Volumen

Le Volumen

Cet ouvrage est rédigé pendant, et suite à l'Aube d'Or. Evénement historique d'Esperia dans lequel la Royauté s'imposa au peuple. Cette imposition trop brutale, suppose la création d'un document unique en Esperia, référençant les différentes Lois, qui s'appliqueront sous le Régime Souverainiste.

Sire Durzann, Le Chevalier Thémis Lunargent & Bill Moscaw participèrent à la rédaction de ce Volumen.

Code de Vie Esperien

Les relations entre les personnes ne sont pas strictement encadrées. Cependant, il est toujours sage de rappeler comment se comporter en fonction de la personne que l'on a en face de nous.

Le Souverain

Tout les rangs, exceptés la noblesse, se doivent de saluer le Souverain de la manière la plus solennelle possible. Cela peut aller de la révérence, au ploiement de genou en sa personne. Rien n’oblige à cela, il est uniquement coutume de rappeler la fonction et l’importance de la personne à laquelle on s’adresse de part la manière de le saluer.

On s'adresse à lui en employant les termes : "Mon Souverain" ; "Votre Majesté" ; "Mon Seigneur" ; "Votre Seigneurie" ; "Votre Souveraineté"

• Esclave : On ne regarde pas le Souverain, et on ne s'adresse à lui que si il en fait la demande.
• Habitant : On peut s'adresser au Souverain si il en fait la proposition.
• Citoyen : On peut s'adresser au Souverain après salutation de ce dernier.
• Noble : On peut s'adresser au Souverain directement, tout en restant respectueux de ce dernier.

La Souveraine

Ce rang est honorifique le temps que le Souverain est en fonction. C'est une Noblesse Temporaire.

• Esclave : On ne regarde pas la Reine, et on ne s'adresse à elle sans sa demande.
• Tout les hommes libres : Lui doivent le respect pour son rang, et doivent la saluer convenablement.

Le Grand Intendant

Il est le second du Royaume. Il est celui qui applique les décisions Souveraines, mais également celui qui les Conseils. Il est souvent celui qui tire les ficelles de tout le gouvernement. Son rang et sa fonction nécessite qu'on s'adresse à lui en employant les termes : "Sire le Grand Intendant"

l'Apotti

Représentant à la tête du Monastère, il est libre de choisir qui peut s'adresser à lui. Ce titre suppose une très grande influence, et importance dans la cité. L'emploi du terme "Seigneur l'Apotti" est recommandé.

Prêtresse des Sept

Représentante du Culte des Sept. Culte très pratiqué en Esperia, pour cela, chaque personne doit respect à la Représentante du Culte. L'emploi du terme "Dame Prêtresse des Sept" est recommandé.

Les Intendants

Main du Souverain dans les Quartiers. Leurs fonctions et leurs investissements important justifie que l'on s'adresse à eux avec le plus grand respect.

Conseiller du Souverain

Les conseillers du Souverain doivent effectuer diverses tâches pour le Royaume, et pour son peuple. La politesse et le respect de leurs rangs est impératif pour ne pas les décourager dans leurs attributions.

Les Rangs Spéciaux

Chevalier

Le Chevalier est aussi un statut social en lui-même. Il doit être considéré comme l’égal du noble dans la hiérarchie sociale militaire. A noter qu’est considéré comme militaire tout homme appartenant au corps de la Garde ou à l'Ordre des Chevaliers. Un Chevalier doit aussi toujours être appelé "Chevalier" ou "Ser" au lieu de "Sire". Tout homme doit s'adresser à un Chevalier avec respect en employant ces termes justes, le Souverain, le Primarque et le Chef des Armés n'en étant pas exempts. Vouvoyer un Chevalier est aussi obligatoire quand il est dans l'exercice de ses fonctions.

Noblesses

On attend qu'un Noble nous donne l'autorisation de parler avant de s'adresser à lui. On le nomme par son nom de famille si l'on veut également être plus respectueux. On doit le plus grand respect à un noble, puisque ce titre suppose qu'il est le responsable d'actions majeures, bénéfiques à la cité. Le terme "Ser" est recommandé.

Citoyens

On s'adresse à un citoyen avec la plus grande amabilité. Ce rang suppose qu'il s'investie pour la cité.

Pyramides des Ordres

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Chacun doit respect d’après la norme à ses superieurs

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L’Ordre Militaire a aussi la sienne

Les Lois Politiques

P-1 - Organisation de la Classe Politique

Unification des Pouvoirs

Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.

Pour cela, Esperia est dirigée par un Souverain, secondé par le Grand Intendant, et assisté par différents Conseiller. Ces derniers sont habilités à mettre en place des lois et à diriger la politique Esperienne. Le pouvoir judiciaire est détenu par le Souverain d’Esperia qui peut déléguer ce pouvoir, au Primarque, ou au Chef des Armés. Le pouvoir des Intendants est de gérer les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures. En outre, les tribuns permettent au peuple de se faire entendre par le Gouvernement.

Tous ces organismes travaillent ensemble, chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu.

Cumul des mandats

• Tout poste politique est incompatible avec un Poste de Conseiller, quel qu'il soit.

P-2 - Le Souverain d’Esperia

Avant propos

Le Souverain d’Esperia. Toute personne vivant à Esperia doit le respect au Souverain d’Esperia. Il détient les pouvoirs exécutif, législatif, et judiciaire. Il détient le monopole des actions Diplomatique vers l’ancien Monde. Au moment de sa nomination, il jure de servir Esperia, de la défendre jusqu’à sa propre mort même si il devait en payer le prix.

Le Souverain d’Esperia a le pouvoir de désigner un "Favori" à sa succession s’il ne se sent plus apte à diriger.

En cas de mort ou disparition du Souverain d’Esperia sans que celui-ci puisse faire part de son héritier, c’est le Grand Intendant qui prend temporairement la place du Souverain, jusqu'à désignation d'un nouveau Souverain par le Conseil Restreint .

Droits

• Il a le pouvoir de créer, supprimer et modifier la loi à tout moment.
• Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses conseillers et intendants.
• Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia mais les Conseillers, qu'il nomme, sont généralement les garants du bon fonctionnement de leur fonction (Economie, sécurité …). Il peut nommer et révoquer sans consultation ses Conseillers.
• Il est tenu à veiller sur Esperia par tous les moyens mis à sa disposition, il jure en outre fidélité à sa ville.
• Il est le représentant d'Esperia dans l'Ancien Monde, et le principal représentant de la Justice.

Privilège

• Sa/son conjoint est vu comme un Noble, de même que pour ses enfants.
• Le Souverain ne pouvant pas vivre n’importe où, la Ville lui propose de loger dans la “Salle d’Or” ancienne salle du Haut Conseil. Propriété du Monastère.

• • Dovatis : Le Dovatis est un Droit Souverain. Il permet au Souverain de demander à n'importe quel Esperien de travailler gratuitement pour sa personne. (Si il veut se restaurer, avoir de nouveaux habits, se loger, être protégé...).

Nul ne peut refuser ce Droit. Il est cependant un grand Honneur d'être choisit pour un Dovatis. Cela signifie souvent que vous êtes le meilleur de votre profession.

Nomination

• Le Souverain n'est pas "Élu", il est "nommé". C'est la personne la plus apte à ce poste qui prend le Trône.
• Seul deux entités peuvent nommer le Souverain :
  • Le Souverain lui même désigne un "Favori" (Dans le cas de non désignation d'un favori, le Grand Intendant est considéré comme le Favori)
  • Le Conseil Restreint, qui décide d'un consensus pour le nouveau Souverain.

Le Favori

Le statut de “Favori” au trône ne garantie pas l’accès au trône. Ce statut expose uniquement le fait que le Conseil Restreint devra prendre en compte cette “candidature”. Il reste souverain de sa décision de choix.

La règle de Renoncement Héréditaire

Le Souverain d’Esperia est choisit parce qu’il est le meilleur. Le plus apte à exercer sa fonction. Esperia se veut différente des systèmes de passation de pouvoir par voie héréditaire. Pour cela, chaque homme qui accepte le Titre de Souverain d’Esperia, fait renoncer ce droit à ses Héritiers directs.

Vacation du trône

• Le Souverain a le pouvoir décider de quand il abdique à son poste.
  • Si le peuple se révolte contre le Souverain, il est du Devoir de ce dernier de l'écouter et d'agir en conséquence.
  • Le Conseil Restreint, qui décide d'un consensus pour le nouveau Souverain après abdication/mort de celui-ci dans le mois qui précède le début de la vacation.

• Le Grand Intendant assure la régence pendant la Vacation.

• Le Conseil Restreint peut se réunir, sans le Grand Intendant, si il estime que le Souverain n’est plus en mesure de gouverner le Royaume. Il nommera alors un nouveau Souverain à la majorité.
  • Pour se réunir, 4 membres du Conseil Restreint doivent en faire la Demande.

P-3 - Le Grand Intendant

Le Grand Intendant est le Second du Souverain d'Esperia. Son rôle est d’assurer l’application de toutes les décisions et de seconder le Souverain dans la direction de la ville. Il possède un pouvoir très fort, et son rang signifie également de très grandes responsabilités. Il faut être noble pour accéder à ce rang.

• Il désigne les différents conseillers et s'assure de la bonne gestion du système.
• Il fait office de porte parole du Souverain.
• Il convoque le Conseil Restreint.

P-4 - Les Conseillers

Avant propos

Les Conseillers ont pour but d'aider le Souverain en travaillant, et proposant des lois dans leur domaine. C'est également eux qui sont tâchés de faire respecter celles-ci. Les Conseillers sont au minimum Citoyens. Ils représentent la Main du Souverain.

Nomination/Destitution

Les Conseillers sont nommés et destitués par le Grand Intendant.

Effectif/Non effectif

Effectif

• Un conseiller peut-être effectif. C'est à dire qu'on l'a personnellement chargé d'une tâche à remplir et à effectuer (Economie, Justice, Événementiel...). Ceux-ci ont le droit à leur propre bureau, et un budget pour effectuer la tâche confiée.

Non Effectif

• Un Conseiller peut ne pas être effectif. C'est à dire qu'il est spécialisé dans un domaine, et le Souverain fera souvent appel à lui dans un Domaine spécial. (Santé, Culte, Urbanisation...).

Ceux-ci n'ont pas de budget propre, ni de bureau au sein du gouvernement, mais dispose d'un titre de Conseiller du Souverain qui suppose le respect pour leur talent.

P-5 - Les Tribuns

Les Tribuns

Ce sont purement et simplement les chefs de familles légale, que la famille ait 3 ou 10 membres. Politiquement, leur rôle est de délivrer le message de leur famille au Souverain.

P-6 - Les Intendants

Avant-propos

Les Intendants sont des personnes gérants localement les quartiers de la ville. "Seigneur" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir. Le bâtiment principal de Gestion d’un Quartier est “l’Office”.

Responsabilités

Les responsabilités et droits de l’intendance sont les suivants :

• L’Intendant est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
• Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
• Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
• Il doit demander les extensions du quartier au gouvernement, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
• Ils ont une place au Conseil Restreint.

• Ils possèdent le droit de "rejet" ce droit permet aux 3 Intendants d'avoir la capacité de renvoyer le Grand Intendant par leurs 3 voix.

Élection et destitution

Ils sont élus à la majorité par les habitants, citoyens et nobles de leur quartier, pour un mandat de 1 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins citoyen, et avoir l'accord du Souverain d'Esperia pour se présenter, ainsi qu’être résident du Quartier où l’on porte sa candidature.. Un Intendant peut être destitué si 15 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouvernement, qui prendra la décision. Un Intendant doit agir pour son quartier et ses résidents.

P-7 - Le Conseil Restreint

Le Conseil restreint est composé de plusieurs personnes importantes de la cité :

• l'Apotti
• La prêtresse du Culte des Sept
• Le Grand Intendant
• Les 3 Intendants de Quartiers
• 1 représentant par Grande Maisonnée (Un Noble)
• Le Primarque

AUCUNE autre personne n'est admise dans les débats.

• • Si le noble de la maisonnée ne peut siéger au Conseil un autre membre sera choisit à défaut un Citoyen, et par défaut de cette alternative, un habitant.

Ils se réunissent dans le Monastère à Huis-Clos quand la place du Souverain est Vacante. Ils doivent trouver un Consensus pour trouver le nouveau Souverain. Une fois le Souverain désigné, les cloches doivent sonner 3 fois.

• • Tout changement des critères de nomination du Souverain ne peuvent être changé uniquement sous demande de celui-ci et avec l'accord de l'unanimité du Conseil restreint.

Lois Générales

G-1 - Agriculture

Réglementations des cultures

La zone d'Agriculture de Rivelame est entièrement indépendante. Elle appartient à tout les Paysans et Éleveurs qui se doivent de s'organiser entre eux pour gérer les récoltes de la manière la plus efficiente possible. Aucune Taxe ne peut-être imposer pour les parcelles, et les enclos. Le gouvernement peut cependant accorder des subventions, ou donner des directives à suivre en cas de risque de famine.

• L'agriculture est interdite en ville, et en dehors de la ville sans autorisation du Gouvernement.
• Tout citoyen d'Esperia peut faire une demande écrite au gouvernement pour l'obtention de parcelle cultivable. Il est possible de spécifier le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole souhaité.
• La personne en charge de l'agriculture peut valider cette demande, mais également changer le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole à tout moment s'il le juge nécessaire.
• La création des bâtiments agricoles peut-être à la charge du Gouvernement, avec l'accord du Conseiller du Souverain qui en a la charge, et qui embauchera des ouvriers pour leur construction. Le propriétaire de la parcelle peut postuler à ce travail s'il le souhaite.
• Un agriculteur ne pourra produire 3 produits différents, cette limite est extensible à 4 uniquement si l'agriculteur va prendre des cours à l'école pour ce 4ème produit.

Types de cultures

• Il existe 4 types de cultures, ces cultures regroupes différents produit, voici la liste des 4 cultures et produits associés :
  • Moulin : Blé , orge , élevage.
  • Pépinière : Les trois essences de bois, fleurs , champignons et apiculture.
  • Moulin à eau : Laitue , tomate , pastèque , potirons , canne à sucre et vigne

Un exemple de combinaison possible : Votre agriculteur cultive le blé, les laitues et faire pousser des tomates. Vous devrez travailler dans un moulin et un potager. Attention, un agriculteur ne peut en aucun cas faire d'élevage. Les deux métiers sont bien distincts.

G-2 - Contrôle des Construction et de l'Urbanisme

Dans un but de réglementation et d'harmonisation de l'espace urbain d'Esperia, un certain nombre d'éléments de contrôle sont demandés par le Gouvernement et obligatoirement vérifiés par le Conseiller du Souverain de l'Aménagement Urbain : Toute personne voulant exercer le métier d'Architecte en Esperia devra demander l'accord du Gouvernement afin de pouvoir signer ses plans d'un titre officiel d'Architecte d'Esperia. Celui-ci sera sujet à un examen sous surveillance d'un Architecte d'Esperia ainsi que du Gouvernement

• Toute construction nouvelle en Esperia doit bénéficier d'un plan d'architecte agréé.
• Tout plan d'architecte pour une nouvelle construction doit bénéficier d'une signature de l'Intendant du Quartier où la construction doit être réalisée.
• Toute modification majeure de l'espace urbain effectué par un particulier ou par une Office de Quartier doit être approuvée par le membre du Gouvernement chargé de cette question.

G-3 - Loi Locales

• Tout Intendant de Quartier peut instaurer une Loi Locale qui s'applique sur le territoire qu'il gère uniquement.
• Si une loi modifiée est jugée abusive le Souverain peut mettre son véto, entraînant l'annulation de cette loi.
• Tout refus de se plier à une loi locale d’un Quartier d’Esperia constitue une infraction et l'Intendant du Quartier peut alors faire appel à la Garde d’Esperia pour la faire appliquer. La garde étant affectée au Quartier se doit de connaître la loi locale de ce dernier.
• Aucune peine supplémentaire n’est à demander hors cas d'infraction d'ordre National liée à l'intervention de la Garde d'Esperia.

G-4 - Cadastre et recensement des parcelles

Chaque Quartier à l'obligation de tenir à jour un registre de cadastre de l'ensemble des parcelles habitables et commerciales présentent dans le quartier. Ce document regroupera :

• Un numéro
• Le type (habitation/commerciale)
• La taille au sol
• Le propriétaire et les résidents

Ce registre permettra un meilleur recensement des parcelles, autant aux yeux des Intendants qu'aux yeux du Gouvernement.

G-5 - Rangs Sociaux

Esperia est divisé en quatre grands rangs sociaux avec des dérivés militaires. Ces statuts présentent des privilèges, ou des contraintes pour les plus bas.
Pour changer de statut social, il y a deux possibilité :

• Remplir un formulaire donné et payer le montant nécessaire pour changer de rang.
• Se fait Octroyer le titre pour un acte de Mérite.

Statuts civils

• Esclave :

L'Esclave n'a aucun droit politique, juridique et personnel. Il n'a que des obligations : Celui de servir la famille qui l'a acheté et de courber l'échine. L'esclave ne peut être une propriété personnelle, il est l'objet d'une entité familiale ou d'une institution (dispensaire, garde et abbaye).

• Etranger :

Est considéré comme étranger, toute personne arrivant sur le sol Esperien libre, n'ayant pas encore fait de demande de reconnaissance de son identité. Les personnes vivants au sans-fond sont également régit par ce statut. Un Etranger ne peut pas fonder sa famille, ni être propriétaire d'un quelconque bien immobilier. Il n'a le droit qu'à la location. Il ne bénéficie d'aucun droit de vote, et peut subir des majorations en cas d'enfreint à la loi.

• Un étranger ne peut avoir de possession à Esperia.
• Un Étranger et soumis aux lois Esperiennes et doit s’y soumettre.

• Habitant :

L'Habitant dispose du droit d'être Chef de famille et donc Tribun. Il n'a aucun droit particulier, sinon de vivre comme un Esperien. Ce statut n'est valable que pour les personnes vivants à l'intérieur de la cité.

• Citoyen :

Le Citoyen est une personne en pleine possession de ses droits politiques en Esperia : Il peut briguer n'importe quel poste politique. La loi est plus flexible à son égard qu'envers un habitant, étant donné qu'il est Esperien à part entière. Pour devenir citoyen, il faut avoir le parrainage d'un Noble et d'un Citoyen et de s'acquitter de la somme de 1ED, preuve de la bonne implication de la personne. C’est la Noblesse qui décident si un Habitant peut accéder au rang de Citoyen. Il doit pour cela obtenir le Parrainage de 3 Nobles pour accéder à la Citoyenneté. Puis la présenter au Grand Intendant qui redigera un acte de Citoyenneté.

Tout Citoyen a le droit au respect des habitants d'Esperia pour son implication.

D’un point de vue économique, le citoyen est avantagé

• Il a le droit d'acheter jusqu'à 2 maisons et les lier et en faire une seule grande sous autorisation d'un architecte et de l'intendant de Quartier.

• Il peut avoir 2 propriétés disséminés dans Esperia, sa résidence principale et une résidence secondaire.

• Il peut avoir au maximum 2 parcelles commerciales pour y faire travailler les employés ou esclaves de leur famille.

• Noble :

Le Noble est le plus haut placé dans le système social Esperien. Il représente l'élite de la ville, et doit se montrer digne de cette dernière. Il bénéficie d’avantage sociaux, politiques économiques avancées. Personne ne peut manquer de Respect à un Noble, .
D’un point de vue politique, le noble peut accéder à n’importe quel poste en Esperia.

• Il peut briguer la Grande Intendance d'Esperia. • Il peut briguer un mandat d'intendant de quartier. • Personne ne peut lui enlever son titre (expétion faite en cas de Crime)

D’un point de vue économique, le noble est le seul autoriser à être grand propriétaire foncier .

• Il a le droit d'acheter jusqu'à 5 maisons et les lier et en faire une seule grande sous autorisation d'un architecte et de l’Intendant de Quartier.

• Il peut avoir 5 propriétés disséminés dans Esperia, sa résidence principale et quatres résidences secondaires.

• Il peut avoir au maximum 5 parcelles commerciales pour y faire travailler les employés ou esclaves de leur famille.

Pour devenir noble, il faut reverser la somme de 300eO, ainsi que le parrainage de 4 personnes, minimum Nobles, et de 4 Citoyens. Le Souverain d’Esperia est le seul à pouvoir anoblir un citoyen.

Les Lapitis

Un Habitant d'Esperia s'étant investie dans la vie de sa cité, et vivant libre sur le sol Esperien depuis plus de 6 mois peut prétendre à un lapiti du Citoyen. Le lapiti permet l'accession à la citoyenneté en ne payant qu'une partie du prix normal. (Taux à negocier)

Un citoyen d'Esperia ayant été intendant ou conseiller pendant 2 mois cumulés peut prétendre à un lapiti du dirigeant. Le lapiti permet l'accession à la noblesse en ne payant qu'une partie du prix normal de l'anoblissement. (Taux à negocier) Ces lapitis sont une récompense pour les citoyens esperiens s'investissant activement dans la vie politique de la ville.

Statuts militaires

• Milicien :

Le Milicien a un travail difficile et a droit au respect de tout les statuts sociaux de la ville. Ils sont considérés comme des citoyens, mais sans les privilèges politiques. Il sont souvent affecté dans les différents Quartiers pour y maintenir l'Ordre.

• Garde d'Elite : La Garde d'Elite est un privilège. Elle permet d'étendre son action de simple garde à tout le territoire d'Esperia. Un garde d'Elite peut donner des directives aux simples garde de Quartier. La Garde d'Elite doit cependant veiller à la protection des personnes importantes de la cité.

• Chevalier :

Le Chevalier est un homme ayant fait preuve de grandes prouesses militaires. Il dispose des même droits que le noble, avec en plus la possibilité de porter de l'équipement de classe 1. La Chevalerie prête serment de défendre le Souverain d'Esperia. L’accession à ce rang se fait après un haut fait d'arme ou l’enseignement prolongé du Primarque.

Lois Civiles

C-1 - Les Familles

Sur les familles Esperiennes:

Famille

Une Famille est composée d'au moins 3 membres. Pour être considérée comme une famille officielle et pouvoir prétendre à la fonction de Tribun, et acheter des esclaves, une attestation écrite de l'existence de cette famille doit être envoyée au Gouvernement.

Ce document comprend:

  *Le nom de la Famille:
  *Ses membres fondateurs et leurs signatures:
  *Le quartier de résidence du Chef de Famille:
  *Une liste de ses membres à sa création:

Seule la liste des membres présents sur le dit document est habilitée à acheter des esclaves. Une demande de modification de cette dernière peut être effectuée à tout moment par courrier à l'accueil du siège du gouvernement, augmentant ainsi le nombre d’acheteurs familiaux.

Seules les familles ont les droits d'achat et de possession d'esclaves. Ceci ne requiert néanmoins pas obligatoirement l'attestation écrite demandée ci-dessus.

Maisonnée

Une Maisonnée est composée d'au moins 1 Noble et 2 citoyens. Elle est la forme évolué de la "Famille". Elle bénéfice des mêmes droits et devoirs. Cependant, elle peut faire valoir son droit d'avoir un siège au Conseil Restreint.

Seule les Maisonnées peuvent demander la propriété d'un Îlot ou d'une Place Forte d'un Quartier avec accord de l'Intendant.

Sur les familles civiles :

L'adoption est possible et accessible à tous, la demande est à envoyer au Grand Intendant qui se réserve le droit d'accepter ou non cette dernière. Des critères spécifiques sont néanmoins demandés pour valider la demande : le ou les parents adoptifs doivent avoir un écart de 8 ans ou plus obligatoirement avec l'adopté. La demande doit comporter :

  *Les noms et prénoms des concernés:
  *L'âge et l’origine des concernés:
  *Les raisons de l’adoption:
  *Les signatures des concernés:

Les parents doivent faire preuve d’une certaine affection qu’ils portent à leur enfant. Ils ont également un devoir d’éducation. Si l’enfant multiplie les encontres à la justice, ce lien pourra être coupé à tout instant sans sommation par le Grand Intendant.

Sur les familles de sang:

Sont comptés comme une entité fiscale à part entière dans le cadastre, tous les enfants de plus de 6 ans. Les lois de la famille civile ne s’appliquent pas au famille de sang.

Sur le statut marital:

Le gouvernement ne déclarera jamais de mariages d’aucune sorte. Néanmoins, ce statut amène à quelques procédures administratives. Celles ci permettront une meilleure administration immobilière d’Esperia.

Deux personnes vivant sous le même toit doivent le déclarer de manière explicite sur un panneau à l’entrée de leur maison. Ils connaissent le même statut fiscal que n’importe quel autre esperien. Si l’une des deux parties est noble, toutes parcelles secondaires doivent obligatoirement être à son nom et non celui du conjoint. Si les deux parties sont noble, chacun bénéficie pleinement de ses droits de propriétaire dans les limites convenues par la loi.

Si une violation d’un de ces points est constatée, celle ci pourra être considérée comme une tentative de fraude fiscale et immobilière.

C-2 - Habitations

• Chaque individu a droit à sa propriété personnelle. Il peut y résider ou la mettre en vente.

Avant toute saisie, un courrier d'avertissement doit être envoyé au propriétaire pour l'en informer. S'il ne règle pas la situation une semaine après l'envoi du courrier, l’Office se donne le droit de saisir la propriété. Les objets saisis seront conservés pendant un mois à l’Office et devront être restitué si le propriétaire réapparaît.

• Chaque Esperien ne peut avoir qu'une maison, quelle qu'en soit la taille, et un maximum d'un commerce. En cas de déménagement, l'ancienne demeure doit être immédiatement mise en vente. Une exception est donnée pour les Citoyens et les Nobles qui ont des droits particuliers.

• Les Manoirs sont exclusivement réservés à la noblesse Esperienne. Tout Non-Noble, possédant un Manoir, peut-être considéré comme saisissable de ses bien à tout moment.

C-3 - Agrandissement et Sécurisation des Quartiers

Agrandissement de Quartier

• Un agrandissement de quartier est possible à plusieurs conditions stipulées ci-dessous :
  • Être capable de quantifier l'agrandissement de la surface nécessaire.
  • Exposer les raisons expliquant cet agrandissement.
  • Obtenir l'approbation du gouvernement.

• La demande doit être faite par l’Intendant du quartier. Chaque demande doit comporter précisément les différents points énoncés précédemment. Cette demande sera déposée au Grand Intendant.
• Le Souverain est souverains pour juger de la pertinence d'une telle demande. En cas de refus ou d'imprécisions, un deuxième projet peut être présenté.

Sécurisation de Quartier

• Un quartier peut choisir lui même de la façon dont il se sécurise. Il n'est pas obligé de demander l'avis du Souverain pour le faire. Ce dernier peut cependant lever des dispositifs mit en place.
  • La fermeture complète d'un Quartier est possible.
  • L'instauration d'un couvre-feu est possible.
  • L'instauration d'une Garde de Quartier est recommandé. L'utilisation d'esclave Combattant pour faire des Gardes et Rondes est recommandé.

C-4 - Esclavage

Lors de l'achat d'un Esclave, la Famille est tenu de signaler son achat au plus tard deux jours après l'achat. C'est une étape nécessaire pour l'affranchir plus tard.
Si cet acte n'est pas réalisé, une amende de 20eo sera encouru.

• Si le gouvernement juge qu’une famille ne s’occupe pas assez bien de ses esclaves, ou que ses esclaves posent problème. Il peut ordonner l’interdiction d’achat d’esclave d’une famille.

Pour qu'un esclave se fasse affranchir après avoir servi la famille l'ayant acheté, il y a deux conditions :

• Un membre de la famille possédant l'esclave doit apporter un document officialisant cet affranchissement.
• Après annonce orale de son maître de son affranchissement prochain, l'esclave doit trouver un logement, à comprendre un toit et un lit où dormir.

Concernant les esclaves maniant les armes, une loi spéciale est prévue pour eux : Le Rudis

Tout esclave n'ayant pas été officiellement affranchi sera toujours considéré comme un esclave.

• Rappel : Tout esclave est considéré comme un BIEN. Toutes personnes a le droit de corriger si il juge que ce Bien lui a manqué de respect. Cette correction ne nécessite pas l'accord du propriétaire, sauf si le Bien subit des dégâts qui influenceront son efficacité au Travail.

C-5 - Organisation du Dispensaire

Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter une entrevue avec un médecin, une infirmière, ou une personne travaillant au Dispensaire, qui se situe sur la Place Centrale d'Esperia.
Ce caractère universel et gratuit de l'accès aux soins ne saurait être remis en question.

Statut des Soignants

Les personnes travaillant au Dispensaire seront qualifiées de « Soignants ». Les Soignants ont un statut de fonctionnaire. Ainsi, un salaire de 20 Espers d'Or sera reversé à chaque Soignant, par mois, par le Conseiller de l’Econonomie.
En cas de semi-absence ou de non-présence répétées d'un Soignant, le salaire peut être divisé par deux, décidé par le gérant du Dispensaire.

Financement des soins

Le Dispensaire provient aux besoins en soin des résidents de la cité d'Esperia. Ainsi, il est amené à accomplir une mission de bien public.
Le Gouvernement peut financer en partie ou en totalité les dépenses du dispensaire selon le montant : Fioles, poudres, plantes médicinales et linges. La demande devra être transmise au Conseiller de l’économie.

Recrutement de Soignants

Le recrutement de Soignants doit être réalisé par la directrice du dispensaire.
Cependant, pour éviter d'occasionner trop de dépenses à la cité, le Conseiller de l’économie peut bloquer le recrutement de soignant à tout moment.

Auxiliaires

Les Auxiliaires existent pour supporter les soignants de multiples façons : Logistique, maintien du calme, support moral des patients, etc. Ils ne sont pas rémunérés.
Ils peuvent être recrutés par la directrice du Dispensaire sans prévenir le gouvernement au préalable.

Règlement interne du dispensaire

Afin de faciliter le travail des soignants, un règlement interne est mis en vigueur

• Seules les personnes autorisées ont le droit d'accès au dispensaire en dehors de la salle d'attente. Les visites doivent être demandées au préalable.
• Le silence est de rigueur au sein du dispensaire : Chuchotez autant que possible.
• Respecter les soignants et se plier à leurs demandes. N'oubliez pas que votre vie peut être un jour entre leurs mains.
• Les Gardes doivent ranger leurs armes au sein du Dispensaire, excepté si la situation l'exige.
• Les fioles utilisées et les béquilles doivent être ramenées au Dispensaire après usage.
• Ajout d’une obligation pour les soignants d’un registre des soins et des patients auquel les seuls eux ont accès. Les gardes peuvent y accéder sur demande pour une enquête.
• Tout non respect à un soignant, exclura la personne non respectueuse du système de soin.

Chaque infraction pourra être soldée par 10eo d'amende, en plus d'un cumul si la Loi n'a pas été respectée. Applicable par les soignants du Dispensaire, et reversé à son budget.

L'exclusion du Système de Soin est possible sur l'avis de la Directrice du Dispensaire.

C-6 - Sans Fond

Le Sans-Fond est totalement Indépendant de la Cité d’Esperia. Il existe comme un micro-Etat, qui cohabite avec la cité de part sa distance très proche. Toute action belligérante de la cité d’Esperia, ou du Sans-Fond à l’encontre du Sans-fond peut-être considéré comme un Acte de Guerre.

Les deux états gèrent leurs propres lois, et leurs propre peuple. Ils n’ont aucun droits, ni devoirs de se mêler de la politique voisine. Un ou plusieurs ambassadeurs peuvent-être nommés par les deux états, servant de liaison diplomatique entre les deux territoires.

C-7 - Le Monastère

Le Monastère d'Esperia est un lieu sacré de notre cité. Il est totalement indépendant de ce qui se passe en son seing. Il peut édicter ses propres lois qui seront valables dans son enceinte. Le Souverain d'Esperia ne peut s'opposer à la politique Interne du Monastère.

Si le monastère reconnait officiellement le Souverain d'Esperia, par le sacrement par l'Apotti. Alors les deux entités auront un devoir de protection l'une envers l'autre.

Le Souverain devra garantir la protection du culte qui l'aura reconnu. Le Monastère devra pour sa part assurer que les Gardiens pourront protéger le Souverain et son Honneur dans toutes situations.

Autorité religieuse

Le Gardien

Le gardien est un titre officiel.

Il doit être nommé par l'autorité du monastère, et reconnu par la garde (en d'autres termes, le Chef des armés doit avoir donné son accord). Il ne répond pas à l'autorité de la garde, car il ne doit obéissance qu'à l'autorité du monastère (sauf dans Esperia, ou il est considéré comme tout autre civil, en fonction de son rang social), cependant, l'approbation de cette dernière est obligatoire.

Le titre de gardien pourra être retiré par le Chef des armés ou par l'apotti, avec justification. Si le chef des armés prend cette décision, il se doit d'en avertir le monastère, et en expliquer les raisons. Dans la mesure du possible, un renvoi doit être d'un commun accord.

Le gardien a une autorisation spéciale de posséder et porter une arme de classe 2 pour la somme de 10 Eo tous les deux mois. S'il sort de l'enceinte, l'armure sera saisie et considérée illégale. De même pour l'arme s'il n'est pas en possession de son permis.

Le gardien représente la seule justice dans l'enceinte du monastère. A savoir que tout ce qui se passe dans ce lieu relève de leur seule autorité.

Le gardien doit porter son titre avec respect et honneur, il est l'exemple du monastère.

Si le Monastère a reconnu le Souverain, il est considéré comme pouvant être un “extension” de la garde d'Elite.

Juridiction

La garde n'a aucun droit de juridiction dans l'enceinte du monastère, la seule autorité apte à juger ce qu'il s'y passe restant celle de ce lieu. Sous la demande de l'apotti, une affaire peut devenir de l'ordre de la justice d'Esperia, auquel cas elle relèvera de l'autorité de la garde.

La détention, les punitions physiques, et les amendes administrées par le monastère ne pourront être remises en cause par la garde tant qu'il s'agit de leur affaire.

L'apotti est le seul juge du monastère. Si le gardien est considéré comme tout autre civil dans les rues d'Esperia, le garde est considéré comme tout autre croyant dans ce lieu.

Lieu Saint

Le monastère est considéré comme un lieu saint. A ce titre, toute arme ou armure non autorisée par l'Apotti y est proscrite. Cette mesure concerne autant les civils que les militaires. Toutes les armes et armures devront donc être laissées à l'entrée, sauf si le monastère l'a autorisé au préalable.

Droit d’Asile

Le droit d'asile est désormais reconnu et respecté. Il doit être demandé à l'apotti, qui est le seul à pouvoir l'accepter pour la rendre effective. L'apotti peut à tout moment, sans justifier, retirer ce droit d'asile. Tant que le bénéficiaire reste dans l'enceinte de l'abbaye, il est protégé contre l'autorité d'Esperia. S'il sort de l'enceinte, il s'expose à celle ci, et son droit d'asile prend fin immédiatement.

C-8 - Le Culte des Sept

Droit

• Le Culte des Sept est le deuxième Culte le plus important d'Esperia. Pour cela, aucune action à l'encontre de celui-ci ou de ses fidèles ne sera toléré.

• Le Culte des Sept à le droit à un Lieu où il peut exercer librement son Culte et rassembler ses fidèles en Esperia au même titre que le Monastère.

Prêtresse des Sept

• Les adeptes du culte devront choisir une Prêtresse des Sept.
  • Elle est la porte parole du Culte, et pour cela devra bien choisir ses mots quand elle s'adresse en son nom.
  • La Prêtresse à sa place au Conseil Restreint.
  • Elle a le titre de Conseillère du Souverain du Culte des Sept.

Autres

• Tout dégâts à un Autel des Sept est vu comme une profanation.
• Parler au nom du Culte des Sept ne signifie par parler au nom des "Nordiques"
• Le lieu de Culte des Sept reste sous la juridiction d'Esperia. Tout agression envers lui sera réglée par la Garde d'Elite en personne.

Lois économiques

E-1 : ventes et dons

Les esperiens ne peuvent se suffire à eux même. Ils vivent dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres. Ainsi, les échanges commerciaux sont strictement encadrés, afin de maintenir stable notre économie.

Les dons de produit ne nécessite aucun encadrement particulier pour s'effectuer. S'appelle don toute offre sans rien obtenir ni rien attendre en retour.

La vente est très encadrée pour éviter tout les abus. La première chose à posséder est une licence ( Voir E-2 ) pour régulariser sa vente de produit ou de service. Selon le type de produit vendu, des possibilités et des obligations différentes sont offertes. (Voir E-3).

E-2 : Licences

Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent en fonction des secteurs afin de répondre à toutes les situations et des exceptions sont faites afin de répondre aux problèmes de secteurs difficiles ou fragiles.

C'est le conseiller en charge de l'économie qui se doit de gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le Conseiller peut faire fermer un commerce dans une situation illégale ou donner des amendes en cas d’irrégularités, il en est d’ailleurs le seul habilité avec le Grand Intendant, et le Souverain d’Esperia, en cas d’absence ou de vacation du poste de conseiller à l’économie.

• Licence de Secteur Primaire - Coopératives (10 eO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir plusieurs commerçants, il doit posséder un dépôt de stock, surface de stockage pouvant posséder un simple comptoir. Ces dépôts sont soumis à une imposition avantageuse et sont susceptible d’être soumis à un contrôle à tout moment de la part du conseiller de l’économie. Les coopératives bénéficient également d’un accord particulier au niveau du marché hebdomadaire, se traduisant par la réservation systématique d’un étal ainsi que d’un prix avantageux. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence de Secteur Secondaire - Guildes/Confréries (20 eO/mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.

• Licence de Secteur Tertiaire - Associations/Unions (15 eO/mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 5eO/mois.

Liste des licences d'exception :

• Licence d’exception I (10 eO/mois) : Licence d'artiste. Délivrée au cas par cas par le Gouvernement. L'artiste est autorisé à travailler dans son atelier et à y vendre ses oeuvres mais également répondre à des appels d’offres de particuliers ou de professionnels.

• Licence d’exception II (30 eO/mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, disponible uniquement pour les tavernes. Se renouvelle chaque mois.

• - Licence d’exception III (5 eO/semaine ou 15 eO/mois) : Licence d’alimentation simple. Permet la vente de nourriture dans une simple échoppe. Se renouvelle chaque semaine ou chaque mois.

• Licence d’exception IV (gratuite) : Licence officielle du Gouvernement, automatiquement délivrée aux bâtiments gouvernementaux ou gérés par les Offices (tels que la bibliothèque, les thermes, le lavoir etc.). Cette licence est délivrée après étude du dossier et reste en place indéfiniment, sauf avis contraire du conseiller à l’économie. Ledit conseiller se garde également un droit de regard sur les finances ainsi que le droit de nommer le(s) responsable(s), en corrélation avec les Offices. Cette licence peut également concerner d’autres structures, uniquement sous la proposition du Gouvernement.

• Licence de Charité : Licence Officiel délivré par le gouvernement pour des commerces en difficulté. (5 eO/mois)

Précisions :

• Les associations/coopératives/guildes les plus importantes, en terme de participants, de chaque secteur bénéficieront du renouvellement automatique de la licence. Il leur sera ainsi permis de régler le prix de la licence à n’importe quel moment, dans la limite d’un mois et d’une semaine, auprès du Gouvernement.

• Le sur-coût s’arrête automatiquement au nombre de 5 personnes. Si un regroupement est constitué de plus de 5 personnes, le prix de la licence ne se verra pas augmenté.

• Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir ses produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changée qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalée au Conseiller de l'Économie afin d'éviter tout soupçons. Le cas échéant, de graves poursuites judiciaires seront engagées envers les fraudeurs.

• Les esclaves, étant considérés comme des outils de travail, ne sont pas pris en compte dans le comptage.

• Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanctions. Elles sont contrôlables par le conseiller en charge de l'économie et le Grand Intendant. Elles doivent également suivre le format standard suivant :

Type de Licence

Nom du Regroupement/Commerce

Exp. xx/xx/xxx

x employé(s)

E-3 : Fonctionnement de la vente

Afin de ne pas déséquilibrer l'économie et éviter les situations de monopoles des métiers, un système de chaîne de vente a été mis en place. Il doit être respecté scrupuleusement pour assurer une bonne santé économique dans la ville.

La chaine de la vente

L'économie d'Esperia est basée sur trois secteurs économiques principaux regroupant les différents métiers.

Primaire : Collecte et exploite les ressources naturelles.

• Agriculteur
• Bûcheron
• Chasseur
• Éleveur
• Horticulteur
• Marin-Pêcheur
• Mineur

Secondaire : Transforme les matières premières.

• Apothicaire
• Artisan du Bois
• Boulanger
• Couturier
• Cuisinier
• Éthyliste
• Forgeron
• Libraire
• Tailleur de Pierres
• Tanneur
• Verrier

Tertiaire : Services.

• Barbier
• Garde
• Ingénieur
• Joaillier
• Maître d’ouvrage
• Soignant

Vente de parcelles :

La vente de parcelles, commerciale ou habitable, est soumise à une règle dite immuable. En l'occurrence, le prix du mètre carré devra toujours être d’un esper d’or au minimum, en comptant la surface dite murale.

Cette règle ne concerne pas les donations de bâtiments, qui restent soumise à une vérification obligatoire du dossier à demander auprès d’une personne habilitée, soit le Conseiller de l’Urbanisation ou, à défaut, Le Grand Intendant, et en dernier recours le Souverain d’Esperia.

E-4 : Salaires et dépenses de la ville

Salaires

La ville emploie de nombreuses personnes à son service. En échange de ces services, des salaires sont distribuées mensuellement.

• Garde :
  • Les salaires sont définis mensuellement après discussion avec le Chef des Armés.
    

• Corps du dispensaire :
  • Soignant :De 0 à 80 Esper d'Or selon le mérite.
  • Directeur du Dispensaire: + 20 Esper d'Or.
    

• Divers :
  • Ouvrier : 2 Esper d'Or par échoppes montées
  • Gérant du marché : 10 Esper d'Or
  • Directeur de l'école: 35 Esper d'Or par mois.
    

Le conseiller de l'économie se charge de la transmission des salaires mais ce sont les conseillers respectifs qui les distribuent, sachant mieux que quiconque le mérite de chacun.

E-5 : Taxes

Taxes de quartier :

Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par l’intendant du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.

Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :

• Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles) x % en Vigueur décidé par le Grand Intendant.

• • Le % en vigueur ne peut excéder 60%, ni descendre en dessous de 15%

L'argent des impôts doivent être remis en main propre au Conseiller de L’économie ou, au Grand Intendant .

Il est conseillé, en cas d'absence, de charger l’intendant adjoint du paiement des impôts ou, par défaut, de prévenir de l’éventuel retard.

Taxe d'amarrage :

Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia devra s’acquitter d'une taxe forfaitaire.

Ce montant est fixé à :

• 10 Esper d'Or pour une journée
• 40 Esper d'Or par semaine
• 1 Esper de Diamant par mois

Lois Juridiques

J-1 - Principes de la Justice

Préambule

La Justice est l’organe permettant de régler les conflits entre différentes personnes et de répondre à des entorses commises envers la Loi. Elle est là pour éviter l’anarchie, les peines arbitraires et les barbarismes : le rôle de la Justice est d’empêcher, de réguler et de sanctionner mais en aucun cas d’acculer le prévenu.

Chaque personne étant concerné, en bien ou en mal, dispose de droits et d’obligations qu’ils ne peuvent contester.

Dans le système judiciaire, l'entité qui tranche aux requêtes judiciaires est nommée censeur. Il s'agit de base du Souverain d’Esperia, du Chef des Armés, Du Conseiller à la Justice et du Primarque. Le Souverain peut toutefois décider de nommer un nouveau censeur parmi les nobles ou de retirer ce statut dans le cas où la justice est paralysée. Une fois la situation de crise passée, le Primarque ou le Chef des Armés peut faire appel pour retrouver son statut de censeur. Tout représentant de Culte pourra participer à la décision concernant un adepte de sa religion.

• • Dans le cas d'un Procès du Primarque, Chef des armés, Représentant de Culte. Les Censeurs sont le Souverain et ce qu'il aura choisit pour l'épauler durant la décision.

• • En Cas de Procès du Souverain. C'est le Conseil Restreint qui sera le censeur.

Droits et Obligations

Droits

• L’accusé d’une affaire judiciaire ne peut subir les peines correspondantes avant clôture de celle-ci.
  • Si des forts soupçons se tiennent et que des premiers éléments viennent à étayer ceux ci, il est autorisé de l’enfermer.
  • Les nobles ne peuvent être enfermés avant clôture de l’affaire les concernant.
• L’accusé peut se défendre des charges établies contre lui. Sa défense sera ajoutée au dossier de l’enquête afin de pouvoir varier les points de vue.
• L'accusé ou la victime peuvent faire part d'une demande de procès. La demande sera confirmée ou non par un censeur.

Obligations

• Toutes les actions de justice en cours sont consignées dans un registre consultable par tous les censeurs, les Chevaliers et la garde.
• Toute personne commettant une infraction peut et doit être poursuivie, quelque soit son statut. Nul n’est exempté de sanctions et tous doit répondre de ses actes.
• Les personnes concernées, et l’environnement de ceux-ci, doivent se plier aux directives de la justice afin de faciliter l’enquête. S’il y a litige, résistance ou un abus de la part d'un habitant ou d'un citoyen, une peine de prison ou une amende pourra être encourue pour obstruction à la justice, que ce soit du côté de l’accusé ou des fonctionnaires chargés de la justice. S'il y a litige de la part d'un noble, il faudra en référer au Chef des armés.
• Tout témoin d’une affaire doit se révéler aux forces de l’ordre sous trois jours. Dans le cas contraire, il pourra être accusé de complicité.
• Toute personne se retrouvant face à la justice doit pouvoir disposer de ses droits juridiques pour se défendre.

Statut des esclaves

• Les esclaves n’ont aucun droit. Ce sont leurs maîtres qui les ont, ce sont ces derniers qui doivent porter plainte et suivre la procédure.
• Un esclave peut témoigner pour n'importe quelle affaire de justice, mais ce dernier aura une parole inférieure aux hommes libres.
• Si un esclave a été agressé et endommagé, une peine pour dégradation de bien peut être encourue par l'accusé.

J-2 : Hiérarchie de la Justice

Tout censeur peut décider du niveau de partage d'une affaire judiciaire et rendre le jugement final la concernant. Il est possible de rediscuter de ce dernier si d'autres censeurs expriment leur opposition.

Les censeurs doivent s’assurer du traitement adapté des personnes mises en cause ainsi que le respect de leurs droits et obligations. Ils veillent au bon déroulement de la loi.

La Garde d'Elite et la Milice obéissent au Chef des Armées, et se doivent tout comme lui de respecter l'impartialité en toute circonstance. Ils sont le bras de la Justice, surveillent la ville, et veillent à son bon fonctionnement. Tout censeur peut attribuer une amende sans passer par le Souverain. Avant attribution d'une amende, une plainte doit être recueillie et une enquête effectuée. Le Chef des Armées est chargé de l'entretien de la Garde : équipement, nourriture, effectifs.

Les amendes perçues par la Garde sont conservées dans un coffre interne à la Garde qui servira à financer les différentes dépenses de cette dernière.

L'Ordre des Chevaliers d'Esperia est dirigé par le Primarque, mais tout Chevalier n'a pas obligation à lui obéir. Tous les Chevaliers se doivent de respecter l'impartialité dès le moment où ils obtiennent leur titre. Ils sont les veilleurs de la Loi, et font en sorte qu'elle soit respectée par la population mais aussi par toutes les institutions gouvernementales, dont la Garde. L'Ordre reçoit ses plaintes de la Garde, selon les termes de l'article M3.

Les amendes perçues par l'Ordre sont conservées dans un coffre interne à l'Ordre qui servira à financer des dépenses communes aux Chevaliers, et n'ayant aucun but personnel (infrastructures pour Chevaliers, armement, investissement commun).

J-3 : Fonctionnement de la Justice

Une fois la plainte reçue, le Chef des armées transmet les ordres aux gardes d'Elites et aux miliciens pour les étapes a suivre. Le Primarque a la même fonction envers les Chevaliers lorsque la plainte est transférée à l'Ordre.

L’enquête commence sous les directives du Chef d'Armées ou du Primarque. Durant ce temps les gardes (ou les Chevaliers) devront collecter un maximum de preuves pour compléter le dossier d'accusation. Des perquisitions pourront être faites, avec dérogation du censeur ou de l’État-Major de la Garde dans les limites de l'enquête. Une opposition pourra être considérée comme une obstruction à la justice, ou un refus d’obtempérer. La force peut-être utilisée à tout moment dans le cadre d'une affaire judiciaire, si celle-ci s'avère justifiée sous l’œil avisé d'un censeur. Toutefois, les sanctions physiques ne peuvent être appliquées. Le censeur doit d'abord en faire part en tant que peine dans le jugement final.
Une fois l’enquête terminée, si l’affaire n’est pas classée sans suite, les suspects doivent avoir être arrêtés pour être interrogés. Le dossier sera clos une fois leur témoignage recueillis. Le censeur décidera alors du jugement final, qui sera inscrit dans le dossier judiciaire des accusés. L'accusé peut aussi faire parvenir une demande de procès (voir article J1).
Le procès se déroule dans un lieu choisi. L’accusé d’une part, et la défense de l’autre. Le censeur désigné pour le procès fixe les temps de parole durant les débats, puis, quand il le décide, clot la séance en donnant les sentences. En cas de désaccord, une procédure d’appel peut être effectuée via le Souverain d’Esperia. Tout censeur peut aussi demander un vote entre les censeurs pour changer la sentence s'il est en désaccord avec elle.

J-4 : Code de bonne conduite

Préambule

Le manuel ci-présent a pour but d'aider le garde dans les situations ou il est incertain sur le comportement à adopter. Chaque article doit être respecté a la lettre. Tout manquement a cette obligation doit être scrupuleusement justifié. Dans le cas contraire, des sanctions peuvent êtres prises, au jugé du haut commandement. Ce manuel recense les devoirs, mais aussi les droits des membres de la garde.

Règlement Intérieur J-4.1

• Article 1.1 Grade

Les grades se doivent d'être respectés. S'il faut privilégier l'ordre venant du plus haut grade, l'ordre direct doit être exécuté.

• Article 1.2 Responsabilité

La responsabilité revient a l'émetteur, non a l'exécuteur, qui se voit déchargé de l'acte qu'il doit commettre par obéissance.

• Article 1.3 Interactions
  • Article 1.3.1 : Salut Militaire

Un salut doit être présenté a un membre de la garde plus haut placé dans la hiérarchie, qui sera symbolisé par un poing serré sur le cœur.

• • Article 1.3.2 : Respect

Lors d'une interaction avec un supérieur, il convient d'utiliser le vouvoiement, et de le nommer par son grade. Le respect est également dû aux compagnons d’armes du même rang.

• • Article 1.3.3 : Rapport Personnels

Les rapports personnels sont à conserver en dehors de la garde, afin de garder un esprit professionnel

• Article 1.4 : Image Véhiculée

La garde se doit de respecter la vie privée et personnelle de chacun de ses membres. Hors de son service, un garde est libre de ses actes et ses opinions, au même titre qu'un habitant d'Esperia. Cependant, il se doit de véhiculer une image correcte de la garde. Si son comportement est jugé inadéquat, le garde sera rappelé a l'ordre. En cas de faute grave, la sanction peut aller jusqu'au renvoi.

• Article 1.5 : Désertion

La désertion est proscrite, et considérée comme un crime. Toute démission doit être donnée officiellement a l'état major, et acceptée par celui-ci.

• Article 1.6 : Accès a la caserne

L'accès a la caserne est strictement réservé au personnel autorisé. Toute personne entrant sans accord recevra une amende élevée a 20Eo de base. Les personnes pouvant circuler librement sont l'effectif complet de la garde (miliciens esclaves, miliciens, gardes d'Elites, gradés, auxiliaires), le Primarque, le Grand Intendant et le Souverain. Les Gardiens ne font pas parti du personnel autorisé.

• Article 1.7 : Vie Privée
  • Article 1.7.1 : Service

La vie privée de chacun doit être respectée. Cependant, un garde doit toujours se considérer en service. S'il a droit à son repos, il peut être réquisitionné à n'importe quel moment, et dois toujours obéir. Un garde n'est plus en service qu'une fois l'accord de l'état major donné, il est alors considéré en permission et n'est plus mobilisable.

• • Article 1.7.2 : Statut Social

Si durant le service, les grades prévalent sur le statut social (c'est-à-dire, que quelque soit son statut civil, le garde se doit d'obéir a son supérieur), ce dernier doit cependant être respecté.

Condamnation J-4.2

• Article 2.1 : Détention

La détention provisoire doit être utilisée a seule fin de définir l'état de dangerosité du suspect appréhendé, de prévenir un comportement dangereux, d'empêcher une fuite, ou en attente d'un procès. En aucun cas, une détention provisoire doit être utilisée comme sanction, afin de convertir une amende.

• Article 2.2 : Amendes

L'ensemble des membres de la garde est habilité à prélever les amendes dont le montant est indiqué dans le registre correspondant. La somme est ensuite à remettre à l'un des membres du Commandement, soit le Chef des Armés ou le Primarque.

• Article 2.3 : Usage de la Force
  • Article 2.3.1 : Restrictions

L'usage de la force doit être utilisé a bon escient, et sans abus. Les amendes doivent êtres privilégiées. Le recours a la force doit se faire dans le cas d'un danger, de protection, ou d'un refus d'obtempérer.

• • Article 2.3.2 : Sévices

Si le recours a la violence doit être utilisé sur un suspect sans qu'il y ait présence des situations précédemment énoncées, la décision doit venir du haut commandement. C'est également le cas pour la torture ou les sévices physiques.

Sur le Terrain J-4.3

• Article 3.1 : Statut Social

Dans une intervention, il est primordial de prendre le statut social des protagonistes en compte. Ne jamais oublier qu'un esclave n'a pas de droit de plainte. Pour les citoyens, et d'autant plus pour les nobles, il convient de parler et d'agir avec le plus grand respect qui soit. En cas de refus d'obtempérer, un rapport apportera moins de complications qu'un usage de la force.

Salaire J4.4

• Article 4.1 : Salaire Minimum

Le salaire indiqué sur le registre de la garde est le salaire minimum mensuel.

• Article 4.2 : Suspension

En cas d'inactivité ou de faute, le chef des armés se réserve le droit de suspendre une partie, ou bien la totalité du salaire. Cela peut également être motif de dégradation.

• Article 4.3 : Augmentation
  • Article 4.3.1 : Primes

Des primes au mérites peuvent êtres distribuées par le chef des Armés afin d'augmenter le salaire mensuel, en fonction du volontariat, et afin de récompenser un comportement exemplaire.

• • Article 4.3.2 : Salaire Maximum

Le salaire mensuel légal ne peut excéder la somme de 80 Eo.

J-5 : Infractions et Condamnations

• Les gardes ayant prononcé leurs vœux sont aptes à juger et récolter les amendes pour les affaires de contravention et de délit en cas de flagrant délit. (Article M1)
• Toutes les amendes et peines sont cumulables.
• Pour les cas de procès, les peines sont indicatives, il y aura une adaptation.
• Les infractions se découpent de la manière suivante :

- Contravention - Délit - Crime

Les peines citées ci dessous sont indicatives, qui pourront être données par le censeur à la fin du procès. Il est possible de faire une demande pour les échanger contre diverses peines lors du procès.

• Séjour en prison
• Amende
• Bannissement (au Sans-Fond, ou en dehors de la ville)
• Exil
• Châtiments corporels
• Travaux forcés
• Dédommagement
• Rétrogradation de rang (avec permission du Grand Intendant, ou du Souverain)
• Exécution

Un refus de conversion peut être émis, ainsi qu’une obligation de suivre certaines peines. Tout censeur peut aussi émettre une conversion de séjour de geôle en une amende. L'indicateur est : 1 jour de geôle = 10 Eo.

CONTRAVENTIONS	Habitant	Citoyen	Noble
Refus d'obtempérer	8 Eo	8 Eo	8 Eo
Délit de fuite	1 El	15 Eo	10 Eo
Manque de respect envers un Habitant	2 Eo	non concerné	non concerné
Manque de respect envers un Citoyen	8 Eo	4 Eo	non concerné
Manque de respect envers un Garde	12 Eo	10 Eo	8 Eo
Manque de respect envers un Noble ou Chevalier	Délit	15 Eo	10 Eo
Possession illégale d'arme ou armure classe 3 & 4	10 Eo	7 Eo	5 Eo
Possession illégale d'arme ou armure classe 1 & 2	Délit	16 Eo	12 Eo
Perturbation de réunion publique	15 Eo	15 Eo	10 Eo
Perturbation de la tenue du Conseil Restreint	70 Eo	70 Eo	70 Eo
Perturbation l'ordre public	5 Eo	5 Eo	5 Eo
Tapage diurne	10 Eo	10 Eo	7 Eo
Tapage nocturne	12 Eo	12 Eo	10 Eo
Non déclaration d'esclave	20 Eo	20 Eo	20 Eo
Achat illégal d'esclave	10 Eo	10 Eo	10 Eo
Destruction de biens	Délit	15 Eo (+remboursement)	12 Eo (+remboursement)
Dégâts Publics	10 Eo (+remboursement)	7 Eo (+remboursement)	5 Eo (+remboursement)
Diffamation	20 Eo	15 Eo	10 Eo
Obstruction à la Justice	20 Eo	15 Eo	10 Eo
Espionnage du Gouvernement	20 Eo	15 Eo	10 Eo

DÉLITS	Habitant	Citoyen	Noble
intrusion au domicile privé sans autorisation	1 El	15 Eo	10 Eo
Manque de respect envers un représentant du Gouvernement	2 El	30 Eo	1 El
Agression d’un Habitant	15 Eo (+ 2 jour de geôle)	12 Eo (+ 1 jour de geôle)	10 Eo
Agression d’un Citoyen	1 El (+3 jours de geôle)	15 Eo (+2 jours de geôle)	12 Eo (+1 jour de geôle)
Agression d’un Garde	Crime	Crime	1 El (+3 jours de geôle)
Agression d'un Noble ou Chevalier	Crime	Crime	35 Eo (+3 jours de geôle)
Vol	30 Eo (+1 jour de geôle)	1 El	10 Eo
Tentative de libération ou Libération	20 Eo (+2 jours de geôle +amende du condamné)	15 Eo (+1 jour de geôle +amende du condamné)	10 Eo (+amende du condamné)
Évasion	10 Eo (+2 jours de geôle +amende de base)	5 Eo (+1 jour de geôle +amende de base)	0 Eo (+amende de base)
Possession illégale d'arme ou armure classe 1&2	1 El (+ 1 jour de geôle)	Contravention	Contravention
Manque de respect envers un Noble ou Chevalier	30 Eo	Contravention	Contravention
Fraude Fiscale	2 El (+remboursement +2 jours de geôle)	2 El (+remboursement +1 jour de geôle)	2 El (+remboursement)

CRIMES	Habitant	Citoyen	Noble
Tentative de corruption	1 El (+2 jours de geôle)	30 Eo (+1 jour geôle)	2 El
Profanation	1 Ed (+2 jours de geôle)	4 El (+1 jour de geôle)	3 El
Agression d'un Garde	2 El (+4 jours de geôle)	1 El (+3 jours de geôle)	Délit
Agression d'un Noble	3 El (+3 jours de geôle)	Délit	Délit
Destruction totale d’un Esclave	3 El (+2 jours de geôle)	3 El (+1 jour de geôle)	3 El
Meurtre d’un Habitant	1 Ed (+5 jours de geôle)	1 Ed (+3 jours de geôle)	1 Ed (+1 jour de geôle)
Meurtre d’un Citoyen	1 Ed + 2 El (+7 jours de geôle)	1 Ed + 2 El (+5 jours de geôle)	1 Ed + 2 El (+3 jours de geôle)
Meutre d'un Garde	2 Ed (+10 jours de geôle +retour à l'esclavage +saisie de tous les biens)	2 Ed (+7 jours de geôle +retour à l'esclavage +saisie de tous les biens)	2 Ed (+5 jours de geôle +retour à l'esclavage +saisie de tous les biens)
Meurtre d'un Noble ou Chevalier	3 Ed + 2 El (+10 jours de geôle +retour à l'esclavage +saisie de tous les biens)	3 Ed + 2 El (+7 jours de geôle +retour à l'esclavage +saisie de tous les biens)	Ed + 2 El (+5 jours de geôle +retour à l'esclavage +saisie de tous les biens)
Complicité d’une agression du Souverain ou Tentative de Meurtre	Exécution ou Exil	Exil ou remise en esclavage jusqu’au Paiement d’une dette de 1000eO	remise en esclavage
Meurtre du Souverain	Exécution	Exécution	Exécution

Il est tout à fait possible que les peines varient selon les circonstances atténuantes ou aggravantes.

J-6 - Justice envers les esclaves.

Il est bon de rappeler que les esclaves n’ont aucun droits, si ce n’est celui d’obéir.

Préambule :

Est définie comme “maître” la famille ou institution, ayant réclamé la propriété d’un esclave, auprès d’un marchand d’esclave ou d’un autre possesseur d’esclave. Est défini comme “propriété” tout esclave appartenant à son maître

Art.1 Responsabilité partagée du maître

Si un esclave se retrouve confronté à la justice, il est dorénavant tenu juridiquement d’assumer les charges tenues contre lui. Le montant des contraventions pourra être partagé entre l’esclave et le maître selon le désir de ce dernier (le maître assumant à minima la moitié de leur valeur). Le maître peut choisir de payer intégralement la contravention de son esclave. Une punition corporelle pourra être appliquée sur l’esclave sans que le maître puisses y objecter, quelque soit son rang social. Il pourra néanmoins porter plainte si son esclave venait à perdre un membre pour “dégradation de bien”.

En cas de récidive les valeurs des contravention pourront être doublées.

Art 1.1 Dette envers la garde.

En cas d'impayés l'esclave contractera une dette envers la garde d'un montant égal à la somme des contraventions.

Art 1.2 Affranchissement

Tant que la dette ne sera soldée auprès de la garde, l'esclave ne peut être affranchi.

Art 1.3 Confiscation

Si l’esclave contracte une dette d’un montant de 50 Espers d’or ou plus, le gouvernement se réserve un droit confiscatoire au regard du maître dudit esclave.

Art 2 Acte de propriété.

Dorénavant un acte de propriété sera délivré à chaque achat d'esclave, cet acte fera foi pour le recensement de l'esclave.

Tout contrevenant sera considéré comme ne possédant pas l'habilitation nécessaire pour détenir un esclave, et s'exposera donc aux sanctions prévues pour ce cas.

Il est tout à fait possible que les peines varient selon les circonstances atténuantes ou aggravantes.

Les Lois Militaires

• Nota : La Hiérarchie Militaires

• • Primarque
  • Chef des Armés
  • Chevalier (Le Chef des armés ne peut leur donner des ordres)
  • Garde d'Elite
  • Milice
  • Esclave de Garde (Rudis)

Chaque membre du corps militaire, doit respect et Obéissance aux personnes de rang supérieur dans l’ordre hiérarchique.

Le terme “Garde” regroupe la Garde d'Elite et la Milice.

M-1 -Le Chef des Armés

Il est nommé par ses pairs. Le Souverain peut cependant le Révoquer à tout moment. Il est le responsable de toutes les forces d’Esperia, Chevalerie non comprise. Il assure le rôle de d’applicateur de la Justice. Il doit organiser la Garde d'Elite, et la Milice de manière à assurer une sécurité optimum en ville. Il peut proposer au Souverain des Lois de réformes des Statuts Militaires et Judiciaires avec le Primarque. Il est chargé d'attribuer les enquêtes à ses troupes, de veiller au respect des procédures et de s'assurer de la complétude des dossiers, archivés ou non. Il doit aussi être chargé de l'entretien de la garde et de son bon moral.
Le Chef des Armés peut nommer un ou plusieurs adjoints pour le suppléer, qui le remplaceront s'il est absent.

M-2 -Le Chevalier et le Primarque

Tout Chevalier est membre de L’Ordre des Chevaliers d’Esperia, où ils sont assemblés en tant qu'institution séparée du gouvernement d’Esperia. Cette institution est dirigée par un Primarque qui a droit de décision au sein de l'Ordre.

Le Chevalier possède les mêmes droits qu’un garde, mais est soumis aux mêmes règles dans l’exercice de ses fonctions. Toutefois, un Chevalier, contrairement au Garde, n’est en fonction qu’en cas d’ordre de la part du Primarque ou dans le cas où l’Ordre des Chevaliers a la charge d’une ou plusieurs affaires criminelles. Dans ce cas, l'Ordre récupère l'amende s'il y a.

Primarque

• Le Primarque est toujours le plus ancien Chevalier. Il ne peut pas être considéré comme un poste politique.
• Le Primarque a un siège au Conseil Restreint.
• Le Primarque gère une caisse de finances internes.

Système de l’Ordre

• L’Ordre des Chevaliers a accès au bureau de la Garde et le Primarque peut demander le transfert des enquêtes sur une ou plusieurs affaires en échange de la garantie que les Chevaliers adhérents mèneront l’enquête eux-mêmes. Cette demande est validée ou non par le Chef des Armées.

• Les Chevaliers peuvent aussi être demandés pour instruire les Miliciens pour qu’ils deviennent des gardes d'Elites, ou de tous grades, aux préceptes du Manuel Déontologique de la Garde, ainsi qu'à la discipline et aux formations militaires.

• Dans le cas où une affaire a été résolue ou qu'un cours d'instruction a été fait, le ou les Chevaliers concernés recevront une prime dont le montant sera décidé au préalable par le Primarque, en accord avec le Conseiller de l'Économie. Ces primes peuvent aussi être financées grâce à la caisse interne de l'Ordre.

Adoubement

• Un Chevalier n'obtiendra son titre qu'après avoir obtenu un fait d'armes reconnu par le Primarque et le Souverain.

• Un homme peut être adoubé par le Primarque, avec l'appuis du Souverain.

• L'Ordre des Chevaliers d'Esperia ne peut posséder que cinq membres au maximum, Primarque compris.

Destitution

• En cas de faute, fraude ou trouble causé par un Chevalier, le Primarque peut annuler le titre du dit Chevalier. L'homme destitué est relégué au rang dont il disposait avant son adoubement, et doit être bannis des services militaires sans faute.
• Le Souverain peut aussi émettre une demande d'annulation de titre d'un Chevalier, qui sera approuvée ou non lors d'un vote entre le Primarque, le Chef des Armées, et le Souverain.

M-3 -Livres des Lois Lois Militaires

Loi Sinine

Tout garde ayant prononcé ses vœux, et intégré de manière officielle dans la garde, est jugé apte à recevoir le pouvoir de confiance de la part de la justice d'Esperia. Il est donc autorisé à sanctionner un civil (sauf noble) pour un délit, en se référant au tableau des infractions, et en le respectant.

• Toute amende récoltée et non rapportée à la garde sera considérée comme de la corruption, et un acte de haute trahison.

• En cas de retard jugé trop important, l'amende pourra par la suite être majorée, en fonction des circonstances.

• • En revanche, seul les membres de l'état major sont assermentés, et peuvent donc récolter les amendes et sanctions concernant les crimes (ou les délits pour les nobles). La sanction devra avoir été décidée (ou approuvée) par le Chef des armés.

Loi Vestrit

• Le Chef des armés peut gérer une caisse interne afin de limiter les dépenses du gouvernement. Les différents gains seraient alors préservés dans la caisse afin de financer les différentes dépenses de la Garde, si les fonds dépassent les 5 Ed, elle doit s'efforcer de ne pas dépasser cette somme en versant le surplus au gouvernement.

M-4 -La Garde d'Elite

Garde d'Elite est un Honneur.

• La Garde d'Elite est chargée d'assurer la Justice en Espéria. La protection de la ville et de sa stabilité politique est son but suprême. Ils sont les gardiens de la paix et de l'ordre qui règne. **Ceci veut dire que la Garde d'Elite ne doit pas recourir arbitrairement à la violence et aux interventions. Sauf si elle considère cela nécessaire.
  

Un garde d'Elite a un devoir de droiture. À sa prise de fonction, il prêtera automatiquement serment de loyauté de ne servir qu’Esperia et le Souverain, celle-ci primant sur toute autre allégeance. Tout garde ne respectant pas ce serment sera exclu et puni sévèrement. De plus, le Garde d'Elite ne s'engage à n'avoir que ce seul métier à son actif.

• • Dans un soucis de sécurité, tout nouveau garde devra être jugé apte par le Chef des armés.
    

• • Après le recrutement, une période de test est mise en place sur une durée de deux semaines. Durant ce laps de temps, le garde peut être destitué sur simple mot du Chef des Armés.

• • Un Garde d'Elite est considéré comme constamment en fonction lorsqu'il porte son armure. Il peut faire usage de la force s'il le juge nécessaire. Il doit respecter le code de conduite cité en J-4.
    

• • Toute absence prévisible d'un garde doit être notifiée au Chef des Armés.

• Le statut de Garde d'Elite est l'équivalent du citoyen au yeux de la loi. Il n'en obtient aucun avantage politique, mais doit être considéré comme tel.
  • Un garde d'Elite est équipé d’une cotte de maille de fer, et d’une armure en fer plaqué OR.

Loi Matamune

• Il est formellement interdit pour les gardes de cumuler les métiers. En acceptant de devenir garde, ils se sont voués corps et âmes à la ville. Tout abus constaté pourra aboutir au licenciement du garde concerné. Cette loi est rétroactive.
• Un garde se doit d'être impartial. À sa prise de fonction, il prêtera serment de loyauté de servir la cité d'Espéria en dehors de toute autre loyauté. Tout garde ne respectant pas ce serment sera exclu et puni sévèrement.
• Dans un soucis de sécurité, tout nouveau garde devra être jugé apte par le Chef des Armées.
• Toute personne refusée ne pourra repasser l'examen 1 mois après son échec dans la limite de 3 essais.
• L'examen physique mis en place par le Chef des Armées est obligatoire. Cet examen devra être renouvelé après chaque blessure importante.
• Dans l'exercice de ses fonctions, le garde porte son arme et son armure. Il a le droit de faire usage de la force s'il le juge nécessaire.
• Toute absence prévisible d'un garde doit être notifiée au Chef des Armées, l'absence du Chef des Armées doit être notifiée à son adjoint et au Grand Intendant.

M-5 - Le Milicien

• Le Milicien a comme rôle de soutenir la Garde d'Elite. Il peut arrêter, et peut appliquer des amendes. Il n’a cependant qu’un rôle d’action dans le quartier de son attribution.
  
• C’est le Chef des armés qui autorise quelqu’un à devenir Milicien.

• • Il doit obligatoirement noter l'action dans un rapport qu'il transmettra à un supérieur.
    
  • Il travaille bénévolement , et peut cumuler un autre métier.
    
  • Il peut porter une armure de fer et une arme en fer.

M-6 - L’Ordre du Rudis

• Les esclaves combattants peuvent, par leur maîtrise des armes, présenter un certain danger envers la population d'Esperia.
• Cependant, la cité ne peut se permettre de pas utiliser leurs compétences.
• C’est pourquoi ils pourront être intégrés à l’Ordre du Rudis. Les esclaves combattants pourront donc servir les Miliciens de Quartiers. Par des Rondes, et des rapports sur ce qu’il se passe dans le quartier qui les emploiera.

• • Ils ont le droit au pain et au logement pour leurs missions.
  • La Milice emploiera les meilleurs d’entre eux après leurs affranchissements.

M-7 - Port d'Armes et d'Armures

• En Esperia, la possession d'arme et d'armure est règlementé de manière stricte, afin d'éviter tout abus, et de protéger la cité de l'utilisation à mauvais escient de celles-ci.

• Toute arme possédée devra faire l'objet d'une demande au Chef des armés ou au Primarque, et devra être justifiée.
  • La taxe concernant doit être réglée tous les deux mois, faute de quoi le permis sera périmé. La date d'acquisition et de péremption est écrite sur chaque permis.

• Il peut être accordé des autorisations spéciales gratuites pour certains corps de métier (forgeron, armurier, maitre d'arme, ect..) ayant recours à des armes ou armures en masse, ou bien pour des cas particuliers (service rendus, ancien militaire, héritage, exposition, ect..).
  • Ces autorisations doivent être accordées après permission du Chef des armés ou du Primarque, et peut être retirée à tout moment.

Toute arme ou armure non légale sera confisquée, et sanctionnée selon la loi, pour chaque unité.

• Sauf si contraire spécifié, une autorisation concerne toujours une arme précise et unique.

• Bien évidemment, la garde a le droit de fouiller tout passant à la recherche d'une arme, et personne ne peut s'y soustraire. La perquisition, en revanche, doit être supervisée par un membre de l'état major.

• Le militaire est dispensé d'autorisation, sauf s'il possède une arme ou armure différente de celle qui lui est autorisée de part son uniforme.

Leurs autorisations sont, la plupart du temps, gratuites si acceptées.

• • Est définit militaire tout homme appartenant au corps de la Garde d'Elite, Milice ou à l'Ordre des Chevaliers.

Ces autorisations sont également nécessaires pour posséder des outils reconnus dangereux (la plupart du temps, si l'utilisation en est justifiée, l'autorisation sera considérée comme spéciale et sera donc offerte).

Voici les taxes correspondantes :

Tout port et possession d'armes et d'armures en ville est réglementé en fonction du Rang dans la société d'Esperia. Cette loi n'est effective qu'en ville, donc les chasseurs et les combattants peuvent par exemple porter le cuir en dehors d'Esperia. Non considéré comme arme les couteaux de cuisines et les marteaux de forgerons.

Classes d'armes et d'armures

• Arme de Classe 4 :
  • Armure en cuir

Port autorisé pour les esclaves du Rudis et personnes possédant une autorisation.
Possession autorisée pour les chasseurs et les combattants.

• Arme de Classe 3 :
  • Armes cérémonielles en Or
  • Armures cérémonielles en Or

Port de l’armure autorisé pour la Garde d'Elite Port de l'arme autorisé pour les Nobles et les Chevaliers.
Port de l'arme et de l'armure autorisée pour les membres du Gouvernement et les Chevaliers

• Arme de Classe 2 :
  • Armes en Fer
  • Armures en Fer
  • Cotte de Maille

Port autorisé pour les Gardes d'Elites, le Grand Intendants, la Milice, et les Gardiens et les personnes possédant une autorisation.
Possession de l'arme autorisée pour les chasseurs et les combattants Le Souverain d’Esperia peut autoriser les hommes effectuant sa protection à être armé de telles armes.

• Arme de Classe 1
  • Armes en acier
  • Armures en acier

Port de l'arme et armure autorisé pour le Souverain d’Esperia.
Port de l'arme et armure autorisé pour le Grand Intendant; Port de l'arme et de l'armure autorisé pour le Chef des Armés et les Chevaliers.

• Aucune autorisation autre que celle faite par le Souverain peut justifier le port de cette Armure.

Autorisations de vente et de port

Un forgeron peut vendre des armes et armures que s'il possède une autorisation délivrée par le Chef des Armés, qui devra laisser une trace dans le bureau. L'autorise devra obligatoirement tenir un registre, consultable par la garde, qui répertoriera les ventes d'armes et d'armures de n'importe quelle classe. En cas d'abus, l'autorisation sera retirée jusqu'à nouvel ordre et une forte sanction sera risquée. En cas de vente sans autorisation, une sanction sera également encourue Dans tout les cas, le matériel militaire dans la forge sera confisqué.

Une autorisation de port d'arme de Classe 4 ou 2 peut être accordée à un individu par le Chef des armés. Le Chef des armés devra laisser une trace dans le bureau.

La garde à le droit de fouiller tout passant à la recherche d'une arme.