Charte de la cité d'Esperia : Lois Truffaud

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Cet écrit a été rédigé par Lothaire, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Loi - Des armes et de leur port

Article 1 : Port d'armes

Le port d'armes est interdit aux habitants de la cité d'Esperia. Seul les membres de la gardes et les membres du Collèges sont autorisés à en porter une.

Le Collège d'Esperia et le Grand Commandeur peuvent autoriser, à titre exceptionnel, un droit de port d'armes pour un habitant et ce pour une durée limitée ou illimitée, selon leur bon vouloir.

L'habitant, étant autorisé à porter une arme, devra alors garder avec lui cette autorisation exceptionnelle et la présenter en cas de contrôle.

Article 2 : La forge d'armes

La forge d'armes est soumise à des restrictions et les artisans devront se voir accorder une autorisation pour confectionner de l'armement. Les équipements de protections et les armes rentrent dans cette catégorie et ne pourront être fabriqués sans autorisation.

Le Collège d'Esperia a autorité sur ces autorisations.

Article 3 : Registre des armes

Tout artisan ou marchand d’armes est tenu de consigner dans un registre le nom de chaque acheteur et la nature de l'arme vendue. Ce registre pourra être consulté par les autorités de la cité en cas de besoin.

Les habitants, possédant ou ayant hérité d'une arme, devront se signaler auprès de la Garde d'Esperia.

Article 4 : Sanctions

Tout contrevenant s'expose à des sanctions. Les sanctions seront décidées par la Garde, le Collège ou les Magistrats d'Esperia suivant la gravité des infractions.