Constitution de l'Archipel des Esperies : Différence entre versions
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| − | * Partie II : Lois générales | + | * '''Partie II''' : Lois générales |
| − | La première partie est constituée des | + | La première partie est constituée des “''Préceptes d’Esperia''”; Ce sont des lois formelles qui définissent Esperia sous la République Insulaire ainsi que ses habitants. Les Préceptes ne peuvent être changé qu’en cas de réforme profonde de la République. |
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La hiérarchie des Lois est la suivante: | La hiérarchie des Lois est la suivante: | ||
| − | # Lois fondamentales d’Esperia - Les lois définissant l'État d’Esperia ainsi que sa Constitution. | + | # Lois fondamentales d’Esperia - ''Les lois définissant l'État d’Esperia ainsi que sa Constitution.'' |
| − | # Lois Chancelines - Décret rédigé et ratifié par la Chancellerie. | + | # Lois Chancelines - ''Décret rédigé et ratifié par la Chancellerie.'' |
| − | # Décrets de quartier - Suite d’articles formant les décrets de quartier, rédigés par l’Intendant de quartier et ratifié par la Chancellerie. | + | # Décrets de quartier - ''Suite d’articles formant les décrets de quartier, rédigés par l’Intendant de quartier et ratifié par la Chancellerie.'' |
| − | # Règlements intérieurs - Rédigés par le gérant d’une institution liée à la Chancellerie, ratifiés par la chancellerie. | + | # Règlements intérieurs - ''Rédigés par le gérant d’une institution liée à la Chancellerie, ratifiés par la chancellerie.'' |
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| − | L’initiative de la loi appartient à la foi à la Chancellerie et à la Magistrature, bien qu’il soit tout à fait convenu qu’un citoyen propose une idée lors d’un Conseil Citoyen. Ils préparent alors des projets et des propositions de loi | + | L’initiative de la loi appartient à la foi à la Chancellerie et à la Magistrature, bien qu’il soit tout à fait convenu qu’un citoyen propose une idée lors d’un Conseil Citoyen. Ils préparent alors des projets et des propositions de loi qui s’organisent autours de réunion. |
| − | Une fois le projet terminé, si la loi est considérée comme “Loi Fondamentale”, celle-ci doit passer par le Concile; si la loi est considérée comme “Loi Chanceline” celle-ci sera débattu au sein de la Magistrature. | + | Une fois le projet terminé, si la loi est considérée comme “Loi Fondamentale”, celle-ci doit passer par le Concile; si la loi est considérée comme “Loi Chanceline” celle-ci sera débattu au sein même de la Magistrature. |
Dans un cas comme dans l’autre, une fois la loi validée, une affiche devra être publiée et un Conseil Citoyen organisé afin de toucher le plus de monde possible. | Dans un cas comme dans l’autre, une fois la loi validée, une affiche devra être publiée et un Conseil Citoyen organisé afin de toucher le plus de monde possible. | ||
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| − | Un décret de quartier organise et régit la vie dans celui-ci. Il ne peut être rédigé et modifié que par les intendants de quartiers et leurs adjoints. Une fois un décret rédigé et affiché, tout le quartier est tenu de s’y plier. Un décret de quartier ne doit jamais aller à l’encontre d’une | + | Un décret de quartier organise et régit la vie dans celui-ci. Il ne peut être rédigé et modifié que par les intendants de quartiers et leurs adjoints. Une fois un décret rédigé et affiché, tout le quartier est tenu de s’y plier. Un décret de quartier ne doit jamais aller à l’encontre d’une loi gouvernementale et doit, pour être valable, être signé par la Chancelière. |
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Version du 13 juin 2017 à 10:26
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Sommaire
Introduction
Le Code Insulaire est composé de deux parties et différentes annexes :
- Partie I : La Constitution de l’Archipel des Esperies
- Partie II : Lois générales
La première partie est constituée des “Préceptes d’Esperia”; Ce sont des lois formelles qui définissent Esperia sous la République Insulaire ainsi que ses habitants. Les Préceptes ne peuvent être changé qu’en cas de réforme profonde de la République.
La seconde partie est constituée de l’ensemble des autres lois. Ces lois sont rédigées et ratifiées selon plusieurs méthodes mais doivent toujours être en accord avec les Préceptes de la Constitution.
La hiérarchie des Lois est la suivante:
- Lois fondamentales d’Esperia - Les lois définissant l'État d’Esperia ainsi que sa Constitution.
- Lois Chancelines - Décret rédigé et ratifié par la Chancellerie.
- Décrets de quartier - Suite d’articles formant les décrets de quartier, rédigés par l’Intendant de quartier et ratifié par la Chancellerie.
- Règlements intérieurs - Rédigés par le gérant d’une institution liée à la Chancellerie, ratifiés par la chancellerie.
Cheminement des Lois
L’initiative de la loi appartient à la foi à la Chancellerie et à la Magistrature, bien qu’il soit tout à fait convenu qu’un citoyen propose une idée lors d’un Conseil Citoyen. Ils préparent alors des projets et des propositions de loi qui s’organisent autours de réunion.
Une fois le projet terminé, si la loi est considérée comme “Loi Fondamentale”, celle-ci doit passer par le Concile; si la loi est considérée comme “Loi Chanceline” celle-ci sera débattu au sein même de la Magistrature.
Dans un cas comme dans l’autre, une fois la loi validée, une affiche devra être publiée et un Conseil Citoyen organisé afin de toucher le plus de monde possible.
Lois fondamentales
Elles sont à la base de la politique Esperienne et de l'identité de la nation. Les lois fondamentales sont les suivantes :
- Esperia doit rester libre et indépendante de toutes les nations extérieures à l’Archipel des Esperies.
- Les différents quartiers d’Esperia sont politiquement rattachés à la cité.
- Les couleurs d’Esperia sont le blanc et le brun.
- Les armoiries de l’Archipel des Esperies sont représentées par le dragon d’Esperia sur un blason aux couleurs esperiennes.
- Les couleurs des quartiers sont :
- Adobe : Rouge et gris foncé
- Quartier Ouest : Blanc et jaune
- Rivelame : Blanc et bleu
Lois Chancelines
Elles sont celles qui forment le paysage politique d'Esperia. Elles peuvent être modifiées régulièrement par la Chancelière et ses Magistrats. La promulgation, suppression ou modification d’une loi passe automatiquement par ces derniers.
Décrets de quartier
Un décret de quartier organise et régit la vie dans celui-ci. Il ne peut être rédigé et modifié que par les intendants de quartiers et leurs adjoints. Une fois un décret rédigé et affiché, tout le quartier est tenu de s’y plier. Un décret de quartier ne doit jamais aller à l’encontre d’une loi gouvernementale et doit, pour être valable, être signé par la Chancelière.
Règlements intérieurs
Chaque propriétaire ou gérant d’un établissement (privé ou public) a le droit d’adopter un règlement intérieur qui lui est propre, à la seule condition que celui-ci respecte les normes supérieures. Il est cependant interdit de ne pas autoriser l'accès de ces établissements à tous corps militaire esperien ainsi qu’aux divers membres du gouvernement. Dans le cas d’un établissement public, les modifications apportées au règlement interne doivent être ratifiées par la Chancelière.
