Lois Générales : Différence entre versions

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* Tout Maire de Quartier peux instaurer une Loi Locale qui s'applique sur le territoire qu'il gère uniquement.
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* Tout Maire de Quartier peux instaurer une Loi Locale qui s'applique sur le territoire qu'il gère uniquement. Avant d'annoncer une loi, il lui faut l'accord du Sénat qui demandera conseil au Consul concerné.  
*  Si une loi modifiée est jugée abusive, elle peut être contestée sous 24h par le sénateur du quartier concerné, entrainant l'annulation de cette loi. Il est également possible d'obtenir cette annulation via une séance régulière du Sénat ou un mot du Gouverneur.
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* Tout refus de se plier à une loi locale d’un Quartier d’Esperia constitue une infraction et la famille dirigeante peut alors faire appel à la Garde d’Esperia pour la faire appliquer.
* Tout refus de se plier à une loi locale d’un Quartier d’Esperia constitue une infraction et le Maire du Quartier peut alors faire appel à la Garde d’Esperia pour la faire appliquer.
 
 
* Aucune peine supplémentaire n’est à demander hors cas d'infraction d'ordre National liée à l'intervention de la Garde d'Esperia.
 
* Aucune peine supplémentaire n’est à demander hors cas d'infraction d'ordre National liée à l'intervention de la Garde d'Esperia.

Version du 4 août 2012 à 12:26

Texte Officiel


G-1 - Agriculture

Réglementations des cultures

  • L'agriculture est interdite en ville, et en dehors de la ville sans autorisation du Sénat ou du Gouverneur.
  • Tout citoyen d'Esperia peut présenter au Gouverneur une demande d'obtention de parcelle cultivable. Il est possible de spécifier le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole souhaités.
  • Le Gouverneur peut valider cette demande, mais également changer le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole à tout moment s'il le juge nécessaire.
  • La création des bâtiments agricoles est à la charge du Gouvernement, qui embauchera des ouvriers pour leur construction. Le propriétaire de la parcelle peut postuler à ce travail s'il le souhaite.
  • Un agriculteur ne pourra que produire 3 produits différents, cette limite est extensible à 4 uniquement si l'agriculteur va prendre des cours à l'école pour ce 4ème produit.

Types de cultures

  • Il existe 4 types de cultures, ces cultures regroupes différents produit, voici la liste des 4 cultures et produit associé :
    • Moulin : Blé Une botte de blé., orge Une botte d'orge., citrouille et élevage
    • Barrage : Pastèque Une tranche de pastèque., canne à sucre Fagot de canne à sucre. et champignon Un champignon brun.Un champignon rouge.
    • Pépinière : Les trois essences de bois , vigne Une grappe de raisin., fleur Une rose. Une tulipe. et élevage
    • Potager : Laitue Une laitue., tomate Une tomate., cactus et élevage


Un exemple de combinaison possible : Votre agriculteur cultive le blé, les laitues et faire pousser des cactus. Vous devrez travailler dans un moulin et un potager.

Attention, un agriculteur ne peut en aucun cas faire d'élevage. Les deux métiers sont bien distincts.

G-2 - Contrôle des Construction et de l'Urbanisme

Dans un but de réglementation et d'harmonisation de l'espace urbain d'Esperia, un certain nombre d'éléments de contrôle sont demandés par le Gouverneur :

  • Toute personne voulant exercer le métier d'Architecte en Esperia devra demander l'accord du Gouverneur afin de pouvoir signer ses plans d'un titre officiel d'Architecte d'Esperia.
  • Toute construction nouvelle en Esperia doit bénéficier d'un plan d'architecte agrégé.
  • Tout plan d'architecte pour une nouvelle construction doit bénéficier d'une signature de la part du Gouverneur.
  • Toute modification majeure de l'espace urbain effectué par un particulier ou par une Mairie de Quartier doit être approuvée par le Gouverneur.
  • Le Gouverneur peut à tout moment demander une réévaluation de l'espace urbain à un Maire de Quartier. Celui-ci devra proposer un plan de réaménagement urbain et l'appliquer. Des aides financières peuvent êtres demandées dans le plan de réaménagement urbain.

G-3 - Loi Locales

  • Tout Maire de Quartier peux instaurer une Loi Locale qui s'applique sur le territoire qu'il gère uniquement. Avant d'annoncer une loi, il lui faut l'accord du Sénat qui demandera conseil au Consul concerné.
  • Tout refus de se plier à une loi locale d’un Quartier d’Esperia constitue une infraction et la famille dirigeante peut alors faire appel à la Garde d’Esperia pour la faire appliquer.
  • Aucune peine supplémentaire n’est à demander hors cas d'infraction d'ordre National liée à l'intervention de la Garde d'Esperia.