Lois Économiques : Différence entre versions

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Les espériens ne peuvent se suffire à eux même. On vit dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres.
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Les esperiens ne peuvent se suffire à eux même. On vit dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres.
  
 
'''Le troc''' ne pourra se faire seulement dans le cas où les deux personnes sont de même profession. Ainsi, un artisan pourra troquer des escalier en bois, contre des dalles en bois.
 
'''Le troc''' ne pourra se faire seulement dans le cas où les deux personnes sont de même profession. Ainsi, un artisan pourra troquer des escalier en bois, contre des dalles en bois.
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Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent pour pouvoir répondre à toutes les situations.<br />
 
Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent pour pouvoir répondre à toutes les situations.<br />
C'est le consul de l'économie qui est en charge de gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le consul peut refuser de délivrer une licence s'il a une raison de le faire.
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C'est le consulat en charge de l'économie qui doit gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le consul peut refuser de délivrer une licence s'il a une raison de le faire.
  
 
Liste des licences :
 
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*'''Licence de classe 5 (10 [[Esper d'Or|eO]]/mois) :''' Licence d'éthyliste. Permet de produire de l'alcool. Se renouvelle chaque mois.
 
*'''Licence de classe 5 (10 [[Esper d'Or|eO]]/mois) :''' Licence d'éthyliste. Permet de produire de l'alcool. Se renouvelle chaque mois.
 
*'''Licence de classe 6 (Accordé sous autorisation) :''' Licence d'association. Cette licence permettra à deux personnes exercant le même métier de s'associer au sein d'une même parcelle commerciale. Cette licence sera délivrée à titre exceptionnel après examen de la candidature par le Consul de l'Economie. Cette licence est un complément à une autre.
 
*'''Licence de classe 6 (Accordé sous autorisation) :''' Licence d'association. Cette licence permettra à deux personnes exercant le même métier de s'associer au sein d'une même parcelle commerciale. Cette licence sera délivrée à titre exceptionnel après examen de la candidature par le Consul de l'Economie. Cette licence est un complément à une autre.
*'''Licence de classe 7 (15 [[Esper d'Or|eO]]/mois) :''' Licence de location. Cette licence permettra à celui qui la détient de posséder une parcelle d'habitation supplémentaire. Il devra, au moment du règlement de la licence, indiquer la parcelle d'habitation qu'il souhaite louer. Le détenteur devra acquérir une licence par résidence mise en location.
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*'''Licence de classe 7 (10 [[Esper d'Or|eO]]/mois) :''' Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs ( Activité économique sans vente d'objet physique ). En cas de cumul avec une licence de classe 3 ou 4, le prix est abaissé à 5 EO / mois
*'''Licence de classe 8 (10 [[Esper d'Or|eO]]/mois) :''' Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs ( Activité économique sans vente d'objet physique ). En cas de cumul avec une licence de classe 3 ou 4, le prix est abaissé à 5 EO / mois
 
*'''Licence de classe 9 (5 [[Esper d'Or|eO]]/mois) :''' Licence d'esclavagiste. Les propriétaires devront s'acquitter d'une licence pour obtenir un esclave et utiliser ses services.
 
  
 
Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir ses produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changée qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalée au consul de l'économie afin d'éviter tout soupçons.
 
Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir ses produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changée qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalée au consul de l'économie afin d'éviter tout soupçons.
  
Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanction. Elles sont contrôlables par la garde, le consul de l'économie et le gouverneur.
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Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanction. Elles sont contrôlables par la garde, le consul en charge de l'économie et le 1er Consul.
  
 
Plus un métier sera représenté, plus la licence sera chère, et ce dans le but d'encourager le développement des métiers les moins exercés. Le barème sera le suivant :
 
Plus un métier sera représenté, plus la licence sera chère, et ce dans le but d'encourager le développement des métiers les moins exercés. Le barème sera le suivant :
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*Corps du dispensaire :
 
*Corps du dispensaire :
 
**Soignant : 10 [[Esper d'Or]]
 
**Soignant : 10 [[Esper d'Or]]
*Corps politique :
 
**Sénateur : 20 [[Esper d'Or]]
 
**Consul : 10 [[Esper d'Or]]
 
**Gouverneur : 20 [[Esper d'Or]]
 
 
*Divers :
 
*Divers :
 
**Ouvrier : 2 [[Esper d'Or]] par échoppes montées
 
**Ouvrier : 2 [[Esper d'Or]] par échoppes montées
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===Dépenses de la ville===
 
===Dépenses de la ville===
*Le Gouverneur est habilité à aider financièrement tout projet mené par un résident d'Esperia, si celui-ci en fait la demande officielle. Le Gouverneur étudiera le projet et décidera si une aide financière doit être accordée.
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*Le gouvernement est habilité à aider financièrement tout projet mené par un résident d'Esperia, si celui-ci en fait la demande officielle. Le 1er Consul étudiera le projet et décidera si une aide financière doit être accordée.
  
 
={{Grand Titre|E-5 : Taxes}}=
 
={{Grand Titre|E-5 : Taxes}}=

Version du 11 novembre 2012 à 18:27

Texte Officiel


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E-1 : Trocs, ventes et dons

Les esperiens ne peuvent se suffire à eux même. On vit dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres.

Le troc ne pourra se faire seulement dans le cas où les deux personnes sont de même profession. Ainsi, un artisan pourra troquer des escalier en bois, contre des dalles en bois.

Les dons de produit ne nécessite aucun encadrement particulier pour s'effectuer. S'appelle don toute offre sans rien obtenir ni rien attendre en retour.

La vente est très encadrée pour éviter tout les abus. La première chose à posséder est une licence ( Voir E-2 ) pour régulariser sa vente de produit ou de service. Selon le type de produit vendu, des possibilités et des obligations différentes sont offertes. ( Voir E-3 )

E-2 : Licences

Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent pour pouvoir répondre à toutes les situations.
C'est le consulat en charge de l'économie qui doit gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le consul peut refuser de délivrer une licence s'il a une raison de le faire.

Liste des licences :

  • Licence de classe 1 (15 eO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir jusqu'à trois commerçants et de pouvoir accéder à un dépôt de stock. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 2 (30 eO/mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 3 (20 eO/mois) : Licence d'alimentation simple. Permet la vente d'alcools basiques (bières-rhum-cidre) et de nourriture simple ( pain-poisson-légume ) La licence de classe 3 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 4 (40 eO/mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, mais disponible uniquement pour les tavernes. La licence de classe 4 est associée à une Taverne. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 5 (10 eO/mois) : Licence d'éthyliste. Permet de produire de l'alcool. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 6 (Accordé sous autorisation) : Licence d'association. Cette licence permettra à deux personnes exercant le même métier de s'associer au sein d'une même parcelle commerciale. Cette licence sera délivrée à titre exceptionnel après examen de la candidature par le Consul de l'Economie. Cette licence est un complément à une autre.
  • Licence de classe 7 (10 eO/mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs ( Activité économique sans vente d'objet physique ). En cas de cumul avec une licence de classe 3 ou 4, le prix est abaissé à 5 EO / mois

Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir ses produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changée qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalée au consul de l'économie afin d'éviter tout soupçons.

Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanction. Elles sont contrôlables par la garde, le consul en charge de l'économie et le 1er Consul.

Plus un métier sera représenté, plus la licence sera chère, et ce dans le but d'encourager le développement des métiers les moins exercés. Le barème sera le suivant :

  • 1 représentant du métier => 100 %
  • 2 représentants => 110 %
  • 3 représentants => 120 %
  • 4 représentants => 150 %
  • 5 représentants => 200 %

La licence de classe 9 fait figure d'exception dans cette évolution des prix.

Prix des licences en fonction du nombre de représentants
Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 7
1 représentant 15EO 30EO 20EO 40EO 10EO 10EO
2 représentants 16EO 10EF 33EO 22EO 44EO 11EO 11EO
3 représentants 18EO 36EO 24EO 48EO 12EO 12EO
4 représentants 22EO 10EF 45EO 30EO 60EO 15EO 15EO
5 représentants 30EO 60EO 40EO 80EO 20EO 20EO

E-3 : Fonctionnement de la vente

Afin de ne pas déséquilibrer l'économie et éviter les situations de monopoles des métiers, un système de chaîne de vente a été mis en place. Il doit être respecté scrupuleusement pour assurer une bonne santé économique dans la ville.

La chaine de la vente

L'économie d'Esperia est basée sur trois secteurs économiques principaux regroupant les différents métiers.

Primaire : Collecte et exploite les ressources naturelles

Secondaire : Transforme les matières premières.

Tertiaire : Services

E-4 : Salaires et dépenses de la ville

Salaires

La ville emploie de nombreuses personnes à son service. En échange de ces services, des salaires sont distribuées hebdomadairement.

Les salaires seront transférées à la banque chaque Dimanche. Il est fortement recommandé d'ouvrir un compte afin de faciliter les transferts. Le consul à l'économie se charge de la transmission des salaires.
Pour le cas des sénateurs, le salaire est remis en main propre après la séance du sénat. En cas de cumul de salaire, le plus faible est divisé par deux.

Dépenses de la ville

  • Le gouvernement est habilité à aider financièrement tout projet mené par un résident d'Esperia, si celui-ci en fait la demande officielle. Le 1er Consul étudiera le projet et décidera si une aide financière doit être accordée.

E-5 : Taxes

Taxes de quartier : Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par le maire du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.
Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :

  • Pour chaque parcelle habitable : 2 EO
  • Pour chaque parcelle commerciale : 4 EO

L'argent des impôts doivent être remis en main propre à la personne désignée officiellement pour les récolter. Elle ira voir chaque maire pour recevoir les espers et devra le ramener au consul de l'économie.
Il est conseillé, en cas d'absence, de laisser un coffre spécialement dédié à la récolte des taxes dans la mairie et d'en confier la clé au gouvernement.

Taxe d'amarrage : Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia devra s’acquitter d'une taxe forfaitaire. Ce montant est fixé à :

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