Lois Économiques

Attention, cet ouvrage n'est plus d'acualité. Voir Code Bill Moscaw.

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E-1 - Ventes et Dons

Les esperiens ne peuvent se suffire à eux même. Ils vivent dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres. Ainsi, les échanges commerciaux sont strictement encadrés, afin de maintenir stable notre économie.

Les dons de produits ne nécessitent aucun encadrement particulier pour s'effectuer. S'appelle don toute offre sans rien obtenir ni rien attendre en retour.

La vente est très encadrée pour éviter tous les abus. La première chose à posséder est une licence ( Voir E-2 ) pour régulariser sa vente de produit ou de service. Selon le type de produit vendu, des possibilités et des obligations différentes sont offertes. (Voir E-3).

E-2 - Licences

Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent en fonction des secteurs afin de répondre à toutes les situations et des exceptions sont faites afin de répondre aux problèmes de secteurs difficiles ou fragiles.

C'est le conseiller en charge de l'économie qui se doit de gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le Conseiller peut faire fermer un commerce dans une situation illégale ou donner des amendes en cas d’irrégularités, il en est d’ailleurs le seul habilité avec le Grand Intendant, et le Souverain d’Esperia, en cas d’absence ou de vacation du poste de conseiller à l’économie.

• Licence de Secteur Primaire - Coopératives (10 eO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir plusieurs commerçants, il doit posséder un dépôt de stock, surface de stockage pouvant posséder un simple comptoir. Ces dépôts sont soumis à une imposition avantageuse et sont susceptibles d’être soumis à un contrôle à tout moment de la part du conseiller de l’économie. Les coopératives bénéficient également d’un accord particulier au niveau du marché hebdomadaire, se traduisant par la réservation systématique d’un étal ainsi que d’un prix avantageux. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence de Secteur Secondaire - Guildes/Confréries (20 eO/mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence de Secteur Tertiaire - Associations/Unions (15 eO/mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 5eO/mois.

Liste des licences d'exception :

• Licence d’exception I (10 eO/mois) : Licence d'artiste. Délivrée au cas par cas par le Gouvernement. L'artiste est autorisé à travailler dans son atelier et à y vendre ses œuvres mais également à répondre à des appels d’offres de particuliers ou de professionnels.

• Licence d’exception II (30 eO/mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, disponible uniquement pour les tavernes. Se renouvelle chaque mois.

• - Licence d’exception III (5 eO/semaine ou 15 eO/mois) : Licence d’alimentation simple. Permet la vente de nourriture dans une simple échoppe. Se renouvelle chaque semaine ou chaque mois.

• Licence d’exception IV (gratuite) : Licence officielle du Gouvernement, automatiquement délivrée aux bâtiments gouvernementaux ou gérée par les Offices (tels que la bibliothèque, les thermes, le lavoir etc.). Cette licence est délivrée après étude du dossier et reste en place indéfiniment, sauf avis contraire du conseiller à l’économie. Ledit conseiller se garde également un droit de regard sur les finances ainsi que le droit de nommer le(s) responsable(s), en corrélation avec les Offices. Cette licence peut également concerner d’autres structures, uniquement sous la proposition du Gouvernement.

• Licence de Charité : Licence Officielle délivrée par le gouvernement pour des commerces en difficulté. (5 eO/mois) ‘’Le Conseiller de l’Economie se réserve le droit de l’accepter au cas par cas.

Précisions :

• Les associations/coopératives/guildes les plus importantes, en termes de participants, de chaque secteur bénéficieront du renouvellement automatique de la licence. Il leur sera ainsi permis de régler le prix de la licence à n’importe quel moment, dans la limite d’un mois et d’une semaine, auprès du Gouvernement.

• Le sur-coût s’arrête automatiquement au nombre de 5 personnes. Si un regroupement est constitué de plus de 5 personnes, le prix de la licence ne se verra pas augmenté.

• Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir leurs produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changé qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalé au Conseiller de l'Économie afin d'éviter tout soupçon. Le cas échéant, de graves poursuites judiciaires seront engagées envers les fraudeurs.

• Les esclaves, étant considérés comme des outils de travail, ne sont pas pris en compte dans le comptage.

• Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanctions. Elles sont contrôlables par le conseiller en charge de l'économie et le Grand Intendant. Elles doivent également suivre le format standard suivant :

Type de Licence

Nom du Regroupement/Commerce

Exp. xx/xx/xxx

x employé(s)

Fraudes repetées

En cas de Fraudes Fiscales répétées, le C.E pourra saisir la parcelle commerciale. Les Biens saisis pourront être revendus par le C.E ou utilisés comme bâtiment du gouvernement.

E-3 - Vente d'une Parcelle

Vente de parcelles :

La vente de parcelles, commerciales ou habitables, est soumise à une règle dite immuable. En l'occurrence, le prix du mètre carré devra toujours être d’un esper d’or au minimum, en comptant la surface dite murale.

Cette règle ne concerne pas les donations de bâtiments, qui restent soumises à une vérification obligatoire du dossier à demander auprès d’une personne habilitée, soit le Conseiller de l’Urbanisation ou, à défaut, Le Grand Intendant, et en dernier recours le Souverain d’Esperia.

E-4 - Salaires et Dépenses de la Ville

Salaires

La ville emploie de nombreuses personnes à son service. En échange de ces services, des salaires sont distribués mensuellement.

• Garde :
  • Les salaires sont définis mensuellement après discussion avec le Commandeur.
    

• Corps du dispensaire :
  • Soignant touche 20 Esper d'Or
    

• Divers :
  • Ouvrier : 2 Esper d'Or par échoppes montées
  • Gérant du marché : 10 Esper d'Or

Le conseiller de l'économie se charge de la transmission des salaires mais ce sont les conseillers respectifs qui les distribuent, sachant mieux que quiconque le mérite de chacun.

E-5 - Taxes

Taxes de quartier :

Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par l’intendant du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.

Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :

• Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles) x % en Vigueur décidé par le Grand Intendant.

• • Le % en vigueur ne peut excéder 60%, ni descendre en dessous de 15%

L'argent des impôts doit être remis en main propre au Conseiller de l’économie ou, au Grand Intendant .

Il est conseillé, en cas d'absence, de charger l’intendant-adjoint du paiement des impôts ou, par défaut, de prévenir de l’éventuel retard.

Taxe d'amarrage :

Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia devra s’acquitter d'une taxe forfaitaire.

Ce montant est fixé à :

• 10 Esper d'Or pour une journée
• 40 Esper d'Or par semaine
• 1 Esper de Diamant par mois

‘’’Tout navire portant le pavillon Esperien en entrant dans le Port peut demander une réduction de 50% sur sa taxe d'amarrage’’’

E-6 - Les Guildes

Article 1 : Création

Pour créer une Guilde il faut :

• Au minimum 2 membres de la même profession.
• Un "Siège" de guilde qui pourra être une maison ou une parcelle commerciale.
• Verser la Somme de 20eO de frais de Dossier au Conseiller de l'Economie

Une guilde qui n'a plus qu'un seul membre se dissout automatiquement.

Article 2 : But et Avantage

La guilde pourra alors organiser de manière plus efficace le secteur de sa profession. Elle pourra également :

• Acheter des esclaves de la même profession que celle de la Guilde.
• Nommer un Chef de Guilde qui sera considéré comme Conseiller Non effectif du Gouvernement
• Obtenir une Parcelle pour son Siège.

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