Utilisateur:Alvize/Brouillon : Différence entre versions
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* Au-delà de dix jours cumulés dans le mois, une taxe de 20 cuivres sera exigée lors de l’Ordinaire du mois concerné. Les propriétaires de parcelles au Verdoyant sont exonérés de cette taxe. | * Au-delà de dix jours cumulés dans le mois, une taxe de 20 cuivres sera exigée lors de l’Ordinaire du mois concerné. Les propriétaires de parcelles au Verdoyant sont exonérés de cette taxe. | ||
− | Chaque embarcation doit arborer le pavillon de son propriétaire. L’entretien du navire reste à la charge de | + | Chaque embarcation doit arborer le pavillon de son propriétaire. L’entretien du navire reste à la charge de l’armateur. |
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Version du 4 avril 2025 à 16:01
Sommaire
Occupation des espaces de mouillageLes espaces de mouillage ne sont ni disponibles à la location ni à la vente. Deux types de mouillage sont définis :
Chaque embarcation doit arborer le pavillon de son propriétaire. L’entretien du navire reste à la charge de l’armateur. |
Composition de l’Intendance
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Répartitions d’Impôts
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