Charte d'Esperia

La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes.

La Charte a été rédigée par Athanase La Chapelle et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.

Texte fondamental

1. Préambule
2. Art. premier : le Territoire
3. Art. 2 : Application de la Charte
4. Art. 3 : Statut de Citoyen d’Esperia
5. Art. 4 : Gouvernance d’Esperia
6. Art. 5 : L’Administration d’Esperia
7. Art. 6 : L'Économie et l’Artisanat
8. Art. 7 : La Propriété privée
9. Art. 8 : Les Propriétés publiques
10. Art. 9 : Les Chantiers
11. Art. 10 : Les Guildes
12. Art. 11 : La Justice et ses représentants
13. Art. 12 : Les Lois et les Décrets
14. Art. 13 : L’Etat d’Urgence
    1. Loi Modificative temporaire portant sur la charge de Gouverneur d'Esperia

Lois & Décrets Economiques

Lois & Décrets Administratifs

1. Décret d’exception portant sur la qualification d'intérêt général de la Guilde “Conservatoire Esperien des Sciences et des Arts”

Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public

1. Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires
2. Loi Modificative portant sur la charge de Capitaine des Gardes et d’Intendant d’Esperia

Lois & Décrets Auxiliaires

Lois & Décrets Abrogés