Codex Esperien

De Wiki'speria
Aller à : navigation, rechercher

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit en avoir l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de méta.

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement , et se trouve sur la nouvelle Esperia, votre personnage peut le rencontrer en RP.


La rédaction du Codex Esperien, ou Codex 520, a été réalisée sur Esperia, au milieu de l'année 520, par le Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre élu de l'Archipel des Esperies. Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide du Sire Esterad Louvoy et du Sire Decastel.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

Livre 1 : Constitution Esperienne

Définie le pouvoir
  1. Fondements d'Esperia
  2. Hiérarchie des Normes
  3. Organisation de la gouvernance
  4. Des représentants de la justice



Livre 2 : Lois Organiques

Organisent les relations entre les organes publics et les esperiens
  1. Loi Organique relative aux Institutions Publiques
  2. Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire
  3. Loi Organique relative aux Procédures Judiciaires
  4. Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs
  5. Loi Organique relative aux Cultes et aux Mœurs
  6. Loi Organique relative à l’Urbanisme et aux Quartiers



Livre 3 : Lois Ordinaires

Précisent le bon déroulement d'actes quotidiens
  1. Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies
  2. Loi Ordinaire relative au Financement des Institutions Publiques
  3. Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
  4. Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs



Livre 4 : Decrets

  1. Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions
  2. Décret D520/03 modifié portant Nomination du Gouvernement et des Directeurs
  3. Décret D520/04 modifié portant Nominations aux Conseils Consultatifs
  4. Décret D520/05 portant Tarification du Port d’Armes et d’Armures
  5. Décret D520/06 portant Tarification des Amendes
  6. Décret D520/08 portant sur les droits des représentants de la Foi
  7. Décret D520/09 portant sur la sécurité et l'information
  8. Décret D520/10 portant sur les funérailles
  9. Décret D520/12 portant Tarification des Amendes de la Marine
  10. Décret D521/01 portant Approbation des Règlements
  11. Décret D521/02 portant Instauration d’un protocole d’État-Civil
  12. Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval

Règlements intérieurs

Les textes suivants ont été ratifiés par le Bourgmestre, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.

Annexes

Enfin, ces derniers textes ne trouvent leur place dans aucune des catégories ci-desssus.





Anciens livres des lois