Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs : Différence entre versions

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{{Fiche Ecrit RP
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|Titre=Livre 2 : Liste des règlements intérieurs
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|Titre=Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs
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|Auteur=Cassien
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|Auteur=le Gouvernement
 
|Emplacement=Nouvelle Esperia
 
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=Règlement de la Garde=
 
=Règlement de la Garde=
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==Préambule==
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La Garde d’Esperia est dédiée à la protection de la ville et de son territoire, tant en mer que sur terre. Elle est également responsable du maintien de la paix civile et de l’application de la justice.
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Compte tenu de la taille modeste d’Esperia, celle-ci doit garder une organisation simple. Sa hiérarchie se compose des grades suivants :
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==I Rangs==
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===1. Le Capitaine===
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Le Capitaine est le responsable de la Garde, il doit allégeance à la ville par le biais d’un serment au Bourgmestre. Il est la plus haute autorité de la Garde et se doit d’être obéit.
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Il dispense les primes. Il est apte à délivrer la petite et moyenne justice en ville et de veiller à son application.
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Le Capitaine se doit également de maintenir une liste affichée publiquement de ses effectifs.
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===2. Le lieutenant===
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Le ou les lieutenants représentent le capitaine en son absence, même temporaire. Ils peuvent dispenser la petite justice et maintenir l’ordre de manière autonome. Ils sont nommés et dégradés librement par le Capitaine en place.
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Les lieutenants sont responsables de l'entraînement des soldats et de leur discipline. Ils peuvent également être dédiés à une spécialité, telle la marine, la gestion des formalités ou la formation martiale.
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===4. Le soldat===
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Les soldats sont le cœur de la garde. Ils sont chargés de maintenir l’ordre, doivent l'obéissance à leur hiérarchie et sont tenus de veiller à l’application des lois. Ils sont également responsables de l'entretien de leur matériel et de leur caserne.
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===5. Les servants===
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Servant est le seul rôle pouvant être doublé avec d’autres fonctions. Il est également ouvert aux esclaves.
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===6. Enrôlé temporaire===
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Un enrôlé est un esperien ou un étranger, agissant comme un soldat mais dans le cadre d’une mission et d’une durée précise. Le statut d’enrôlement peut être décidé par un lieutenant ou le Capitaine et peut servir à mettre à l’essai un étranger ou un esperien d’origine sauvage. Un enrôlé doit avoir son papier d’enrôlement sur lui lorsqu’il est actif.
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==II. Des décorations==
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Plutôt qu’une chevalerie qui n’a pas lieu d’être dans un village, le Capitaine de la Garde et le Bourgmestre peuvent décerner des décorations rendant hommage aux faits d’armes des valeureux combattants d’Esperia.
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Ces décorations peuvent prendre la forme d’écussons, d’insignes ou de broches à porter sur ses vêtements d’apparats. Elles doivent avoir un lien avec le fait d’arme de son porteur. Elles peuvent être remises lors de cérémonies ou de façon plus informelle, mais doivent être signalées à minima par une affiche présentée dans le Fort.
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==III. De l'équipêment==
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L’équipement de base est fourni au frais de la Garde et le soldat doit le restituer en cas de départ. Il comprend :
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Un gambison à manche complet.
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Un casque ouvert en fer.
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L’arme de maîtrise du soldat.
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D’éventuelles munitions.
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Une matraque.
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Un brassard portant le blason de la ville.
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Une clef des parties communes du Fort.
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Le soldat doit en assurer l'entretien et reste libre de se procurer un équipement de qualité supérieure tant qu’il garde le brassard bien visible.
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==IV. Du recrutement==
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===1. Conditions===
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Pour entrer dans la garde, un Esperien se doit d’être à minima habitant. La sélection physique, martiale et mentale est effectuée au jugement final du Capitaine et pourra varier selon les évènements et la taille de la garnison.
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Le processus de recrutement et les éventuelles épreuves sont laissées à la libre appréciation du Capitaine en poste.
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===2. Serment===
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Une fois accepté, le soldat doit prêter serment à la ville. Le serment doit être énoncé sur la place de la ville ou dans le Fort, devant le Bourgmestre ou son représentant. Une fois le serment effectué, le soldat entre pleinement dans la garde.
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===3. Enrôlement temporaire===
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Dans des situations de crise ou des évènements nécessitant plus de soldats, un Lieutenant ou le Capitaine sont susceptibles de procurer les prérogatives d’un garde à un esperien ou un étranger.
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Pour se faire, l’enrôlé se doit de porter sur lui un papier écrit stipulant sa mission et sa durée. Ce papier fait foi de l’autorité de n’importe quel soldat lorsque l’enrôlé agit au nom de cette mission. L’enrôlé peut porter le brassard de la garde pour se signaler. L’enrôlé n’a pas accès aux parties militaires mais peut se voir prêter du matériel. Sa solde peut être réclamée et délivrée au bon jugement du Capitaine.
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En cas de fautes commises pendant sa mission, l’enrôlé sera jugé comme un garde. S’il faute et use de ses droits de garde en dehors du cadre de son enrôlement, il sera jugé sévèrement comme un civil.
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==V. Des soldes et des finances de la Garde==
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===1. Des soldes===
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Chaque Capitaine est libre de la répartition de la solde. Il est tenu d’informer le Bourgmestre et d’afficher à minima dans le Fort la répartition effectuée. 
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Le montant de la solde est attribué par le gouvernement en fonction des caisses de la ville et des événements qu’elle traverse. Les intendants de quartiers peuvent également ajouter des primes en fonction du travail effectué par la garde.
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===2. Des finances===
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La Garde est financée par le gouvernement, les butins qu’elle pourrait se voir concédés par le Gouvernement et les peines pécuniaires.
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Le Gouvernement est tenu de payer à minima un équipement complet (III) à chaque garde, si il est impossible d’en récupérer un déjà fait, sans que cela n’impacte les soldes.
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==VI. Des sanctions disciplinaire et des départs de la Garde==
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===1. Des sanctions disciplinaires===
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Le Capitaine de la Garde et ses Lieutenants ont pour devoir de maintenir l’ordre et la discipline au sein de l’armée. A ces fins, le Capitaine peut décider d’imposer toute sanction qui lui semblera justifiée. Les Lieutenants peuvent proposer des sanctions dures au Capitaine qui les acceptera ou non, ou imposer des sanctions simples (amende en pièces, travail pour la ville, retrait des armes ou du matériel…) sans le consulter : Le capitaine se garde le droit de revoir une sanction par la suite.
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===2. Des départs de la garde ou de la ville===
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Tout départ de l’armée sans autorisation est considéré comme une désertion. La désertion est sévèrement punie. Il est indispensable de prévenir le Capitaine ou un Lieutenant de son désir de quitter la garde et d’obtenir, par oral ou par écrit, l’approbation du Capitaine. Le Capitaine doit présenter sa démission au Bourgmestre. Le Capitaine ne peut refuser un départ sans motif précis.
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En temps de guerre ou de grave crise à Esperia, le capitaine peut refuser sans motif une demande de départ de l’île ou de la ville. Les fuyards peuvent être enfermés pour éviter leur départ s’ils doivent se justifier d’un méfait ou pour leur propre protection.
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'''''Le 4 Juin 522'''''
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<p align="right">'''Messire Varamis'''<br>''Bourgmestre d'Esperia''</p>
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<p align="right">'''''Messire Bayard Renoird'''''<br>''Capitaine de la Garde''</p></div>
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<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
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=Règlement de l'Académie=
  
 
==Préambule==
 
==Préambule==
−
La Garde est l’unique corps armé officiel représentant Esperia. Elle est sous l’autorité directe du Capitaine.
 
  
−
==Hiérarchie==
+
L'Académie est l’institution espérienne publique ayant à sa charge les soins, l’hygiène et la recherche dans les domaines des sciences, des langues, de la géographie et de l’histoire. Elle se veut ouverte à tous ceux qui, par leur désir d’apprendre et de découvrir, sont prêts à travailler dans leurs domaines de spécialité pour partager à tous le fruit de leurs recherches.
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:Bourgmestre
 
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:Capitaine
 
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:Lieutenant
 
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:Sergent
 
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:Soldats
 
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:Miliciens
 
  
−
Les Chevaliers sont placés dans cette hiérarchie en fonction de leur rang dans la garde, sauf enquête particulière (cf règlement de la chevalerie).
+
Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.
  
−
===Le Capitaine===
+
==Art.1 : Fonctions==
−
Le Capitaine est la plus haute autorité militaire espérienne. Il partage certaines de ses prérogatives avec le Bourgmestre (concernant l’aspect judiciaire, notamment) et avec les Chevaliers (concernant les sanctions des soldats). Il est responsable des sanctions d’infractions et peut déléguer ce pouvoir à son Lieutenant. Il est le gestionnaire du Fort Louvoy.
 
  
−
Citation de la Constitution, Chapitre 3, article 4 :
+
L’Académie est séparée entre plusieurs bâtiments interdépendants :
−
Le Capitaine est élu à la majorité absolue des membres de la garde. N’importe quel garde peut faire une demande d’élection au Bourgmestre, qui devra organiser cette dernière dans la quinzaine suivant la demande officielle, écrite et signée.
 
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Pour cette élection peuvent voter les gardes présents dans les rangs depuis au moins un mois révolu. Les miliciens ne peuvent pas voter. Un garde n’étant pas présent sur l’île depuis un mois révolu ne pourra pas être élu.
 
  
 +
*Le Dispensaire - Il assure les soins vitaux pour tous, et est également le cœur des recherches scientifiques de l’île d’Esperia, dans les domaines des sciences naturelles et de l’alchimie.
  
−
===Le Chevalier===
+
*La Bibliothèque - Elle regroupe les ouvrages présents sur l’île d’Esperia, se voulant un cœur littéraire et éducatif accessible à tous, dans les domaines des langues, de l’Histoire, des arts et de l’enseignement en général.
−
Le Chevalier, de part son rang, dispose en plus de la place que lui est donnée par le capitaine d’une place à part. S’il exécute des tâches similaires à celles des autres membres de la Garde, il dispose en plus de tout cela de droits et devoirs propres à son rang et répond pour ces derniers au Bourgmestre (voir leur règlement propre).
 
  
 +
*Les Thermes du Port - Dépendant de l'Intendance et entretenu par le Dispensaire, les Thermes du Port offrent à la population Esperienne un lieu d’entretien du corps et d’hygiène.
  
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===Le Lieutenant===
+
*Le Lavoir - Dépendant du Dispensaire, le Lavoir fournit à chacune et à chacun un lieu idéal pour le nettoyage de ses habits.
−
C’est le bras droit du Capitaine. Il est nommé et révoqué par celui-ci à sa guise et le représente en son absence. Il peut recevoir tout pouvoir de la part du Capitaine, hormi celui concernant les jugements avec le Bourgmestre.
 
  
 +
==Art. 2 : HIÉRARCHIE & DEVOIRS==
  
−
===Le Sergent===
+
Le Directeur est nommé et révoqué par le Bourgmestre conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires.
−
C’est un rang intermédiaire entre le lieutenant et le simple soldat. Il est nommé et révoqué par le Capitaine. Il dispose de droits supplémentaires accordés de façon individuelle par le Capitaine.
 
  
 +
Le Soignant est un académicien nommé par le Directeur après consultation favorable du Bourgmestre. Il bénéficie d’un accès aux installations de l'Académie et plus spécifiquement du Dispensaire. Il a pour mission de remplir les réserves du Dispensaire par ses récoltes et de mettre autant que possible ses talents de guérisseur à la disposition des Espériens dans le besoin, quelle que soit leur confession et leur origine. Il est payé le 20 de chaque mois, d’un montant défini par le règlement de l'Académie (Section SALAIRES & PRIMES) pouvant être modulé selon l’activité du Soignant.
  
−
===Les Soldats===
+
Le Soignant à l’essai aspire à devenir Soignant pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois, le temps de prendre ses marques et d’appréhender le fonctionnement de l'Académie et ses tâches au sein de celle-ci. Il est nommé par le Directeur. Durant cette période, il est payé selon son activité à la discrétion de la Direction, en accord avec le Gouvernement.
−
Les soldats ont pour rôle de patrouiller dans la ville, de faire respecter les lois et de veiller à la sécurité des habitants. Ils doivent également travailler sur les affaires qui leur sont confiées par leur supérieur et noter les plaintes ainsi que le recensement des esperiens. Les gardes ont une obligation d'activité et doivent donner une grande partie de leur temps à la garde. Un garde inactif peut être remercié ou rétrogradé par le Capitaine.
 
  
 +
L’Employé ne fait pas partie des académiciens de l’institution, et a été engagé pour d’autres compétences, par exemple, pour gérer le Lavoir, les Thermes, l’entretien des jardins botaniques, et autres nécessités pratiques.
  
−
===Les Miliciens===
+
==Art.3 : SALAIRES & PRIMES==
−
Ce sont les membres d’une force de renfort. Le milicien est mobilisation à tout moment. Il ne perçoit qu’une solde réduite.
 
  
−
==Valeurs à partager==
+
Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :
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*Directeur : 100
 +
*Responsable du Dispensaire : 70
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*Soignant : 40
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*Soignant à l’essai : Selon travail, à la discrétion de la Direction et du Gouvernement.
 +
*Employé : Selon travail, à la discrétion de la Direction.
  
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:Loyauté
+
Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité au sein de l'Académie.
−
:Devoir
 
−
:Efficacité
 
  
−
==Devoirs des membres de la Garde==
+
Des primes viennent compléter les salaires :
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*Prime d’activité régulière : de 0 à 60 epervies.
  
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:Protection d’Esperia, de ses habitants et de ses biens.
+
==Art.4 : PRIX DE VENTE==
−
:Entretien de son équipement de fonction et restitution de ce dernier à son départ.
 
−
:Réception des plaintes et les répertorier dans le registre adéquat.
 
−
:Tenue du recensement dans le registre adéquat.
 
−
:Maintien et amélioration de ses compétences pour servir au mieux la cause commune.
 
−
:Respect des législations en vigueur lors des éventuelles infractions.
 
−
:Gestion de la saisie des biens des mauvais payeurs
 
−
:Droits des membres de la Garde
 
−
:Droits donnés par la Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
 
−
:Les Miliciens sont habilités à porter des armes en fer et des protections s'apparentant à des gambisons ou des protections à base de cuir ou de mailles sans besoin d'un permis port d’arme.
 
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:Les Gardes, le Capitaine, et les Chevaliers sont habilités à porter armes et armures de tous types, sans besoin de permis.
 
  
 +
Les prix de vente des produits de l’Apothicairerie du Dispensaire, des services des Thermes, du Lavoir et de l’Institut, et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.
  
−
==Droits exclusifs==
+
==Art.5 : APPLICATION==
−
Tous les membres de la garde peuvent utiliser les infrastructures du fort (dortoirs, salle commune, réserves, …).
 
  
 +
Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.
  
−
==Saisies==
+
=Annexe 1 : Le Dispensaire=
−
Les gardes peuvent être mandatés par le gouvernement pour saisir les biens des esperiens n’ayant pas payé leurs impôts, dans la limite des lois et des décrets d’Esperia.
 
  
−
Tout bien saisi doit être gardé dans le fort, dans une caisse ou un coffre ayant obligatoirement l’information sur la date de saisie et la personne ayant été saisie.
+
'''Le Dispensaire''' est un lieu primordial de notre ville. En son sein sont pratiqués la médecine, la guérison de maladies et la recherche concernant les sciences du corps, les effets des plantes et champignons et l’observation et le suivi des troubles mentaux.
  
−
Si le gouvernement ou la garde n’a pas usage de ce qui a été saisi, n’importe quel membre de l’un ou de l’autre peut organiser une vente ouverte à tous. Les recettes de la dite vente seront ensuite remises pour moitié au gouvernement et pour moitié pour le fonctionnement de la garde et/ou de l’intendance du fort.
+
En son sein et concernant ses patients, la parole des Soignants et plus particulièrement du Responsable du Dispensaire prévaut sur toute autre.
  
 +
Il est demandé de respecter la quiétude des lieux et de faire preuve de retenue quant au volume de sa voix entre les murs du Dispensaire.
  
−
==Recrutement et Serment==
+
Le Jardin, le Laboratoire, la Salle de soins, la Morgue et la Salle de réunion ne sont accessibles qu’aux Soignants. Le bureau du directeur n’est accessible qu’au Responsable du dispensaire et au Directeur de l’Institution.
  
−
La Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire énonce :
+
=Annexe 2 : L’Académie=
−
Pour devenir garde d’Esperia, il suffit de se présenter au Capitaine et d’obtenir son aval. Le garde sera ensuite introduit par l’un de ses pairs, et devra prêter serment avant de recevoir son équipement. Dans le mois suivant, il devra se présenter au Bourgmestre et réitérer ses voeux de protection à la cité et à chacun de ses habitants. En cas de conflit entre le postulant et le Capitaine, le Bourgmestre prendra la décision finale. L’équipement minimal doit être fourni par la Gouvernement, en laissant au Garde le choix des objets le composant. Il est cependant essentiel qu’il porte à minima l’écusson Esperien sur lui lors de son service. A la fin de son service de garde - qu’il soit volontaire ou sur renvoi - la personne doit impérativement rendre tout l’équipement lui ayant été fourni.
 
−
Toute personne faisant partie d’une guilde, d’une famille ou d’une autre île peut librement porter d’autres armoiries ou écussons sur sa tenue.
 
−
Tout nouveau membre dans la garde se devra de prononcer le serment devant le Capitaine, puis le Bourgmestre. Voici la copie du serment militaire tel qu’il est défini par la loi :
 
  
−
“Le serment est le suivant : Je jure fidélité à Esperia, obéissance à son Bourgmestre et à ses lois. Je jure de ne point m'écarter du respect dû aux autorités publiques et au peuple sous ma garde, de n’attaquer ou de ne défendre aucune cause sinon celle de la Justice et de la Constitution.
+
''L'Académie'' est l’endroit réunissant les savoirs et les connaissances de la ville. Elle offre également les supports, ouvrages et objets constituant le patrimoine culturel d’Esperia-la-Nouvelle ainsi que les facteurs et modules d’apprentissages aux métiers et aux savoir-faire artisanaux.
−
Je maintiendrai dans mes actes et mes paroles une attitude digne et probre. J'exécuterai fidèlement les mandats et les missions qui me seront confiés, dans le respect de la hiérarchie militaire.
 
−
Mon seul soucis ne sera plus que la défense du peuple, sans ne compromettre jamais ni l’Honneur ni la Dignité de la charge sacrée dans laquelle je m’engage aujourd’hui, en âme et conscience.”
 
  
 +
Les leçons d’apprentissage seront données en majorité dans la Salle Dranna Lunargent. Les leçons de formations aux savoirs-faire sont données dans la salle Leoplodine Linden Dewhell. '''Les professeurs pourront jouir des documents mis à dispositions dans la bibliothèque sous réserve d’un accord donné par le Directeur de l’Institution'''. Ranger le matériel après son utilisation est obligatoire.
  
−
==Salaires==
+
L’emprunt de documents est autorisé auprès du personnel de l’Académie, pour une durée d’une semaine à compter du jour d’emprunt. Tous les documents et livres (hors plans) seront autorisés à être empruntés moyennant un paiement forfaitaire :
−
Le salaire est calculé en fonction de l’investissement, il est versé en début de mois. Une grille est annexée au présent règlement. Les salaires sont modulables en fonction de l’investissement et de la situation économique de la ville.
+
*'''Etranger/Esclave''' : Pas d’emprunt possible ;
 +
*'''Habitant''' : 2ec ;
 +
*'''Citoyen''' : 1ec ;
 +
*'''Noble''' : Gratuit.
  
−
Salaire maximum par poste :
+
Le remboursement d’un document jugé en mauvais état après son emprunt sera demandé auprès de la personne concernée.
  
−
:Capitaine : 200
+
Les armes sont interdites au sein de l’Académie. Elles devront être déposées à l’entrée du bâtiment ou derrière le comptoir. Seule la noblesse et la garde sont autorisées à porter les armes sans restriction dans l’enceinte du bâtiment.
−
:Lieutenants : 160
 
−
:Sergents : 150
 
−
:Soldats : 140
 
−
:Marins : 60
 
−
:Miliciens : 40
 
  
 +
Il est formellement interdit de subtiliser, de détériorer, d’abîmer ou de détruire une œuvre culturelle présente dans l’Académie sans autorisation du Gouvernement ou de la Foi arbitrée.
  
 +
=Annexe 3 : Le Théâtre=
  
−
==Procédures judiciaires==
 
−
Pour condenser ce qui disent lois et décrets :
 
−
Punir un délit ne nécessitant qu’une amende, il faut se référer au décret portant tarifications des amendes.
 
  
−
Punir un délit plus conséquent, il faut se référer au même décret et engager des poursuites devant les organes judiciaires.
+
Le Théâtre d’Esperia est un dans les mêmes locaux que l’Académie. Il est à disposition de la ville pour toutes les représentations culturelles ou politiques.
  
−
Punir un crime, il faut engager des poursuites devant les organes judiciaires.
+
Le Théâtre peut être loué pour une journée moyennant un paiement forfaitaire :
  
−
Dans l’attente d’un jugement les membres de la garde sont autorisé à prendre des mesures de sûretés à l’encontre de tout prévenu.
+
*'''Esclave/Etranger''' : Pas de location possible ;
 +
*'''Habitant''' : 20 ec ;
 +
*'''Citoyen''' : 10 ec ;
 +
*'''Noble''' : Gratuit.
  
 +
L’établissement peut être mis à disposition gratuitement pour d’éventuelles répétitions par autorisation gracieuse du Directeur de l’Institution.
  
−
==Le Fort Louvoy==
+
Il est interdit de faire sortir du théâtre les accessoires/costumes se trouvant en loges sauf à motif valable (comme la réparation d’un objet ou la réfection d’un habit).
−
Le Fort Louvoy est un bâtiment gouvernemental dont la gouvernance est confiée au Capitaine.
 
  
−
Le fort est divisée en deux parties :
+
'''Les loges du théâtre situés aux hauteurs de ce dernier et surplombant la scène sont strictement réservées au gouvernement, à la noblesse et à leurs invités.'''
−
L’une autorisée au civil, comprenant les secteurs administratifs et la cour. Son accès reste conditionné à une autorisation express d’un membre de la Garde.
 
−
L’autre privée et réservée aux membres de la garde, au Bourgmestre, à l’Intendant ou aux civils accompagnées.
 
  
 +
Le tarif d’entrée pour une représentation est librement fixé par son organisateur.
  
−
=Règlement de la Marine=
 
−
''L’Amiral d’Esperia,''
 
  
−
''Vu le Codex Esperien;''
+
'''''Le 29 mars de l'an 522.'''''
  
  
−
''Vu l’art. 4 du chapitre 2 de la Constitution Esperienne relatif à la hiérarchie des normes, portant sur le règlement;''
+
<p align="right">''' '''<br>'' ''</p>
  
−
''Vu l’art. 5 du chapitre 3 de la Constitution Esperienne relatif à l’organisation de la gouvernance, portant sur l’amirauté;''
+
<p align="right">''''' '''''<br>'' ''</p></div>
  
  
−
''Vu l’art. 2 de la loi organique relative à la hiérarchie militaire, portant sur la Marine;''
 
  
  
−
''Vu la loi ordinaire relative au port d’armes et d’armures;''
+
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
  
 +
=Règlement de l’Institution des Terres Gouvernementales=
  
−
''Vu l’art. 3 du décret D520/01 portant tarification des impositions;''
+
==Préambule==
 +
L’Institution des Terres gouvernementales a à sa charge l’entretien du territoire esperien situé au delà des juridictions des quartiers ainsi que la gestion des parcelles agricoles gouvernementales inoccupées.
  
−
''Vu l’art. 1 alinéa 4 du décret D520/03 portant nomination du gouvernement et des directeurs;''
+
Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.
  
−
''Vu l’art. 1 du décret D520/06 portant tarification des amendes;''
+
==Article 1 - Fonctions==
 +
En ce qui concerne le territoire esperien, l’Institution doit veiller au bon fonctionnement et au bon état général des mines et exploitations salines ou végétales. Elle supervise l’exploitation arboricole des abords de la ville dans l’objectif de diversifier les essences de bois et de limiter les feux de forêts en régulant la coupe et la plantation. Cette supervision permet aussi de délimiter les espaces de chasse et de cueillette, et d’exploitation agricole.
  
−
''Vu le décret D520/07 portant approbation du règlement intérieur de la Garde;''
+
En ce qui concerne les parcelles agricoles gouvernementales inoccupées, l’Institution doit veiller à leur entretien. Elle assure en outre la mise sur le marché de produits de première nécessité afin d’éviter une éventuelle pénurie alimentaire. Enfin, elle recueille les animaux délaissés et octroie à la noblesse les terres que cette dernière souhaite développer.
  
−
''Vu le décret D520/11 portant approbation du Règlement Intérieur de la Marine;''
+
En ce qui concerne l’espace maritime, l’Institution oriente les pêcheurs afin de leur assurer une totale sécurité et une pêche abondante.
  
−
''Vu le décret D520/12 portant Tarification des Amendes de la Marine;''
+
Lorsque des gisements d’une quelconque nature sont en voie d’épuisement, le Directeur peut en interdire temporairement l’exploitation par un avis public.
  
 +
==Article 2 - Locaux==
 +
L’Institution des Terres Gouvernementales aura à sa charge un bâtiment situé sur les terres d’exploitation agricole, d’où les équipes pourront coordonner les actions liées à leurs activités.
  
−
''Édicte :''
+
Un corps de ferme est prévu pour l’entretien des animaux récupérés par le gouvernement, ainsi qu’un étang de pêche, et des écuries attenantes au terrain de joute.
  
−
==Préambule==
+
==Article 3 - Hiérarchie==
−
La Marine constitue la branche navale des forces armées d’Esperia. En temps de paix, elle est indépendante et est placée sous la gestion directe de l’Amiral, lui-même sous l’autorité du Bourgmestre.
+
Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire parmi les ouvriers.
 +
 
 +
L’Ouvrier est nommé par le Directeur après consultation favorable de l’Archimagistrat. Il est chargé d’assurer les fonctions pour lesquelles il a été désigné par le Directeur. Il se charge en outre de la vente des produits de l’établissement et peut être rémunéré par les fonds de l’Institution ou du Gouvernement. Il peut être autant fermier que mineur ou arboriculteur.  
  
−
Ses valeurs sont la loyauté, l’honneur, la probité et la discipline. Sur mer, et au-delà, au service d’Esperia.
+
L’Ouvrier à l’essai aspire à devenir titulaire pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois. Il est nommé par le Directeur.
  
−
==Article 1: De la compétence générale==
+
==Article 4 - Droits et devoirs du personnel==
−
La Marine est pleinement compétente en mer, c’est sa principale vocation.
+
Le personnel a le devoir d’assurer ses missions et de veiller à l’efficacité de l’Institution. Ces règles prévalent sur les convictions de quiconque et sur toutes autres activités exercées.
  
−
A terre, elle assure à terre la gestion et l’entretien de la capitainerie, des quais, du chantier naval, du phare et de la flotte Esperienne.
+
Le personnel peut, en contrepartie de ses devoirs, obtenir une partie raisonnable des invendus de la saison.
  
−
Elle veille, en accord avec la Constitution Esperienne, à la sécurité du territoire maritime de l’Archipel des Esperies et assure la pérennité de la paix.
+
==Article 5 - Salaires et primes==
 +
Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :
 +
*Directeur : 75
 +
*Ouvrier titulaire : 50
 +
*Ouvrier à l’essai : 0
  
−
Elle veille à la protection d’Esperia en anticipant et repoussant toute attaque navale contre ses côtes.
+
Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité.
  
−
Elle est la première compétente pour sanctionner les infractions à la loi sur les eaux d’Esperia et dans les infrastructures qui dépendent d’elle.
+
Des primes viennent compléter les salaires :
 +
*Prime d’activité régulière : de 0 à 50 epervies.
  
−
Elle assure le bon déroulement des voyages et des explorations au nom d’Esperia.
+
==Article 6 - Prix de vente==
 +
Les prix de vente et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.
  
−
==Article 2: De la hiérarchie==
+
==Article 7 - Application==
−
A rang égal, un marin est subordonné à un garde à terre.
+
Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.
  
−
En cas de doute, les ordres de l’officier hiérarchiquement supérieur font foi. Tout marin est cependant libre de faire connaître son point de vue respectueusement, si il pense être en capacité d’éclairer ses supérieurs.
 
  
−
En mer, les cabines sont attribuées par ordre hiérarchique.
+
'''''Le 24 janvier 522'''''
  
−
Le débarquement des officiers se fait dans l’ordre d’ancienneté, et l’embarquement dans l’ordre inverse.
 
  
−
Tout marin croisant un supérieur dans une coursive ou à l’embrasure d’une porte doit s’effacer.
+
<p align="right">'''Demoiselle Eléa Tainio'''<br>''Bourgmestre d'Esperia ''</p>
 +
<p align="right">'''Messire Marcian Fort'''<br>''Directeur des Terres Gouvernementales''</p>
  
−
Tout marin se présentant à un supérieur lui doit le salut, faisant claquer ses talons et saluant du chef lors de la première rencontre de la journée, la présentation des respects est de mise.
+
<p align="right">'''''.'''''<br>''.''</p></div>
  
−
A l’arrivée d’un officier, le marin qui l’aperçoit en premier se découvre et annonce son arrivée aux autres marins présents, qui se lèvent alors, se découvrent à leur tour, et gardent le silence et l’immobilité jusqu’à ce que l’officier ait commandé le repos. Cette marque de respect n’est pas nécessaire lorsque l’officier se découvre avant d’approcher, indiquant que les marins sont libre de vaquer à leurs occupations sans se déranger.
 
  
−
En accord avec l’amirauté, le commandant d’un navire de la Flotte peut fixer lui même des règles de discipline et d’organisation spécifiques supplémentaires sur son bâtiment pour les marins présents à son bord.
 
  
−
===Article 2-1: De l’amirauté===
 
−
L’Amiral est responsable de la Marine et en représente l’autorité. Il nomme et révoque librement ses subordonnés. Une révocation peut être contestée par un membre de la marine, qui pourra demander arbitrage au Bourgmestre dans un délais maximum de deux semaines.
 
  
−
L’Amiral assure ou fait assurer la gestion de la Marine par ses officiers, veille à la formation continue de ses troupes, maintient l’ordre et la discipline dans leurs rangs tant à terre qu’en mer.
+
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
  
−
Il est compétent pour s’engager contractuellement au nom du Gouvernement, pour la Marine uniquement, lorsque le montant du contrat ne dépasse pas cent pièces, et doit en référer préalablement au Bourgmestre ou à l’Intendant au delà.
+
=Règlement du Chantier naval=
  
−
Il adresse un rapport mensuel au Gouvernement sur l’état de la Marine, et met à disposition sur simple demande la tenue de ses comptes.
+
==Article 1 : De l'usage du site==
  
−
===Article 2-2: Des officiers===
+
L'usage du Chantier Naval est soumis à un paiement forfaitaire de :
−
Les officiers secondent l’Amiral dans l’exercice des prérogatives de la Marine. En son absence, ils sont chargés de la tenue des comptes et des registres.
+
:4 pièces par jour pour un navire d’un mat.
 +
:Ou 5 pièces par jour pour un navire de deux mats ou plus.
 +
:Ou 3 pièces par jour pour le navire d’un noble, d’une guilde ou d’une famille, sans considération de taille.
  
−
Le commandement d’un navire de la Flotte peut leur être délégué.
+
Le paiement du droit d'entrée au Chantier naval est à remettre en totalité avant la mise à l’eau du navire.
  
−
Ils veillent à la discipline dans les rangs tant à terre qu’en mer.
 
  
−
Ils ne peuvent émettre de sanction sans l’aval de l’Amiral ou, le cas échéant, du Capitaine ou du Bourgmestre.
+
==Article 2 : De l'entretien d'un navire==
  
−
===Article 2-3: Des quartier-maîtres===
+
Les demandes de carénage, de réparation et de révision s'intercalent prioritairement entre les différents projets de construction, à l’appréciation du Directeur du Chantier Naval.
−
Les quartier-maîtres font partie du rang et sont compétents pour assurer les tâches quotidiennes de la Marine, notamment la perception des taxes ou l’exigence des amendes.
 
  
−
Ils veillent à relayer les ordres auprès des marins, et font remonter les doléances de ceux ci à leurs supérieurs.
 
  
−
Ils sont compétents pour diligenter la fouille des navires arrivant à Esperia en cas de suspicion d’introduction de marchandises illégales.
+
==Article 3 : Des responsabilités==
  
−
Ils supervisent l’entretien courant des navires et des infrastructures de la Marine par les marins, et veillent à la bonne exécution des manoeuvres.
+
La manœuvre de mise à l'eau du navire est de la responsabilité de son propriétaire et de son équipage.
  
−
===Article 2-4: Des marins===
+
Aucun projet de construction ne débutera en période de Nivôse.
−
Les marins constituent l’essentiel du personnel militaire et combattant de la Marine.
 
  
−
Ils sont chargés des manoeuvres et de l’entretien quotidien des navires comme des infrastructures de la Marine.
 
  
−
Ils surveillent les infrastructures de la Marine, et - en cas de menaces manifestes contre celles ci ou la paix d’Esperia - sont compétents pour interpeller et mener à la Garde les contrevenants, sous réserve qu’un rapport écrit et remis à un officier attestant des circonstances précises de l’événement.
+
'''''Le mardi 31 août 521'''''
  
−
Ils peuvent être réquisitionnés par la Garde de manière temporaire - seulement s’ils n’ont aucune autre mission en cours - afin de l’assister. 
 
  
−
Si un marin ne répond pas aux valeurs de la Marine ou est estimé dangereux, il peut être renvoyé par l’Amiral, le Capitaine ou le Bourgmestre. La contestation de cette décision auprès du Bourgmestre dans les quinze jours est toujours accordée.
+
<p align="right">'''Demoiselle Eléa Tainio'''<br>''Bourgmestre d'Esperia''</p>
  
−
===Article 2-5: Du personnel civil===
+
<p align="right">'''''Demoiselle Géo Castelli'''''<br>''Directrice du Chantier naval''</p></div>
−
La Marine peut, de manière contractuelle et rémunérée ou non, engager des artisans ou spécialistes pour l’exercice de missions particulières, notamment lors d’expéditions navales des soignants, des cuisiniers, des forgerons ou des charpentiers de marine.
 
  
−
Ils ont un rang supérieur aux simples marins, mais ne disposent pas de prérogative militaire.
 
  
−
==Article 3: Du pouvoir de sanction==
 
−
L’Amiral - ou sur sa délégation un gradé de la Marine - peut exiger des amendes forfaitaires, notamment dans les cas suivants :
 
  
−
Catégorie 2 (''de 20 à 60 pièces''):
 
−
* Amarrage non-déclaré (''la perception de l’amende sera suivie d’une régulation des taxes d’amarrage impayées'');
 
−
* Utilisation non-déclarée du chantier naval;
 
−
* Refus d'obtempérer à bord d'un navire de la Marine;
 
  
−
Catégorie 1 (''de 40 à 100 pièces''):
+
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
−
* Introduction de marchandises illégales et non-déclarées par un navire accostant à Esperia (''les marchandises seront ensuite saisies et archivées par la Marine, puis utilisées par elle ou le gouvernement'');
 
−
* Intrusion non-autorisée à bord d’un navire de la Marine ou dans la capitainerie;
 
  
−
En l’absence de la Marine, ces sanctions peuvent être imposées par la Garde.
+
=Règlement de l’Ergastule=
  
−
==Article 4: Des infrastructures==
+
==Article 1 : De l'usage de l’Ergastule==
−
La Marine peut exiger le paiement d’une taxe sur l’utilisation des infrastructures dont elle à la charge, et notamment du chantier naval et des quais.
 
  
−
Pour le chantier naval, cette taxe s’élève à hauteur de cinq pièces par jour au maximum. La taxe est adaptée par l’Amiral en fonction du requérant (''diminuée pour les guildes et les nobles à une pièce par jour'').
+
Les règles internes à l’Ergastule sont librement définies par son Directeur.
  
−
Pour les quais, selon les tarifs fixés par l’art. 3 du décret D520/01 portant tarification des impositions.
+
==Article 2 : Placement des esclaves==
  
−
==Article 5: Des moyens financiers==
+
Les esclaves placés à l’Ergastule obéissent à son Directeur et au Gouvernement. Le Maître de l’esclave en reste le propriétaire et devra donner son accord en ce qui concerne les châtiments corporels graves.
−
Les revenus de la Marine sont répartis, au dernier de jour de chaque mois à hauteur de deux tiers pour couvrir les dépenses courantes de la Marine, et d’un tiers mis de côté et réparti entre les marins à titre de prime exceptionnelle (''notamment pour récompenser l’engagement, ou en cas de blessure pendant le service'').
 
  
−
Si la Marine ne peut couvrir un besoin par ses moyens, elle s’en réfère au gouvernement.
+
Chaque Maître peut réquisitionner son esclave placé à l’Ergastule afin de lui faire réaliser des tâches.
  
−
Le Capitaine de la Garde et le Bourgmestre possèdent un droit de regard total sur les réserves et les comptes de la Marine.
+
L'Ergastule peut demander la propriété d'un esclave abandonné.
  
−
==Article 6: De la solde==
 
−
Une solde fixe est versée par la Marine au nom du Gouvernement en début de mois en fonction de l’ancienneté. Elle peut être révisée temporairement par un accord entre la Marine et le Bourgmestre, notamment en fonction de l’investissement ou de la situation économique de la ville.
 
  
−
* Pour l’Amiral, 150 pièces maximum;
+
'''''Le 22 janvier 522'''''
−
* Pour un Officier, 100 pièces maximum;
 
−
* Pour un Quartier-Maître, 80 pièces maximum;
 
−
* Pour un Marin, 60 pièces maximum.
 
  
−
==Article 7: Des l’équipement==
 
−
Le personnel militaire de la Marine doit se tenir à tout moment à disposition de la Marine, et doit porter en tout temps l’écusson d’Esperia durant son service.
 
  
−
Il est chargé de l’entretien courant de son matériel (''peut être fourni a minima par la Marine mais devra être restitué au départ'') et est habilité à porter armes et armures de tous types.
+
<p align="right">'''Demoiselle Eléa Tainio'''<br>''Bourgmestre d'Esperia''</p>
 +
<p align="right">'''Réjane Renoird'''<br>''Directrice de l'Ergastule''</p>
 +
<p align="right">'''''.'''''<br>''.''</p></div>
  
−
==Article 8: Du temps de guerre==
 
−
Pour la conduite d'opérations militaires, la Marine peut être complètement subordonnée à la Garde de manière temporaire, sur simple demande du Capitaine.
 
  
−
Au delà de quarante-huit heures consécutives, l'accord écrit du bourgmestre est requis pour prolonger cette subordination.
 
  
−
Lors d’opérations militaires, que ce soit sur terre ou en mer, les décisions du Capitaine de la Garde prévalent sur celles de tout autre militaire. Le Capitaine de la Garde et l’Amiral doivent cependant prendre collégialement les décisions importantes au sujet des opérations relevant à la fois de la Marine et de la Garde (''notamment les débarquements et les assauts lors de batailles navales''). S’il n’y a pas de consensus, l’avis du Capitaine prévaut.
 
  
 +
<div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
 +
=Règlement des Quartiers=
  
−
'''L’an cinq cent vingt le huit novembre,'''
+
==Titre 1 : Généralités==
  
−
''Robert Ray'' - Amiral
+
===Article 1 : Protocoles de mise en vente et location===
  
−
''Cassien Sulka'' - Bourgmestre
+
Chacun peut demander la visite des parcelles disponibles à l’Intendance d’un quartier afin de mûrir sa décision d’installation. Il est toutefois interdit de pénétrer sans la présence de l’Intendance dans une parcelle libre.
  
−
=Règlement du Dispensaire de la Nouvelle Esperia=
+
Les Intendances se réservent le droit de refuser des mises en location auprès de mauvais payeurs.
  
−
==Préambule==
+
===Article 2 : Règles fiscales communes===
  
−
Le Dispensaire de la Nouvelle-Esperia est l’Institution du Gouvernement veillant à la santé et aux soins des Esperiens, et ce qu’importe leur rang social ou leur condition.
+
Le commandement de payer vos obligations fiscales est accessible en deux endroits : en affiche centrale sur le panneau d'affichage de votre quartier ainsi qu'au récolteur d'impôts, situé dans les bureaux de votre Intendance. Afin de réaliser le paiement, placez-le dans la bourse correspondant à l'immatriculation de votre parcelle et laissez-la dans le coffre adjacent.
  
−
Le Dispensaire assure, dans la mesure de ses moyens, la gratuité des soins vitaux afin que toute la population puisse accéder aux soins.
+
L'intendance seule est autorisée à modifier les panneaux d'immatriculation à l'entrée des parcelles ainsi que les statuts de celles-ci, qui suivent un barème.
  
−
==Le personnel du Dispensaire==
+
L'intendance n'accepte pas de paiement "d'avance" sur les obligations fiscales, sauf à titre exceptionnel pour des raisons justifiées et légitimes comme un voyage de longue durée. ''(HRP : Il est toujours possible de s’arranger selon votre situation IRL.)''
  
−
Hiérarchisé et nommé comme suit :
+
Un nouvel arrivant ou un esclave libéré depuis peu pourra disposer d’une exonération exceptionnelle sur le premier mois de l’une de ses parcelles commerciales.
  
−
* Le Directeur, nommé et révoqué par le Bourgmestre
+
L’affiche d’imposition se doit de faire apparaître chaque parcelle du quartier, ainsi que les navires à quai, exonérées ou non, et ce afin de garantir une totale transparence avec la population.
−
* Les Soignants titulaires, nommés par la Directeur avec avis du Bourgmestre.
 
−
* Les Soignants à l’essai, aspirants à devenir titulaires pendant une période probatoire de 15 jours, nommés par le Directeur.
 
  
−
Cette organisation peut évoluer au gré des besoins de l’Institution, pouvant générer des statuts temporaires :
+
===Article 3 : Application du règlement===
−
Aides soignants : nommés ponctuellement par le Directeur et pouvant être rémunérés ou non par le Gouvernement ou par les fonds du Dispensaire.
 
−
Adjoint du Directeur : nommés par le Directeur avec avis du Bourgmestre pour assurer l’intérim en cas de besoin.
 
  
−
==Des devoirs du personnel==
+
Les intendants sont chargés de l’application de ce règlement dans leur quartier. Ils nomment et rémunèrent sur les fonds de l’intendance un adjoint, des cantonniers, des jardiniers et des gestionnaires pour les assister.
  
−
Comme énoncé en préambule, les membres du Dispensaire ont le devoir d'assurer les soins à la population d’Esperia, sans condition de rang social ou de religion. Concernant les étrangers ou les Esperiens ayant porté atteinte à une personne ou à la cité, l’usage ne les oblige pas à leur porter secours.
 
  
−
Ces règles prévalent sur les convictions propres à chacun et sur toutes autres activités ou métiers exercés.
+
==Titre 2 : Quartier de l’Îlot==
  
−
En outre, ils doivent :
+
===Article 1 : Vie de quartier ===
  
−
* Assurer l’entretien courant du bâtiment.
+
Veuillez ne pas entraver les voies et les rues principales d'objets ou d'affaires pouvant constituer un obstacle : le passage de chariots est courant au centre de l'îlot.
−
* Assurer la récolte des plantes nécessaires à l’apothicairerie et aux soins.
 
−
* Assurer, dans la mesure de ses compétences, les commandes passées à l’Apothicairerie du Dispensaire.
 
−
* Assurer les commandes de matériel de premières nécessités.
 
−
* Remplir les fiches-patients lors de chaque passage au Dispensaire et avoir un devoir de réserve sur le contenu de celles-ci.
 
−
* Assurer une coopération avec la Garde pour les enquêtes
 
−
* Assurer la garde et la veille des patients.
 
−
* Assurer l’autopsie des corps.
 
−
* Être responsable de ses actes et de ses mots.
 
−
* Se charger de l’embaumement ou de la préparation du corps d’un défunt selon les rites de ce dernier, à la demande expresse du représentant religieux ou des proches du défunt.
 
  
−
==Des Devoirs de la Direction==
+
Merci de respecter la quiétude de la nuit et le repos des habitants. Passé 1h du matin, il est strictement interdit de hurler dans les rues ou d'exercer une activité bruyante (fête, forge...).
  
−
La Direction doit :
+
Il est interdit de jeter vos eaux usées dans le canal sud du quartier afin de ne pas salir l'eau éventuellement utilisée par le lavoir et de ne pas incommoder les quais. Il est donc préférable de les jeter dans le canal nord.
  
−
* Garantir la négociation des salaires définis par le présent règlement.
+
===Article 2 : Environnement===
−
* Pouvoir produire, en toute occasion, un justificatif d’une comptabilité saine, et reporter au gouvernement les anomalies éventuelles.
 
  
−
==Droits exclusifs du personnel, hors soignants à l’essai==
+
====Le panneau d'affichage====
 +
Situé aux abords de la porte Czerwenka, au sud, il est utilisable librement et par tous. En cas d'intempéries et afin de protéger les écrits, merci de relever les volets. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.
  
−
* Utilisation de l’ensemble de l’Institution, par le biais d’une clé prêtée et qui ne peut être cédée à un tiers non-employé au dispensaire, sauf cas de force majeure.
+
====Les latrines====
−
* Jouissance des chambres à discrétion et en l’absence de patient.
+
Situées au niveau du Passage du Saule. Merci de maintenir les lieux propres.
−
* Utilisation des ressources et du matériel à titre privé dans la limite du raisonnable.
 
  
−
==Salaires==
+
====Les puits====
 +
L’Îlot en dispose de deux : un sur la Place d’Odense et de Golvandaar et un dans la Cour d’Anelbruck. Il est formellement interdit d’y jeter des détritus. Il s'agit des uniques points d'approvisionnement en eau douce du quartier. (HRP : pour utilisation du puit, parlez à l’abeille sur le sol)
  
−
Les salaires sont versés en début de mois, pour le travail effectué le mois précédent. Ceux-ci sont définis par le présent règlement.
+
====La maison commune====
 +
L'entretien de la maison commune est réalisé par l’Intendance.
  
−
Au début de chaque mois, la direction, selon l’état général des finances et les revenus apportés en sus par l’Apothicairerie du Dispensaire, peut accorder un supplément aux employés.
+
La gestion des lits et des espaces de rangement est faite en interne, entre les différents résidents de la maison. Le Gouvernement n’est pas responsable des vols ou dégradations. Le/la/les fautif(s) devront rembourser les frais engendrés.
  
−
A la date de rédaction de ce document les salaires en vigueur sont :
+
====Les quais de la Place du Godar-de-Sigrid====
−
* Directrice/Directeur : 150
+
L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.
−
* Soignants titulaires : 150
 
  
−
La Direction peut décider d’ajuster le salaire d’un soignant si ce dernier n’a pas été assez présent pendant le mois écoulé. Si le soignant trouve cela injustifié, il peut adresser un recours au Bourgmestre dans les 15 jours suivant la distribution de sa paie.
+
====Le lavoir====
 +
Le lavoir est en accès libre et est entretenu par le dispensaire pour le compte de l’intendance. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel. Merci de ne rien laisser sur place, le lavoir sert uniquement à nettoyer les tissus, pas à les faire sécher.
  
−
==Gestion de L’Apothicairerie du Dispensaire==
+
====Les remparts====
 +
En dehors des cas de danger imminent, il est formellement interdit d'utiliser les tours et les herses des portes du quartier sans autorisation : elles sont propriétés de l’Etat.
  
−
L’Apothicairerie du Dispensaire est partie intégrante du Dispensaire.
 
  
−
Tout habitant d’Esperia peut y passer commande.
+
==Titre 3 : Quartier du Port==
  
−
Les commandes sont honorées de façon non nominative par l’ensemble du personnel du Dispensaire selon des tarifs prédéfinis ou mobiles.
+
===Article 1 : Vie de quartier===
  
−
L’argent des ventes est conservé dans les caisses du Dispensaire afin de subvenir à ses besoins. Au début de chaque mois, la direction, selon l’état général des finances, accorde un supplément aux employés du Dispensaire.
+
====Intendance====
 +
Le bureau de l’Intendance se situe sur la place des Magistrats, à l’étage de l'Hôtel Bellini. Les correspondances doivent être déposées dans la boîte aux lettres prévue à cet effet.
  
−
==Règles de bonne conduite==
+
====Annonce publiques====
 +
L’Intendance du Port autorise les crieurs de rues, tant que ceux-ci respectent les autres habitants, et ne s’éternisent pas durant plus de dix minutes.
  
−
L’autorité des soignants employés au dispensaire fait foi au sein de l’Institution. Seul le Bourgmestre et l’Intendant peuvent surpasser ce droit.
+
===Article 2 : Environnement===
  
−
Un soignant peut, s’il estime la situation nécessaire pour le bien du patient, le mettre à l’abri au sein de l’Institution et refuser le droit d’accès et de visite à quiconque, excepté les représentants de la foi, le Capitaine ou le Bourgmestre.
+
====Le panneau d'affichage ====
 +
Situé sur la Place des Magistrats, le panneau est utilisable librement et par tous. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.
  
−
Toute arme est interdite au sein du Dispensaire et devra être déposée à l’entrée de celui-ci derrière le comptoir, à part si un accord direct de la Direction ou d’un des titulaires est donné.
+
====Les fontaines ====
 +
Le Port dispose de deux fontaines, en libre utilisation. L’une se situe sur la place du Grand Intendant Von Stauffenhart, face à l’Ergastule. La seconde est sur la place des Magistrats, sous le grand escalier. Tout résident est libre de venir pour y prendre son eau. Il est toutefois interdit de s’y baigner.
  
−
Tout refus des règles édictées ci-dessus ou d’un ordre direct de la Direction et de ses soignants dans l’enceinte du dispensaire ou au sujet d’un malade ou d’un blessé feront l’objet d’une plainte à la Garde avec une amende d’un montant de 20 pièces.
+
====Les Quais du Port====
 +
L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.
  
−
Toute insulte, menace, coup envers et à l’attention de l’ensemble du personnel de l’Institution ou de l’Institution elle-même fera l’objet d’une plainte auprès de la Garde qui appliquera la sanction en conséquence.
+
====Les thermes====
 +
Les thermes sont en accès libre et sont entretenus par le dispensaire pour le compte de l’intendance. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel et de ne pas y réaliser de grandes fêtes ou de banquets.
  
−
Comme décrit plus haut, le dispensaire peut se charger de l’embaumement ou de la préparation du corps d’un défunt selon les rites de ce dernier, à la demande directe du représentant religieux ou des proches du défunt auprès de la Direction. Néanmoins, la charge et l’organisation de l’inhumation ne peuvent incomber au Dispensaire. Tout corps non réclamé et inhumé par ses proches ou son chef religieux après un délai de deux semaines sera à la disposition du Dispensaire qui en disposera comme bon lui semble.
+
====Les égouts====
 +
L’accès aux égouts est libre. Les lois et codes s’y appliquent de la même façon qu’à la ville.
  
  
−
''Le 08/01/521''
+
'''''Le 22 janvier 522'''''
  
−
''[Signature de Cassien Sulka]''
 
  
−
''[Signature d'Ambroise Fauve]''
+
<p align="right">'''Demoiselle Eléa Tainio'''<br>''Bourgmestre d'Esperia''</p>
  
 +
<p align="right">'''''.'''''<br>''Intendant de l'Îlot''</p>
  
 +
<p align="right">'''''.'''''<br>''Intendante du Port''</p></div>
 +
</div>
 
{{/Ecrit}}
 
{{/Ecrit}}

Version actuelle datée du 5 juin 2022 à 19:29

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Sommaire


Règlement de la Garde

Préambule

La Garde d’Esperia est dédiée à la protection de la ville et de son territoire, tant en mer que sur terre. Elle est également responsable du maintien de la paix civile et de l’application de la justice.

Compte tenu de la taille modeste d’Esperia, celle-ci doit garder une organisation simple. Sa hiérarchie se compose des grades suivants :

I Rangs

1. Le Capitaine

Le Capitaine est le responsable de la Garde, il doit allégeance à la ville par le biais d’un serment au Bourgmestre. Il est la plus haute autorité de la Garde et se doit d’être obéit. Il dispense les primes. Il est apte à délivrer la petite et moyenne justice en ville et de veiller à son application.

Le Capitaine se doit également de maintenir une liste affichée publiquement de ses effectifs.

2. Le lieutenant

Le ou les lieutenants représentent le capitaine en son absence, même temporaire. Ils peuvent dispenser la petite justice et maintenir l’ordre de manière autonome. Ils sont nommés et dégradés librement par le Capitaine en place.

Les lieutenants sont responsables de l'entraînement des soldats et de leur discipline. Ils peuvent également être dédiés à une spécialité, telle la marine, la gestion des formalités ou la formation martiale.

4. Le soldat

Les soldats sont le cœur de la garde. Ils sont chargés de maintenir l’ordre, doivent l'obéissance à leur hiérarchie et sont tenus de veiller à l’application des lois. Ils sont également responsables de l'entretien de leur matériel et de leur caserne.

5. Les servants

Servant est le seul rôle pouvant être doublé avec d’autres fonctions. Il est également ouvert aux esclaves.

6. Enrôlé temporaire

Un enrôlé est un esperien ou un étranger, agissant comme un soldat mais dans le cadre d’une mission et d’une durée précise. Le statut d’enrôlement peut être décidé par un lieutenant ou le Capitaine et peut servir à mettre à l’essai un étranger ou un esperien d’origine sauvage. Un enrôlé doit avoir son papier d’enrôlement sur lui lorsqu’il est actif.

II. Des décorations

Plutôt qu’une chevalerie qui n’a pas lieu d’être dans un village, le Capitaine de la Garde et le Bourgmestre peuvent décerner des décorations rendant hommage aux faits d’armes des valeureux combattants d’Esperia.

Ces décorations peuvent prendre la forme d’écussons, d’insignes ou de broches à porter sur ses vêtements d’apparats. Elles doivent avoir un lien avec le fait d’arme de son porteur. Elles peuvent être remises lors de cérémonies ou de façon plus informelle, mais doivent être signalées à minima par une affiche présentée dans le Fort.

III. De l'équipêment

L’équipement de base est fourni au frais de la Garde et le soldat doit le restituer en cas de départ. Il comprend :

Un gambison à manche complet. Un casque ouvert en fer. L’arme de maîtrise du soldat. D’éventuelles munitions. Une matraque. Un brassard portant le blason de la ville. Une clef des parties communes du Fort.

Le soldat doit en assurer l'entretien et reste libre de se procurer un équipement de qualité supérieure tant qu’il garde le brassard bien visible.

IV. Du recrutement

1. Conditions

Pour entrer dans la garde, un Esperien se doit d’être à minima habitant. La sélection physique, martiale et mentale est effectuée au jugement final du Capitaine et pourra varier selon les évènements et la taille de la garnison.

Le processus de recrutement et les éventuelles épreuves sont laissées à la libre appréciation du Capitaine en poste.

2. Serment

Une fois accepté, le soldat doit prêter serment à la ville. Le serment doit être énoncé sur la place de la ville ou dans le Fort, devant le Bourgmestre ou son représentant. Une fois le serment effectué, le soldat entre pleinement dans la garde.

3. Enrôlement temporaire

Dans des situations de crise ou des évènements nécessitant plus de soldats, un Lieutenant ou le Capitaine sont susceptibles de procurer les prérogatives d’un garde à un esperien ou un étranger.

Pour se faire, l’enrôlé se doit de porter sur lui un papier écrit stipulant sa mission et sa durée. Ce papier fait foi de l’autorité de n’importe quel soldat lorsque l’enrôlé agit au nom de cette mission. L’enrôlé peut porter le brassard de la garde pour se signaler. L’enrôlé n’a pas accès aux parties militaires mais peut se voir prêter du matériel. Sa solde peut être réclamée et délivrée au bon jugement du Capitaine.

En cas de fautes commises pendant sa mission, l’enrôlé sera jugé comme un garde. S’il faute et use de ses droits de garde en dehors du cadre de son enrôlement, il sera jugé sévèrement comme un civil.


V. Des soldes et des finances de la Garde

1. Des soldes

Chaque Capitaine est libre de la répartition de la solde. Il est tenu d’informer le Bourgmestre et d’afficher à minima dans le Fort la répartition effectuée. Le montant de la solde est attribué par le gouvernement en fonction des caisses de la ville et des événements qu’elle traverse. Les intendants de quartiers peuvent également ajouter des primes en fonction du travail effectué par la garde.


2. Des finances

La Garde est financée par le gouvernement, les butins qu’elle pourrait se voir concédés par le Gouvernement et les peines pécuniaires.

Le Gouvernement est tenu de payer à minima un équipement complet (III) à chaque garde, si il est impossible d’en récupérer un déjà fait, sans que cela n’impacte les soldes.



VI. Des sanctions disciplinaire et des départs de la Garde

1. Des sanctions disciplinaires

Le Capitaine de la Garde et ses Lieutenants ont pour devoir de maintenir l’ordre et la discipline au sein de l’armée. A ces fins, le Capitaine peut décider d’imposer toute sanction qui lui semblera justifiée. Les Lieutenants peuvent proposer des sanctions dures au Capitaine qui les acceptera ou non, ou imposer des sanctions simples (amende en pièces, travail pour la ville, retrait des armes ou du matériel…) sans le consulter : Le capitaine se garde le droit de revoir une sanction par la suite.

2. Des départs de la garde ou de la ville

Tout départ de l’armée sans autorisation est considéré comme une désertion. La désertion est sévèrement punie. Il est indispensable de prévenir le Capitaine ou un Lieutenant de son désir de quitter la garde et d’obtenir, par oral ou par écrit, l’approbation du Capitaine. Le Capitaine doit présenter sa démission au Bourgmestre. Le Capitaine ne peut refuser un départ sans motif précis.

En temps de guerre ou de grave crise à Esperia, le capitaine peut refuser sans motif une demande de départ de l’île ou de la ville. Les fuyards peuvent être enfermés pour éviter leur départ s’ils doivent se justifier d’un méfait ou pour leur propre protection.


Le 4 Juin 522


Messire Varamis
Bourgmestre d'Esperia

Messire Bayard Renoird
Capitaine de la Garde



Règlement de l'Académie

Préambule

L'Académie est l’institution espérienne publique ayant à sa charge les soins, l’hygiène et la recherche dans les domaines des sciences, des langues, de la géographie et de l’histoire. Elle se veut ouverte à tous ceux qui, par leur désir d’apprendre et de découvrir, sont prêts à travailler dans leurs domaines de spécialité pour partager à tous le fruit de leurs recherches.

Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.

Art.1 : Fonctions

L’Académie est séparée entre plusieurs bâtiments interdépendants :

  • Le Dispensaire - Il assure les soins vitaux pour tous, et est également le cœur des recherches scientifiques de l’île d’Esperia, dans les domaines des sciences naturelles et de l’alchimie.
  • La Bibliothèque - Elle regroupe les ouvrages présents sur l’île d’Esperia, se voulant un cœur littéraire et éducatif accessible à tous, dans les domaines des langues, de l’Histoire, des arts et de l’enseignement en général.
  • Les Thermes du Port - Dépendant de l'Intendance et entretenu par le Dispensaire, les Thermes du Port offrent à la population Esperienne un lieu d’entretien du corps et d’hygiène.
  • Le Lavoir - Dépendant du Dispensaire, le Lavoir fournit à chacune et à chacun un lieu idéal pour le nettoyage de ses habits.

Art. 2 : HIÉRARCHIE & DEVOIRS

Le Directeur est nommé et révoqué par le Bourgmestre conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires.

Le Soignant est un académicien nommé par le Directeur après consultation favorable du Bourgmestre. Il bénéficie d’un accès aux installations de l'Académie et plus spécifiquement du Dispensaire. Il a pour mission de remplir les réserves du Dispensaire par ses récoltes et de mettre autant que possible ses talents de guérisseur à la disposition des Espériens dans le besoin, quelle que soit leur confession et leur origine. Il est payé le 20 de chaque mois, d’un montant défini par le règlement de l'Académie (Section SALAIRES & PRIMES) pouvant être modulé selon l’activité du Soignant.

Le Soignant à l’essai aspire à devenir Soignant pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois, le temps de prendre ses marques et d’appréhender le fonctionnement de l'Académie et ses tâches au sein de celle-ci. Il est nommé par le Directeur. Durant cette période, il est payé selon son activité à la discrétion de la Direction, en accord avec le Gouvernement.

L’Employé ne fait pas partie des académiciens de l’institution, et a été engagé pour d’autres compétences, par exemple, pour gérer le Lavoir, les Thermes, l’entretien des jardins botaniques, et autres nécessités pratiques.

Art.3 : SALAIRES & PRIMES

Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :

  • Directeur : 100
  • Responsable du Dispensaire : 70
  • Soignant : 40
  • Soignant à l’essai : Selon travail, à la discrétion de la Direction et du Gouvernement.
  • Employé : Selon travail, à la discrétion de la Direction.

Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité au sein de l'Académie.

Des primes viennent compléter les salaires :

  • Prime d’activité régulière : de 0 à 60 epervies.

Art.4 : PRIX DE VENTE

Les prix de vente des produits de l’Apothicairerie du Dispensaire, des services des Thermes, du Lavoir et de l’Institut, et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.

Art.5 : APPLICATION

Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.

Annexe 1 : Le Dispensaire

Le Dispensaire est un lieu primordial de notre ville. En son sein sont pratiqués la médecine, la guérison de maladies et la recherche concernant les sciences du corps, les effets des plantes et champignons et l’observation et le suivi des troubles mentaux.

En son sein et concernant ses patients, la parole des Soignants et plus particulièrement du Responsable du Dispensaire prévaut sur toute autre.

Il est demandé de respecter la quiétude des lieux et de faire preuve de retenue quant au volume de sa voix entre les murs du Dispensaire.

Le Jardin, le Laboratoire, la Salle de soins, la Morgue et la Salle de réunion ne sont accessibles qu’aux Soignants. Le bureau du directeur n’est accessible qu’au Responsable du dispensaire et au Directeur de l’Institution.

Annexe 2 : L’Académie

L'Académie est l’endroit réunissant les savoirs et les connaissances de la ville. Elle offre également les supports, ouvrages et objets constituant le patrimoine culturel d’Esperia-la-Nouvelle ainsi que les facteurs et modules d’apprentissages aux métiers et aux savoir-faire artisanaux.

Les leçons d’apprentissage seront données en majorité dans la Salle Dranna Lunargent. Les leçons de formations aux savoirs-faire sont données dans la salle Leoplodine Linden Dewhell. Les professeurs pourront jouir des documents mis à dispositions dans la bibliothèque sous réserve d’un accord donné par le Directeur de l’Institution. Ranger le matériel après son utilisation est obligatoire.

L’emprunt de documents est autorisé auprès du personnel de l’Académie, pour une durée d’une semaine à compter du jour d’emprunt. Tous les documents et livres (hors plans) seront autorisés à être empruntés moyennant un paiement forfaitaire :

  • Etranger/Esclave : Pas d’emprunt possible ;
  • Habitant : 2ec ;
  • Citoyen : 1ec ;
  • Noble : Gratuit.

Le remboursement d’un document jugé en mauvais état après son emprunt sera demandé auprès de la personne concernée.

Les armes sont interdites au sein de l’Académie. Elles devront être déposées à l’entrée du bâtiment ou derrière le comptoir. Seule la noblesse et la garde sont autorisées à porter les armes sans restriction dans l’enceinte du bâtiment.

Il est formellement interdit de subtiliser, de détériorer, d’abîmer ou de détruire une œuvre culturelle présente dans l’Académie sans autorisation du Gouvernement ou de la Foi arbitrée.

Annexe 3 : Le Théâtre

Le Théâtre d’Esperia est un dans les mêmes locaux que l’Académie. Il est à disposition de la ville pour toutes les représentations culturelles ou politiques.

Le Théâtre peut être loué pour une journée moyennant un paiement forfaitaire :

  • Esclave/Etranger : Pas de location possible ;
  • Habitant : 20 ec ;
  • Citoyen : 10 ec ;
  • Noble : Gratuit.

L’établissement peut être mis à disposition gratuitement pour d’éventuelles répétitions par autorisation gracieuse du Directeur de l’Institution.

Il est interdit de faire sortir du théâtre les accessoires/costumes se trouvant en loges sauf à motif valable (comme la réparation d’un objet ou la réfection d’un habit).

Les loges du théâtre situés aux hauteurs de ce dernier et surplombant la scène sont strictement réservées au gouvernement, à la noblesse et à leurs invités.

Le tarif d’entrée pour une représentation est librement fixé par son organisateur.


Le 29 mars de l'an 522.






Règlement de l’Institution des Terres Gouvernementales

Préambule

L’Institution des Terres gouvernementales a à sa charge l’entretien du territoire esperien situé au delà des juridictions des quartiers ainsi que la gestion des parcelles agricoles gouvernementales inoccupées.

Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.

Article 1 - Fonctions

En ce qui concerne le territoire esperien, l’Institution doit veiller au bon fonctionnement et au bon état général des mines et exploitations salines ou végétales. Elle supervise l’exploitation arboricole des abords de la ville dans l’objectif de diversifier les essences de bois et de limiter les feux de forêts en régulant la coupe et la plantation. Cette supervision permet aussi de délimiter les espaces de chasse et de cueillette, et d’exploitation agricole.

En ce qui concerne les parcelles agricoles gouvernementales inoccupées, l’Institution doit veiller à leur entretien. Elle assure en outre la mise sur le marché de produits de première nécessité afin d’éviter une éventuelle pénurie alimentaire. Enfin, elle recueille les animaux délaissés et octroie à la noblesse les terres que cette dernière souhaite développer.

En ce qui concerne l’espace maritime, l’Institution oriente les pêcheurs afin de leur assurer une totale sécurité et une pêche abondante.

Lorsque des gisements d’une quelconque nature sont en voie d’épuisement, le Directeur peut en interdire temporairement l’exploitation par un avis public.

Article 2 - Locaux

L’Institution des Terres Gouvernementales aura à sa charge un bâtiment situé sur les terres d’exploitation agricole, d’où les équipes pourront coordonner les actions liées à leurs activités.

Un corps de ferme est prévu pour l’entretien des animaux récupérés par le gouvernement, ainsi qu’un étang de pêche, et des écuries attenantes au terrain de joute.

Article 3 - Hiérarchie

Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire parmi les ouvriers.

L’Ouvrier est nommé par le Directeur après consultation favorable de l’Archimagistrat. Il est chargé d’assurer les fonctions pour lesquelles il a été désigné par le Directeur. Il se charge en outre de la vente des produits de l’établissement et peut être rémunéré par les fonds de l’Institution ou du Gouvernement. Il peut être autant fermier que mineur ou arboriculteur.

L’Ouvrier à l’essai aspire à devenir titulaire pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois. Il est nommé par le Directeur.

Article 4 - Droits et devoirs du personnel

Le personnel a le devoir d’assurer ses missions et de veiller à l’efficacité de l’Institution. Ces règles prévalent sur les convictions de quiconque et sur toutes autres activités exercées.

Le personnel peut, en contrepartie de ses devoirs, obtenir une partie raisonnable des invendus de la saison.

Article 5 - Salaires et primes

Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :

  • Directeur : 75
  • Ouvrier titulaire : 50
  • Ouvrier à l’essai : 0

Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité.

Des primes viennent compléter les salaires :

  • Prime d’activité régulière : de 0 à 50 epervies.

Article 6 - Prix de vente

Les prix de vente et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.

Article 7 - Application

Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.


Le 24 janvier 522


Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia

Messire Marcian Fort
Directeur des Terres Gouvernementales

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Règlement du Chantier naval

Article 1 : De l'usage du site

L'usage du Chantier Naval est soumis à un paiement forfaitaire de :

4 pièces par jour pour un navire d’un mat.
Ou 5 pièces par jour pour un navire de deux mats ou plus.
Ou 3 pièces par jour pour le navire d’un noble, d’une guilde ou d’une famille, sans considération de taille.

Le paiement du droit d'entrée au Chantier naval est à remettre en totalité avant la mise à l’eau du navire.


Article 2 : De l'entretien d'un navire

Les demandes de carénage, de réparation et de révision s'intercalent prioritairement entre les différents projets de construction, à l’appréciation du Directeur du Chantier Naval.


Article 3 : Des responsabilités

La manœuvre de mise à l'eau du navire est de la responsabilité de son propriétaire et de son équipage.

Aucun projet de construction ne débutera en période de Nivôse.


Le mardi 31 août 521


Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia

Demoiselle Géo Castelli
Directrice du Chantier naval



Règlement de l’Ergastule

Article 1 : De l'usage de l’Ergastule

Les règles internes à l’Ergastule sont librement définies par son Directeur.

Article 2 : Placement des esclaves

Les esclaves placés à l’Ergastule obéissent à son Directeur et au Gouvernement. Le Maître de l’esclave en reste le propriétaire et devra donner son accord en ce qui concerne les châtiments corporels graves.

Chaque Maître peut réquisitionner son esclave placé à l’Ergastule afin de lui faire réaliser des tâches.

L'Ergastule peut demander la propriété d'un esclave abandonné.


Le 22 janvier 522


Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia

Réjane Renoird
Directrice de l'Ergastule

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Règlement des Quartiers

Titre 1 : Généralités

Article 1 : Protocoles de mise en vente et location

Chacun peut demander la visite des parcelles disponibles à l’Intendance d’un quartier afin de mûrir sa décision d’installation. Il est toutefois interdit de pénétrer sans la présence de l’Intendance dans une parcelle libre.

Les Intendances se réservent le droit de refuser des mises en location auprès de mauvais payeurs.

Article 2 : Règles fiscales communes

Le commandement de payer vos obligations fiscales est accessible en deux endroits : en affiche centrale sur le panneau d'affichage de votre quartier ainsi qu'au récolteur d'impôts, situé dans les bureaux de votre Intendance. Afin de réaliser le paiement, placez-le dans la bourse correspondant à l'immatriculation de votre parcelle et laissez-la dans le coffre adjacent.

L'intendance seule est autorisée à modifier les panneaux d'immatriculation à l'entrée des parcelles ainsi que les statuts de celles-ci, qui suivent un barème.

L'intendance n'accepte pas de paiement "d'avance" sur les obligations fiscales, sauf à titre exceptionnel pour des raisons justifiées et légitimes comme un voyage de longue durée. (HRP : Il est toujours possible de s’arranger selon votre situation IRL.)

Un nouvel arrivant ou un esclave libéré depuis peu pourra disposer d’une exonération exceptionnelle sur le premier mois de l’une de ses parcelles commerciales.

L’affiche d’imposition se doit de faire apparaître chaque parcelle du quartier, ainsi que les navires à quai, exonérées ou non, et ce afin de garantir une totale transparence avec la population.

Article 3 : Application du règlement

Les intendants sont chargés de l’application de ce règlement dans leur quartier. Ils nomment et rémunèrent sur les fonds de l’intendance un adjoint, des cantonniers, des jardiniers et des gestionnaires pour les assister.


Titre 2 : Quartier de l’Îlot

Article 1 : Vie de quartier

Veuillez ne pas entraver les voies et les rues principales d'objets ou d'affaires pouvant constituer un obstacle : le passage de chariots est courant au centre de l'îlot.

Merci de respecter la quiétude de la nuit et le repos des habitants. Passé 1h du matin, il est strictement interdit de hurler dans les rues ou d'exercer une activité bruyante (fête, forge...).

Il est interdit de jeter vos eaux usées dans le canal sud du quartier afin de ne pas salir l'eau éventuellement utilisée par le lavoir et de ne pas incommoder les quais. Il est donc préférable de les jeter dans le canal nord.

Article 2 : Environnement

Le panneau d'affichage

Situé aux abords de la porte Czerwenka, au sud, il est utilisable librement et par tous. En cas d'intempéries et afin de protéger les écrits, merci de relever les volets. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.

Les latrines

Situées au niveau du Passage du Saule. Merci de maintenir les lieux propres.

Les puits

L’Îlot en dispose de deux : un sur la Place d’Odense et de Golvandaar et un dans la Cour d’Anelbruck. Il est formellement interdit d’y jeter des détritus. Il s'agit des uniques points d'approvisionnement en eau douce du quartier. (HRP : pour utilisation du puit, parlez à l’abeille sur le sol)

La maison commune

L'entretien de la maison commune est réalisé par l’Intendance.

La gestion des lits et des espaces de rangement est faite en interne, entre les différents résidents de la maison. Le Gouvernement n’est pas responsable des vols ou dégradations. Le/la/les fautif(s) devront rembourser les frais engendrés.

Les quais de la Place du Godar-de-Sigrid

L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.

Le lavoir

Le lavoir est en accès libre et est entretenu par le dispensaire pour le compte de l’intendance. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel. Merci de ne rien laisser sur place, le lavoir sert uniquement à nettoyer les tissus, pas à les faire sécher.

Les remparts

En dehors des cas de danger imminent, il est formellement interdit d'utiliser les tours et les herses des portes du quartier sans autorisation : elles sont propriétés de l’Etat.


Titre 3 : Quartier du Port

Article 1 : Vie de quartier

Intendance

Le bureau de l’Intendance se situe sur la place des Magistrats, à l’étage de l'Hôtel Bellini. Les correspondances doivent être déposées dans la boîte aux lettres prévue à cet effet.

Annonce publiques

L’Intendance du Port autorise les crieurs de rues, tant que ceux-ci respectent les autres habitants, et ne s’éternisent pas durant plus de dix minutes.

Article 2 : Environnement

Le panneau d'affichage

Situé sur la Place des Magistrats, le panneau est utilisable librement et par tous. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.

Les fontaines

Le Port dispose de deux fontaines, en libre utilisation. L’une se situe sur la place du Grand Intendant Von Stauffenhart, face à l’Ergastule. La seconde est sur la place des Magistrats, sous le grand escalier. Tout résident est libre de venir pour y prendre son eau. Il est toutefois interdit de s’y baigner.

Les Quais du Port

L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.

Les thermes

Les thermes sont en accès libre et sont entretenus par le dispensaire pour le compte de l’intendance. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel et de ne pas y réaliser de grandes fêtes ou de banquets.

Les égouts

L’accès aux égouts est libre. Les lois et codes s’y appliquent de la même façon qu’à la ville.


Le 22 janvier 522


Demoiselle Eléa Tainio
Bourgmestre d'Esperia

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Intendant de l'Îlot

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Intendante du Port

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