Gouvernement

À propos des Lois

Création

Délibérations

La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.

Les Propositions

Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.

Le Vote

Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.

Les Sénateurs

• Tiitus Korhonen, Famille Ystävät, Quartier Le Verdoyant

• Silnoë Iramïs, Famille Loysto, Quartier Les Fauxbourgs

• Kahina Radhika

• Florian Rolland, Famille La Clique de Fardan, Quartier Le Verdoyant

• Jonäas Liikanen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate

• Ða de la Volière, Famille La Volière, Quartier Le Bourbier

• Zahir Thâkur

• Alvize Negocielli, Famille Negocielli Sangelino, Quartier L'Écarlate

• Pon', Famille La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Koura, Famille La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Sasha Azari, Famille Azari, Quartier L'Écarlate

• Gustavo Montoya, Famille Negocielli Sangelino, Quartier L'Écarlate

• Coralie Veloce, Famille Clan Cirkla, Quartier Le Bourbier

• Mikael Arfol, Quartier Les Fauxbourgs

• Daranos Sidero, Famille Negocielli Sangelino, Quartier L'Écarlate

• Anastasia Jadan , Guilde Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate

• Fardan, Famille La Clique de Fardan, Quartier Les Fauxbourgs

• Mir de Chantefeu, Guilde Les Plumes Vagabondes, Quartier Le Bourbier

• Eunomia, Guilde Les Plumes Vagabondes, Quartier L'Écarlate

• Ethonette Voguauvent , Guilde Consulat Voguauvent, Quartier Le Bourbier

• Igor Clairval, Famille La Clique de Fardan, Quartier L'Écarlate

• Gabin Lombardi, Guilde Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate

• Ferdinand Saule, Guilde Le Vent Clandestin, Quartier Le Bourbier

• Silene, Guilde Le Vent Clandestin, Quartier L'Écarlate

• Ægur Eyviörson , Guilde Les Plumes Vagabondes, Quartier Le Bourbier

• Øsulf Sta-Rødskog Vitling, Quartier Le Verdoyant

• Gabriel Luca, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate

• Arthur Belladone, Quartier L'Ecarlate

• Ambre Mérieux, Famille Ystävät, Quartier Le Bourbier

• Pedro Lindo , Guilde Arte del Nótos, Quartier Le Bourbier

• Shahim, Quartier Le Bourbier

• Morgane Thalarion

• Fléau, Famille La Clique de Fardan

• Sonja Gullnadottir , Famille Avenstral, Quartier L'Écarlate

• Ölvir Silfurson , Famille Avenstral, Quartier L'Écarlate

• Lilia Ravinie, Famille La Clique de Fardan

• Ys Vanbaroenn, Famille Negocielli Sangelino

• Izar, Guilde Confrérie Caminenti, Quartier Le Bourbier

• Ruben Caminenti, Guilde Confrérie Caminenti

• Jorik Leidulfson, Famille Avenstral, Quartier Le Bourbier

• Aliénor Banes, Guilde Confrérie Caminenti, Quartier Le Bourbier

• Pyama de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier Le Bourbier

• Aapo

• Prokop, Guilde Ordre Phalangiste Esperien

• Lona, Famille Clan Cirkla, Quartier Le Bourbier

• Vadrimchenka Vassilim, Guilde Le Vent Clandestin, Quartier Le Bourbier

• Solara

• Azar de la Source, Famille Negocielli Sangelino, Quartier Le Bourbier

• Börr, Famille La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Hartvig, Famille La Clique de Fardan, Quartier Le Bourbier

• Cassian

• Baal

• Richard Carré, Quartier L'Écarlate

• Andriani Kyros , Guilde Le Vent Clandestin, Quartier Le Bourbier

• Bouillon Bariton, Famille La Clique de Fardan

• Étaín Cearbhán

• Jacinthe

• Ciarán Eidhin, Quartier Le Bourbier

• Franz de Vanhaovi

• Azra, Quartier Le Bourbier

• Eliza

Les Lois d'Esperia

Lois Générales d'Esperia

• Ratification 4.1 : Les Salaires (affecte G-A-2.1)
• Article 4.4 : Les Amendes
• Article 4.5 : Élection du Chef de la Garde
• Article 5.1 : Le Grand Sénateur
• Article 5.1.1 : Le Sénateur Secrétaire
• Article 5.8 : Réunions Sénatoriales
• Article 5.9 : Présence des Sénateurs
• Article 5.10 : Remplacement des Sénateurs

Lois Civiles d'Esperia

• Article 4.1 : Taille des Familles
• Article 4.3 : Nombre d'Habitations

Lois sur l’Économie Esperienne

• Article 4.2 : Les licences de vente
• Article 5.2 : Le Troc
• Article 5.4 : Le Rapport sur les Finances
• Article 5.5 : A NIOMMER

Lois Judiciaires d'Espéria

• Article 5.6 : La Présomption d'Innocence
• Article 5.7 : Le Grand Livre des Lois - Codex

Anciennes Lois d'Esperia

Liste des Anciennes lois d'Esperia.