Lois Économiques : Différence entre versions

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'''Taxes de quartier :'''
 
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Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par le maire du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.<br />
 
Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par le maire du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.<br />
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Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :
 
Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :
*Pour chaque parcelle habitable : 2 EO
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*Pour chaque parcelle commerciale : 4 EO
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*Pour chaque parcelle habitable : 4 EO
L'argent des impôts doivent être remis en main propre à la personne désignée officiellement pour les récolter. Elle ira voir chaque maire pour recevoir les espers et devra le ramener au [[Consul de l'Économie]].<br />
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*Pour chaque dépôt de stock : 3 EO
Il est conseillé, en cas d'absence, de laisser un coffre spécialement dédié à la récolte des taxes dans la mairie et d'en confier la clé au gouvernement.
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*Pour chaque parcelle commerciale : 5 EO
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Ce montant représente le minimum demandé. Aux quartiers de définir eux même le montant de leurs impôts.
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L'argent des impôts doivent être remis en main propre au [[Consul de l'Économie]].<br />
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Il est conseillé, en cas d'absence, de charger le maire adjoint du paiement des impôts ou, par défaut, de prévenir de l’éventuel retard.
  
 
'''Taxe d'amarrage :'''
 
'''Taxe d'amarrage :'''
Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia devra s’acquitter d'une taxe forfaitaire. Ce montant est fixé à :
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*30 [[Esper d'Or]] par semaine.
 
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Version du 28 mai 2013 à 19:42

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E-1 : Trocs, ventes et dons

Les esperiens ne peuvent se suffire à eux même. On vit dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres. Ainsi, les échanges commerciaux sont strictement encadrés, afin de maintenir stable notre économie.

Le troc ne pourra se faire seulement dans le cas où les deux personnes sont de même profession. Ainsi, un artisan pourra troquer des escalier en bois, contre des dalles en bois.

Les dons de produit ne nécessite aucun encadrement particulier pour s'effectuer. S'appelle don toute offre sans rien obtenir ni rien attendre en retour.

La vente est très encadrée pour éviter tout les abus. La première chose à posséder est une licence ( Voir E-2 ) pour régulariser sa vente de produit ou de service. Selon le type de produit vendu, des possibilités et des obligations différentes sont offertes. (Voir E-3).

E-2 : Licences

Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent pour pouvoir répondre à toutes les situations.
C'est le consulat en charge de l'économie qui doit gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le consul peut refuser de délivrer une licence s'il a une raison de le faire.

Liste des licences :

  • Licence de classe 1 (15 eO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir jusqu'à trois commerçants et de pouvoir accéder à un dépôt de stock. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 2 (30 eO/mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 3 (20 eO/mois) : Licence d'alimentation simple. Permet la vente d'alcools basiques (bières-rhum-cidre) et de nourriture simple ( pain-poisson-légume ) La licence de classe 3 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 4 (40 eO/mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, mais disponible uniquement pour les tavernes. La licence de classe 4 est associée à une Taverne. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 5 (10 eO/mois) : Licence d'éthyliste. Permet de produire de l'alcool. Se renouvelle chaque mois.
  • Licence de classe 6 (Accordé sous autorisation) : Licence d'association. Cette licence permettra à deux personnes exercant le même métier de s'associer au sein d'une même parcelle commerciale. Cette licence sera délivrée à titre exceptionnel après examen de la candidature par le Consul de l'Économie. Cette licence est un complément à une autre.
  • Licence de classe 7 (10 eO/mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs ( Activité économique sans vente d'objet physique ). En cas de cumul avec une licence de classe 3 ou 4, le prix est abaissé à 5 EO / mois.
  • Licence de classe 8 (15 Eo/mois): Licence d'artiste. Délivrée au cas par cas par le premier consul ou le consul en charge de la culture à Esperia.

L'artiste est autorisé à travailler dans son atelier et à y vendre ses oeuvres.


Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir ses produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changée qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalée au Consul de l'Économie afin d'éviter tout soupçons.

Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanction. Elles sont contrôlables par la garde, le consul en charge de l'économie et le 1er Consul.

Plus un métier sera représenté, plus la licence sera chère, et ce dans le but d'encourager le développement des métiers les moins exercés. Le barème sera le suivant :

  • 1 représentant du métier => 100 %
  • 2 représentants => 110 %
  • 3 représentants => 120 %
  • 4 représentants => 150 %
  • 5 représentants => 200 %

La licence de classe 9 fait figure d'exception dans cette évolution des prix.

Prix des licences en fonction du nombre de représentants
Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 7
1 représentant 15EO 30EO 20EO 40EO 10EO 10EO
2 représentants 16EO 10EF 33EO 22EO 44EO 11EO 11EO
3 représentants 18EO 36EO 24EO 48EO 12EO 12EO
4 représentants 22EO 10EF 45EO 30EO 60EO 15EO 15EO
5 représentants 30EO 60EO 40EO 80EO 20EO 20EO

E-3 : Fonctionnement de la vente

Afin de ne pas déséquilibrer l'économie et éviter les situations de monopoles des métiers, un système de chaîne de vente a été mis en place. Il doit être respecté scrupuleusement pour assurer une bonne santé économique dans la ville.

La chaine de la vente

L'économie d'Esperia est basée sur trois secteurs économiques principaux regroupant les différents métiers.

Primaire : Collecte et exploite les ressources naturelles.

Secondaire : Transforme les matières premières.

Tertiaire : Services.

Vente de parcelles :

La vente de parcelles, commerciale ou habitable, est soumise à une règle dite immuable. En l'occurrence, le prix du mètre carré devra toujours être d’un esper d’or au minimum, en comptant la surface dite murale.

Cette règle ne concerne pas les donations de bâtiments, qui restent soumise à une vérification obligatoire du dossier à demander auprès d’une personne habilitée, soit le Consulat à l’Urbanisation ou, à défaut, le Premier Consul.

E-4 : Salaires et dépenses de la ville

Salaires

La ville emploie de nombreuses personnes à son service. En échange de ces services, des salaires sont distribuées mensuellement.

  • Garde :
    • Les salaires sont définis mensuellement après discussion avec le Commandeur.
  • Pointe d'Or:
    • Membre : De 0 à 80 Esper d'Or selon le mérite.
    • Capitaine de la pointe: + 20 Esper d'Or.
  • Corps du dispensaire :
    • Soignant :De 0 à 80 Esper d'Or selon le mérite.
    • Directeur du Dispensaire: + 20 Esper d'Or.

Le consul à l'économie se charge de la transmission des salaires mais ce sont les consuls respectifs qui les distribuent, sachant mieux que quiconque le mérite de chacun.

Dépenses de la ville

  • Le gouvernement est habilité à aider financièrement tout projet mené par un résident d'Esperia, ou même un Quartier, si celui-ci en fait la demande officielle. Le Consul à l'économie sera chargé d’étudier le projet et d’y apporter ou non une aide dont le montant sera négocié avec les différents partis.

E-5 : Taxes

Taxes de quartier : Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par le maire du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.

Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :

  • Pour chaque parcelle habitable : 4 EO
  • Pour chaque dépôt de stock : 3 EO
  • Pour chaque parcelle commerciale : 5 EO

Ce montant représente le minimum demandé. Aux quartiers de définir eux même le montant de leurs impôts.

L'argent des impôts doivent être remis en main propre au Consul de l'Économie.


Il est conseillé, en cas d'absence, de charger le maire adjoint du paiement des impôts ou, par défaut, de prévenir de l’éventuel retard.

Taxe d'amarrage :

Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia devra s’acquitter d'une taxe forfaitaire.

Ce montant est fixé à :

Taxe agricole sur les champs du moulin de l'Espérance :

  • Bleu clair : 3 d'or/mois
  • Jaune : 2 d'or/mois
  • Rouge : 3 d'or/mois
  • Orange :4 d'or/mois
  • Bleu foncé : 4 d'or/mois
  • Violet : 5 d'or/mois
  • Vert foncé : 3 d'or/mois
  • Vert clair : 2 d'or/mois


Parcelles.png

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