Lois Politiques : Différence entre versions

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{{Ecrit}}'''Attention, cet ouvrage n'est plus d'acualité. Voir [[Code Bill Moscaw]].'''{{/Ecrit}}
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=={{Grand Titre|P-1 - Organisation de la Classe Politique}}==
  
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={{Grand Titre|P-1 - Organisation de la Classe Politique}}=
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===Unification des Pouvoirs===
  
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===Séparation des pouvoirs===
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Esperia est une ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.
  
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Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.
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Pour cela, Esperia est dirigée par un Souverain, secondé par le Grand Intendant, et assisté par différents Conseillers. Ces derniers sont habilités à mettre en place des lois et à diriger la politique Esperienne. Le pouvoir judiciaire est détenu par le Souverain d’Esperia, qui peut déléguer ce pouvoir au Grand Intendant ou au Commandeur. Le pouvoir des Intendants est de gérer les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures. En outre, les tribuns permettent au peuple de se faire entendre par le Gouvernement.
  
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Il est composé de pouvoirs exécutif, législatif et local.
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Tous ces organismes travaillent ensemble, chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu.
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*'''Le pouvoir exécutif''' :Le pouvoir exécutif est composé du Gouverneur qui prend les grandes décisions et de ses consuls qui l'assistent dans son travail.
 
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*'''Le pouvoir législatif''' : Le pouvoir législatif est représenté par les sénateurs élus par le peuple qui se rassemblent hebdomadairement dans le sénat pour voter les lois, veiller au bon comportement du pouvoir exécutif et local et débattre des décisions à prendre.
 
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*'''Le pouvoir local''' : Le pouvoir local est basé sur les maires qui gèrent les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures.
 
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Ces trois organismes travaillent ensemble, dans leur domaine respectif. Chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu et des encadrements.
 
  
 
===Cumul des mandats===
 
===Cumul des mandats===
  
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Il est impossible de cumuler des mandats dans les domaines suivants :
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* Tout poste politique est incompatible avec un Poste de Conseiller, quel qu'il soit.
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*Gouverneur
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**Un Intendant ne peut exercer aucun autre poste Politique que son mandat local
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*Consul
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=={{Grand Titre|P-2 - Le Souverain d’Esperia}}==
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*Sénateur
 
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*Maire
 
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*Capitaine de la garde
 
  
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===Avant propos===
  
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Le Souverain d’Esperia.
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Toute personne vivant à Esperia doit le respect au Souverain d’Esperia.
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Il détient les pouvoirs exécutif, législatif, et judiciaire. Il détient le monopole des actions Diplomatiques vers l’ancien Monde.
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Au moment de sa nomination, il jure de servir Esperia, de la défendre jusqu’à sa propre mort même s'il devait en payer le prix.
  
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={{Grand Titre|P-2 - Le Gouverneur}}=
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Le Souverain d’Esperia a le pouvoir de désigner un "Favori" à sa succession s’il ne se sent plus apte à diriger.
  
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===Avant propos===
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En cas de mort ou disparition du Souverain d’Esperia sans que celui-ci puisse faire part de son héritier, c’est le ''Grand Intendant'' qui prend temporairement la place du Souverain, jusqu'à désignation d'un nouveau Souverain par le Conseil Restreint .
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−
Le Gouverneur est à la tête de la ville. Disposant d'un très large rayon d'action, c'est sa personne qui prend les plus grandes décisions et qui possède la plus grande liberté d'action dans le corps politique. Seul le sénat peut tempérer ses actions si besoin est.
 
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Il est élu par le sénat par la majorité et reste à son poste jusqu'à ce qu'il quitte son poste d'une manière ou d'une autre.
 
  
 
===Droits===
 
===Droits===
  
−
*Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses consuls et maires.
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*Il a le pouvoir de créer, supprimer et modifier la loi à tout moment.
−
*Il peut modifier la loi au besoin. Cette loi peut être mise en suspens si au moins 2 sénateurs demandent qu'elle doit être étudiée au sénat
+
*Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses conseillers et intendants.
−
*Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia. Même s'il est épaulé de ses consuls, il peut décider à leur place et proposer des projets de sa propre initiative.
+
*Il est capable d'agir dans tous les domaines d'Esperia mais les Conseillers, qu'il nomme, sont généralement les garants du bon fonctionnement de leurs fonctions (Economie, sécurité …). Il peut nommer et révoquer sans consultation ses Conseillers.
−
*Il est tenu à veiller sur Esperia et la rendre service par les moyens mis à sa disposition, il jure fidélité à sa ville et doit écouter les espériens.
+
*Il est tenu à veiller sur Esperia par tous les moyens mis à sa disposition, il jure en outre fidélité à sa ville.
 +
*Il est le représentant d'Esperia dans l'Ancien Monde, et le principal représentant de la Justice.
  
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===Contraintes===
+
====Privilège====
 +
*Sa/son conjoint(e) est vu(e) comme un(e) Noble, de même que pour ses enfants.
 +
*Le Souverain ne pouvant pas travailler n’importe où, la Ville lui propose de travailler dans la “Salle d’Or”, ancienne salle du Haut Conseil. Propriété du Monastère.
  
−
Il ne peut cependant agir en toute liberté et sans compte à rendre :
+
**'''Dovatis :''' Le Dovatis est un Droit Souverain. Il permet au Souverain de demander à n'importe quel Esperien de travailler gratuitement pour sa personne. (S'il veut se restaurer, avoir de nouveaux habits, se loger, être protégé...).
−
*Il peut être destitué à tout instant par l'unanimité au sénat.
+
Nul ne peut refuser ce Droit, c’est un manque de respect à ce dernier que de refuser. Il est cependant un grand Honneur d'être choisi pour un Dovatis. Cela signifie souvent que vous êtes le meilleur de votre profession.
−
*Ses décisions peuvent être contestés, par la voix d'au moins deux sénateurs. Elle sera alors étudiée au sénat et sera considérée comme une proposition normale. Elle est acceptée à la majorité.
 
−
*Il ne peut dissoudre le sénat, ni l'empêcher de voter par aucune manière.
 
−
*S'il peut modifier la loi, il est quand même tenu de la respecter comme tout homme en Esperia.
 
  
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===Situations exceptionnelles===
+
===Nomination===
  
−
Des situations exceptionnelles peuvent exister et le gouverneur peut demander au sénat ( vote à l'unanimité ) à ce que les lois sont suspendues pour lui le temps d'agir avec rapidité et sans entrave. Il reste cependant destituable à tout instant si le sénat réunit 3/4 des voix au lieu de l'unanimité.
+
*Le Souverain n'est pas "Élu", il est "nommé". C'est la personne la plus apte à ce poste qui prend le Trône.
 +
*Seules deux entités peuvent nommer le Souverain :
 +
**Le Souverain lui-même désigne un "Favori" (Dans le cas de non-désignation d'un favori, le Grand Intendant est considéré comme le Favori)
 +
**Le Conseil Restreint, qui décide d'un consensus pour le nouveau Souverain.  
  
 +
===Le Favori===
  
 +
Le statut de “Favori” au trône ne garantit pas l’accès au trône. Ce statut expose uniquement le fait que le Conseil Restreint devra prendre en compte cette “candidature”. Il reste souverain de sa décision de choix.
  
−
={{Grand Titre|P-3 - Les Consuls}}=
+
===La règle de Renoncement Héréditaire===
  
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===Avant propos===
+
Le Souverain d’Esperia est choisi parce qu’il est le meilleur. Le plus apte à exercer sa fonction. Esperia se veut différente des systèmes de passation de pouvoir par voie héréditaire. Pour cela, chaque homme qui accepte le Titre de Souverain d’Esperia, fait renoncer ce droit à ses Héritiers directs. 
  
−
Les Consuls ont pour but d'aider le Gouverneur dans son travail souvent chargé. Classés selon des domaines d'actions, ils se spécialisent dedans. Ils sont
+
===Vacation du trône===
−
Leurs actions sont celles du Gouverneur, si ce dernier est en accord avec eux. Les Consuls sont obligatoirement nobles
 
  
−
===Les Consulats existants===
+
*Le Souverain a le pouvoir de décider quand il abdique à son poste.
 +
**Si le peuple se révolte contre le Souverain, il est du Devoir de ce dernier de l'écouter et d'agir en conséquence.
 +
**Le Conseil Restreint, qui décide d'un consensus pour le nouveau Souverain après abdication/mort de celui-ci dans le mois qui précèdent le début de la vacation.
  
−
Les Consulats existants sont les suivants :
+
*Le Grand Intendant assure la régence pendant la Vacation.
−
*'''Le Consul de la Justice et de la Sécurité (CJS)''' gérant la garde, la sécurité de la ville, les amendes, les peines et la protection des espériens.
 
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*'''Le Consul de L'Economie (CE)''' qui s'occupe de l'économie de la ville, sa bonne santé et son équilibre. Il s'occupe également des taxes, des licences et est tenu à mettre à jour des registres pour une traçabilité des comptes.
 
−
*'''Le Consul de la Vie Espérienne (CVE)''' a pour spécialité d'organiser les évènements présents en ville, d'apporter son soutien à leur élaboration et à promouvoir la culture, le savoir et la religion d'Esperia. Il gère également les recensements, prend connaissance des affranchissements et les étudie les demandes de citoyenneté ou de noblesse.[/list]
 
  
−
Ces quatre consulats sont gérés par le '''Premier Consul (PC)''' qui assiste le gouverneur dans leur organisation. Ce Premier Consul est également la voix du gouverneur en son absence et peut prendre des décisions à sa place tant que ce dernier est en accord avec lui.
+
*Le Conseil Restreint peut se réunir, sans le Grand Intendant, s'il estime que le Souverain n’est plus en mesure de gouverner le Royaume. Il nommera alors un nouveau Souverain à la majorité.
 +
**Pour se réunir, 4 membres du Conseil Restreint doivent en faire la Demande.
  
−
===Nomination/Destitution/Réunion===
+
=={{Grand Titre|P-3 - Le Grand Intendant}}==
  
−
Les Consuls sont nommés et destitués par le gouverneur. Le sénat peut toutefois destituer un consul si 3/4 des voix sont rassemblés lors d'une séance.
+
Le Grand Intendant est le Second du Souverain d'Esperia.
−
Une réunion entre les consuls et le gouverneur a lieu toutes les deux semaines le Samedi à 20h30 en public ou en lieu clos selon le choix du gouverneur.
+
Son rôle est d’assurer l’application de toutes les décisions et de seconder le Souverain dans la direction de la ville. Il possède un pouvoir très fort, et son rang signifie également de très grandes responsabilités.
 +
Il faut être noble pour accéder à ce rang.  
  
−
===Liste des Consuls===
+
*Il désigne les différents conseillers et s'assure de la bonne gestion du système.
 +
*Il fait office de porte-parole du Souverain.
 +
*Il est le Chef Militaire de la Pointe d’Or
 +
*Il convoque le Conseil Restreint.
 +
*Il peut créer/défaire la loi comme bon lui semble, avec pour seule opposition : Le Souverain.
  
−
{{Liste de Personnages
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=={{Grand Titre|P-4 - Les Conseillers}}==
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|Rang_Politique= Consul
 
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|Affichage = Perso
 
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|Perso=*{Lien}, famille {Famille}, quartier {Quartier}
 
−
}}
 
  
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={{Grand Titre|P-4 - Les Sénateurs et le Sénat}}=
+
===Avant-propos===
  
−
===Avant Propos===
+
Les Conseillers ont pour but d'aider le Souverain en travaillant, et proposant des lois dans leurs domaines. C'est également eux qui sont tâchés de faire respecter celles-ci.
 +
Les Conseillers sont au minimum Citoyens. Ils représentent la Main du Souverain.
  
−
Les Sénateurs représentent le pouvoir législatif du corps politique d'Esperia et le fondement de sa légitimité. En tant que telle, le Sénat dispose du pouvoir de contrôle sur tous les autres corps de pouvoir, y compris le gouverneur dont il dispose du pouvoir de le révoquer. De même, le Sénat est compétent pour légiférer dans l'ensemble des domaines et peut revoir l'ensemble des décrets produits par les autres pouvoirs.
+
===Nomination/Destitution===
  
−
===Les Sénateurs===
+
Les Conseillers sont nommés et destitués par le Grand Intendant.
  
−
Le Sénat est composé de deux sénateurs qui doivent être capable de lire et écrire ainsi que connaitre raisonnablement la loi espérienne et disposer de leurs droits politiques.
 
−
Les sénateurs de quartier, élu au scrutin majoritaire par ses résidents disposant de leurs droits politiques, représentent leurs quartiers dans l'assemblée.<br />
 
−
Les sénateurs tributaires sont des nobles espériens qui s'acquittent d'un tribut de deux espers de lapis pour leur représentation.<br />
 
−
L'ensemble des sénateurs sont établis dans leur fonction pour le mois qui vient. Une période d'au moins deux jours doit s'écouler entre leur intégration à l'assemblée et leur première séance afin qu'ils soient mis au fait des enjeux nécessaire.<br />
 
−
De plus, chaque sénateur peut se voir remplacer par un sénateur suppléant en prévenant au préalable le président du Sénat.
 
  
−
===Organisation du Sénat===
+
====Effectif/Non effectif====
 +
=====Effectif=====
  
−
Le Sénat comporte deux postes particuliers: le président du Sénat et le sénateur-secrétaire.
+
*Un conseiller peut-être effectif. C'est à dire qu'on l'a personnellement chargé d'une tâche à remplir et à effectuer (Economie, Justice, Événementiel...). Ceux-ci ont le droit à leur propre bureau, et un budget pour effectuer la tâche confiée.  
−
Le Président du Sénat ne peut être qu'un sénateur tributaire afin de garantir une certaine indépendance. Le sénateur secrétaire est choisi parmi les sénateurs sur une base volontaire.
 
−
Les sénateurs élisent au scrutin majoritaire les deux occupants de ces postes et les plébiscitent si aucun adversaire ne se présente. Les occupants de ces fonctions sont reconduits automatiquement à la fin de leur mois de législature si aucun adversaire ne se présente.<br />
 
−
Les sénateurs peuvent destituer le président ou le sénateur-secrétaire si son travail a été mal accompli.
 
  
−
Parmi les sénateurs peuvent être nommés deux postes à responsabilité : Le Sénateur-Sécrétaire pour rédiger les comptes rendus de chaque séance et le Président du sénat pour gérer les séances et rédiger les comptes rendus.<br />
+
=====Non Effectif=====
−
Chaque sénateur peut poser candidature à un de ces deux postes pour le mois en vigueur. Ils sont élus par scrutin majoritaire entre eux au sein d'une séance du sénat. Ce sont des postes à responsabilités : Si elles ne sont pas respectées, elles peuvent entraîner la destitution d'un sénateur à son poste par décision et vote des sénateurs.
 
  
−
Le Sénat peut également accueillir les personnalités suivantes avec un plafond de trois présents non-sénateurs:<br />
+
*Un Conseiller peut ne pas être effectif. C'est à dire qu'il est spécialisé dans un domaine, et le Souverain fera souvent appel à lui dans un Domaine spécial. (Santé, Culte, Urbanisation...).
−
Le gouverneur peut se présenter librement à chaque séance.<br />
+
Ceux-ci n'ont pas de budget propre, ni de bureau au sein du gouvernement, mais dispose d'un titre de Conseiller du Souverain qui suppose le respect pour leur talent.
−
Les consuls peuvent demander au président de participer à l'assemblée si une loi issu du gouvernement est étudiée.<br />
 
−
Les maires, les chefs de famille, le capitaine de la garde, les dirigeants de corporations ou les éminents représentants de la société peuvent demander à participer si une loi étudiée par le Sénat les concerne directement et présentent une raison suffisamment pertinente de participer au débat. Le Président du Sénat juge de l'opportunité de leur présence.<br />
 
−
Tous ces invités ne peuvent requérir la parole que par main levée. Le Président du Sénat les autorise ou non à s'exprimer.
 
  
−
Pour toute autre matière, les sénateurs établissent entre eux un règlement du Sénat qui ne peut être modifié qu'à leur unanimité en dehors des séances du Sénat.
+
=={{Grand Titre|P-5 - Les Tribuns}}==
  
−
===Liste des sénateurs===
+
===Les Tribuns===
  
−
{{Liste de Personnages
+
Ce sont purement et simplement les chefs de familles légales, que la famille ait 3 ou 10 membres. Politiquement, leur rôle est de délivrer le message de leur famille au Souverain.
−
|Rang_Politique= Sénateur
 
−
|Affichage = Perso
 
−
|Perso=*{Lien}, famille {Famille}, quartier {Quartier}
 
−
}}
 
  
−
={{Grand Titre|P-5 - Les Maires}}=
+
=={{Grand Titre|P-6 - Les Intendants}}==
  
 
===Avant-propos===
 
===Avant-propos===
  
−
Les Maires sont des personnes gérant localement les quartiers de la ville. "Gouverneurs" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.
+
Les Intendants sont des personnes gérants localement les quartiers de la ville. "Régents" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.
−
 
+
Le bâtiment principal de Gestion d’un Quartier est “l’Office”.
  
 
===Responsabilités===
 
===Responsabilités===
  
−
Les responsabilités et droits du maire sont les suivantes :
+
Les responsabilités et droits de l’intendance sont les suivants :
−
*Le Maire est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
+
*L'intendant  est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
 
*Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
 
*Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
 
*Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
 
*Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
−
*Il doit demander les extensions du quartier au Gouverneur, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
+
*Il doit demander les extensions du quartier au gouvernement, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
 +
*Ils ont une place au Conseil Restreint. 
 +
 
 +
*Ils possèdent le droit de "rejet", ce droit permet à 2 Intendants d'avoir la capacité de renvoyer le Grand Intendant par leurs 2 voix.
 +
 
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===Élection et destitution===
 +
 
 +
Ils sont élus à la majorité par les [[habitant|habitants]], [[citoyen|citoyens]] et [[noble|nobles]] de leur quartier, pour un mandat d'un mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins [[citoyen]], et avoir l'accord du Souverain d'Esperia pour se présenter, ainsi qu’être résident du Quartier où l’on porte sa candidature.
 +
Un Intendant peut être destitué si 15 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouvernement, qui prendra la décision. Un Intendant doit agir pour son quartier et ses résidents.
 +
 
 +
=={{Grand Titre|P-7 - Le Conseil Restreint}}==
 +
 
 +
Le Conseil restreint est composé de plusieurs personnes importantes de la cité :
  
−
===Election et destitution===
+
*l'Apotti
 +
*La prêtresse du Culte des Sept
 +
*Le Grand Intendant
 +
*Les 3 Intendants de Quartiers
 +
*1 représentant par Grande Maisonnée (Un Noble) 
 +
*Un Représentant de la Chevalerie nommé par ses paires
  
−
Ils sont élus à la majorité par les [[habitant|habitants]], [[citoyen|citoyens]] et [[noble|nobles]] de leur quartier, pour un mandat de 2 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins [[citoyen]].
+
‘’’AUCUNE’’’ autre personne n'est admise dans les débats.
−
Un maire peut être destitué s'il réunit 3/4 des votes à son encontre au sénat, ou si 5 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouverneur, qui prendra la décision. Un maire doit agir pour son quartier et ses résidents.
+
**Si le noble de la maisonnée ne peut siéger au Conseil un autre membre sera choisi à défaut un Citoyen, et par défaut de cette alternative, un habitant.  
  
−
===Liste des Maires===
+
Ils se réunissent dans le Monastère à Huis-Clos quand la place du Souverain est Vacante.
 +
Ils doivent trouver un Consensus pour trouver le nouveau Souverain.
 +
Une fois le Souverain désigné, les cloches doivent sonner 3 fois.
  
−
{{Liste de Personnages
+
**Tout changement des critères de nomination du Souverain ne peuvent être changé uniquement sous demande de celui-ci et avec l'accord de l'unanimité du Conseil restreint.
−
|Rang_Politique= Maire
 
−
|Affichage = Perso
 
−
|Perso=*{Lien}, famille {Famille}, quartier {Quartier}
 
−
}}
 
  
−
'''[[Le_Grand_Livre_des_Lois|Retour au Grand Livre des Lois]]'''
+
'''[[Volumen|Retour au Volumen]]'''{{/Ecrit}}
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[[Category:Ancien Livre des Lois]]

Version actuelle datée du 20 décembre 2015 à 20:20

Attention, cet ouvrage n'est plus d'acualité. Voir Code Bill Moscaw.

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P-1 - Organisation de la Classe Politique

Unification des Pouvoirs

Esperia est une ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.

Pour cela, Esperia est dirigée par un Souverain, secondé par le Grand Intendant, et assisté par différents Conseillers. Ces derniers sont habilités à mettre en place des lois et à diriger la politique Esperienne. Le pouvoir judiciaire est détenu par le Souverain d’Esperia, qui peut déléguer ce pouvoir au Grand Intendant ou au Commandeur. Le pouvoir des Intendants est de gérer les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures. En outre, les tribuns permettent au peuple de se faire entendre par le Gouvernement.

Tous ces organismes travaillent ensemble, chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu.

Cumul des mandats

  • Tout poste politique est incompatible avec un Poste de Conseiller, quel qu'il soit.
    • Un Intendant ne peut exercer aucun autre poste Politique que son mandat local

P-2 - Le Souverain d’Esperia

Avant propos

Le Souverain d’Esperia. Toute personne vivant à Esperia doit le respect au Souverain d’Esperia. Il détient les pouvoirs exécutif, législatif, et judiciaire. Il détient le monopole des actions Diplomatiques vers l’ancien Monde. Au moment de sa nomination, il jure de servir Esperia, de la défendre jusqu’à sa propre mort même s'il devait en payer le prix.

Le Souverain d’Esperia a le pouvoir de désigner un "Favori" à sa succession s’il ne se sent plus apte à diriger.

En cas de mort ou disparition du Souverain d’Esperia sans que celui-ci puisse faire part de son héritier, c’est le Grand Intendant qui prend temporairement la place du Souverain, jusqu'à désignation d'un nouveau Souverain par le Conseil Restreint .

Droits

  • Il a le pouvoir de créer, supprimer et modifier la loi à tout moment.
  • Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses conseillers et intendants.
  • Il est capable d'agir dans tous les domaines d'Esperia mais les Conseillers, qu'il nomme, sont généralement les garants du bon fonctionnement de leurs fonctions (Economie, sécurité …). Il peut nommer et révoquer sans consultation ses Conseillers.
  • Il est tenu à veiller sur Esperia par tous les moyens mis à sa disposition, il jure en outre fidélité à sa ville.
  • Il est le représentant d'Esperia dans l'Ancien Monde, et le principal représentant de la Justice.

Privilège

  • Sa/son conjoint(e) est vu(e) comme un(e) Noble, de même que pour ses enfants.
  • Le Souverain ne pouvant pas travailler n’importe où, la Ville lui propose de travailler dans la “Salle d’Or”, ancienne salle du Haut Conseil. Propriété du Monastère.
    • Dovatis : Le Dovatis est un Droit Souverain. Il permet au Souverain de demander à n'importe quel Esperien de travailler gratuitement pour sa personne. (S'il veut se restaurer, avoir de nouveaux habits, se loger, être protégé...).

Nul ne peut refuser ce Droit, c’est un manque de respect à ce dernier que de refuser. Il est cependant un grand Honneur d'être choisi pour un Dovatis. Cela signifie souvent que vous êtes le meilleur de votre profession.

Nomination

  • Le Souverain n'est pas "Élu", il est "nommé". C'est la personne la plus apte à ce poste qui prend le Trône.
  • Seules deux entités peuvent nommer le Souverain :
    • Le Souverain lui-même désigne un "Favori" (Dans le cas de non-désignation d'un favori, le Grand Intendant est considéré comme le Favori)
    • Le Conseil Restreint, qui décide d'un consensus pour le nouveau Souverain.

Le Favori

Le statut de “Favori” au trône ne garantit pas l’accès au trône. Ce statut expose uniquement le fait que le Conseil Restreint devra prendre en compte cette “candidature”. Il reste souverain de sa décision de choix.

La règle de Renoncement Héréditaire

Le Souverain d’Esperia est choisi parce qu’il est le meilleur. Le plus apte à exercer sa fonction. Esperia se veut différente des systèmes de passation de pouvoir par voie héréditaire. Pour cela, chaque homme qui accepte le Titre de Souverain d’Esperia, fait renoncer ce droit à ses Héritiers directs.

Vacation du trône

  • Le Souverain a le pouvoir de décider quand il abdique à son poste.
    • Si le peuple se révolte contre le Souverain, il est du Devoir de ce dernier de l'écouter et d'agir en conséquence.
    • Le Conseil Restreint, qui décide d'un consensus pour le nouveau Souverain après abdication/mort de celui-ci dans le mois qui précèdent le début de la vacation.
  • Le Grand Intendant assure la régence pendant la Vacation.
  • Le Conseil Restreint peut se réunir, sans le Grand Intendant, s'il estime que le Souverain n’est plus en mesure de gouverner le Royaume. Il nommera alors un nouveau Souverain à la majorité.
    • Pour se réunir, 4 membres du Conseil Restreint doivent en faire la Demande.

P-3 - Le Grand Intendant

Le Grand Intendant est le Second du Souverain d'Esperia. Son rôle est d’assurer l’application de toutes les décisions et de seconder le Souverain dans la direction de la ville. Il possède un pouvoir très fort, et son rang signifie également de très grandes responsabilités. Il faut être noble pour accéder à ce rang.

  • Il désigne les différents conseillers et s'assure de la bonne gestion du système.
  • Il fait office de porte-parole du Souverain.
  • Il est le Chef Militaire de la Pointe d’Or
  • Il convoque le Conseil Restreint.
  • Il peut créer/défaire la loi comme bon lui semble, avec pour seule opposition : Le Souverain.

P-4 - Les Conseillers

Avant-propos

Les Conseillers ont pour but d'aider le Souverain en travaillant, et proposant des lois dans leurs domaines. C'est également eux qui sont tâchés de faire respecter celles-ci. Les Conseillers sont au minimum Citoyens. Ils représentent la Main du Souverain.

Nomination/Destitution

Les Conseillers sont nommés et destitués par le Grand Intendant.


Effectif/Non effectif

Effectif
  • Un conseiller peut-être effectif. C'est à dire qu'on l'a personnellement chargé d'une tâche à remplir et à effectuer (Economie, Justice, Événementiel...). Ceux-ci ont le droit à leur propre bureau, et un budget pour effectuer la tâche confiée.
Non Effectif
  • Un Conseiller peut ne pas être effectif. C'est à dire qu'il est spécialisé dans un domaine, et le Souverain fera souvent appel à lui dans un Domaine spécial. (Santé, Culte, Urbanisation...).

Ceux-ci n'ont pas de budget propre, ni de bureau au sein du gouvernement, mais dispose d'un titre de Conseiller du Souverain qui suppose le respect pour leur talent.

P-5 - Les Tribuns

Les Tribuns

Ce sont purement et simplement les chefs de familles légales, que la famille ait 3 ou 10 membres. Politiquement, leur rôle est de délivrer le message de leur famille au Souverain.

P-6 - Les Intendants

Avant-propos

Les Intendants sont des personnes gérants localement les quartiers de la ville. "Régents" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir. Le bâtiment principal de Gestion d’un Quartier est “l’Office”.

Responsabilités

Les responsabilités et droits de l’intendance sont les suivants :

  • L'intendant est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
  • Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
  • Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
  • Il doit demander les extensions du quartier au gouvernement, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
  • Ils ont une place au Conseil Restreint.
  • Ils possèdent le droit de "rejet", ce droit permet à 2 Intendants d'avoir la capacité de renvoyer le Grand Intendant par leurs 2 voix.

Élection et destitution

Ils sont élus à la majorité par les habitants, citoyens et nobles de leur quartier, pour un mandat d'un mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins citoyen, et avoir l'accord du Souverain d'Esperia pour se présenter, ainsi qu’être résident du Quartier où l’on porte sa candidature. Un Intendant peut être destitué si 15 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouvernement, qui prendra la décision. Un Intendant doit agir pour son quartier et ses résidents.

P-7 - Le Conseil Restreint

Le Conseil restreint est composé de plusieurs personnes importantes de la cité :

  • l'Apotti
  • La prêtresse du Culte des Sept
  • Le Grand Intendant
  • Les 3 Intendants de Quartiers
  • 1 représentant par Grande Maisonnée (Un Noble)
  • Un Représentant de la Chevalerie nommé par ses paires

‘’’AUCUNE’’’ autre personne n'est admise dans les débats.

    • Si le noble de la maisonnée ne peut siéger au Conseil un autre membre sera choisi à défaut un Citoyen, et par défaut de cette alternative, un habitant.

Ils se réunissent dans le Monastère à Huis-Clos quand la place du Souverain est Vacante. Ils doivent trouver un Consensus pour trouver le nouveau Souverain. Une fois le Souverain désigné, les cloches doivent sonner 3 fois.

    • Tout changement des critères de nomination du Souverain ne peuvent être changé uniquement sous demande de celui-ci et avec l'accord de l'unanimité du Conseil restreint.

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