Codex Esperien : Decrets

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Cet écrit a été rédigé par Cassien, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Décret D520/01 portant Tarification des impositions

L'an cinq cent vingt le premier octobre

Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium, Vu la Constitution d’Esperia, Vu la Loi Ordinaire relative à l’Imposition, et plus particulièrement son article 1,

DÉCRÈTE :

Article 1 : Tarifs de vos impôts par surface pour une parcelle d’habitation

Le prix des impôts est défini comme suit, pour une parcelle d'habitation :

0-20 m² : 7 pièces de cuivre

21-50 m² : 17 pièces de cuivre

51-70 m² : 24 pièces de cuivre

71-90 m² : 31 pièces de cuivre

91-120 m² : 42 pièces de cuivre

121-150 m² : 52 pièces de cuivre

151-200 m² : 70 pièces de cuivre

201-250 m² : 87 pièces de cuivre

251-300 m² : 105 pièces de cuivre

300 + m² : 155 pièces de cuivre

500 + m² : 185 pièces de cuivre

Article 2 : Tarifs de vos impôts par surface pour une parcelle commerciale

Le prix des impôts est défini comme suit, pour une parcelle commerciale :

0-20 m² : 15 pièces de cuivre

21-50 m² : 30 pièces de cuivre

51-90 m² : 45 pièces de cuivre

91-150 m² : 53 pièces de cuivre

151-200 m² : 60 pièces de cuivre

200+ m² : 80 pièces de cuivre

Article 3 : Tarifs de vos taxes d'amarrages

Le prix des impôts est défini comme suit, pour les navires accostant sur Esperia :

Navire étranger : Jour : 5 pièces de cuivre Semaine : 20 pièces de cuivre Mois : 60 pièces de cuivre

Navire espérien : Jour : 3 pièce de cuivre Semaine : 15 pièces de cuivre Mois : 50 pièces de cuivre

Article 4 : Tarifs de vente des bâtiments

Le prix de vente des parcelles est défini comme suit :

Parcelle habitable 

Vide = 1p/m²

Bâtie = 3p/m²

Bâtie et meublée = 4p/m²

Parcelle Commerciale 

Vide = 1p/m²

Bâtie = 4p/m²

Bâtie et meublée = 5p/m²

Décret D520/02 portant sur les mœurs

L'an cinq cent vingt le premier octobre

Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium,

Vu la Constitution d’Esperia,

DÉCRÈTE :

Article 1 : Des pratiques incestueuses

Toute personne s’adonnant à des pratiques incestueuses se rend coupable d’une monstruosité qui sera sanctionnée comme un crime. Toute personne victime de pratiques incestueuses sera confié dans les bras salvateurs de la Foi et, si elle est encore jeune, de l'Orphelinat. L’inceste se définit comme la pratique charnelle entre un parent et sa descendance naturelle ou adoptive. La partie parentale est toujours jugée comme bourreau tandis que la partie descendante est toujours jugée comme étant une victime.

Article 2 : Des l'abus d'autrui

Toute personne qui use de la contrainte physique ou morale à l’encontre d’un tiers dans le but de l’obliger à s’adonner au commerce du plaisir charnelle, afin d’obtenir un profit quelconque, sera considéré comme criminel et jugé sur le champ.

Article 3 : Des vœux religieux

Toute personne usant des plaisirs charnelles dans l’irrespect des vœux pieux qu’elle à prononcé devant une assistance religieuse monachiste ou phalangiste devra répondre de ses actes devant la justice, religieuse comme institutionnelle.

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Décret D520/04 portant Nominations aux Conseils Consultatifs

L'an cinq cent vingt le six octobre,

Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium,

Vu la Constitution d’Esperia,

DÉCRÈTE :

Article 1 : Architectes reconnus

Natanaël BELLINI est reconnu et agréé architecte ;

Esterad LOUVOY est reconnu et agréé architecte ;

A ce titre, ils siègent de droit au Conseil des Bâtisseurs.

Article 2 : Conseil Arbitré

Toute personne nommée par le Représentant de la Foi peut siéger au Conseil Arbitré.

Décret D520/05 portant Tarification du port d’armes et d’armures

L'an cinq cent vingt le six octobre,

Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium,

Vu la Constitution d’Esperia, Vu la Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures,

DÉCRÈTE :

Article 1 : De la Tarification

Le prix mensuel de l’autorisation des ports d’armes et d’armures s’élève à 20 pièces par personne.

Pour rappel, la loi dit :

Esclaves : Pas de permis de port d’armes ou d’armures délivrable pour cette classe sociale. La seule exception concerne les trappeurs ou les pêcheurs dans le cadre de leur activité. Étrangers : Pas de permis de port d’armes ou d’armures délivrable pour cette classe sociale. Éperviens : Pas de permis de port d’arme systématique, à aviser en fonction du statut et des accords passés avec son île affiliée. Habitants : Pour des armes en fer, pas de protection. Citoyens : Pour des armes en fer ou en acier, armure de cuir ou maille.

Les miliciens et les marins sont habilités à porter des armes en fer et des protections s'apparentant à des gambisons ou des protections à base de cuir ou de mailles sans besoin d'un permis port d’arme. Les combattants de l’ordre phalangiste, les gardes, le Capitaine, l’Amiral, les Nobles et les Chevaliers ainsi que l’Intendant et le Bourgmestre sont habilités à porter armes et armures de tous types, sans besoin de permis.

Fin de citation

Article 2 : De l’Exception des Guildes

Les permis souscrits dans le cadre d’une participation aux activités d’une guilde valent pour une arme en fer ou en acier et pour une armure de cuir ou en mailles, et ce même si le porteur n’est qu’habitant.

Article 3 : Application du présent décret

Le contrôle des attestation de permis de port d’armes et d’armures sera effectué par la Garde d’Esperia.

Décret D520/06 portant Tarification des Amendes

L'an cinq cent vingt le seize octobre,

Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium, Vu la Constitution d’Esperia, Vu la Loi Ordinaire relative à l’Imposition, et plus particulièrement son article 1,

DÉCRÈTE :

Préambule

Afin d’éviter toute perte de temps, il est demandé expressément par le Bourgmestre que les amendes pour les délits puissent être distribuées par le Capitaine ou l’un de ses gradés (lieutenant, sergent), sans passer par le Bourgmestre lui même. Le Bourgmestre pourra - sous couvert d’en informer le Capitaine - contester les sanctions jugées abusives.

Article 1 : Délit

Il est instauré, pour les délits uniquement, des amendes forfaitaires exigibles dès que l’infraction est avérée par le Capitaine de la Garde ou l’un de ses gradés (Lieutenant, Sergent). Les listes ne sauraient être exhaustives.

Catégorie 2 : de 20 à 60 pièces

Refus d'obtempérer et délit de fuite.

Perturbation de l'ordre public et tentative de libération d’un détenu.

Incitation à la haine.

Intrusion au domicile privé sans autorisation.

Catégorie 1 : de 40 à 100 pièces

Perturbation de la tenue d’un Conseil et obstruction à la justice.

Fraude fiscale ou commerciale et achat illégal d’esclave.

Tentative de corruption et espionnage d’une institution publique.

Destruction de biens et agression.

Insulte à l’armée et insulte ou menace envers un Citoyen ou un Epervien.

L’intrusion dans le Fort Louvoy sans autorisation est un délit dont l’amende forfaitaire s’élève à 30 pièces.

Article 2 : Crime

Rappel de la loi : Les crimes et les délits sont jugés, lorsque la Garde ou le Gouvernement décident d’engager des poursuites, par le Capitaine et le Bourgmestre tel que défini dans le Chapitre 4 de la Constitution.

Fin de citation

Aucune amende ne saurait être distribuée pour un crime. La sanction d’une crime se fait exclusivement lors d’une réunion des autorités judiciaires sus-citées.

Dans l’attente de tout jugement, des mesures de sûreté à l’encontre des prévenus peuvent être prises.

Article 3 : Application

Ampliation est transmise au Capitaine de la Garde, qui sera chargé de veiller à son application. Le présent décret sera placardé dans le Fort Louvoy.