Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs

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Cet écrit a été rédigé par Cassien et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Règlement de la Garde

Préambule

La Garde est l’unique corps armé officiel représentant Esperia. Elle est sous l’autorité directe du Capitaine.

Hiérarchie

Bourgmestre

Capitaine

Lieutenant

Sergent

Soldats

Miliciens

Les Chevaliers sont placés dans cette hiérarchie en fonction de leur rang dans la garde, sauf enquête particulière (cf règlement de la chevalerie).

Le Capitaine

Le Capitaine est la plus haute autorité militaire espérienne. Il partage certaines de ses prérogatives avec le Bourgmestre (concernant l’aspect judiciaire, notamment) et avec les Chevaliers (concernant les sanctions des soldats). Il est responsable des sanctions d’infractions et peut déléguer ce pouvoir à son Lieutenant. Il est le gestionnaire du Fort Louvoy.

Citation de la Constitution, Chapitre 3, article 4 : Le Capitaine est élu à la majorité absolue des membres de la garde. N’importe quel garde peut faire une demande d’élection au Bourgmestre, qui devra organiser cette dernière dans la quinzaine suivant la demande officielle, écrite et signée. Pour cette élection peuvent voter les gardes présents dans les rangs depuis au moins un mois révolu. Les miliciens ne peuvent pas voter. Un garde n’étant pas présent sur l’île depuis un mois révolu ne pourra pas être élu.

Le Chevalier

Le Chevalier, de part son rang, dispose en plus de la place que lui est donnée par le capitaine d’une place à part. S’il exécute des tâches similaires à celles des autres membres de la Garde, il dispose en plus de tout cela de droits et devoirs propres à son rang et répond pour ces derniers au Bourgmestre (voir leur règlement propre).

Le Lieutenant

C’est le bras droit du Capitaine. Il est nommé et révoqué par celui-ci à sa guise et le représente en son absence. Il peut recevoir tout pouvoir de la part du Capitaine, hormi celui concernant les jugements avec le Bourgmestre.

Le Sergent

C’est un rang intermédiaire entre le lieutenant et le simple soldat. Il est nommé et révoqué par le Capitaine. Il dispose de droits supplémentaires accordés de façon individuelle par le Capitaine.

Les Soldats

Les soldats ont pour rôle de patrouiller dans la ville, de faire respecter les lois et de veiller à la sécurité des habitants. Ils doivent également travailler sur les affaires qui leur sont confiées par leur supérieur et noter les plaintes ainsi que le recensement des esperiens. Les gardes ont une obligation d'activité et doivent donner une grande partie de leur temps à la garde. Un garde inactif peut être remercié ou rétrogradé par le Capitaine.

Les Miliciens

Ce sont les membres d’une force de renfort. Le milicien est mobilisation à tout moment. Il ne perçoit qu’une solde réduite.

Valeurs à partager

Loyauté

Devoir

Efficacité

Devoirs des membres de la Garde

Protection d’Esperia, de ses habitants et de ses biens.

Entretien de son équipement de fonction et restitution de ce dernier à son départ.

Réception des plaintes et les répertorier dans le registre adéquat.

Tenue du recensement dans le registre adéquat.

Maintien et amélioration de ses compétences pour servir au mieux la cause commune.

Respect des législations en vigueur lors des éventuelles infractions.

Gestion de la saisie des biens des mauvais payeurs

Droits des membres de la Garde

Droits donnés par la Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures

Les Miliciens sont habilités à porter des armes en fer et des protections s'apparentant à des gambisons ou des protections à base de cuir ou de mailles sans besoin d'un permis port d’arme.

Les Gardes, le Capitaine, et les Chevaliers sont habilités à porter armes et armures de tous types, sans besoin de permis.

Droits exclusifs

Tous les membres de la garde peuvent utiliser les infrastructures du fort (dortoirs, salle commune, réserves, …).

Saisies

Les gardes peuvent être mandatés par le gouvernement pour saisir les biens des esperiens n’ayant pas payé leurs impôts, dans la limite des lois et des décrets d’Esperia.

Tout bien saisi doit être gardé dans le fort, dans une caisse ou un coffre ayant obligatoirement l’information sur la date de saisie et la personne ayant été saisie.

Si le gouvernement ou la garde n’a pas usage de ce qui a été saisi, n’importe quel membre de l’un ou de l’autre peut organiser une vente ouverte à tous. Les recettes de la dite vente seront ensuite remises pour moitié au gouvernement et pour moitié pour le fonctionnement de la garde et/ou de l’intendance du fort.

Recrutement et Serment

La Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire énonce : Pour devenir garde d’Esperia, il suffit de se présenter au Capitaine et d’obtenir son aval. Le garde sera ensuite introduit par l’un de ses pairs, et devra prêter serment avant de recevoir son équipement. Dans le mois suivant, il devra se présenter au Bourgmestre et réitérer ses voeux de protection à la cité et à chacun de ses habitants. En cas de conflit entre le postulant et le Capitaine, le Bourgmestre prendra la décision finale. L’équipement minimal doit être fourni par la Gouvernement, en laissant au Garde le choix des objets le composant. Il est cependant essentiel qu’il porte à minima l’écusson Esperien sur lui lors de son service. A la fin de son service de garde - qu’il soit volontaire ou sur renvoi - la personne doit impérativement rendre tout l’équipement lui ayant été fourni. Toute personne faisant partie d’une guilde, d’une famille ou d’une autre île peut librement porter d’autres armoiries ou écussons sur sa tenue. Tout nouveau membre dans la garde se devra de prononcer le serment devant le Capitaine, puis le Bourgmestre. Voici la copie du serment militaire tel qu’il est défini par la loi :

“Le serment est le suivant : Je jure fidélité à Esperia, obéissance à son Bourgmestre et à ses lois. Je jure de ne point m'écarter du respect dû aux autorités publiques et au peuple sous ma garde, de n’attaquer ou de ne défendre aucune cause sinon celle de la Justice et de la Constitution. Je maintiendrai dans mes actes et mes paroles une attitude digne et probre. J'exécuterai fidèlement les mandats et les missions qui me seront confiés, dans le respect de la hiérarchie militaire. Mon seul soucis ne sera plus que la défense du peuple, sans ne compromettre jamais ni l’Honneur ni la Dignité de la charge sacrée dans laquelle je m’engage aujourd’hui, en âme et conscience.”

Salaires

Le salaire est calculé en fonction de l’investissement, il est versé en début de mois. Une grille est annexée au présent règlement. Les salaires sont modulables en fonction de l’investissement et de la situation économique de la ville.

Salaire maximum par poste :

Capitaine : 200

Lieutenants : 160

Sergents : 150

Soldats : 140

Marins : 60

Miliciens : 40

Procédures judiciaires

Pour condenser ce qui disent lois et décrets : Punir un délit ne nécessitant qu’une amende, il faut se référer au décret portant tarifications des amendes.

Punir un délit plus conséquent, il faut se référer au même décret et engager des poursuites devant les organes judiciaires.

Punir un crime, il faut engager des poursuites devant les organes judiciaires.

Dans l’attente d’un jugement les membres de la garde sont autorisé à prendre des mesures de sûretés à l’encontre de tout prévenu.

Le Fort Louvoy

Le Fort Louvoy est un bâtiment gouvernemental dont la gouvernance est confiée au Capitaine.

Le fort est divisée en deux parties : L’une autorisée au civil, comprenant les secteurs administratifs et la cour. Son accès reste conditionné à une autorisation express d’un membre de la Garde. L’autre privée et réservée aux membres de la garde, au Bourgmestre, à l’Intendant ou aux civils accompagnées.