Annexes du Livre de Lois de l'Ère du Premier Consulat

Ici figurent toutes les dernières réformes de l'Ère du Premier Consulat qui n'ont pas pu être intégrées à son Livre de Lois.

Loi sur l'économie du 1 Novembre 513

• Permis de Chasse et de pêche - 8eO par Mois.

• Mise en place de Licences Particulières :

- Architecte 40eO/Mois
- Apiculture 5eO/Mois
- Modification de la Licence de Horticulture à 5eO/Mois pour tous

• Fin des taxes agricoles

• Modification du coût de l'amende pour Fraude Fiscale

- L'amende passe de 20eO à 40eO.

• La taxe des quartiers reversée au gouvernement n'est à présent plus liée au nombre de parcelles habitables, commerciales et de stockage.

- Elle dépend à présent du montant des recettes mensuelles des Quartiers. [Revenu de bâtiment Publiques (Salaire des employés non compris) + Impôt Mensuel prélevé aux habitants + Vente de parcelles]
- Les Quartiers devront reverser 60% de ce montant total chaque mois.
- Des officiers du gouvernement pourront vérifier la Justesse des comptes à n'importe quel moment, toute fraude fiscale constatée pourra entraîner le renvoie du Maire de Quartier par décision du Premier Consul.

Réforme Judiciaire et Militaire "Davos"

Notes de Publication

Après un si long travail commencé depuis ma nomination de Commandeur sous le Premier Consul Mata-Hamune et une si longue attente, j'ai l'honneur de vous annoncer l'application de la réforme militaire et judiciaire "Davos" présentant un grand changement dans notre système actuel. Le livre de lois sera modifié une fois toutes les réformes du mandat du Premier Consul appliquées. En attendant, la présentation officielle de la réforme sera accrochée ici. Elle a été rédigée en majeure partie par le Commandeur Messer Davos à qui l'on doit plusieurs grandes idées des différents articles, je me suis par la suite chargé de finaliser l'écrit, ce dernier étant incomplet à mes yeux et à ceux du Commandeur Barboto.

Merci de votre attention.

Un sceau chauffé au fer rouge a été délicatement appliqué sur ce document. Il représente une tête d'aigle et une épée à la verticale. Ce sceau a été utilisé par le Chevalier Thémis Lunargent pour de nombreux documents de sa main.

Thémis Lunargent,
Chevalier d'Esperia
Consul de la Justice et de la Sécurité

Notes de Proposition

Messieurs,

Veuillez trouver la réforme complète de la garde dans les lignes suivantes. Il s'agit là d'un travail de longue haleine, dont plusieurs participants (dont Sers Thémis & Baldeaur) ont contribués. Chacune de ses mesures a été longuement réfléchie puis débattue, afin d'offrir à la ville un service de sécurité optimal.

Veuillez tous trouver la partie vous correspondant, qui concernera spécifiquement vos responsabilités. J'attends de chacun de vous une confirmation, afin que nous puissions partir tous ensemble sur ses nouvelles bases en accord avec nos principes respectifs.

Le but est de donner un rôle à chacune de nos partis. En espérant que ses mesures vous satisfassent à tous.

Hors RolePlay :

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WIP : Afficher la signature de Davos