Gouvernement

À propos des Lois

Création

Délibérations

La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.

Les Propositions

Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.

Le Vote

Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.

Les Sénateurs

• Tiitus Korhonen, Famille Ystävät, Quartier Le Verdoyant

• Silnoë Iramïs, Famille Loysto, Quartier Les Fauxbourgs

• Darius Varamis

• Kahina Radhika, Guilde Compagnie de l'étoile

• Réjane

• Florian Rolland, Guilde La Rose Bleue, Quartier Le Verdoyant

• Athanasi S. Jakupović, Quartier L'Écarlate

• Eigio Orerult, Quartier L'Écarlate

• Zahir Thâkur

• Alvize Negocielli, Famille Negocielli Sangelino, Quartier L'Écarlate

• Phoibë Manoli, Famille La Cohorte

• Pon', Famille La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Felino Sol-Eclissio

• Koura, Famille La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Kaarlo Laïne, Famille Ystävät, Quartier Le Verdoyant

• Sasha Azari, Famille Azari, Quartier L'Écarlate

• Gustavo Montoya, Famille Negocielli Sangelino, Quartier L'Écarlate

• Coralie Veloce, Famille Clan Cirkla, Quartier Le Bourbier

• Daranos Sidero, Famille Negocielli Sangelino, Quartier L'Écarlate

• Anastasia Saule , Guilde Le Vent Clandestin, Quartier L'Écarlate

• Igor Clairval, Famille La Clique de Fardan, Quartier L'Écarlate

• Gabin Lombardi, Guilde Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate

• Ferdinand Saule, Guilde Le Vent Clandestin, Quartier Le Bourbier

• Øsulf Sta-Rødskog Vitling, Quartier Le Verdoyant

• Arthur Belladone, Famille La Clique de Fardan, Quartier L'Écarlate

• Pedro Lindo , Guilde Arte del Nótos, Quartier Le Bourbier

• Morgane Thalarion

• Ölvir Silfurson , Famille Avenstral, Quartier L'Écarlate

• Ys Vanbaroenn

• Jorik Leidulfson, Famille Avenstral, Quartier Le Bourbier

• Aliénor Banes, Guilde La Rose Bleue, Quartier Le Bourbier

• Pyama de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier Le Bourbier

• Aapo, Famille La Clique de Fardan

• Prokop, Guilde Ordre Phalangiste Esperien

• Vadrimchenka Vassilim, Guilde Le Vent Clandestin, Quartier Le Bourbier

• Azar de la Source

• Börr, Quartier Le Bourbier

• Hartvig, Famille La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Cassian, Quartier Le Bourbier

• Baal

• Richard Carré, Guilde Communauté monastique monachiste d'Esperia, Quartier L'Écarlate

• Bouillon Bariton, Famille La Clique de Fardan

• Étaín Cearbhán

• Jacinthe

• Ciarán Eidhin, Guilde Communauté monastique monachiste d'Esperia, Quartier L'Écarlate

• Azra, Quartier Le Bourbier

• Eliza, Guilde Ordre Phalangiste Esperien

• Alina Liwia Mrauznok, Guilde Ordre Phalangiste Esperien

• Milanko

• Mehran, Famille Negocielli Sangelino, Quartier Le Bourbier

• Junäa Kultaninen, Quartier L'Écarlate

• Catarina Hirriart, Guilde La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Baidos, Quartier L'Écarlate

• Asrünn Den-dyktige Ylfina Sta-Navasjö, Famille Negocielli Sangelino, Quartier Le Bourbier

• Silex, Famille Negocielli Sangelino, Quartier Le Bourbier

• Svoboda Helena, Guilde La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Andras de Folos

• Armand Renoird

• Jörgen Jenliv Kachj sta-Sören

• Alma Virell Di Carlo, Quartier L'Écarlate

• Ceallaigh Aoife

• Riikka Mäkinen

• Soren Den-reisende Hasselnot Sta-Stand, Guilde La Rose Bleue, Quartier Le Bourbier

• Leslaw Potoçzki, Guilde Communauté monastique monachiste d'Esperia, Quartier L'Écarlate

• Frank Lafleur

• Pavel Nivka

• Cerci Lauregnac

• Eko

• Damila'a de l'étoile du matin , Quartier Le Bourbier

Les Lois d'Esperia

Lois Générales d'Esperia

• Article 4.4 : Les Amendes
• Article 4.5 : Élection du Chef de la Garde
• Ratification 4.1 : Les Salaires (affecte G-A-2.1)
• Article 5.8 : Réunions Sénatoriales
• Article 5.9 : Présence des Sénateurs
• Article 5.10 : Remplacement des Sénateurs

Lois Civiles d'Esperia

• Article 4.1 : Taille des Familles
• Article 4.3 : Nombre d'Habitations

Lois sur l’Économie Esperienne

• Article 4.2 : Les licences de vente
• Article 5.2 : Le Rapport sur les Finances
• Article 5.4 : Le Troc

Lois Judiciaires

• Article 5.6 : La Présomption d'Innocence
• Article 5.7 : Le Grand Livre des Lois - Codex

Anciennes Lois d'Esperia

Liste des Anciennes lois d'Esperia.