La Grande Charte du C.E.S.A

La Grande Charte du Conservatoire Espérien des Sciences et des Arts

Article 1

Il est fondé entre les signataires à la présente charte une communauté ayant pour titre :
“Conservatoire Espérien des Sciences et des Arts”

Article 2

Cette communauté a pour but la promotion des savoirs et des savoir-faire auprès des populations.
Cette promotion sera assurée par les membres de la présente communauté.

Article 3

Le Conservatoire se compose de :

• Aspirants
• Conservateurs
• Conservateurs en chef

Article 4

Sont Aspirants les membres rejoignant nouvellement le Conservatoire.
Sont Conservateurs les membres ayant été élevés à cette distinction par leurs pairs. Ils sont les membres actifs du Conservatoire.
Sont Conservateurs en chef les Conservateurs élevés à cette dignité par leurs pairs. Il n’existe qu’un Conservateur en Chef par section du Conservatoire (Un pour les sciences, un pour les arts).

Article 5

Le Conservatoire est ouvert à celles et ceux étant capables de faire montre d’une acuité intellectuelle significative et désireux de s’investir dans la promotion des savoirs.
Deux procédés d’admission existent : la candidature spontanée et la cooptation.

Article 6

La qualité de membre du Conservatoire se perd par :

• La démission
• Le décès
• La radiation prononcée par l’Assemblée des Conservateurs pour motif grave

Article 7

L’Assemblée ordinaire des Conservateurs comprend tous les Conservateurs et Conservateurs en Chef du Conservatoire.
Elle se réunit une fois par mois.
Peuvent y être traités tous les sujets estimés valables par les Conservateurs.
Notons que les points suivants doivent être traités en priorité :

• Adhésion et Radiation pour faute grave
• Élévation à un rang de Conservateur
• Candidatures pour le poste de Conservateur en Chef
• Modification du Règlement Intérieur du C.E.S.A

Les décisions sont prises à main levée, à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Elles s’imposent à tous les membres.

Article 8

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié des Conservateurs, les Conservateurs en Chef peuvent convoquer une Assemblée extraordinaire des Conservateurs.
Elles suivent les mêmes modalités que les Assemblées ordinaires. Il n’est possible de modifier les articles de la présente charte que lorsqu'une Assemblée extraordinaire est convoquée. De même pour la dissolution du Conservatoire, requérant la majorité des trois quarts.

Article 9

Les Conservateurs en Chef sont les représentants principaux du Conservatoire.
Ils organisent sa vie quotidienne, coordonnent le travail des Conservateurs attachés à leur branche, convoquent les Assemblées.

Article 10

Les Conservateurs et Conservateurs en Chef peuvent être rémunérés par le Conservatoire selon les modalités fixées par le Règlement Intérieur du C.E.S.A
En l'absence de règlement intérieur, ces fonctions sont considérées comme gratuites et bénévoles.

Article 11

Un règlement intérieur peut être établi sur proposition des Conservateurs lors d'une Assemblée ordinaire.
Ce règlement éventuel fixe les divers points non prévus par la présente charte (Ex : administration interne, rémunération). La seule limite effective demeurant la nécessité de conformité avec ce texte, qui lui est en toute occasion supérieur en force.

Article 12

En cas de dissolution du Conservatoire lors d'une Assemblée extraordinaire, les effets de la communauté (biens meubles & immeubles, fonds) sont répartis équitablement entre les Conservateurs présents au moment du vote.

Article 13

Le Conservatoire s'engage à faire preuve de transparence et de coopération vis à vis des autorités publiques d'Esperia.
Des Conventions pourront être signées entre les deux organisations. Elles entreront en vigueur dès leur ratification lors d'une Assemblée ordinaire ou extraordinaire.
Le Conservatoire ne saurait en revanche être administré par une autorité publique d'Esperia.