Charte d'Esperia

La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes. Au sens étendu, elle comprend toutes les lois et les décrets actuellement en application.

La Charte a été rédigée par Athanase La Chapelle et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.

Texte fondamental

1. Préambule
2. Art. premier : le Territoire
3. Art. 2 : Application de la Charte
4. Art. 3 : Statut de Citoyen d’Esperia
5. Art. 4 : Gouvernance d’Esperia
6. Art. 5 : L’Administration d’Esperia
7. Art. 6 : L'Économie et l’Artisanat
8. Art. 7 : La Propriété privée
9. Art. 8 : Les Propriétés publiques
10. Art. 9 : Les Chantiers
11. Art. 10 : Les Guildes
12. Art. 11 : La Justice et ses représentants
13. Art. 12 : Les Lois et les Décrets
14. Art. 13 : L’Etat d’Urgence

Lois & Décrets Economiques

Lois & Décrets Administratifs

1. Décret d’exception portant sur la qualification d'intérêt général de la Guilde “Conservatoire Esperien des Sciences et des Arts”

Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public

1. Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires
2. Loi Modificative portant sur la charge de Capitaine des Gardes et d’Intendant d’Esperia

Lois & Décrets Auxiliaires

Lois & Décrets Abrogés