Lois Politiques

Attention, cet ouvrage n'est plus d'acualité. Voir Code Bill Moscaw.

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P-1 - Organisation de la Classe Politique

Unification des Pouvoirs

Esperia est une ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.

Pour cela, Esperia est dirigée par un Souverain, secondé par le Grand Intendant, et assisté par différents Conseillers. Ces derniers sont habilités à mettre en place des lois et à diriger la politique Esperienne. Le pouvoir judiciaire est détenu par le Souverain d’Esperia, qui peut déléguer ce pouvoir au Grand Intendant ou au Commandeur. Le pouvoir des Intendants est de gérer les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures. En outre, les tribuns permettent au peuple de se faire entendre par le Gouvernement.

Tous ces organismes travaillent ensemble, chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu.

Cumul des mandats

• Tout poste politique est incompatible avec un Poste de Conseiller, quel qu'il soit.
  • Un Intendant ne peut exercer aucun autre poste Politique que son mandat local

P-2 - Le Souverain d’Esperia

Avant propos

Le Souverain d’Esperia. Toute personne vivant à Esperia doit le respect au Souverain d’Esperia. Il détient les pouvoirs exécutif, législatif, et judiciaire. Il détient le monopole des actions Diplomatiques vers l’ancien Monde. Au moment de sa nomination, il jure de servir Esperia, de la défendre jusqu’à sa propre mort même s'il devait en payer le prix.

Le Souverain d’Esperia a le pouvoir de désigner un "Favori" à sa succession s’il ne se sent plus apte à diriger.

En cas de mort ou disparition du Souverain d’Esperia sans que celui-ci puisse faire part de son héritier, c’est le Grand Intendant qui prend temporairement la place du Souverain, jusqu'à désignation d'un nouveau Souverain par le Conseil Restreint .

Droits

• Il a le pouvoir de créer, supprimer et modifier la loi à tout moment.
• Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses conseillers et intendants.
• Il est capable d'agir dans tous les domaines d'Esperia mais les Conseillers, qu'il nomme, sont généralement les garants du bon fonctionnement de leurs fonctions (Economie, sécurité …). Il peut nommer et révoquer sans consultation ses Conseillers.
• Il est tenu à veiller sur Esperia par tous les moyens mis à sa disposition, il jure en outre fidélité à sa ville.
• Il est le représentant d'Esperia dans l'Ancien Monde, et le principal représentant de la Justice.

Privilège

• Sa/son conjoint(e) est vu(e) comme un(e) Noble, de même que pour ses enfants.
• Le Souverain ne pouvant pas travailler n’importe où, la Ville lui propose de travailler dans la “Salle d’Or”, ancienne salle du Haut Conseil. Propriété du Monastère.

• • Dovatis : Le Dovatis est un Droit Souverain. Il permet au Souverain de demander à n'importe quel Esperien de travailler gratuitement pour sa personne. (S'il veut se restaurer, avoir de nouveaux habits, se loger, être protégé...).

Nul ne peut refuser ce Droit, c’est un manque de respect à ce dernier que de refuser. Il est cependant un grand Honneur d'être choisi pour un Dovatis. Cela signifie souvent que vous êtes le meilleur de votre profession.

Nomination

• Le Souverain n'est pas "Élu", il est "nommé". C'est la personne la plus apte à ce poste qui prend le Trône.
• Seules deux entités peuvent nommer le Souverain :
  • Le Souverain lui-même désigne un "Favori" (Dans le cas de non-désignation d'un favori, le Grand Intendant est considéré comme le Favori)
  • Le Conseil Restreint, qui décide d'un consensus pour le nouveau Souverain.

Le Favori

Le statut de “Favori” au trône ne garantit pas l’accès au trône. Ce statut expose uniquement le fait que le Conseil Restreint devra prendre en compte cette “candidature”. Il reste souverain de sa décision de choix.

La règle de Renoncement Héréditaire

Le Souverain d’Esperia est choisi parce qu’il est le meilleur. Le plus apte à exercer sa fonction. Esperia se veut différente des systèmes de passation de pouvoir par voie héréditaire. Pour cela, chaque homme qui accepte le Titre de Souverain d’Esperia, fait renoncer ce droit à ses Héritiers directs.

Vacation du trône

• Le Souverain a le pouvoir de décider quand il abdique à son poste.
  • Si le peuple se révolte contre le Souverain, il est du Devoir de ce dernier de l'écouter et d'agir en conséquence.
  • Le Conseil Restreint, qui décide d'un consensus pour le nouveau Souverain après abdication/mort de celui-ci dans le mois qui précèdent le début de la vacation.

• Le Grand Intendant assure la régence pendant la Vacation.

• Le Conseil Restreint peut se réunir, sans le Grand Intendant, s'il estime que le Souverain n’est plus en mesure de gouverner le Royaume. Il nommera alors un nouveau Souverain à la majorité.
  • Pour se réunir, 4 membres du Conseil Restreint doivent en faire la Demande.

P-3 - Le Grand Intendant

Le Grand Intendant est le Second du Souverain d'Esperia. Son rôle est d’assurer l’application de toutes les décisions et de seconder le Souverain dans la direction de la ville. Il possède un pouvoir très fort, et son rang signifie également de très grandes responsabilités. Il faut être noble pour accéder à ce rang.

• Il désigne les différents conseillers et s'assure de la bonne gestion du système.
• Il fait office de porte-parole du Souverain.
• Il est le Chef Militaire de la Pointe d’Or
• Il convoque le Conseil Restreint.
• Il peut créer/défaire la loi comme bon lui semble, avec pour seule opposition : Le Souverain.

P-4 - Les Conseillers

Avant-propos

Les Conseillers ont pour but d'aider le Souverain en travaillant, et proposant des lois dans leurs domaines. C'est également eux qui sont tâchés de faire respecter celles-ci. Les Conseillers sont au minimum Citoyens. Ils représentent la Main du Souverain.

Nomination/Destitution

Les Conseillers sont nommés et destitués par le Grand Intendant.

Effectif/Non effectif

Effectif

• Un conseiller peut-être effectif. C'est à dire qu'on l'a personnellement chargé d'une tâche à remplir et à effectuer (Economie, Justice, Événementiel...). Ceux-ci ont le droit à leur propre bureau, et un budget pour effectuer la tâche confiée.

Non Effectif

• Un Conseiller peut ne pas être effectif. C'est à dire qu'il est spécialisé dans un domaine, et le Souverain fera souvent appel à lui dans un Domaine spécial. (Santé, Culte, Urbanisation...).

Ceux-ci n'ont pas de budget propre, ni de bureau au sein du gouvernement, mais dispose d'un titre de Conseiller du Souverain qui suppose le respect pour leur talent.

P-5 - Les Tribuns

Les Tribuns

Ce sont purement et simplement les chefs de familles légales, que la famille ait 3 ou 10 membres. Politiquement, leur rôle est de délivrer le message de leur famille au Souverain.

P-6 - Les Intendants

Avant-propos

Les Intendants sont des personnes gérants localement les quartiers de la ville. "Régents" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir. Le bâtiment principal de Gestion d’un Quartier est “l’Office”.

Responsabilités

Les responsabilités et droits de l’intendance sont les suivants :

• L'intendant est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
• Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
• Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
• Il doit demander les extensions du quartier au gouvernement, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
• Ils ont une place au Conseil Restreint.

• Ils possèdent le droit de "rejet", ce droit permet à 2 Intendants d'avoir la capacité de renvoyer le Grand Intendant par leurs 2 voix.

Élection et destitution

Ils sont élus à la majorité par les habitants, citoyens et nobles de leur quartier, pour un mandat d'un mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins citoyen, et avoir l'accord du Souverain d'Esperia pour se présenter, ainsi qu’être résident du Quartier où l’on porte sa candidature. Un Intendant peut être destitué si 15 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouvernement, qui prendra la décision. Un Intendant doit agir pour son quartier et ses résidents.

P-7 - Le Conseil Restreint

Le Conseil restreint est composé de plusieurs personnes importantes de la cité :

• l'Apotti
• La prêtresse du Culte des Sept
• Le Grand Intendant
• Les 3 Intendants de Quartiers
• 1 représentant par Grande Maisonnée (Un Noble)
• Un Représentant de la Chevalerie nommé par ses paires

‘’’AUCUNE’’’ autre personne n'est admise dans les débats.

• • Si le noble de la maisonnée ne peut siéger au Conseil un autre membre sera choisi à défaut un Citoyen, et par défaut de cette alternative, un habitant.

Ils se réunissent dans le Monastère à Huis-Clos quand la place du Souverain est Vacante. Ils doivent trouver un Consensus pour trouver le nouveau Souverain. Une fois le Souverain désigné, les cloches doivent sonner 3 fois.

• • Tout changement des critères de nomination du Souverain ne peuvent être changé uniquement sous demande de celui-ci et avec l'accord de l'unanimité du Conseil restreint.

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