Sénat : Différence entre versions

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Le Sénat est la voix du peuple, il est le moyen de faire comprendre au Gouverneur ce que le peuple attend de lui.
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Le Sénat est la voix du peuple, il est le moyen de faire comprendre aux [[Consul|Consuls]] ce que le peuple attend d'eux.
Chaque sénateur peut ainsi proposer une loi, une reforme, etc... qu'il pourra défendre au Sénat.  
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Chaque [[Sénateur]] peut ainsi proposer une loi, une reforme, etc... qu'il pourra défendre au Sénat.  
  
Chaque sénateur possède une voix au Sénat. Les absents ne sont pas comptabilisés, sauf s'ils ont voté par procuration. Si le projet est accepté, il pourra être envoyé au Gouverneur qui l'examinera attentivement. Dans le dossier, devra figurer le projet complet, ainsi que le nombre de sénateur votants, et de sénateurs ayant accordé leur oui.
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Chaque [[Sénateur]] possède une voix au Sénat. Les absents ne sont pas comptabilisés, sauf s'ils ont voté par procuration, en transmettant leur vote au [[Président du Sénat]], au plus tard la veille de la séance.
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Si le projet est accepté, il pourra être envoyé aux [[Consul|Consuls]] qui l'examineront attentivement. Dans le dossier, devra figurer le projet complet, ainsi que le nombre de [[Sénateur|Sénateurs]] votants, et de [[Sénateur|Sénateurs]] ayant accordé leur oui.
  
Un projet est automatiquement accepté, sans être validé par le Gouverneur, si tous les sénateurs ont accepté le projet. Le terme "tous les sénateurs" ne désigne pas uniquement les sénateurs présents lors du vote mais bien la totalité des sénateurs. Ainsi un sénateur absent, n'ayant pas voté par procuration est comptabilisé comme un non. DANS CE CAS PRECIS.
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Un projet est automatiquement accepté, sans être validé par les [[Consul|Consuls]], si tous les [[Sénateur|Sénateurs]] ont accepté le projet. Le terme "tous les sénateurs" ne désigne pas uniquement les [[Sénateur|Sénateurs]] présents lors du vote mais bien la totalité des [[Sénateur|Sénateurs]]. Ainsi un [[Sénateur]] absent, n'ayant pas voté par procuration est comptabilisé comme un non - et uniquement dans ce cas.
  
Chaque Noble peut devenir sénateur s'il paye le tribut. Le tribut est à payer à chaque début de mois, il est à ce jour de 2 espers de lapis.
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Chaque Noble peut devenir [[Sénateur]] s'il paye le tribut. Le tribut est à payer à chaque début de mois, il est à ce jour de 2 espers de lapis.
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De plus, chaque mois sont élus des [[Sénateur de Quartier|Sénateurs de Quartier]]; chargés de représenter leur quartier au Sénat.
  
Le Sénat ne peut être considéré comme Sénat que si 3 nobles au moins payent le tribut pour avoir leurs sièges. En dessous, le Sénat pourra toujours proposer des projets et les voter, mais l'unanimité du Sénat ne peut donc être déclarée, évitant ainsi le pouvoir suprême à un ou deux sénateurs.
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L'ordre du jour et le compte-rendu des séances du Sénat sont rendus publics, et disponibles dans le [[Registre du Sénat]].

Version du 17 avril 2012 à 10:48

Le Sénat est la voix du peuple, il est le moyen de faire comprendre aux Consuls ce que le peuple attend d'eux. Chaque Sénateur peut ainsi proposer une loi, une reforme, etc... qu'il pourra défendre au Sénat.

Chaque Sénateur possède une voix au Sénat. Les absents ne sont pas comptabilisés, sauf s'ils ont voté par procuration, en transmettant leur vote au Président du Sénat, au plus tard la veille de la séance. Si le projet est accepté, il pourra être envoyé aux Consuls qui l'examineront attentivement. Dans le dossier, devra figurer le projet complet, ainsi que le nombre de Sénateurs votants, et de Sénateurs ayant accordé leur oui.

Un projet est automatiquement accepté, sans être validé par les Consuls, si tous les Sénateurs ont accepté le projet. Le terme "tous les sénateurs" ne désigne pas uniquement les Sénateurs présents lors du vote mais bien la totalité des Sénateurs. Ainsi un Sénateur absent, n'ayant pas voté par procuration est comptabilisé comme un non - et uniquement dans ce cas.

Chaque Noble peut devenir Sénateur s'il paye le tribut. Le tribut est à payer à chaque début de mois, il est à ce jour de 2 espers de lapis. De plus, chaque mois sont élus des Sénateurs de Quartier; chargés de représenter leur quartier au Sénat.

L'ordre du jour et le compte-rendu des séances du Sénat sont rendus publics, et disponibles dans le Registre du Sénat.