Codex Esperien : Decrets

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Cet écrit a été rédigé par Cassien et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Décret D520/01 portant Tarification des impositions

L'an cinq cent vingt le premier octobre

Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium, Vu la Constitution d’Esperia, Vu la Loi Ordinaire relative à l’Imposition, et plus particulièrement son article 1,

DÉCRÈTE :

Article 1 : Tarifs de vos impôts par surface pour une parcelle d’habitation

Le prix des impôts est défini comme suit, pour une parcelle d'habitation :

0-20 m² : 7 pièces de cuivre

21-50 m² : 17 pièces de cuivre

51-70 m² : 24 pièces de cuivre

71-90 m² : 31 pièces de cuivre

91-120 m² : 42 pièces de cuivre

121-150 m² : 52 pièces de cuivre

151-200 m² : 70 pièces de cuivre

201-250 m² : 87 pièces de cuivre

251-300 m² : 105 pièces de cuivre

300 + m² : 155 pièces de cuivre

500 + m² : 185 pièces de cuivre

Article 2 : Tarifs de vos impôts par surface pour une parcelle commerciale

Le prix des impôts est défini comme suit, pour une parcelle commerciale :

0-20 m² : 15 pièces de cuivre

21-50 m² : 30 pièces de cuivre

51-90 m² : 45 pièces de cuivre

91-150 m² : 53 pièces de cuivre

151-200 m² : 60 pièces de cuivre

200+ m² : 80 pièces de cuivre

Article 3 : Tarifs de vos taxes d'amarrages

Le prix des impôts est défini comme suit, pour les navires accostant sur Esperia :

Navire étranger : Jour : 5 pièces de cuivre Semaine : 20 pièces de cuivre Mois : 60 pièces de cuivre

Navire espérien : Jour : 3 pièce de cuivre Semaine : 15 pièces de cuivre Mois : 50 pièces de cuivre

Article 4 : Tarifs de vente des bâtiments

Le prix de vente des parcelles est défini comme suit :

Parcelle habitable 

Vide = 1p/m²

Bâtie = 3p/m²

Bâtie et meublée = 4p/m²

Parcelle Commerciale 

Vide = 1p/m²

Bâtie = 4p/m²

Bâtie et meublée = 5p/m²