Sénat

(Séance du Sénat)

Le Sénat est la voix du peuple, il est le moyen de faire comprendre aux Consuls ce que le peuple attend d'eux. Chaque Sénateur peut ainsi proposer une loi, une reforme, etc... qu'il pourra défendre au Sénat.

Chaque Sénateur possède une voix au Sénat. Les absents ne sont pas comptabilisés, sauf s'ils ont voté par procuration, en transmettant leur vote au Président du Sénat, au plus tard la veille de la séance.

Un projet est accepté, si la majorité absolue des Sénateurs a accepté le projet. Le terme "majorité absolue" désigne strictement plus de la moitié des Sénateurs présents lors du vote.

Le Sénat peut également promulguer des édits, décisions à effet immédiat, mais n'ayant pas valeur de loi de par leur caractère occasionnel.

Chaque Noble peut devenir Sénateur s'il paye le tribut. Le tribut est à payer à chaque début de mois, il est à ce jour de 2 espers de lapis. De plus, chaque mois sont élus des Sénateurs de Quartier; chargés de représenter leur quartier au Sénat.

L'ordre du jour et le compte-rendu des séances du Sénat sont rendus publics, et disponibles dans le Registre du Sénat.

 

Registre du Sénat

Ordre du jour

• Ordre du jour : Séance du 27/05/12
• Ordre du jour : Séance du 20/05/12
• Ordre du jour : Séance du 13/05/12
• Ordre du jour : Séance du 06/05/12
• Ordre du jour : Séance du 29/04/12
• Ordre du jour : Séance du 22/04/12

Compte-rendu

• Séance du 27/05/12
• Compte-rendu : Séance du 20/05/12
• Compte-rendu : Séance du 13/05/12
• Compte-rendu : Séance du 06/05/12
• Compte-rendu : Séance du 29/04/12
• Compte-rendu : Séance du 22/04/12