Lois Générales

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G-1 - Agriculture

Réglementations des cultures

• L'agriculture est interdite en ville, et en dehors de la ville sans autorisation du Gouvernement.
• Tout citoyen d'Esperia peut faire une demande écrite au gouvernement pour l'obtention de parcelle cultivable. Il est possible de spécifier le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole souhaités.
• La personne en charge de l'agriculture peut valider cette demande, mais également changer le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole à tout moment s'il le juge nécessaire.
• La création des bâtiments agricoles est à la charge du Gouvernement, avec l'accord du CAU ou du CE, qui embauchera des ouvriers pour leur construction. Le propriétaire de la parcelle peut postuler à ce travail s'il le souhaite.
• Un agriculteur ne pourra que produire 3 produits différents, cette limite est extensible à 4 uniquement si l'agriculteur va prendre des cours à l'école pour ce 4ème produit.

Types de cultures

• Il existe 4 types de cultures, ces cultures regroupes différents produit, voici la liste des 4 cultures et produit associé :
  • Moulin : Blé , orge , élevage.
  • Pépinière : Les trois essences de bois , vigne , fleurs , champignons et apiculture.
  • Moulin à eau : Laitue , tomate , pastèque , Pastèque , canne à sucre

Un exemple de combinaison possible : Votre agriculteur cultive le blé, les laitues et faire pousser des tomates. Vous devrez travailler dans un moulin et un potager.

Attention, un agriculteur ne peut en aucun cas faire d'élevage. Les deux métiers sont bien distincts.

G-2 - Contrôle des Construction et de l'Urbanisme

Dans un but de réglementation et d'harmonisation de l'espace urbain d'Esperia, un certain nombre d'éléments de contrôle sont demandés par le Gouvernement et obligatoirement vérifiés par le Consul de l'Aménagement Urbain :

Toute personne voulant exercer le métier d'Architecte en Esperia devra demander l'accord du Gouvernement afin de pouvoir signer ses plans d'un titre officiel d'Architecte d'Esperia. Celui-ci sera sujet à un examen sous surveillance d'un Architecte d'Esperia ainsi que du CAU.

• Toute construction nouvelle en Esperia doit bénéficier d'un plan d'architecte agréé.
• Tout plan d'architecte pour une nouvelle construction doit bénéficier d'une signature du Maire du Quartier où la construction doit être réalisée.
• Toute modification majeure de l'espace urbain effectué par un particulier ou par une Mairie de Quartier doit être approuvée par le membre du Gouvernement chargé de cette question.
• Le Haut-Conseil peut à tout moment demander une réévaluation de l'espace urbain à un Maire de Quartier. Celui-ci devra proposer un plan de réaménagement urbain et l'appliquer. Des aides financières peuvent êtres demandées dans le plan de réaménagement urbain.

G-3 - Loi Locales

• Tout Maire de Quartier peut instaurer une Loi Locale qui s'applique sur le territoire qu'il gère uniquement.
• Si une loi modifiée est jugée abusive, elle peut être contestée sous 48h par le Haut-Conseil ou le Gouvernement, entraînant l'annulation de cette loi.
• Tout refus de se plier à une loi locale d’un Quartier d’Esperia constitue une infraction et le Maire du Quartier peut alors faire appel à la Garde d’Esperia pour la faire appliquer. Le garde étant affecté au Quartier se doit de connaître la loi locale de ce dernier.
• Aucune peine supplémentaire n’est à demander hors cas d'infraction d'ordre National liée à l'intervention de la Garde d'Esperia.

G-4 - Cadastre et recensement des parcelles

Chaque Quartier à l'obligation de tenir à jour un registre de cadastre de l'ensemble des parcelles habitables et commerciales présentent dans le quartier. Ce document regroupera :

• Un numéro
• Le type (habitation/commerciale)
• La taille au sol
• Le propriétaire et les résidents

Ce registre permettra un meilleur recensement des parcelles, autant aux yeux des Maires qu'aux yeux du Gouvernement.

G-5 - Rangs Sociaux

Esperia est divisé en quatre grands rangs sociaux avec des dérivés militaires. Ces statuts présentent des privilèges, ou des contraintes pour les plus bas.
Pour changer de statut social, il y a deux possibilité :

• Remplir un formulaire donné et payer le montant nécessaire pour changer de rang.

Statuts civils

• Esclave :

L'Esclave n'a aucun droit politique, juridique et personnel. Il n'a que des obligations : Celui de servir la famille qui l'a acheté et de courber l'échine. L'esclave ne peut être une propriété personnelle, il est l'objet d'une entité familiale ou d'une institution (dispensaire, garde et abbaye).

• Habitant :

L'Habitant dispose du droit d'être Chef de famille et donc Tribun. Il n'a aucun droit particulier, sinon de vivre comme un Esperien et de voter aux élections de la Mairie de son quartier. Il peut posséder un logement privé.

• Citoyen :

Le Citoyen est une personne en pleine possession de ses droits politiques en Esperia : Il peut briguer n'importe quel poste politique et a accès à tous les votes si ce n'est celui du Haut-Conseil. La loi est plus flexible à son égard qu'envers un habitant, étant donné qu'il est Esperien à part entière. Pour devenir citoyen, il faut avoir le parrainage d'un Noble et d'un Citoyen et de s'acquitter de la somme de 1ED, preuve de la bonne implication de la personne.

• Noble :

Le Noble est le plus haut placé dans le système social Esperien. Il représente l'élite de la ville, et doit se montrer digne de cette dernière. Il bénéficie d’avantage sociaux, politiques économiques avancées.

D’un point de vue politique, le noble peut accéder à n’importe quel poste en Esperia. • Il peut briguer le consulat d’Esperia ou devenir un consul. • Il peut briguer un mandat de maire de quartier. • Il est d’office considéré comme membre du Haut-Conseil (ce privilège peut être retiré à la demande de l’intéressé)

D’un point de vue économique, le noble est le seul autoriser à être grand propriétaire foncier . • Il a le droit d'acheter jusqu'à 3 maisons et les lier et en faire une seule grande sous autorisation d'un architecte et du Maire de Quartier. • Il peut avoir 3 propriétés disséminés dans Esperia, sa résidence principale et deux résidences secondaires. • Il peut avoir au maximum 3 parcelles commerciales pour y faire travailler les employés ou esclaves de leur famille.

Pour devenir noble, il faut s'acquitter de la somme de 3ED et obtenir au moins 50% de votes favorables au Haut-Conseil. S'il est refusé, il devra attendre 2 mois avant de réitérer sa demande. Le paiement est effectué auprès du Consul de L'économie ou du premier consul seulement si la demande est acceptée.

Lapiti de noblesse

Un citoyen d'Esperia ayant été maire ou consul pendant 2 mois cumulés peut prétendre à un lapiti du dirigeant. Le lapiti permet l'accession à la noblesse en ne payant qu'une partie du prix normal de l'anoblissement (entre 25 et 75% selon décision du haut-conseil). Ces lapitis sont une récompense pour les citoyens esperiens s'investissant activement dans la vie politique de la ville.

Statuts militaires

• Garde :

Le Garde a un travail difficile et a droit au respect de tout les statuts sociaux de la ville. Ils sont considérés comme des citoyens, mais sans les privilèges politiques.

• La Pointe d'Or :

La Pointe d'Or a pour rôle d'assurer la protection des membres du Gouvernement ainsi que d'assister la garde. A ce titre, elle n'a aucunement le droit d'intervenir sans ordre direct du Capitaine ou du Premier Consul et doit le respect envers toutes les classes sociales.

• Chevalier :

Le Chevalier est un homme ayant fait preuve de grandes prouesses militaires. Il dispose des même droits que le noble, avec en plus la possibilité de porter de l'équipement de classe 1.

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