Lois Politiques

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P-1 - Organisation de la Classe Politique

Séparation des pouvoirs

Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.

La classe politique à Esperia se compose du 1er Consul assisté par différents Consulats. Ces derniers sont habilités à mettre en place des lois et à diriger la politique Esperienne. Le Haut-Conseil peut s'opposer à la mise en place d'une loi ou au 1er Consul par l'intermédiaire du vote. Le pouvoir judiciaire est conjointement détenu par le 1er Consul, le Capitaine et le Vice-Capitaine de la Garde. Le pouvoir des maires est de gérer les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures. En outre, les tribuns permettent au peuple de se faire entendre par le Gouvernement.

Tous ces organismes travaillent ensemble, chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu.

Cumul des mandats

• Tout poste politique est incompatible avec un Consulat, quel qu'il soit. Y compris le Haut

Conseil.

P-2 - Le 1er Consul

Avant propos

Le 1er Consul est à la tête de la ville. Disposant d'un très large rayon d'action, c'est sa personne qui prend les plus grandes décisions et qui possède la plus grande liberté d'action dans le corps politique. Il est élu par les Citoyens à la majorité absolue et possède un mandat de 2 mois. Le 1er Consul est au minimum Citoyen.

Droits

• Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses consuls et maires.
• Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia mais les Consuls, qu'il nomme, peuvent écrire des lois indépendamment du 1er Consul. Ces lois peuvent être révoquées si le Haut-Conseil si oppose.
• Il possède un droit de regard sur les lois proposées par ses Consuls.
• Il peut nommer et révoquer sans consultation ses Consuls.
• Il est tenu à veiller sur Esperia par tous les moyens mis à sa disposition, il jure en outre fidélité à sa ville.
• Il est le représentant d'Esperia dans l'Ancien Monde, et un des représentants de la Justice.

Contraintes

Il ne peut cependant agir en toute liberté et sans compte à rendre :

• Il peut être destitué à tout instant par le Haut-Conseil si celui-ci vote à plus de 70% contre sa personne.
• Ses décisions peuvent être contestés par le Haut-Conseil si celui-ci vote à plus de 70% contre celles-ci.
• Il ne peut dissoudre le Haut-Conseil, ni l'empêcher de voter par aucune manière.
• Il ne peut pas refuser à un Noble la demande d’accéder au Haut-Conseil, en respectant la loi sur le cumul des mandats.
• Il ne peut empêcher les Tribuns de lui apporter la voix du peuple.
• S'il peut modifier la loi, il est quand même tenu de la respecter comme tout homme en Esperia et sera sujet aux sanctions spécifiées à son rang social.

P-3 - Les Consuls

Avant propos

Les Consuls ont pour but d'aider le 1er Consul en créant les lois dans leur domaine. C'est également eux qui sont tâchés de faire respecter celles-ci. Leurs actions sont celles du 1er Consul, si ce dernier est en accord avec eux. Les Consuls sont au minimum Citoyens.

Nomination/Destitution/Réunion

Les Consuls sont nommés et destitués par le 1er Consul. Si le 1er Consul en fonction perd son attribution, tous les Consulats sont caduques. Une réunion publique entre les Consuls et le 1er Consul doit avoir lieu un mois après sa nomination.

 

P-4 - Les Tribuns et le Haut-Conseil

Les Tribuns

Ce sont purement et simplement les chefs de familles légale, que la famille ait 3 ou 10 membres. Politiquement, leur rôle est de délivrer le message de leur famille au 1er Consul. Ils se réunissent toutes les deux semaines en présence du 1er consul. Des Consuls peuvent être invité par le 1er consul sous demande des tribuns.

Le Haut-Conseil

Haut-Conseil :

Il est composé de tous les nobles Esperiens, des Maires, de l'Abbus et d'un moine choisi par l'Abbus. Le Haut-Conseil a comme principal devoir de veiller sur Esperia et la politique du consulat ainsi que de participer activement à son élaboration ou la brider.

Ils peuvent révoquer le premier consul ou s'opposer à une loi. Pour destituer le premier consul, 80% des haut conseillers devront être favorable. Pour s'opposer à une loi, cette proportion devra être de 70%.

Un groupe de trois nobles peut également soumettre à l'attention du gouvernement une loi qui sera étudié et mise en forme par les consulats concernés. Une fois cette dernière remaniée, elle sera renvoyé à l'attention des trois intéressés qui pourront alors l'accepter par leur signature respective.

Le système organisationnel du Haut-Conseil ainsi que son système hiérarchie est laissé aux bons soins du Haut-Conseil et de ses membres.
Un noble peut refuser d’assumer ses fonctions politiques ou de ne pas y assister ponctuellement s'il n'est pas en état de participer.
Un membre du Haut-Conseil ne peux pas nommer de remplaçant s'il ne peux pas y participer. Il peut néanmoins voter par procuration.
Une réunion du Haut Conseil est considéré comme officielle quand elle réunit au moins 50% d'entre eux. Aucun vote ne peut être lancé ou pris durant ces réunions et devra être voter ultérieurement par courrier. (forum)
Deux absences consécutives non prévenues pourra amenées à un renvoi du haut-conseil, pour y revenir une demande doit être envoyé par lettre, elle sera traitée par le Haut-Conseil.
Un haut-conseiller n'ayant pas prévenu de son absence, perd son droit de vote pour la séance en cours.
Le haut-conseiller ayant prévenu de son absence à devant lui 3 jours pour faire parvenir son vote par lettre au reste du haut-conseil afin que celui ci soit valide.

Le Haut Conseil a obligation de faire confiance au vote des citoyens et doit par conséquent respecter ce dernier. Il ne pourra destituer le premier consul avant ses deux premières semaines de mandat.

 

Liste des Hauts Conseillers

Nobles et Corps Religieux:  

Maires :  

P-5 - Les Maires

Avant-propos

Les Maires sont des personnes gérant localement les quartiers de la ville. "1er Consuls" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.

Responsabilités

Les responsabilités et droits du maire sont les suivantes :

• Le Maire est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
• Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
• Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
• Il doit demander les extensions du quartier au gouvernement, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
• Il possède le droit de participer au Haut-Conseil.

Election et destitution

Ils sont élus à la majorité par les habitants, citoyens et nobles de leur quartier, pour un mandat de 1 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins citoyen. Un maire peut être destitué si 5 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouvernement, qui prendra la décision. Un maire doit agir pour son quartier et ses résidents.

 

P-6 - Les Lois Immuables

Avant-propos

Les lois stipulés dans ce chapitre du Livre des Lois sont immuables. Elles ne peuvent en aucun cas être modifiées ou abrogées par les Consulats. Si toutefois le besoin s'en faisait, le Haut-Conseil pourrait accorder aux consulats le droit de modifier ces lois.

Les Lois Immuables

• Il est interdit de modifier de quelque manière que ce soit, sans l'accord du Haut-Conseil, les lois se trouvant dans la section politique du Livre des Lois.
• Il est interdit de modifier de quelque manière que ce soit, sans l'accord du Haut-Conseil, la section G-5 du Livre des Lois.

Les Accords Exceptionnels

Le gouvernement peut cependant modifier ces lois après l'avoir demandé au Haut-Conseil. Celui-ci évaluera la valeur de la demande et procédera à un vote. Pour que les consuls puissent modifier ces lois, il faut que le Haut-Conseil soit d'accord à au moins 95% avec les propositions faites.

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