Codex Esperien : Decrets

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Cet écrit a été rédigé par Cassien, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Décret D520/01 portant Tarification des impositions

L'an cinq cent vingt le premier octobre

Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium, Vu la Constitution d’Esperia, Vu la Loi Ordinaire relative à l’Imposition, et plus particulièrement son article 1,

DÉCRÈTE :

Article 1 : Tarifs de vos impôts par surface pour une parcelle d’habitation

Le prix des impôts est défini comme suit, pour une parcelle d'habitation :

0-20 m² : 7 pièces de cuivre

21-50 m² : 17 pièces de cuivre

51-70 m² : 24 pièces de cuivre

71-90 m² : 31 pièces de cuivre

91-120 m² : 42 pièces de cuivre

121-150 m² : 52 pièces de cuivre

151-200 m² : 70 pièces de cuivre

201-250 m² : 87 pièces de cuivre

251-300 m² : 105 pièces de cuivre

300 + m² : 155 pièces de cuivre

500 + m² : 185 pièces de cuivre

Article 2 : Tarifs de vos impôts par surface pour une parcelle commerciale

Le prix des impôts est défini comme suit, pour une parcelle commerciale :

0-20 m² : 15 pièces de cuivre

21-50 m² : 30 pièces de cuivre

51-90 m² : 45 pièces de cuivre

91-150 m² : 53 pièces de cuivre

151-200 m² : 60 pièces de cuivre

200+ m² : 80 pièces de cuivre

Article 3 : Tarifs de vos taxes d'amarrages

Le prix des impôts est défini comme suit, pour les navires accostant sur Esperia :

Navire étranger : Jour : 5 pièces de cuivre Semaine : 20 pièces de cuivre Mois : 60 pièces de cuivre

Navire espérien : Jour : 3 pièce de cuivre Semaine : 15 pièces de cuivre Mois : 50 pièces de cuivre

Article 4 : Tarifs de vente des bâtiments

Le prix de vente des parcelles est défini comme suit :

Parcelle habitable 

Vide = 1p/m²

Bâtie = 3p/m²

Bâtie et meublée = 4p/m²

Parcelle Commerciale 

Vide = 1p/m²

Bâtie = 4p/m²

Bâtie et meublée = 5p/m²

Décret D520/02 portant sur les mœurs

L'an cinq cent vingt le premier octobre

Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium,

Vu la Constitution d’Esperia,

DÉCRÈTE :

Article 1 : Des pratiques incestueuses

Toute personne s’adonnant à des pratiques incestueuses se rend coupable d’une monstruosité qui sera sanctionnée comme un crime. Toute personne victime de pratiques incestueuses sera confié dans les bras salvateurs de la Foi et, si elle est encore jeune, de l'Orphelinat. L’inceste se définit comme la pratique charnelle entre un parent et sa descendance naturelle ou adoptive. La partie parentale est toujours jugée comme bourreau tandis que la partie descendante est toujours jugée comme étant une victime.

Article 2 : Des l'abus d'autrui

Toute personne qui use de la contrainte physique ou morale à l’encontre d’un tiers dans le but de l’obliger à s’adonner au commerce du plaisir charnelle, afin d’obtenir un profit quelconque, sera considéré comme criminel et jugé sur le champ.

Article 3 : Des vœux religieux

Toute personne usant des plaisirs charnelles dans l’irrespect des vœux pieux qu’elle à prononcé devant une assistance religieuse monachiste ou phalangiste devra répondre de ses actes devant la justice, religieuse comme institutionnelle.