Lois agricoles

De Wiki'speria
Aller à : navigation, rechercher

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit en avoir l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de méta.

Cet écrit a été rédigé par un auteur inconnu et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

Retour au Code Insulaire.

Préambule

Lois régulant l'activité champêtre ainsi que la vente des produits du même milieu.
Ces décrets sont énoncés afin de sauvegarder Esperia et ses habitants des famines qu'elle eut déjà connu et peut encore et toujours connaitre. De plus, l'effet premier de ces lois réside en la diminution et la stabilité des prix des produits agricoles, ce afin de nourrir convenablement toute la population esperienne.

Cohésion est mère de sécurité.

Le domaine

L'ensemble des terres cultivables, enclos et autres lopins d'agriculture sont la propriété totale du gouvernement.
Ce dernier gouvernement peut décider d'en céder à des particuliers sous réserves de ses propres motifs et de pouvoir les saisir à tout instant.

Potagers urbains

Toute personne est libre de posséder et d'aménager un potager dans sa propriété, à l'intérieur des murs de la ville, pour peu que ce dernier ne dépasse pas les quinze (15) mètres carrés.
Le propriétaire dudit potager est libre de consommer comme il lui semble ses récoltes.

Le domaine d'Arbitrio

Situé derrière Adobe, le domaine d'Arbitrio, comprenant le moulin à eau, est une concession du gouvernement à l'institution religieuse de la ville.
On ne saurait avoir de prétentions sur ces terres confiées aux moines, bien que ces derniers s'arrangent naturellement pour qu'une part des récoltes profite à la ville.

Questeur aux récoltes

Le Questeur aux récoltes est le membre du gouvernement chargé de réguler le système agricole : la tenue des parcelles, des récoltes, d'organiser les ventes et de réguler les prix, d'occuper et de salarier les ouvriers du domaine.
C'est lui également qui s'occupe d'officialiser les permis de chasse, d'infliger des sanctions au besoin et d'en récupérer l'amende ou la réparation.
Il entretient par conséquent une caisse. Si son montant dépasse les cent (100) pièces d'or, le Questeur remet l'excédent au Questeur aux Fortunes.

Le collège champêtre

Le collège champêtre est une guilde rassemblant la plupart des fermiers esperiens.
Le collège est le plus souvent directement géré par le Questeur aux récoltes, bien qu'il puisse être autrement.
Il dispose d'un entrepôt aux frais du gouvernement.

Le collège peut offrir bien des avantages et facilités : la répartition du travail, l'échange de grains, de services, l'entre-aide, la tenue d'une caisse commune pour l'achats d'outils...


Sanctions

Les sanctions sont attribuées par le Questeur aux récoltes qui doit pouvoir en justifier la nature auprès d'un garde.

  • Toute fraude à l'encontre des tarifs instaurés par le Questeur aux récoltes est passible de quinze (15) pièces d'or d'amende.
  • Toute vente de récolte frauduleuse, soit non autorisée par le Questeur aux récoltes est passible d'une amende de dix (10) pièces d'or ainsi qu'une saisie complète de la recette et du reste de la récolte.
  • Toute fraude au dépassement des surfaces autorisées entraînera une amende minimum de vingt (20) pièces d'or et plus selon la gravité ainsi qu'un salage du terrain.