Hanse Marchande et Artisanale : Différence entre versions
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| + | Article IV: Pour rejoindre la guilde une cooptation est obligatoire, deux membres devant présenter le postulant. | ||
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| + | Article VII: L’avocat de la Hanse pourra assurer la défense de chacun des membres à titre gracieux, si cette défense a trait à l'aspect commercial des activités du membre, dans le cas contraire, une déduction forfaitaire sera réalisée sur la solde de l’Avocat* | ||
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| + | Article VIII: Une fois par an, chacun des membres sera soumis à une vérification de ses livres de comptes par l’Avocat de la Hanse. Cette vérification aura pour but de faire valoir la probité absolue de ceux-ci et le respect des législations en vigueur. | ||
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| + | Article IX: La Hanse encourage également à tous membres de s’approvisionner en ressources quelconque auprès de leurs confrères de guilde. | ||
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| + | La présente charte pourra être ultérieurement modifiée afin de correspondre avec les décisions juridiques et internes. | ||
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Version actuelle datée du 11 mai 2021 à 12:02
Cette guilde est inactive.
Hanse Marchande et Artisanale
/!\CETTE GUILDE A DISPARUE/!\
Fondation
La Hanse Marchande et Artisanale est un regroupement de marchands et artisans d'Espéria, fondée en date du 7 Mars de l'année 521, et officialisée le 13 Mars de la même année, régit par ses objectifs et intérêts. Elle trouve ses origines dans l'entraide entre arbitrés, le développement d'u bourg, et l'amélioration du commerce avec l'extérieur.
Héraldique
Ses couleurs sont le rouge et l'or, son emblême la balance commerciale.
Historique
- 8 Mars 521 - Fondation de la Hanse
- 13 Mars 521 - Officialisation de la guilde et Première Assemblée
Objectif et intérêts
Les objectifs et intérêts de la Hanse sont définis par ses membres appartenant à l’Assemblée. Ces derniers mettent en lumière la direction à suivre. Objectifs : ces derniers sont d’assurer la prospérité des commerces d’Esperia et ceux liés à la Hanse, de faire croître l’économie interne de l’archipel des Epervies, d’améliorer la richesse de nos commerces, et de développer la croissance et le savoir d’Esperia.
Intérêts: ces derniers sont de croître nos membres, d’assurer la bonne formation des esclaves acquis, d’améliorer les connaissances artisanales et marchandes entre membres et favoriser leurs apprentissages, d’améliorer le niveau de vie de chacun de nos membres et s’assurer de leur pérennité et de leur bonne entente avec la Foi et l’Etat.
Règlement interne
Article I: La totalité des membres sont soumis à la réglementation Espérienne.
Article II: L’entente tarifaire, bien que non obligatoire, est vivement encouragée, la concurrence entre membres est elle aussi autorisée, tant que celle-ci ne va pas à l’encontre des objectifs de la Hanse.
Article III: Tout manquement juridique qu’il soit devant la Foi ou devant la Justice Laïque commis par un membre sera unanimement dénoncé au gouvernement et à la Foi. Toute complicité d’actes illicites sera sanctionnée d’une exclusion de la Hanse. Toute condamnation à un crime devant la Justice Esperienne ainsi que devant la Foi sera sanctionné d’une exclusion.
Article IV: Pour rejoindre la guilde une cooptation est obligatoire, deux membres devant présenter le postulant.
Article V: Le quorum de l’Assemblée de la Hanse est fixé à 60% des membres.
Article VI: Le Mestre de guilde se doit d’être impérativement présent pour valider une décision. À défaut, le Second ou l’Avocat retranscrit le résumé de l’instance, en attendant la confirmation par le sceau et la signature du Mestre sur le résumé et les décisions prises.
Article VII: L’avocat de la Hanse pourra assurer la défense de chacun des membres à titre gracieux, si cette défense a trait à l'aspect commercial des activités du membre, dans le cas contraire, une déduction forfaitaire sera réalisée sur la solde de l’Avocat*
Article VIII: Une fois par an, chacun des membres sera soumis à une vérification de ses livres de comptes par l’Avocat de la Hanse. Cette vérification aura pour but de faire valoir la probité absolue de ceux-ci et le respect des législations en vigueur.
Article IX: La Hanse encourage également à tous membres de s’approvisionner en ressources quelconque auprès de leurs confrères de guilde.
La présente charte pourra être ultérieurement modifiée afin de correspondre avec les décisions juridiques et internes.
- (1)En cas de défense pour un sujet non commercial, l’avocat se réserve le droit sans préavis de refuser de participer à la défense si les actes sont visiblement mal-arbitrés ou contraires au sens de la morale
- (2)La guilde se réserve le droit de réfuter toutes participation à un acte sans l’accord de l’organisation et jugé mal-arbitré
