'il paye le tribut. Le tribut est à payer à chaque début de mois, il est à ce jour de 2 espers de lapis.
 
Chaque Noble peut devenir [[Sénateur]] s'il paye le tribut. Le tribut est à payer à chaque début de mois, il est à ce jour de 2 espers de lapis.

Version du 23 avril 2012 à 00:06

Le Sénat est la voix du peuple, il est le moyen de faire comprendre aux Consuls ce que le peuple attend d'eux. Chaque Sénateur peut ainsi proposer une loi, une reforme, etc... qu'il pourra défendre au Sénat.

Chaque Sénateur possède une voix au Sénat. Les absents ne sont pas comptabilisés, sauf s'ils ont voté par procuration, en transmettant leur vote au Président du Sénat, au plus tard la veille de la séance.

Un projet est accepté, si la majorité absolue des Sénateurs a accepté le projet. Le terme "majorité absolue" désigne strictement plus de la moitié des Sénateurs présents lors du vote.

Le Sénat peut également promulguer des édits, décisions à effet immédiat, mais n'ayant pas valeur de loi de par leur caractère occasionnel.

Chaque Noble peut devenir Sénateur s'il paye le tribut. Le tribut est à payer à chaque début de mois, il est à ce jour de 2 espers de lapis. De plus, chaque mois sont élus des Sénateurs de Quartier; chargés de représenter leur quartier au Sénat.

L'ordre du jour et le compte-rendu des séances du Sénat sont rendus publics, et disponibles dans le Registre du Sénat.