Lois Générales

Attention, cet ouvrage n'est plus d'acualité. Voir Code Bill Moscaw.

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G-1 - Agriculture

Règlementations des cultures

La zone d'agriculture de Rivelame est entièrement indépendante (exonérée d’impôts). Elle appartient à tous les Paysans et Éleveurs qui se doivent de s'organiser entre eux pour gérer les récoltes de la manière la plus efficiente possible. Aucune Taxe ne peut être imposée pour les parcelles, et les enclos. Le gouvernement peut cependant accorder des subventions, ou donner des directives à suivre en cas de risque de famine.

• L'agriculture est interdite en ville, et en dehors de la ville sans autorisation du Gouvernement.
• Tout citoyen d'Esperia peut faire une demande écrite au gouvernement pour l'obtention de parcelle cultivable. Il est possible de spécifier le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole souhaitée.
• La personne en charge de l'agriculture peut valider cette demande, mais également changer le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole à tout moment s'il le juge nécessaire.
• La création des bâtiments agricoles peut être à la charge du Gouvernement, avec l'accord du Conseiller du Souverain qui en a la charge, et qui embauchera des ouvriers pour leur construction. Le propriétaire de la parcelle peut postuler à ce travail s'il le souhaite.
• Un agriculteur ne pourra produire 3 produits différents, cette limite est extensible à 4 uniquement si l'agriculteur va prendre des cours à l'école pour ce 4ème produit.

G-2 - Contrôle des Architectes et de l'Urbanisme

Article 1 : Obtention du titre de l'architecture d'Esperia

• Le Candidat doit être habitant d'Esperia depuis au moins 1 Mois
• Le Candidat doit proposer 2 Plans signés par un Architecte Officiel d'Esperia
• Le Candidat doit se présenter au Conseiller de l'Urbanisation et remettre la Somme d'un ED (100eO) au minimum 1 mois après l'obtention du titre. (Qu'il perdra en cas de non paiement)

Article 2 : l'Avantage du statut d'Architecte Officiel d'Esperia

Ce statut d'Architecte Officiel permet de construire légalement de nouveaux bâtiments pour la cité, ainsi que de proposer des plans d'extensions de Quartiers valables, et reconnus.

Sans ce statut, l'architecte ne pourra que proposer des plans de Rénovations de bâtiments, et ne pourra pas proposer de changement majeur dans l'urbanisation de la cité qui sera considérée comme "légal".

Article 3 : Le Rôle de l'Architecte Officiel d'Esperia

L'architecte Officiel d'Esperia doit œuvrer pour un développement équilibré de la cité d'Esperia. Il doit respecter les règles majeures de l'architecture Esperienne pour bâtir ses œuvres. Les Architectes officiels doivent se plier aux exigences du gouvernement si celui-ci les fait connaître.

Tout projet conséquent doit requérir l'avis du Conseiller de l'urbanisation pour commencer. Dans le cas contraire, le gouvernement pourra arrêter tout chantier, et saisir la somme correspondant au prix des Plans à l'architecte.

G-3 - Lois Locales

• Tout Intendant de Quartier peut instaurer une Loi Locale qui s'applique sur le territoire qu'il gère uniquement.
• Si une loi modifiée est jugée abusive le Souverain peut mettre son véto, entraînant l'annulation de cette loi.
• Tout refus de se plier à une loi locale d’un Quartier d’Esperia constitue une infraction et l'Intendant du Quartier peut alors faire appel à la Garde d’Esperia pour la faire appliquer. La garde étant affectée au Quartier se doit de connaître la loi locale de ce dernier.
• Aucune peine supplémentaire n’est à demander hors cas d'infraction d'ordre National liée à l'intervention de la Garde d'Esperia.
• Les Lois locales sont toujours Inférieures aux Lois du Gouvernement.

G-4 - Cadastre et Recensement des Parcelles

Chaque Quartier à l'obligation de tenir à jour un registre de cadastre de l'ensemble des parcelles habitables et commerciales présentes dans le quartier. Ce document regroupera :

• Un numéro
• Le type (habitation/commercial)
• La taille au sol
• Le propriétaire et les résidents

Ce registre permettra un meilleur recensement des parcelles, autant aux yeux des Intendants qu'aux yeux du Gouvernement.

G-5 - Rangs Sociaux

Esperia est divisée en quatre grands rangs sociaux avec des dérivés militaires. Ces statuts présentent des privilèges, ou des contraintes pour les plus bas.
Pour changer de statut social, il y a deux possibilités :

• Remplir un formulaire donné et payer le montant nécessaire pour changer de rang.
• Se faire Octroyer le titre pour un acte de Mérite.

Statuts civils

• Esclave :

L'Esclave n'a aucun droit politique, juridique et personnel. Il n'a que des obligations : Celui de servir la famille qui l'a acheté et de courber l'échine. L'esclave ne peut être une propriété personnelle, il est l'objet d'une entité familiale ou d'une institution (dispensaire, garde et Monastère).

• Etranger :

Est considérée comme étranger toute personne arrivant sur le sol Esperien libre, n'ayant pas encore fait de demande de reconnaissance de son identité. Les personnes vivants au sans-fond sont également régies par ce statut. Un Etranger ne peut pas fonder sa famille, ni être propriétaire d'un quelconque bien immobilier. Il n'a le droit qu'à la location. Il ne bénéficie d'aucun droit de vote, et peut subir des majorations s'il enfreint la loi.

• Un étranger ne peut avoir de possession à Esperia.
• Un Étranger est soumis aux lois Esperiennes.

• Habitant :

L'Habitant dispose du droit d'être Chef de famille et donc Tribun. Il n'a aucun droit particulier, sinon de vivre comme un Esperien et d’acquérir une Résidence. Ce statut n'est valable que pour les personnes vivants à l'intérieur de la cité.

• Citoyen :

Le Citoyen est une personne en pleine possession de ses droits politiques en Esperia : Il peut briguer n'importe quel poste politique. La loi est plus flexible à son égard qu'avec un habitant, étant donné qu'il est un Esperien à part entière. Il peut également postuler comme Intendant ou Conseiller du Gouvernement.

Pour devenir citoyen :

• 2 Nobles et 1 Citoyen parrainent
• Lettre expliquant les actes en Esperia par le Postulant
• Remettre la Somme de 100eO au Conseiller de l'Economie (Possibilité de demander Lapiti de 25% à 75%)

Tout Citoyen a le droit au respect des habitants d'Esperia pour son implication.

D'un point de vue économique, le citoyen est avantagé :

• Il a le droit d'acheter jusqu'à 2 maisons et les lier pour en faire une seule grande sous autorisation d'un architecte et de l'intendant de Quartier.

• Il peut avoir 2 propriétés disséminées dans Esperia, sa résidence principale et une résidence secondaire.

• Il peut acquérir une parcelles commerciale pour y faire travailler des employés, des habitants ou les esclaves de sa famille.

• Noble :

Le Noble est le plus haut placé dans le système social Esperien. Il représente l'élite de la ville, et doit se montrer digne de cette dernière. Il bénéficie d’avantages sociaux et de politiques économiques avancées. Personne ne peut manquer de Respect à un Noble.
D'un point de vue politique, le noble peut accéder à n’importe quel poste en Esperia.

• Il peut briguer la Grande Intendance d'Esperia. • Il peut briguer un mandat d'intendant de quartier. • Personne ne peut lui enlever son titre (exemptions faites en cas de Crime)

D'un point de vue économique, le noble est le seul autorisé à être grand propriétaire foncier .

• Il a le droit d'acheter jusqu'à 2 maisons et les lier pour en faire une seule grande sous autorisation d'un architecte et de l’Intendant de Quartier.

• Il peut avoir 2 propriétés disséminées dans Esperia, sa résidence principale et une résidence secondaire.

• Il peut avoir au maximum 3 parcelles commerciales pour y faire travailler les employés ou esclaves de sa famille.

Pour devenir noble :

• Parrainages de 4 Nobles qui rédigeront chacun une lettre de Soutient
• Parrainages de 4 Citoyens apposant les Signatures sur un Document
• Remettre la Somme de 300 Eo au Conseiller de l'Economie (Possibilité de demander Lapiti de 25% à 75%)
• Lettre de motivations expliquant les actes justifiant ce titre par le postulant.

Statuts militaires

• Milicien :

Homme engagé par un quartier pour y faire appliquer les règles de celui-ci. Il est respecté pour son investissement au sein de son quartier.

• Garde

Le Garde a un travail difficile et a droit au respect de tous les statuts sociaux de la ville. Ils sont considérés comme des citoyens, mais sans les privilèges politiques.

• Pointe d’Or : La Pointe d’Or est un privilège. Elle permet d'étendre son action de simple garde à tout le territoire d'Esperia. Un garde d'Elite peut donner des directives aux simples gardes ou Miliciens par le Biais du Conseil de la Pointe d'Or. La Pointe d’Or doit cependant veiller à la protection des personnes importantes de la cité.

• Chevalier :

Le Chevalier est un homme ayant fait preuve de grandes prouesses militaires. Il dispose des mêmes droits que le noble, avec en plus la possibilité de porter de l'équipement de classe 1. La Chevalerie prête serment de défendre le Souverain d'Esperia. L’accession à ce rang se fait après un haut fait d'arme.

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