Lois Politiques

G-1 - Organisation de la Classe Politique

Séparation des pouvoirs

Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.

Il est composé de pouvoirs exécutif, législatif et local.

• Le pouvoir exécutif :Le pouvoir exécutif est composé du Gouverneur qui prend les grandes décisions et de ses consuls qui l'assistent dans son travail.
• Le pouvoir législatif : Le pouvoir législatif est représenté par les sénateurs élus par le peuple qui se rassemblent hebdomadairement dans le sénat pour voter les lois, veiller au bon comportement du pouvoir exécutif et local et débattre des décisions à prendre.
• Le pouvoir local : Le pouvoir local est basé sur les maires qui gèrent les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures.

Ces trois organismes travaillent ensemble, dans leur domaine respectif. Chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu et des encadrements.

Cumul des mandats

Il est impossible de cumuler des mandats dans les domaines suivants :

• Gouverneur
• Consul
• Sénateur
• Maire
• Capitaine de la garde

G-2 - Le Gouverneur

Avant propos

Le Gouverneur est à la tête de la ville. Disposant d'un très large rayon d'action, c'est sa personne qui prend les plus grandes décisions et qui possède la plus grande liberté d'action dans le corps politique. Seul le sénat peut tempérer ses actions si besoin est. Il est élu par le sénat par la majorité et reste à son poste jusqu'à ce qu'il quitte son poste d'une manière ou d'une autre.

Droits

• Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses consuls et maires.
• Il peut modifier la loi au besoin. Cette loi peut être mise en suspens si au moins 2 sénateurs demandent qu'elle doit être étudiée au sénat
• Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia. Même s'il est épaulé de ses consuls, il peut décider à leur place et proposer des projets de sa propre initiative.
• Il est tenu à veiller sur Esperia et la rendre service par les moyens mis à sa disposition, il jure fidélité à sa ville et doit écouter les espériens.

Contraintes

Il ne peut cependant agir en toute liberté et sans compte à rendre :

• Il peut être destitué à tout instant par l'unanimité au sénat.
• Ses décisions peuvent être contestés, par la voix d'au moins deux sénateurs. Elle sera alors étudiée au sénat et sera considérée comme une proposition normale. Elle est acceptée à la majorité.
• Il ne peut dissoudre le sénat, ni l'empêcher de voter par aucune manière.
• S'il peut modifier la loi, il est quand même tenu de la respecter comme tout homme en Esperia.

Situations exceptionnelles

Des situations exceptionnelles peuvent exister et le gouverneur peut demander au sénat ( vote à l'unanimité ) à ce que les lois sont suspendues pour lui le temps d'agir avec rapidité et sans entrave. Il reste cependant destituable à tout instant si le sénat réunit 3/4 des voix au lieu de l'unanimité.

G-3 - Les Consuls

Avant propos

Les Consuls ont pour but d'aider le Gouverneur dans son travail souvent chargé. Classés selon des domaines d'actions, ils se spécialisent dedans. Ils sont Leurs actions sont celles du Gouverneur, si ce dernier est en accord avec eux. Les Consuls sont obligatoirement nobles

Les Consulats existants

Les Consulats existants sont les suivants :

• Le Consul de la Justice et de la Sécurité (CJS) gérant la garde, la sécurité de la ville, les amendes, les peines et la protection des espériens.
• Le Consul de L'Economie (CE) qui s'occupe de l'économie de la ville, sa bonne santé et son équilibre. Il s'occupe également des taxes, des licences et est tenu à mettre à jour des registres pour une traçabilité des comptes.
• Le Consul de la Vie Espérienne (CVE) a pour spécialité d'organiser les évènements présents en ville, d'apporter son soutien à leur élaboration et à promouvoir la culture, le savoir et la religion d'Esperia. Il gère également les recensements, prend connaissance des affranchissements et les étudie les demandes de citoyenneté ou de noblesse.[/list]

Ces quatre consulats sont gérés par le Premier Consul (PC) qui assiste le gouverneur dans leur organisation. Ce Premier Consul est également la voix du gouverneur en son absence et peut prendre des décisions à sa place tant que ce dernier est en accord avec lui.

Nomination/Destitution/Réunion

Les Consuls sont nommés et destitués par le gouverneur. Le sénat peut toutefois destituer un consul si 3/4 des voix sont rassemblés lors d'une séance. Une réunion entre les consuls et le gouverneur a lieu toutes les deux semaines le Samedi à 20h30 en public ou en lieu clos selon le choix du gouverneur.

 

G-4 - Les Sénateurs et le Sénat

Avant Propos

Les Sénateurs représentent le pouvoir législatif du corps politique d'Esperia et le fondement de sa légitimité. En tant que telle, le Sénat dispose du pouvoir de contrôle sur tous les autres corps de pouvoir, y compris le gouverneur dont il dispose du pouvoir de le révoquer. De même, le Sénat est compétent pour légiférer dans l'ensemble des domaines et peut revoir l'ensemble des décrets produits par les autres pouvoirs.

Les Sénateurs

Le Sénat est composé de deux sénateurs qui doivent être capable de lire et écrire ainsi que connaitre raisonnablement la loi espérienne et disposer de leurs droits politiques. Les sénateurs de quartier, élu au scrutin majoritaire par ses résidents disposant de leurs droits politiques, représentent leurs quartiers dans l'assemblée.
Les sénateurs tributaires sont des nobles espériens qui s'acquittent d'un tribut de deux espers de lapis pour leur représentation.
L'ensemble des sénateurs sont établis dans leur fonction pour le mois qui vient. Une période d'au moins deux jours doit s'écouler entre leur intégration à l'assemblée et leur première séance afin qu'ils soient mis au fait des enjeux nécessaire.
De plus, chaque sénateur peut se voir remplacer par un sénateur suppléant en prévenant au préalable le président du Sénat.

Organisation du Sénat

Le Sénat comporte deux postes particuliers: le président du Sénat et le sénateur-secrétaire. Le Président du Sénat ne peut être qu'un sénateur tributaire afin de garantir une certaine indépendance. Le sénateur secrétaire est choisi parmi les sénateurs sur une base volontaire. Les sénateurs élisent au scrutin majoritaire les deux occupants de ces postes et les plébiscitent si aucun adversaire ne se présente. Les occupants de ces fonctions sont reconduits automatiquement à la fin de leur mois de législature si aucun adversaire ne se présente.
Les sénateurs peuvent destituer le président ou le sénateur-secrétaire si son travail a été mal accompli.

Parmi les sénateurs peuvent être nommés deux postes à responsabilité : Le Sénateur-Sécrétaire pour rédiger les comptes rendus de chaque séance et le Président du sénat pour gérer les séances et rédiger les comptes rendus.
Chaque sénateur peut poser candidature à un de ces deux postes pour le mois en vigueur. Ils sont élus par scrutin majoritaire entre eux au sein d'une séance du sénat. Ce sont des postes à responsabilités : Si elles ne sont pas respectées, elles peuvent entraîner la destitution d'un sénateur à son poste par décision et vote des sénateurs.

Le Sénat peut également accueillir les personnalités suivantes avec un plafond de trois présents non-sénateurs:
Le gouverneur peut se présenter librement à chaque séance.
Les consuls peuvent demander au président de participer à l'assemblée si une loi issu du gouvernement est étudiée.
Les maires, les chefs de famille, le capitaine de la garde, les dirigeants de corporations ou les éminents représentants de la société peuvent demander à participer si une loi étudiée par le Sénat les concerne directement et présentent une raison suffisamment pertinente de participer au débat. Le Président du Sénat juge de l'opportunité de leur présence.
Tous ces invités ne peuvent requérir la parole que par main levée. Le Président du Sénat les autorise ou non à s'exprimer.

Pour toute autre matière, les sénateurs établissent entre eux un règlement du Sénat qui ne peut être modifié qu'à leur unanimité en dehors des séances du Sénat.

 

G-5 - Les Maires

Avant-propos

Les Maires sont des personnes gérant localement les quartiers de la ville. "Gouverneurs" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.

Responsabilités

Les responsabilités et droits du maire sont les suivantes :

• Le Maire est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
• Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
• Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
• Il doit demander les extensions du quartier au Gouverneur, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.

Election et destitution

Ils sont élus à la majorité par les habitants, citoyens et nobles de leur quartier, pour un mandat de 2 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins citoyen. Un maire peut être destitué s'il réunit 3/4 des votes à son encontre au sénat, ou si 5 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouverneur, qui prendra la décision. Un maire doit agir pour son quartier et ses résidents.