Livre 2 : Lois Organiques

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Cet écrit a été rédigé par Cassien et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Chapitre 1 : Loi Organique relative aux Institutions Publiques

Préambule

Toute personne sur le sol Esperien a le droit de recevoir des soins majeurs et vitaux. Le dispensaire est une institution publique qui garantit gratuitement l’accès à ces soins. Toute personne sur le sol Esperien a le droit de recevoir des connaissances et des enseignements minimums. L’Académie est une institution publique qui garantit gratuitement l’accès au savoir. Toute personne sur le sol Esperien doit être en capacité de subvenir à ses besoins alimentaires vitaux. La ferme est une institution publique qui garantit la continuité de l’accès aux ressources alimentaires à la ville. Toute personne sur le sol Esperien doit être en capacité de rester un minimum propre pour éviter les maladies. Les thermes sont une institution publique qui garantit la continuité de l’accès à l’eau propre.

Article 1 : Les directeurs d’institutions

Les institutions gouvernementales sont, en règle générale, financées par le gouvernement. Elles doivent toutes être encadrée par un Règlement signé du Bourgmestre et du Directeur en poste lors de la rédaction.

Les Directeurs d’institutions peuvent être démis de leur fonction par le Bourgmestre sans préavis. Ils sont nommés par le Bourgmestre pour une durée indéterminée, dépendante de leur capacité et de leur disponibilité pour gérer le lieu. Chaque Directeur peut être placé sous tutelle d’un membre du Gouvernement afin d’en décharger le Bourgmestre. Cette tutelle devra être indiquée dans le décret de nomination.

Liste non exhaustive des directeurs d’institution :

Directeur du Dispensaire

Directeur de l’Académie

Directeur de la Ferme

Directeur des Thermes

Directeur de la Banque

Directeur de l’Ergastule

Article 2 : L’Orphelinat

Tout enfant libre n'ayant pas atteint la majorité et n'ayant pas de parent inscrits sur les registres de l'état civil sera sous la responsabilité de l’Orphelinat d’Esperia.

L’Orphelinat d’Esperia est une instance co-géré par la Foi, le Dispensaire et la Garde. Il ne dispose pas de locaux propres. Les Directeurs des instances concernées devront se réunir pour désigner un chaperon à l’enfant. Il sera obligatoire que ce dernier reçoive une éducation religieuse et morale. Il faudra aussi et lui permettre de découvrir divers travaux qu'il effectuera dans la cité pour orienter son futur choix professionnel (travail aux champs, rencontre avec les artisans, etc.). L’académie d'Esperia devra assurer aux enfants une éducation plus générale.

Le financement du gîte, couvert et de la santé de l’enfant seront assurés par le Gouvernement.

Chapitre 2 : Loi Organique relative à la hiérarchie militaire et port d’armes

Préambule

La hiérarchie est définie comme suit :

Le Bourgmestre.

Le Capitaine et l’Amiral (selon qu’ils se trouvent sur terre ou sur mer)

Les Chevaliers.

Les Soldats et Marins (selon qu’ils se trouvent sur terre ou sur mer)

Les Miliciens.

Article 1 : La Garde

Le Capitaine commande la Garde a la sa charge de rédiger un règlement intérieur qui doit être signé par le Bourgmestre. Ses autres fonctions sont définies par l’article 4 du chapitre 3 de la Constitution. Le Capitaine peut nommer un ou deux sergents pour l’assister dans ses fonctions.

La garde représente la majeure partie des forces militaires d’Esperia. Présente sur tout le territoire, elle s’occupe de la protection d’Esperia et veille à anticiper et à repousser toute attaque. Elle s’occupe, en outre, de veiller à la sécurité des biens et des personnes présentes en Esperia en évitant et en sanctionnant les infractions à la loi. Elle n’est compétente que sur terre.

Le garde d’Esperia veille à la sécurité du territoire de l’Archipel des Esperies et assure, sous les ordres du Capitaine, la pérennité de la paix dans l’archipel.

Pour devenir garde d’Esperia, il suffit de se présenter au Capitaine et d’obtenir son aval. Le garde sera ensuite introduit par l’un de ses pairs, et devra prêter serment avant de recevoir son équipement. Dans le mois suivant, il devra se présenter au Bourgmestre et réitérer ses voeux de protection à la cité et à chacun de ses habitants. En cas de conflit entre le postulant et le Capitaine, le Bourgmestre prendra la décision finale. L’équipement minimal doit être fourni par la Gouvernement, en laissant au Garde le choix des objets le composant. Il est cependant essentiel qu’il porte à minima l’écusson Esperien sur lui lors de son service.

Article 2 : La Marine

L’Amiral commande la Marine et a à sa charge de rédiger un règlement intérieur qui doit être signé par le Bourgmestre. Ses autres fonctions sont définies par l’article 5 du chapitre 3 de la Constitution. L’Amiral peut nommer un ou deux seconds pour l’assister dans ses fonctions.

La Marine représente la force maritime d’Esperia. Présente sur tout le territoire, elle s’occupe de la protection d’Esperia et veille à anticiper et à repousser toute attaque. Elle s’occupe, en outre, de veiller à la sécurité des biens et des personnes présentes en Esperia en évitant et en sanctionnant les infractions à la loi. Elle n’est compétente que sur mer.

Le Marine d’Esperia veille à la sécurité du territoire de l’Archipel des Esperies et assure, sous les ordres de l’Amiral, la pérennité de la paix dans l’archipel.

Pour devenir marin d’Esperia, il suffit de se présenter à l’Amiral et d’obtenir son aval. Le marin sera ensuite introduit par l’un de ses pairs, et devra prêter serment avant de recevoir son équipement. Dans le mois suivant, il devra se présenter au Bourgmestre et réitérer ses voeux de protection à la cité et à chacun de ses habitants. En cas de conflit entre le postulant et l’Amiral, le Bourgmestre prendra la décision finale.

L’équipement minimal doit être fourni par le Gouvernement, en laissant au marin le choix des objets. Il est cependant essentiel qu’il porte à minima l’écusson Esperien sur lui lors de son service.

Article 3 : Le Serment militaire

Chaque Garde et Marin se doit de prêter serment envers Esperia.

Le serment est le suivant : Je jure fidélité à Esperia, obéissance à son Bourgmestre et à ses lois. Je jure de ne point m'écarter du respect dû aux autorités publiques et au peuple sous ma garde, de n’attaquer ou de ne défendre aucune cause sinon celle de la Justice et de la Constitution.

Je maintiendrai dans mes actes et mes paroles une attitude digne et probre. J'exécuterai fidèlement les mandats et les missions qui me seront confiés, dans le respect de la hiérarchie militaire.

Mon seul soucis ne sera plus que la défense du peuple, sans ne compromettre jamais ni l’Honneur ni la Dignité de la charge sacrée dans laquelle je m’engage aujourd’hui, en âme et conscience.

Chapitre 3 : Loi Organique relative aux Procédures Judiciaires

Article 1 : Délits et crimes

Esperia reconnaît deux types de troubles : les délits et les crimes.

Sont considérés comme délits (liste non exhaustive) :

Refus d'obtempérer

Délit de fuite

Perturbation de la tenue d’un Conseil

Perturbation de l'ordre public

Tentative de corruption

Achat illégal d'esclave

Fraude fiscale ou commerciale

Destruction de biens

Obstruction à la justice

Incitation à la haine

Espionnage d’une institution publique

Intrusion au domicile privé sans autorisation

Agression

Tentative de libération

Insulte à l’armée

Insulte à un Citoyen

Les crimes

Sont considérés comme crimes (liste non exhaustive) :

Meurtre ou tentative de meutre

Insulte à un Noble

Tentative de vol et vol

Profanation d’un lieu de culte

Refus d’incarcération et évasion

Incitation à la haine envers une institution publique

Improbité

Préparation de coup d’état armé

Préméditation d’un crime.

L’atteinte aux moeurs

Tout délit peut-être requalifié en crime si récidive.

Article 2 : Procédures judiciaires

Les amendes pour les délits peuvent être distribuées par le Capitaine ou l’un de ses Sergents.

Les crimes et délits sont jugés par le Capitaine et le Bourgmestre tel que défini dans le Chapitre 4 de la Constitution.

Il revient au jugement de prononcer des peines en accord avec la gravité de la faute et en prenant en considération tout antécédent.

Pour les saisies, se référer aux lois ordinaires.

Article 3 : L’héritage

L’héritage est organisé autour d’un document officiel stipulant clairement les dernières ambitions du migrant ou du défunt : le testament. Tout testament portant la signature du défunt ainsi que le sceau du gouvernement ou de l’académie est considéré comme officiel. Au sein de ce document, on retrouve les différents héritiers avec la portion de patrimoine qui leur est attribué.

Si une personne n’a pas rédigé de testament mais qu’il lui est recensé un époux, /une épouse ou un/des enfants, tous ses biens reviendront de fait à cette famille à part égale. En l’absence d’un époux, d’une épouse ou d’enfants, les biens reviendront à sa fratrie à part égale.

En l’absence de testament, le Gouvernement devient propriétaire de tous les biens, sans délais.

Le fait de se procurer tout ou partie d’un héritage sans mention testamentaire est considéré comme un vol.

Les liens de fraternité “esperiens” émis par convenance ne sont pas reconnus pour un héritage.

Article 4 : De l’exception des arbitrés

Seul Monterallier peut juger un religieux arbitré. Esperia se réserve le droit de confiner un religieux dans l’attente de son jugement s’il représente un danger pour le peuple d’Esperia.

Chapitre 4 : Loi Organique relative au Foncier et aux Finances Publiques

Article 1 : Le Cadastre

Le cadastre est un registre obligatoire du gouvernement. Il doit être tenu à jour par le Bourgmestre, l’Intendant ou le Mestre. Il indiquera à minima les informations suivantes pour chaque parcelle :

Un numéro et un statut (habitation ou commerce).

La taille au sol.

Le propriétaire, les résidents ou les professionnels qui y travaillent.

Le montant des impôts mensuels ou des éventuels taxes ou permis.

Les bateaux soumis aux taxes d’amarrages doivent eux aussi être recensés.

Afin de faciliter cette tenue, en cas de vente d’un bien immeuble, le vendeur et l’acquéreur doivent se rendre auprès d’une autorité disposant de l’accès au cadastre afin que la modification puisse être effectuée. Cette modification vaut preuve de la vente et de la propriété.

Article 2 : Le registre des comptes publics

Le registre des comptes est un registre obligatoire du gouvernement. Il doit être tenu à jour par le Bourgmestre, l’Intendant et le Trésorier s’il y a. Le registre sert à comptabiliser les fonds monétaires du Gouvernement, et doit indiquer et justifier chaque entrée et chaque sortie d’argent.

Le gouvernement peut mettre en place tout autre document officiel qu’il jugera nécessaire.

Tout Directeur d’Institution est tenu d’avoir - et de pouvoir présenter proprement n’importe quand - au moins un registre des comptes à jour de l’institution qu’il dirige.

Article 3 : L’acte de propriété

Tout acte de propriété doit être rédigé par l'Académie ou, à défaut, l’Intendant, le Mestre ou le Bourgmestre.

Le sceau de l’Académie ou du Gouvernement fait foi.

Tout acte doit pouvoir être présenté sur simple demande de la Garde ou du Gouvernement, sous peine d’une amende de 20 pièces.

Chapitre 5 : Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs

Article 1 : Le service d’état civil

Le service de l'état civil d'Esperia est représenté par tout personne se chargeant des recensements des étrangers et esclaves ou des demandes de conseils au sujet des rangs.

Ce service est sous la double tutelle du gouvernement et de la garde. Les membres du service de l'état civil d'Esperia sont nommés de façon implicite selon leurs autres rôles et ne sont pas rémunérés. Ainsi, tous les membres du gouvernement et tous les gardes sont habilités à remplir le registre d’état civil.

L’inscription au registre d’état civil est obligatoire pour chaque personne présente sur le territoire de l’Archipel des Epervies. Le registre d’état civil doit être tenu à jour par les membres de ce service. Ce registre est visible par tous sous simple demande.

Le registre se doit de contenir les informations suivantes, pour tous les Esperiens devenus habitants :

Nom et Prénom

L'année de naissance,

Les relations familiales en Esperia

Le rang et, le cas échéant, sa date d’obtention,

La ville d’origine,

La religion,

Le métier, la fonction,

La famille ou la guilde

La date d’arrivée sur Esperia,

La date d’affranchissement pour les Esperiens arrivés esclaves

L'enregistrement au registre d'état civil est obligatoire pour l'accès aux différents rangs de la cité.

Article 2 : Les Rangs Sociaux

Esclave

L'esclave n'a aucun autre droit que celui d’être maintenu en vie dans des conditions au minimum de la décence. Il doit servir la famille qui l'a acheté et courber l'échine.

Prisonnier d’Esperia

Un prisonnier est une personne ayant été jugée coupable d’un délit par le gouvernement, puis mis sous fers pour servir la cité. Ce terme ne désigne pas, ici, une personne enfermée pour un délais court par ordre de justice.

Le prisonnier est sous la tutelle de la garde, qui traite ce dernier en fonction du délit/crime commis. Il peut être prêté à n’importe quelle institution, famille ou guilde dans le cadre de travaux forcés. La garde peut également choisir de le former aux armes et l‘intégrer à la fin de sa peine en guise de rédemption.

Etranger

Personne arrivée libre sur esperia et n’étant pas encore recensé. Il n’a pas le droit à la propriété ni le droit d’être embauché. Il n’a pas le droit d’exploiter les ressources esperiennes.

Épervien

L'Épervien est un habitant d’une autre île de l’Archipel des Épervies en visite en Esperia. Il se doit de s’annoncer à son arrivée. Le reste de ses droits et devoir dépend des accords passés entre Esperia et le Gouvernement de sa nation de provenance. Dans le cas où aucun accord ne serait en vigueur, l’Épervien dispose des droits d’un étranger.

L'Épervien possède un droit particulier : le droit d’être raccompagné en ses terres. En cas de problème particulier, de conflit, ou encore de blessure, le Gouvernement Esperien se doit de tout mettre en oeuvre pour que l'Épervien puisse être ramené chez lui.

L'Épervien possède un devoir particulier : celui de ne pas causer de troubles publics. En cas de problème, le Gouvernement Esperien peut lui refuser l’accès à ses terres et le renvoyer sur l’île qui l'accueille habituellement.

Habitant

L'habitant est un étranger recensé ou un esclave devenu libre. Il n'a aucun devoir particulier, sinon celui ne pas causer de trouble. Ce statut n'est applicable que pour les personnes vivants à l'intérieur de la cité.

Droits :

Posséder une parcelle commerciale et une parcelle habitable.

Acheter des esclaves.

Fonder une guilde ou une famille

Peut posséder jusqu’à un cheval (sauf s’il est fermier/éleveur, ce qui donne droit à autant que souhaité).

Ne peut porter que des bijoux simples. Ne possède pas le droit d’exposer de l’argent ou de l’or sur ses tenues ou de porter des vêtements riches et travaillés, sans limitation de couleur cependant.

Citoyen

Réservé aux personnes ayant prouvé leur implication dans la vie du village. Ce rang est attribué par le Concilium, sur candidature.

Conditions d’accessibilités :

Présenter une candidature écrite et motivée et être à minima Habitant.

Être parrainé par 6 personnes par une signature sur la candidature La signature d’un Noble, d’un Chevalier, du Bourgmestre, du Capitaine ou d’un chef religieux compte pour deux.

Faire parvenir 100 pièces de cuivre au gouvernement. La somme n’est pas rendue si la chambre refuse la candidature, cependant le candidat ne payera que la moitié de la somme lors d'une nouvelle tentative.

Droits :

-10% d’imposition sur toutes les parcelles dont il dispose.

Siéger au concilium d’Esperia.

Briguer tous les postes politiques.

Posséder deux commerces et deux habitations.

Posséder des esclaves.

Peut posséder jusqu’à trois chevaux personnels.

Peut porter des bijoux larges et apparents, sauf ceux en or.

Peut porter des vêtements travaillés.

Possède le droit de visiter les autres îles de l’Archipel de façon représentative (mission pour la ville, porter les valeurs de la ville).

Peut acheter une parcelle agricole (comptant comme un commerce).

Noble et Chevaliers

Le noble est le rang le plus haut placé dans le système social Esperien. Il représente l'élite de la ville, et doit se montrer digne de cette dernière. Il bénéficie d’avantages sociaux, politiques et économiques.

Conditions d’accessibilités à la noblesse :

Présenter une candidature écrite et motivée et être à minima Citoyen.

Etre parrainé par 8 personnes par une signature sur la candidature. La signature d’un noble, d’un chevalier, du Bourgmestre ou d’un chef religieux compte pour 2.

Faire parvenir 250 pièces de cuivre au gouvernement. La somme n’est pas rendue si la chambre refuse la candidature, cependant le candidat ne paye que la moitié de la somme lors d'une nouvelle tentative.

Conditions d’accessibilités à la Chevalerie :

Le titre de Chevalier est attribué par le Bourgmestre à un soldat ou à un marin ayant fait preuve d’un courage extrême dans une situation critique. Les autres Chevaliers peuvent imposer un véto s’ils sont unanimement contre une nomination.

Droits du Noble et du Chevalier :

-20% d’imposition sur l’ensemble de ses biens.

Siéger au concilium.

Sa voix ou sa signature vaut pour deux lors des demandes de rangs sociaux ou vote. Ceci n’est pas cumulable.

Posséder jusqu’à quatre habitations et quatre commerces.

Doivent être considérés selon leur rang, avec l’honneur et le respect qui leur est dû.

Doivent être appelés Sire et Noble Dame.

Nécessite d’incliner le buste, et non uniquement la tête, pour être salué.

Peut réquisitionner de façon ponctuelle des esclaves ne lui appartenant pas pour des tâches simples..

Peut posséder des esclaves.

Peut porter des armes et des armures sans permis.

Peut porter des dorures ou des vêtements riches.

Peut posséder autant de chevaux qu’il le souhaite.

Peut porter des bijoux larges et apparents en or.

Possède le droit de visiter les autres îles de l’Archipel de façon représentative (mission pour la ville, porter les valeurs de la ville).

Peut demander la cession gracieuse d’une parcelle agricole

Article 3 : Révocation des Rangs Sociaux

La révocation d’un titre de noblesse ou d’un titre de citoyen est un acte grave et lourd de sens.

Le premier cas de figure est la révocation judiciaire. Lorsque qu’un Citoyen ou un Noble est condamné pour un crime, le Bourgmestre et le Capitaine peuvent statuer d’une commun accord sur la révocation temporaire ou définitive du rang..

Le Concilium peut, dans un délais d’un mois, s’opposer à cette décision en votant à la majorité absolue des 50%.

Le second cas de figure est la révocation par demande d’un pair. Une personne doit saisir le Dirigeant d’une demande de révocation en la justifiant par un document écrit. Une personne d’un rang inférieur à celle en question ne peut pas entreprendre cette démarche. Le concilium prend ensuite en charge la demande et statue, en votant à la majorité absolue des 75% après un débat, lors d’une réunion, sur la possible révocation du citoyen ou du noble.

Article 4 : La Famille et la Guilde

Création d’une famille ou guilde : Avoir au moins 3 membres dont un chef de famille ou de guilde. Avoir l’accord du Bourgmestre signé. Faire recenser la famille/guilde auprès de l’Intendant ou du Bourgmestre (Nom, chef, identité des membres, bâtiment commun, armoiries). Payer 50 pièces au gouvernement.

Droits :

Le chef de famille ou de guilde siège au concilium. S’il n’est pas présent, aucune autre personne de sa guilde ou famille ne peut le :représenter sans papier officiel et signé par le chef en question.

Posséder une propriété au nom de la famille/guilde (plusieurs propriétaires)

Réduction d'impôt de 5% pour tous les membres

Peut posséder des esclaves appartenant à tous les membres

Droit de faire du commerce avec toutes les îles de l’Archipel des Épervies, ainsi que d’être soutenu par le gouvernement pour l’établissement d’un comptoir de commerce dans l’une des autres cités.

Chapitre 6 : Loi Organique relative aux Cultes

Article 1 : Des cultes reconnus

Les cultes suivants sont reconnus par l’Etat :

Le culte arbitré monachiste

Le culte arbitré phalangiste

Article 2 : Des cultes interdits

Les cultes suivants sont interdits :

Tout courant jugé déviant ou dangereux par le concordat de Roskilde ;

Tout courant pratiquement le cannibalisme.

Article 3 : Des libertés

Un culte qui n’est ni interdit ni reconnu peut-être pratiqué en toute liberté.