Lois Politiques : Différence entre versions

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Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.
 
Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.
  
−
Il est composé de pouvoirs exécutif, législatif et local.
+
La classe politique à Esperia se compose du 1er Consul assisté par différents Consulats. Ces derniers sont habilités à mettre en place des lois et à diriger la politique Esperienne. Le Haut-Conseil peut s'opposer à la mise en place d'une loi ou au 1er Consul par l'intermédiaire du vote. Le pouvoir judiciaire est conjointement détenu par le 1er Consul, le Capitaine et le Vice-Capitaine de la Garde. Le pouvoir des maires est de gérer les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures. En outre, les tribuns permettent au peuple de se faire entendre par le Gouvernement.
  
−
*'''Le pouvoir exécutif''' :Le pouvoir exécutif est composé du Gouverneur qui prend les grandes décisions et de ses consuls qui l'assistent dans son travail.
+
Tous ces organismes travaillent ensemble, chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu.
−
*'''Le pouvoir législatif''' : Le pouvoir législatif est représenté par les sénateurs élus par le peuple qui se rassemblent hebdomadairement dans le sénat pour voter les lois, veiller au bon comportement du pouvoir exécutif et local et débattre des décisions à prendre.
 
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*'''Le pouvoir local''' : Le pouvoir local est basé sur les maires qui gèrent les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures.
 
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Ces trois organismes travaillent ensemble, dans leur domaine respectif. Chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu et des encadrements.
 
  
 
===Cumul des mandats===
 
===Cumul des mandats===
  
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Il est impossible de cumuler des mandats dans les domaines suivants :
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*Tout poste politique est incompatible avec un Consulat, quel qu'il soit.
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*Gouverneur
 
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*Consul
 
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*Sénateur
 
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*Maire
 
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*Capitaine de la garde
 
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={{Grand Titre|P-2 - Le Gouverneur}}=
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={{Grand Titre|P-2 - Le 1er Consul}}=
  
 
===Avant propos===
 
===Avant propos===
  
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Le Gouverneur est à la tête de la ville. Disposant d'un très large rayon d'action, c'est sa personne qui prend les plus grandes décisions et qui possède la plus grande liberté d'action dans le corps politique. Seul le sénat peut tempérer ses actions si besoin est.
+
Le 1er Consul est à la tête de la ville. Disposant d'un très large rayon d'action, c'est sa personne qui prend les plus grandes décisions et qui possède la plus grande liberté d'action dans le corps politique.
−
Il est élu par le sénat par la majorité et reste à son poste jusqu'à ce qu'il quitte son poste d'une manière ou d'une autre.
+
Il est élu par les Citoyens à la majorité absolue et possède un mandat de 2 mois. Le 1er Consul est au minimum Citoyen.
  
 
===Droits===
 
===Droits===
  
 
*Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses consuls et maires.
 
*Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses consuls et maires.
−
*Il peut modifier la loi au besoin. Cette loi peut être mise en suspens si au moins 2 sénateurs demandent qu'elle doit être étudiée au sénat
+
*Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia mais les Consuls, qu'il nomme, peuvent écrire des lois indépendamment du 1er Consul. Ces lois peuvent être révoquées si le Haut-Conseil si oppose.
−
*Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia. Même s'il est épaulé de ses consuls, il peut décider à leur place et proposer des projets de sa propre initiative.
+
*Il possède un droit de regard sur les lois proposées par ses Consuls.
−
*Il est tenu à veiller sur Esperia et la rendre service par les moyens mis à sa disposition, il jure fidélité à sa ville et doit écouter les espériens.
+
*Il peut nommer et révoquer sans consultation ses Consuls.
 +
*Il est tenu à veiller sur Esperia par tous les moyens mis à sa disposition, il jure en outre fidélité à sa ville.
 +
*Il est le représentant d'Esperia dans l'Ancien Monde, et un des représentants de la Justice.
  
 
===Contraintes===
 
===Contraintes===
  
 
Il ne peut cependant agir en toute liberté et sans compte à rendre :
 
Il ne peut cependant agir en toute liberté et sans compte à rendre :
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*Il peut être destitué à tout instant par l'unanimité au sénat.
+
*Il peut être destitué à tout instant par le Haut-Conseil si celui-ci vote à plus de 70% contre sa personne.
−
*Ses décisions peuvent être contestés, par la voix d'au moins deux sénateurs. Elle sera alors étudiée au sénat et sera considérée comme une proposition normale. Elle est acceptée à la majorité.
+
*Ses décisions peuvent être contestés par le Haut-Conseil si celui-ci vote à plus de 70% contre celles-ci.
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*Il ne peut dissoudre le sénat, ni l'empêcher de voter par aucune manière.
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*Il ne peut dissoudre le Haut-Conseil, ni l'empêcher de voter par aucune manière.
 +
*Il ne peut pas refuser à un Noble la demande d’accéder au Haut-Conseil, en respectant la loi sur le cumul des mandats.
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*Il ne peut empêcher les Tribuns de lui apporter la voix du peuple.
 
*S'il peut modifier la loi, il est quand même tenu de la respecter comme tout homme en Esperia.
 
*S'il peut modifier la loi, il est quand même tenu de la respecter comme tout homme en Esperia.
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===Situations exceptionnelles===
 
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Des situations exceptionnelles peuvent exister et le gouverneur peut demander au sénat ( vote à l'unanimité ) à ce que les lois sont suspendues pour lui le temps d'agir avec rapidité et sans entrave. Il reste cependant destituable à tout instant si le sénat réunit 3/4 des voix au lieu de l'unanimité.
 
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===Avant propos===
 
===Avant propos===
  
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Les Consuls ont pour but d'aider le Gouverneur dans son travail souvent chargé. Classés selon des domaines d'actions, ils se spécialisent dedans. Ils sont
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Les Consuls ont pour but d'aider le 1er Consul en créant les lois dans leur domaine. C'est également eux qui sont tâchés de faire respecter celles-ci.
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Leurs actions sont celles du Gouverneur, si ce dernier est en accord avec eux. Les Consuls sont au minimum citoyens
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Leurs actions sont celles du 1er Consul, si ce dernier est en accord avec eux. Les Consuls sont au minimum Citoyens.
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===Les Consulats existants===
 
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Les Consulats existants sont les suivants :
 
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*'''Le Consul de la Justice et de la Sécurité (CJS)''' gérant la garde, la sécurité de la ville, les amendes, les peines et la protection des espériens.
 
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*'''Le Consul de L'Economie (CE)''' qui s'occupe de l'économie de la ville, sa bonne santé et son équilibre. Il s'occupe également des taxes, des licences et est tenu à mettre à jour des registres pour une traçabilité des comptes.
 
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*'''Le Consul de la Vie Espérienne (CVE)''' a pour spécialité d'organiser les évènements présents en ville, d'apporter son soutien à leur élaboration et à promouvoir la culture, le savoir et la religion d'Esperia. Il gère également les recensements, prend connaissance des affranchissements et les étudie les demandes de citoyenneté ou de noblesse.[/list]
 
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−
Ces quatre consulats sont gérés par le '''Premier Consul (PC)''' qui assiste le gouverneur dans leur organisation. Ce Premier Consul est également la voix du gouverneur en son absence et peut prendre des décisions à sa place tant que ce dernier est en accord avec lui.
 
  
 
===Nomination/Destitution/Réunion===
 
===Nomination/Destitution/Réunion===
  
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Les Consuls sont nommés et destitués par le gouverneur. Le sénat peut toutefois destituer un consul si 3/4 des voix sont rassemblés lors d'une séance.
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Les Consuls sont nommés et destitués par le 1er Consul. Si le 1er Consul en fonction perd son attribution, tous les Consulats sont caduques.
−
Une réunion entre les consuls et le gouverneur a lieu toutes les deux semaines le Samedi à 20h30 en public ou en lieu clos selon le choix du gouverneur.
+
Une réunion publique entre les Consuls et le 1er Consul doit avoir lieu un mois après sa nomination.
  
 
===Liste des Consuls===
 
===Liste des Consuls===
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={{Grand Titre|P-4 - Les Sénateurs et le Sénat}}=
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={{Grand Titre|P-4 - Les Tribuns et le Haut-Conseil}}=
  
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===Avant Propos===
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===Les Tribuns===
  
−
Les Sénateurs représentent le pouvoir législatif du corps politique d'Esperia et le fondement de sa légitimité. En tant que telle, le Sénat dispose du pouvoir de contrôle sur tous les autres corps de pouvoir, y compris le gouverneur dont il dispose du pouvoir de le révoquer. De même, le Sénat est compétent pour légiférer dans l'ensemble des domaines et peut revoir l'ensemble des décrets produits par les autres pouvoirs.
+
Ce sont purement et simplement les chefs de familles légale, que la famille ait 3 ou 10 membres. Politiquement, leur rôle est de délivrer le message de leur famille au 1er Consul.
 +
Ils se réunissent toutes les deux semaines en présence du 1er consul. Des Consuls peuvent être invité par le 1er consul sous demande des tribuns.
  
−
===Les Sénateurs===
 
  
−
Le Sénat est composé de deux sénateurs qui doivent être capable de lire et écrire ainsi que connaitre raisonnablement la loi espérienne et disposer de leurs droits politiques.
+
===Le Haut-Conseil===
−
Les sénateurs de quartier, élu au scrutin majoritaire par ses résidents disposant de leurs droits politiques, représentent leurs quartiers dans l'assemblée.<br />
 
−
Les sénateurs tributaires sont des nobles espériens qui s'acquittent d'un tribut de deux espers de lapis pour leur représentation.<br />
 
−
L'ensemble des sénateurs sont établis dans leur fonction pour le mois qui vient. Une période d'au moins deux jours doit s'écouler entre leur intégration à l'assemblée et leur première séance afin qu'ils soient mis au fait des enjeux nécessaire.<br />
 
−
De plus, chaque sénateur peut se voir remplacer par un sénateur suppléant en prévenant au préalable le président du Sénat.
 
  
−
===Organisation du Sénat===
+
Il est composé de tous les nobles Esperiens, des Maires, de l'Abbus et d'un moine choisi par l'Abbus. <br />
 +
Ils peuvent révoquer le premier consul ou s'opposer à une loi s'il y a 70% ou plus de vote contre celui-ci. Ils se réunissent 1 fois par mois au moins, ou par demande spontanée. Ces réunions, au delà du vote, permettent aux nobles de formuler une critique vis à vis de la politique excercée par le Gouvernement.<br />
 +
Les membres du Haut-Conseil doivent demander à en être. Un noble peut refuser d’assumer ses fonctions politiques ou de ne pas y assister ponctuellement s'il n'est pas en état de participer.<br />
 +
Un membre du Haut-Conseil ne peux pas nommer de remplaçant s'il ne peux pas y participer.
  
−
Le Sénat comporte deux postes particuliers: le président du Sénat et le sénateur-secrétaire.
+
===Liste des Tribuns===
−
Le Président du Sénat ne peut être qu'un sénateur tributaire afin de garantir une certaine indépendance. Le sénateur secrétaire est choisi parmi les sénateurs sur une base volontaire.
 
−
Les sénateurs élisent au scrutin majoritaire les deux occupants de ces postes et les plébiscitent si aucun adversaire ne se présente. Les occupants de ces fonctions sont reconduits automatiquement à la fin de leur mois de législature si aucun adversaire ne se présente.<br />
 
−
Les sénateurs peuvent destituer le président ou le sénateur-secrétaire si son travail a été mal accompli.
 
  
−
Parmi les sénateurs peuvent être nommés deux postes à responsabilité : Le Sénateur-Sécrétaire pour rédiger les comptes rendus de chaque séance et le Président du sénat pour gérer les séances et rédiger les comptes rendus.<br />
+
{{Liste de Personnages
−
Chaque sénateur peut poser candidature à un de ces deux postes pour le mois en vigueur. Ils sont élus par scrutin majoritaire entre eux au sein d'une séance du sénat. Ce sont des postes à responsabilités : Si elles ne sont pas respectées, elles peuvent entraîner la destitution d'un sénateur à son poste par décision et vote des sénateurs.
+
|Rang_Politique= Tribun
−
 
+
|Affichage = Perso
−
Le Sénat peut également accueillir les personnalités suivantes avec un plafond de trois présents non-sénateurs:<br />
+
|Perso=*{Lien}, famille {Famille}, quartier {Quartier}
−
Le gouverneur peut se présenter librement à chaque séance.<br />
+
}}
−
Les consuls peuvent demander au président de participer à l'assemblée si une loi issu du gouvernement est étudiée.<br />
 
−
Les maires, les chefs de famille, le capitaine de la garde, les dirigeants de corporations ou les éminents représentants de la société peuvent demander à participer si une loi étudiée par le Sénat les concerne directement et présentent une raison suffisamment pertinente de participer au débat. Le Président du Sénat juge de l'opportunité de leur présence.<br />
 
−
Tous ces invités ne peuvent requérir la parole que par main levée. Le Président du Sénat les autorise ou non à s'exprimer.
 
−
 
 
−
Pour toute autre matière, les sénateurs établissent entre eux un règlement du Sénat qui ne peut être modifié qu'à leur unanimité en dehors des séances du Sénat.
 
  
−
===Liste des sénateurs===
+
===Liste des Hauts-Conseillers===
  
 
{{Liste de Personnages
 
{{Liste de Personnages
−
|Rang_Politique= Sénateur
+
|Rang_Politique= Haut-Conseiller
 
|Affichage = Perso
 
|Affichage = Perso
 
|Perso=*{Lien}, famille {Famille}, quartier {Quartier}
 
|Perso=*{Lien}, famille {Famille}, quartier {Quartier}
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===Avant-propos===
 
===Avant-propos===
  
−
Les Maires sont des personnes gérant localement les quartiers de la ville. "Gouverneurs" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.
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Les Maires sont des personnes gérant localement les quartiers de la ville. "1er Consuls" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.
  
  
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*Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
 
*Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
 
*Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
 
*Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
−
*Il doit demander les extensions du quartier au Gouverneur, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
+
*Il doit demander les extensions du quartier au gouvernement, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
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*Il possède le droit de participer au Haut-Conseil.
  
 
===Election et destitution===
 
===Election et destitution===
  
−
Ils sont élus à la majorité par les [[habitant|habitants]], [[citoyen|citoyens]] et [[noble|nobles]] de leur quartier, pour un mandat de 2 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins [[citoyen]].
+
Ils sont élus à la majorité par les [[habitant|habitants]], [[citoyen|citoyens]] et [[noble|nobles]] de leur quartier, pour un mandat de 1 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins [[citoyen]].
−
Un maire peut être destitué s'il réunit 3/4 des votes à son encontre au sénat, ou si 5 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouverneur, qui prendra la décision. Un maire doit agir pour son quartier et ses résidents.
+
Un maire peut être destitué si 5 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouvernement, qui prendra la décision. Un maire doit agir pour son quartier et ses résidents.
  
 
===Liste des Maires===
 
===Liste des Maires===

Version du 11 novembre 2012 à 17:57

Texte Officiel


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P-1 - Organisation de la Classe Politique

Séparation des pouvoirs

Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.

La classe politique à Esperia se compose du 1er Consul assisté par différents Consulats. Ces derniers sont habilités à mettre en place des lois et à diriger la politique Esperienne. Le Haut-Conseil peut s'opposer à la mise en place d'une loi ou au 1er Consul par l'intermédiaire du vote. Le pouvoir judiciaire est conjointement détenu par le 1er Consul, le Capitaine et le Vice-Capitaine de la Garde. Le pouvoir des maires est de gérer les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures. En outre, les tribuns permettent au peuple de se faire entendre par le Gouvernement.

Tous ces organismes travaillent ensemble, chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu.

Cumul des mandats

  • Tout poste politique est incompatible avec un Consulat, quel qu'il soit.


P-2 - Le 1er Consul

Avant propos

Le 1er Consul est à la tête de la ville. Disposant d'un très large rayon d'action, c'est sa personne qui prend les plus grandes décisions et qui possède la plus grande liberté d'action dans le corps politique. Il est élu par les Citoyens à la majorité absolue et possède un mandat de 2 mois. Le 1er Consul est au minimum Citoyen.

Droits

  • Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses consuls et maires.
  • Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia mais les Consuls, qu'il nomme, peuvent écrire des lois indépendamment du 1er Consul. Ces lois peuvent être révoquées si le Haut-Conseil si oppose.
  • Il possède un droit de regard sur les lois proposées par ses Consuls.
  • Il peut nommer et révoquer sans consultation ses Consuls.
  • Il est tenu à veiller sur Esperia par tous les moyens mis à sa disposition, il jure en outre fidélité à sa ville.
  • Il est le représentant d'Esperia dans l'Ancien Monde, et un des représentants de la Justice.

Contraintes

Il ne peut cependant agir en toute liberté et sans compte à rendre :

  • Il peut être destitué à tout instant par le Haut-Conseil si celui-ci vote à plus de 70% contre sa personne.
  • Ses décisions peuvent être contestés par le Haut-Conseil si celui-ci vote à plus de 70% contre celles-ci.
  • Il ne peut dissoudre le Haut-Conseil, ni l'empêcher de voter par aucune manière.
  • Il ne peut pas refuser à un Noble la demande d’accéder au Haut-Conseil, en respectant la loi sur le cumul des mandats.
  • Il ne peut empêcher les Tribuns de lui apporter la voix du peuple.
  • S'il peut modifier la loi, il est quand même tenu de la respecter comme tout homme en Esperia.


P-3 - Les Consuls

Avant propos

Les Consuls ont pour but d'aider le 1er Consul en créant les lois dans leur domaine. C'est également eux qui sont tâchés de faire respecter celles-ci. Leurs actions sont celles du 1er Consul, si ce dernier est en accord avec eux. Les Consuls sont au minimum Citoyens.

Nomination/Destitution/Réunion

Les Consuls sont nommés et destitués par le 1er Consul. Si le 1er Consul en fonction perd son attribution, tous les Consulats sont caduques. Une réunion publique entre les Consuls et le 1er Consul doit avoir lieu un mois après sa nomination.

Liste des Consuls

 


P-4 - Les Tribuns et le Haut-Conseil

Les Tribuns

Ce sont purement et simplement les chefs de familles légale, que la famille ait 3 ou 10 membres. Politiquement, leur rôle est de délivrer le message de leur famille au 1er Consul. Ils se réunissent toutes les deux semaines en présence du 1er consul. Des Consuls peuvent être invité par le 1er consul sous demande des tribuns.


Le Haut-Conseil

Il est composé de tous les nobles Esperiens, des Maires, de l'Abbus et d'un moine choisi par l'Abbus.
Ils peuvent révoquer le premier consul ou s'opposer à une loi s'il y a 70% ou plus de vote contre celui-ci. Ils se réunissent 1 fois par mois au moins, ou par demande spontanée. Ces réunions, au delà du vote, permettent aux nobles de formuler une critique vis à vis de la politique excercée par le Gouvernement.
Les membres du Haut-Conseil doivent demander à en être. Un noble peut refuser d’assumer ses fonctions politiques ou de ne pas y assister ponctuellement s'il n'est pas en état de participer.
Un membre du Haut-Conseil ne peux pas nommer de remplaçant s'il ne peux pas y participer.

Liste des Tribuns

 


Liste des Hauts-Conseillers

 


P-5 - Les Maires

Avant-propos

Les Maires sont des personnes gérant localement les quartiers de la ville. "1er Consuls" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.


Responsabilités

Les responsabilités et droits du maire sont les suivantes :

  • Le Maire est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
  • Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
  • Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
  • Il doit demander les extensions du quartier au gouvernement, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
  • Il possède le droit de participer au Haut-Conseil.

Election et destitution

Ils sont élus à la majorité par les habitants, citoyens et nobles de leur quartier, pour un mandat de 1 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins citoyen. Un maire peut être destitué si 5 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouvernement, qui prendra la décision. Un maire doit agir pour son quartier et ses résidents.

Liste des Maires

 


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