Codex Esperien : Decrets : Différence entre versions
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*L'organisation d'expéditions sur le territoire de nations étrangères, si celles-ci impliquent une entrée en contact avec des dirigeants ou des instances publiques ou religieuses. | *L'organisation d'expéditions sur le territoire de nations étrangères, si celles-ci impliquent une entrée en contact avec des dirigeants ou des instances publiques ou religieuses. | ||
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Version du 8 avril 2022 à 01:16
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Sommaire
- 1 Décret D520/01 modifié portant Tarification des Obligations fiscales
- 1.1 Article 1 : Barème des taux de l'impôt pour une parcelle d’habitation
- 1.2 Article 2 : Barème des taux de l'impôt pour une parcelle commerciale
- 1.3 Article 3 : Barème des taux de l'impôt pour une parcelle d’entrepôt
- 1.4 Article 4 : Barème des taux de l'impôt pour une parcelle agricole
- 1.5 Article 5 : Barème des taux de la taxe d'amarrage
- 1.6 Article 6 : Barème des prix de vente de référence pour l'immobilier de l'État
- 2 Décret D521/08 portant sur les Interactions
- 3 Décret D521/09 portant sur les Possessions
Décret D520/01 modifié portant Tarification des Obligations fiscales
- L'an cinq cent vingt, le premier octobre
- Modifié le 3 septembre 521
- Modifié le 1er novembre 521
Le Bourgmestre,
En application des articles 12 et 17 du Registre des Lois ordinaires,
Article 1 : Barème des taux de l'impôt pour une parcelle d’habitation
Sur le Port et l’Îlot :
- 0-50 m² : 15 pièces de cuivre
- 51-75 m² : 25 pièces de cuivre
- 76-100 m² : 35 pièces de cuivre
- 101-125 m² : 45 pièces de cuivre
- 126-150 m² : 55 pièces de cuivre
- 151-200 m² : 70 pièces de cuivre
- 201-250 m² : 82 pièces de cuivre
- 251-300 m² : 110 pièces de cuivre
- 301-400 m² : 140 pièces de cuivre
- 401 et + m² : 190 pièces de cuivre
Article 2 : Barème des taux de l'impôt pour une parcelle commerciale
Sur le Port et l’Îlot :
- 0-20 m² : 15 pièces de cuivre
- 21-50 m² : 30 pièces de cuivre
- 51-90 m² : 40 pièces de cuivre
- 91-150 m² : 55 pièces de cuivre
- 151-200 m² : 65 pièces de cuivre
- 201-300 m² : 80 pièces de cuivre
- 301 et + m² : 95 pièces de cuivre
Article 3 : Barème des taux de l'impôt pour une parcelle d’entrepôt
Sur le Port et l’Îlot :
- 0-50 m² : 10 pièces de cuivre
- 51-100 m² : 20 pièces de cuivre
- 101-200 m² : 30 pièces de cuivre
- 201 et + m² : 40 pièces de cuivre
Article 4 : Barème des taux de l'impôt pour une parcelle agricole
Sur le Port et l’Îlot :
- 0,1 pièce de cuivre par m².
Article 5 : Barème des taux de la taxe d'amarrage
Navire étranger :
- Deux mats ou plus
- Mouillage de moins d’une journée : 10
- Mouillage à la semaine : 25
- Un mat
- Mouillage de moins d’une journée : 10
- Mouillage à la semaine : 20
Navire épervien :
- Deux mats ou plus
- Mouillage de moins d’une journée : 0
- Mouillage à la semaine : 25
- Un mat
- Mouillage de moins d’une journée : 0
- Mouillage à la semaine : 20
Navire esperien :
- Plus de deux mats
- Mouillage au mois : 80
- Deux mats
- Mouillage au mois : 50
- Un mat
- Mouillage au mois : 25
Article 6 : Barème des prix de vente de référence pour l'immobilier de l'État
Sur l'îlot :
- Parcelle habitable et commerciale :
- Vide = 1p/m²
- Bâtie = 2p/m²
- Bâtie et meublée = 2.5p/m²
Sur le Port :
- Parcelle habitable et commerciale :
- Vide = 1p/m²
- Bâtie = 2.5p/m²
- Bâtie et meublée = 3p/m²
Pour valoir ce que de droit.
Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia
Messire Vallis Linden
Magistrat, Grand Intendant
Décret D521/08 portant sur les Interactions
- L'an cinq cent vingt le premier novembre,
- Modifié le 3 septembre 521
Le Bourgmestre,
En application de l'article 6 du Registre des Lois ordinaires,
Article 1 : Interactions réglementées
Sont soumis à autorisation du Gouvernement :
- L’envoi de courriers aux dirigeants de nations étrangères, en dehors des interactions privées dénuées d’incidence politique et diplomatique.
- L'organisation d'expéditions sur le territoire de nations étrangères, si celles-ci impliquent une entrée en contact avec des dirigeants ou des instances publiques ou religieuses.
Pour valoir ce que de droit.
Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia
Décret D521/09 portant sur les Possessions
- L'an cinq cent vingt le premier novembre,
- Modifié le 3 septembre 521
- Modifié le 10 décembre 521
Le Bourgmestre,
En application de l'article 15 du Registre des Lois ordinaires,
Article 1 : Possessions interdites
Est interdit, de façon commune, la possession :
- De drogue dans un but de l'utilisation sur une personne ne donnant pas son accord.
- De crochets à serrures.
- De substances explosives non déclarées à la Garde.
- De tout bien ou marchandise contenant des indices sur les ennemis d'Esperia.
- D'armes de siège non déclarées à la Garde.
Article 2 : Application
Le Capitaine de la Garde et le Magistrat chargé de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent décret.
Pour valoir ce que de droit.
Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia
Messire Vallis Linden
Magistrat, Grand Intendant
