Livre des Lois de l'Ère du Premier Consulat

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Cet écrit a été rédigé par un auteur inconnu et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

Ceci est le livre de lois de l'ère du Premier Consulat. Il fut modifié plusieurs fois afin d'intégrer de nombreuses réformes. Les dernières n'auront pas eu cet honneur puisqu'elles furent publiées peu avant l'effondrement du système, elles ne sont donc pas présentes dans ce livre. Vous pouvez consultés celles-ci sur cette page. Les dirigeants ayant pris fonction officiellement durant l'ère du Premier Consulat sont dans l'ordre chronologique : Mata-Hamune Esperanza, Kelmazad, Louis Lindèn et Durzann, surnommé l'Aveugle. Si vous avez acheté le livre de lois entre le 11 novembre 2012 et le 1er janvier 2014, c'est celui-ci que vous possédez, ou du moins à quelques articles près.



Sommaire

Les Lois Générales

G-1 - Agriculture

Réglementations des cultures

  • L'agriculture est interdite en ville, et en dehors de la ville sans autorisation du Gouvernement.
  • Tout citoyen d'Esperia peut faire une demande écrite au gouvernement pour l'obtention de parcelle cultivable. Il est possible de spécifier le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole souhaités.
  • La personne en charge de l'agriculture peut valider cette demande, mais également changer le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole à tout moment s'il le juge nécessaire.
  • La création des bâtiments agricoles est à la charge du Gouvernement, avec l'accord du CAU ou du CE, qui embauchera des ouvriers pour leur construction. Le propriétaire de la parcelle peut postuler à ce travail s'il le souhaite.
  • Un agriculteur ne pourra que produire 3 produits différents, cette limite est extensible à 4 uniquement si l'agriculteur va prendre des cours à l'école pour ce 4ème produit.

Types de cultures

  • Il existe 4 types de cultures, ces cultures regroupes différents produit, voici la liste des 4 cultures et produit associé :
    • Moulin : Blé Une botte de blé., orge Une botte d'orge., élevage.
    • Pépinière : Les trois essences de bois, fleurs Une rose. Une tulipe., champignons Un champignon brun.Un champignon rouge. et apiculture.
    • Moulin à eau : Laitue Une laitue., tomate Une tomate., pastèque Une tranche de pastèque., potirons Des potirons., canne à sucre Fagot de canne à sucre. et vigne Une grappe de raisin.


Un exemple de combinaison possible : Votre agriculteur cultive le blé, les laitues et faire pousser des tomates. Vous devrez travailler dans un moulin et un potager.

Attention, un agriculteur ne peut en aucun cas faire d'élevage. Les deux métiers sont bien distincts.

G-2 - Contrôle des Construction et de l'Urbanisme

Dans un but de réglementation et d'harmonisation de l'espace urbain d'Esperia, un certain nombre d'éléments de contrôle sont demandés par le Gouvernement et obligatoirement vérifiés par le Consul de l'Aménagement Urbain :

Toute personne voulant exercer le métier d'Architecte en Esperia devra demander l'accord du Gouvernement afin de pouvoir signer ses plans d'un titre officiel d'Architecte d'Esperia. Celui-ci sera sujet à un examen sous surveillance d'un Architecte d'Esperia ainsi que du CAU.

  • Toute construction nouvelle en Esperia doit bénéficier d'un plan d'architecte agréé.
  • Tout plan d'architecte pour une nouvelle construction doit bénéficier d'une signature du Maire du Quartier où la construction doit être réalisée.
  • Toute modification majeure de l'espace urbain effectué par un particulier ou par une Mairie de Quartier doit être approuvée par le membre du Gouvernement chargé de cette question.
  • Le Haut-Conseil peut à tout moment demander une réévaluation de l'espace urbain à un Maire de Quartier. Celui-ci devra proposer un plan de réaménagement urbain et l'appliquer. Des aides financières peuvent êtres demandées dans le plan de réaménagement urbain.

G-3 - Loi Locales

  • Tout Maire de Quartier peut instaurer une Loi Locale qui s'applique sur le territoire qu'il gère uniquement.
  • Si une loi modifiée est jugée abusive, elle peut être contestée sous 48h par le Haut-Conseil ou le Gouvernement, entraînant l'annulation de cette loi.
  • Tout refus de se plier à une loi locale d’un Quartier d’Esperia constitue une infraction et le Maire du Quartier peut alors faire appel à la Garde d’Esperia pour la faire appliquer. Le garde étant affecté au Quartier se doit de connaître la loi locale de ce dernier.
  • Aucune peine supplémentaire n’est à demander hors cas d'infraction d'ordre National liée à l'intervention de la Garde d'Esperia.

G-4 - Cadastre et Recensement des Parcelles

Chaque Quartier à l'obligation de tenir à jour un registre de cadastre de l'ensemble des parcelles habitables et commerciales présentent dans le quartier. Ce document regroupera :

  • Un numéro
  • Le type (habitation/commerciale)
  • La taille au sol
  • Le propriétaire et les résidents

Ce registre permettra un meilleur recensement des parcelles, autant aux yeux des Maires qu'aux yeux du Gouvernement.

G-5 - Rangs Sociaux

Esperia est divisé en quatre grands rangs sociaux avec des dérivés militaires. Ces statuts présentent des privilèges, ou des contraintes pour les plus bas.
Pour changer de statut social, il y a deux possibilité :

  • Remplir un formulaire donné et payer le montant nécessaire pour changer de rang.

Statuts civils

  • Esclave :

L'Esclave n'a aucun droit politique, juridique et personnel. Il n'a que des obligations : Celui de servir la famille qui l'a acheté et de courber l'échine. L'esclave ne peut être une propriété personnelle, il est l'objet d'une entité familiale ou d'une institution (dispensaire, garde et abbaye).

  • Habitant :

L'Habitant dispose du droit d'être Chef de famille et donc Tribun. Il n'a aucun droit particulier, sinon de vivre comme un Esperien et de voter aux élections de la Mairie de son quartier. Il peut posséder un logement privé.

  • Citoyen :

Le Citoyen est une personne en pleine possession de ses droits politiques en Esperia : Il peut briguer n'importe quel poste politique et a accès à tous les votes si ce n'est celui du Haut-Conseil. La loi est plus flexible à son égard qu'envers un habitant, étant donné qu'il est Esperien à part entière. Pour devenir citoyen, il faut avoir le parrainage d'un Noble et d'un Citoyen et de s'acquitter de la somme de 1ED, preuve de la bonne implication de la personne.

  • Noble :

Le Noble est le plus haut placé dans le système social Esperien. Il représente l'élite de la ville, et doit se montrer digne de cette dernière. Il bénéficie d’avantage sociaux, politiques économiques avancées.

D’un point de vue politique, le noble peut accéder à n’importe quel poste en Esperia. • Il peut briguer le consulat d’Esperia ou devenir un consul. • Il peut briguer un mandat de maire de quartier. • Il est d’office considéré comme membre du Haut-Conseil (ce privilège peut être retiré à la demande de l’intéressé)


D’un point de vue économique, le noble est le seul autoriser à être grand propriétaire foncier . • Il a le droit d'acheter jusqu'à 3 maisons et les lier et en faire une seule grande sous autorisation d'un architecte et du Maire de Quartier. • Il peut avoir 3 propriétés disséminés dans Esperia, sa résidence principale et deux résidences secondaires. • Il peut avoir au maximum 3 parcelles commerciales pour y faire travailler les employés ou esclaves de leur famille.

Pour devenir noble, il faut s'acquitter de la somme de 3ED et obtenir au moins 50% de votes favorables au Haut-Conseil. S'il est refusé, il devra attendre 2 mois avant de réitérer sa demande. Le paiement est effectué auprès du Consul de L'économie ou du premier consul seulement si la demande est acceptée.

Lapiti de noblesse

Un citoyen d'Esperia ayant été maire ou consul pendant 2 mois cumulés peut prétendre à un lapiti du dirigeant. Le lapiti permet l'accession à la noblesse en ne payant qu'une partie du prix normal de l'anoblissement (entre 25 et 75% selon décision du haut-conseil). Ces lapitis sont une récompense pour les citoyens esperiens s'investissant activement dans la vie politique de la ville.

Statuts militaires

  • Garde :

Le Garde a un travail difficile et a droit au respect de tout les statuts sociaux de la ville. Ils sont considérés comme des citoyens, mais sans les privilèges politiques.

  • La Pointe d'Or :

La Pointe d'Or a pour rôle d'assurer la protection des membres du Gouvernement ainsi que d'assister la garde. A ce titre, elle n'a aucunement le droit d'intervenir sans ordre direct du Capitaine ou du Premier Consul et doit le respect envers toutes les classes sociales.

  • Chevalier :

Le Chevalier est un homme ayant fait preuve de grandes prouesses militaires. Il dispose des même droits que le noble, avec en plus la possibilité de porter de l'équipement de classe 1.

Les Lois Politiques

P-1 - Organisation de la Classe Politique

Séparation des pouvoirs

Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.

La classe politique à Esperia se compose du 1er Consul assisté par différents Consulats. Ces derniers sont habilités à mettre en place des lois et à diriger la politique Esperienne. Le Haut-Conseil peut s'opposer à la mise en place d'une loi ou au 1er Consul par l'intermédiaire du vote. Le pouvoir judiciaire est conjointement détenu par le 1er Consul, le Capitaine et le Vice-Capitaine de la Garde. Le pouvoir des maires est de gérer les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures. En outre, les tribuns permettent au peuple de se faire entendre par le Gouvernement.

Tous ces organismes travaillent ensemble, chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu.

Cumul des mandats

  • Tout poste politique est incompatible avec un Consulat, quel qu'il soit. Y compris le Haut

Conseil.


P-2 - Le 1er Consul

Avant propos

Le 1er Consul est à la tête de la ville. Disposant d'un très large rayon d'action, c'est sa personne qui prend les plus grandes décisions et qui possède la plus grande liberté d'action dans le corps politique. Il est élu par les Citoyens à la majorité absolue et possède un mandat de 2 mois. Le 1er Consul est au minimum Citoyen.

Droits

  • Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses consuls et maires.
  • Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia mais les Consuls, qu'il nomme, peuvent écrire des lois indépendamment du 1er Consul. Ces lois peuvent être révoquées si le Haut-Conseil si oppose.
  • Il possède un droit de regard sur les lois proposées par ses Consuls.
  • Il peut nommer et révoquer sans consultation ses Consuls.
  • Il est tenu à veiller sur Esperia par tous les moyens mis à sa disposition, il jure en outre fidélité à sa ville.
  • Il est le représentant d'Esperia dans l'Ancien Monde, et un des représentants de la Justice.

Contraintes

Il ne peut cependant agir en toute liberté et sans compte à rendre :

  • Il peut être destitué à tout instant par le Haut-Conseil si celui-ci vote à plus de 70% contre sa personne.
  • Ses décisions peuvent être contestés par le Haut-Conseil si celui-ci vote à plus de 70% contre celles-ci.
  • Il ne peut dissoudre le Haut-Conseil, ni l'empêcher de voter par aucune manière.
  • Il ne peut pas refuser à un Noble la demande d’accéder au Haut-Conseil, en respectant la loi sur le cumul des mandats.
  • Il ne peut empêcher les Tribuns de lui apporter la voix du peuple.
  • S'il peut modifier la loi, il est quand même tenu de la respecter comme tout homme en Esperia et sera sujet aux sanctions spécifiées à son rang social.


P-3 - Les Consuls

Avant propos

Les Consuls ont pour but d'aider le 1er Consul en créant les lois dans leur domaine. C'est également eux qui sont tâchés de faire respecter celles-ci. Leurs actions sont celles du 1er Consul, si ce dernier est en accord avec eux. Les Consuls sont au minimum Citoyens.

Nomination/Destitution/Réunion

Les Consuls sont nommés et destitués par le 1er Consul. Si le 1er Consul en fonction perd son attribution, tous les Consulats sont caduques. Une réunion publique entre les Consuls et le 1er Consul doit avoir lieu un mois après sa nomination.

Liste des Consuls

 


P-4 - Les Tribuns et le Haut-Conseil

Les Tribuns

Ce sont purement et simplement les chefs de familles légale, que la famille ait 3 ou 10 membres. Politiquement, leur rôle est de délivrer le message de leur famille au 1er Consul. Ils se réunissent toutes les deux semaines en présence du 1er consul. Des Consuls peuvent être invité par le 1er consul sous demande des tribuns.


Le Haut-Conseil

Haut-Conseil :

Il est composé de tous les nobles Esperiens, des Maires, de l'Abbus et d'un moine choisi par l'Abbus. Le Haut-Conseil a comme principal devoir de veiller sur Esperia et la politique du consulat ainsi que de participer activement à son élaboration ou la brider.

Ils peuvent révoquer le premier consul ou s'opposer à une loi. Pour destituer le premier consul, 80% des haut conseillers devront être favorable. Pour s'opposer à une loi, cette proportion devra être de 70%.

Un groupe de trois nobles peut également soumettre à l'attention du gouvernement une loi qui sera étudié et mise en forme par les consulats concernés. Une fois cette dernière remaniée, elle sera renvoyé à l'attention des trois intéressés qui pourront alors l'accepter par leur signature respective.

Le système organisationnel du Haut-Conseil ainsi que son système hiérarchie est laissé aux bons soins du Haut-Conseil et de ses membres.
Un noble peut refuser d’assumer ses fonctions politiques ou de ne pas y assister ponctuellement s'il n'est pas en état de participer.
Un membre du Haut-Conseil ne peux pas nommer de remplaçant s'il ne peux pas y participer. Il peut néanmoins voter par procuration.
Une réunion du Haut Conseil est considéré comme officielle quand elle réunit au moins 50% d'entre eux. Aucun vote ne peut être lancé ou pris durant ces réunions et devra être voter ultérieurement par courrier. (forum)
Deux absences consécutives non prévenues pourra amenées à un renvoi du haut-conseil, pour y revenir une demande doit être envoyé par lettre, elle sera traitée par le Haut-Conseil.
Un haut-conseiller n'ayant pas prévenu de son absence, perd son droit de vote pour la séance en cours.
Le haut-conseiller ayant prévenu de son absence à devant lui 3 jours pour faire parvenir son vote par lettre au reste du haut-conseil afin que celui ci soit valide.

Le Haut Conseil a obligation de faire confiance au vote des citoyens et doit par conséquent respecter ce dernier. Il ne pourra destituer le premier consul avant ses deux premières semaines de mandat.

Liste des Tribuns

 


Liste des Hauts Conseillers

Nobles et Corps Religieux:  


Maires :  


P-5 - Les Maires

Avant-propos

Les Maires sont des personnes gérant localement les quartiers de la ville. "1er Consuls" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.


Responsabilités

Les responsabilités et droits du maire sont les suivantes :

  • Le Maire est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
  • Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
  • Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
  • Il doit demander les extensions du quartier au gouvernement, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.
  • Il possède le droit de participer au Haut-Conseil.

Election et destitution

Ils sont élus à la majorité par les habitants, citoyens et nobles de leur quartier, pour un mandat de 1 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins citoyen. Un maire peut être destitué si 5 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouvernement, qui prendra la décision. Un maire doit agir pour son quartier et ses résidents.

Liste des Maires

 


P-6 - Les Lois Immuables

Avant-propos

Les lois stipulés dans ce chapitre du Livre des Lois sont immuables. Elles ne peuvent en aucun cas être modifiées ou abrogées par les Consulats. Si toutefois le besoin s'en faisait, le Haut-Conseil pourrait accorder aux consulats le droit de modifier ces lois.

Les Lois Immuables

  • Il est interdit de modifier de quelque manière que ce soit, sans l'accord du Haut-Conseil, les lois se trouvant dans la section politique du Livre des Lois.
  • Il est interdit de modifier de quelque manière que ce soit, sans l'accord du Haut-Conseil, la section G-5 du Livre des Lois.

Les Accords Exceptionnels

Le gouvernement peut cependant modifier ces lois après l'avoir demandé au Haut-Conseil. Celui-ci évaluera la valeur de la demande et procédera à un vote. Pour que les consuls puissent modifier ces lois, il faut que le Haut-Conseil soit d'accord à au moins 95% avec les propositions faites.

Les Lois Civiles

C-1 - Les Familles

Sur les familles Esperiennes:

Une Famille est composée d'au moins 3 membres. Pour être considérée comme une famille officielle et pouvoir prétendre à la fonction de Tribun, et acheter des esclaves, une attestation écrite de l'existence de cette famille doit être envoyée au Gouvernement.

Ce document comprend:

   *Le nom de la Famille:
   *Ses membres fondateurs et leurs signatures:
   *Le quartier de résidence du Chef de Famille:
   *Une liste de ses membres à sa création:


Seule la liste des membres présents sur le dit document est habilitée à acheter des esclaves. Une demande de modification de cette dernière peut être effectuée à tout moment par courrier à l'accueil du siège du gouvernement, augmentant ainsi le nombre d’acheteurs familiaux.

Seules les familles ont les droits d'achat et de possession d'esclaves. Ceci ne requiert néanmoins pas obligatoirement l'attestation écrite demandée ci-dessus.

Une famille ne peut pas posséder plus de 2/3 des parcelles d'un quartier. Les propriétés de la mairie du quartier étant considérées comme municipales et non familiales.

Sur les familles civiles :

L'adoption est possible et accessible à tous, la demande est à envoyer au premier consul qui se réserve le droit d'accepter ou non cette dernière. Des critères spécifiques sont néanmoins demandés pour valider la demande : le ou les parents adoptifs doivent avoir un écart de 8 ans ou plus obligatoirement avec l'adopté. La demande doit comporter :

   *Les noms et prénoms des concernés:
   *L'âge et l’origine des concernés:
   *Les raisons de l’adoption:
   *Les signatures des concernés:


Les parents doivent faire preuve d’une certaine affection qu’ils portent à leur enfant. Ils ont également un devoir d’éducation. Si leur enfant a un quelconque problème juridique au plus tard 1 mois après la demande, le lien familial pourra être annulé si le délit est considéré comme suffisant pour justifier cette annulation. Cette dernière ne peut être prononcée uniquement par le premier consul et le consul à la justice et la sécurité sur demande de la garde. Si l’enfant multiplie les encontres à la justice, ce lien pourra être coupé à tout instant sans sommation par les mêmes décisionnaires.

Sur les familles de sang:

Sont comptés comme une entité fiscale à part entière dans le cadastre, tous les enfants de plus de 6 ans. Les lois de la famille civile ne s’appliquent pas au famille de sang.

Sur le statut marital:

Le gouvernement ne déclarera jamais de mariages d’aucune sorte. Néanmoins, ce statut amène à quelques procédures administratives. Celles ci permettront une meilleure administration immobilière d’Esperia.

Deux personnes vivant sous le même toit doivent le déclarer de manière explicite sur un panneau à l’entrée de leur maison. Ils connaissent le même statut fiscal que n’importe quel autre esperien. Si l’une des deux parties est noble, toutes parcelles secondaires doivent obligatoirement être à son nom et non celui du conjoint. Si les deux parties sont noble, chacun bénéficie pleinement de ses droits de propriétaire dans les limites convenues par la loi.


Si une violation d’un de ces points est constatée, celle ci pourra être considérée comme une tentative de fraude fiscale et immobilière.

C-2 - Habitations

  • Chaque individu a droit à sa propriété personnelle. Il peut y résider ou la mettre en vente.

Avant toute saisie, un courrier d'avertissement doit être envoyé au propriétaire pour l'en informer. S'il ne règle pas la situation une semaine après l'envoi du courrier, la Mairie se donne le droit de saisir la propriété. Les objets saisis seront conservés pendant un mois à la Mairie et devront être restitué si le propriétaire réapparaît.

  • Chaque Esperien ne peut avoir qu'une maison, quelle qu'en soit la taille, et un maximum d'un commerce. En cas de déménagement, l'ancienne demeure doit être immédiatement mise en vente. Une exception est donnée pour les Nobles qui ont des droits particuliers.
  • La construction de manoir est interdite. Les nobles ayant déjà un manoir peuvent cependant le garder. En contrepartie, un noble peut unifier sa résidence principale et secondaire pour en faire une seule habitation avec l'accord du Maire de Quartier et l'approbation du CAU.


C-3 - Agrandissement des Quartiers

  • Un agrandissement de quartier est possible à plusieurs conditions stipulées ci-dessous :
    • Etre capable de quantifier l'agrandissement de la surface nécessaire.
    • Exposer les raisons expliquant cet agrandissement.
    • Obtenir l'approbation du gouvernement.
  • La demande doit être faite par le maire du quartier. Chaque demande doit comporter précisément les différents points énoncés précédemment. Cette demande sera déposée au 1er Consul.
  • Le 1er Consul est souverain pour juger de la pertinence d'une telle demande. En cas de refus ou d'imprécisions, un deuxième projet peut être présenté.

C-4 - Esclavage

Lors de l'achat d'un Esclave, la Famille est tenu de signaler son achat au plus tard deux jours après l'achat. C'est une étape nécessaire pour l'affranchir plus tard.
Si cet acte n'est pas réalisé, une amende de 20eo sera encouru.

Pour qu'un esclave se fasse affranchir après avoir servi la famille l'ayant acheté, il y a deux conditions :

  • Un membre de la famille possédant l'esclave doit apporter un document officialisant cet affranchissement.
  • Après annonce orale de son maître de son affranchissement prochain, l'esclave doit trouver un logement, à comprendre un toit et un lit où dormir.

Concernant les esclaves maniant les armes, une loi spéciale est prévue pour eux : Le Rudis

Tout esclave n'ayant pas été officiellement affranchi sera toujours considéré comme un esclave.

C-5 - Organisation du Dispensaire

Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter une entrevue avec un médecin, une infirmière, ou une personne travaillant au Dispensaire, qui se situe sur la Place Centrale d'Esperia.
Ce caractère universel et gratuit de l'accès aux soins ne saurait être remis en question.

Statut des Soignants

Les personnes travaillant au Dispensaire seront qualifiées de « Soignants ». Les Soignants ont un statut de fonctionnaire, au même titre que les Consuls, Sénateurs ou encore Gardes. Ainsi, un salaire de 20 Espers d'Or sera reversé à chaque Soignant, par semaine, par le Consul de l'Économie ou le CJS.
En cas de semi-absence ou de non-présence répétées d'un Soignant, le salaire peut être divisé par deux, décidé par le gérant du Dispensaire ou du CJS.

Financement des soins

Le Dispensaire provient aux besoins en soin des résidents de la cité d'Esperia. Ainsi, il est amené à accomplir une mission de bien public.
Le Gouvernement peut financer en partie ou en totalité les dépenses du dispensaire selon le montant : Fioles, poudres, plantes médicinales et linges. La demande devra être transmise au Consul de l'Economie ou au CJS.

Recrutement de Soignants

Le recrutement de Soignants doit être réalisé par la directrice du dispensaire, et notifié par écrit au CJS.
Cependant, pour éviter d'occasionner trop de dépenses à la cité, le CJS peut bloquer le recrutement de soignant à tout moment.

Auxiliaires

Les Auxiliaires existent pour supporter les soignants de multiples façons : Logistique, maintien du calme, support moral des patients, etc. Ils ne sont pas rémunérés.
Ils peuvent être recrutés par la directrice du Dispensaire sans prévenir le gouvernement au préalable.

Règlement interne du dispensaire

Afin de faciliter le travail des soignants, un règlement interne est mis en vigueur

  • Seules les personnes autorisées ont le droit d'accès au dispensaire en dehors de la salle d'attente. Les visites doivent être demandées au préalable.
  • Le silence est de rigueur au sein du dispensaire : Chuchotez autant que possible.
  • Respecter les soignants et se plier à leurs demandes. N'oubliez pas que votre vie peut être un jour entre leurs mains.
  • Les Gardes doivent ranger leurs armes au sein du Dispensaire, excepté si la situation l'exige.
  • Les fioles utilisées et les béquilles doivent être ramenées au Dispensaire après usage.
  • Ajout d’une obligation pour les soignants d’un registre des soins et des patients auquel les seuls eux ont accès. Les gardes peuvent y accéder sur demande pour une enquête.

Chaque infraction sera soldée par 5eo d'amende, en plus d'un cumul si la Loi n'a pas été respectée.

C-6 - Sans-Fond

Le Sans-Fond n’existe plus juridiquement, le non-droit n’est plus en vigueur et la garde peut y faire son travail comme dans tout Esperia.

Les Lois Économiques

E-1 - Trocs, Ventes et Dons

Les esperiens ne peuvent se suffire à eux même. On vit dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres. Ainsi, les échanges commerciaux sont strictement encadrés, afin de maintenir stable notre économie.

Le troc ne pourra se faire seulement dans le cas où les deux personnes sont de même profession. Ainsi, un artisan pourra troquer des escalier en bois, contre des dalles en bois.

Les dons de produit ne nécessite aucun encadrement particulier pour s'effectuer. S'appelle don toute offre sans rien obtenir ni rien attendre en retour.

La vente est très encadrée pour éviter tout les abus. La première chose à posséder est une licence ( Voir E-2 ) pour régulariser sa vente de produit ou de service. Selon le type de produit vendu, des possibilités et des obligations différentes sont offertes. (Voir E-3).

E-2 - Licences

Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent en fonction des secteurs afin de répondre à toutes les situations et des exceptions sont faites afin de répondre aux problèmes de secteurs difficiles ou fragiles.

C'est le consulat en charge de l'économie qui se doit de gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le consul peut faire fermer un commerce dans une situation illégale ou donner des amendes en cas d’irrégularités, il en est d’ailleurs le seul habilité avec le Premier Consul, en cas d’absence ou de vacation du consulat à l’économie.


Liste des licences de Secteur:

  • Licence de Secteur Primaire - Coopératives (10 eO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir plusieurs commerçants, il doit posséder un dépôt de stock, surface de stockage pouvant posséder un simple comptoir. Ces dépôts sont soumis à une imposition avantageuse et sont susceptible d’être soumis à un contrôle à tout moment de la part du consulat à l’économie. Les coopératives bénéficient également d’un accord particulier au niveau du marché hebdomadaire, se traduisant par la réservation systématique d’un étal ainsi que d’un prix avantageux. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.
  • Licence de Secteur Secondaire - Guildes/Confréries (20 eO/mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.
  • Licence de Secteur Tertiaire - Associations/Unions (15 eO/mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 5eO/mois.


Liste des licences d'exception :

  • Licence d’exception I (10 eO/mois) : Licence d'artiste. Délivrée au cas par cas par le Gouvernement. L'artiste est autorisé à travailler dans son atelier et à y vendre ses oeuvres mais également répondre à des appels d’offres de particuliers ou de professionnels.
  • Licence d’exception II (30 eO/mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, disponible uniquement pour les tavernes. Se renouvelle chaque mois.
  • - Licence d’exception III (5 eO/semaine ou 15 eO/mois) : Licence d’alimentation simple. Permet la vente de nourriture dans une simple échoppe. Se renouvelle chaque semaine ou chaque mois.
  • Licence d’exception IV (gratuite) : Licence officielle du Gouvernement, automatiquement délivrée aux bâtiments gouvernementaux ou gérés par les mairies (tels que la bibliothèque, les thermes, le lavoir etc.). Cette licence est délivrée après étude du dossier et reste en place indéfiniment, sauf avis contraire du consulat à l’économie. Ledit consulat se garde également un droit de regard sur les finances ainsi que le droit de nommer le(s) responsable(s), en corrélation avec les mairies. Cette licence peut également concerner d’autres structures, uniquement sous la proposition du Gouvernement.


Précisions :

  • Les associations/coopératives/guildes les plus importantes, en terme de participants, de chaque secteur bénéficieront du renouvellement automatique de la licence. Il leur sera ainsi permis de régler le prix de la licence à n’importe quel moment, dans la limite d’un mois et d’une semaine, auprès du Gouvernement.
  • Le sur-coût s’arrête automatiquement au nombre de 5 personnes. Si un regroupement est constitué de plus de 5 personnes, le prix de la licence ne se verra pas augmenté.
  • Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir ses produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changée qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalée au Consul de l'Économie afin d'éviter tout soupçons. Le cas échéant, de graves poursuites judiciaires seront engagées envers les fraudeurs.
  • Les esclaves, étant considérés comme des outils de travail, ne sont pas pris en compte dans le comptage.
  • Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanctions. Elles sont contrôlables par le consul en charge de l'économie et le Premier Consul. Elles doivent également suivre le format standard suivant :


Type de Licence
Nom du Regroupement/Commerce
Exp. xx/xx/xxx
x employé(s)

E-3 - Fonctionnement de la Vente

Afin de ne pas déséquilibrer l'économie et éviter les situations de monopoles des métiers, un système de chaîne de vente a été mis en place. Il doit être respecté scrupuleusement pour assurer une bonne santé économique dans la ville.

La chaine de la vente

L'économie d'Esperia est basée sur trois secteurs économiques principaux regroupant les différents métiers.

Primaire : Collecte et exploite les ressources naturelles.

Secondaire : Transforme les matières premières.

Tertiaire : Services.

Vente de parcelles :

La vente de parcelles, commerciale ou habitable, est soumise à une règle dite immuable. En l'occurrence, le prix du mètre carré devra toujours être d’un esper d’or au minimum, en comptant la surface dite murale.

Cette règle ne concerne pas les donations de bâtiments, qui restent soumise à une vérification obligatoire du dossier à demander auprès d’une personne habilitée, soit le Consulat à l’Urbanisation ou, à défaut, le Premier Consul.

E-4 - Salaires et Dépenses de la Ville

Salaires

La ville emploie de nombreuses personnes à son service. En échange de ces services, des salaires sont distribuées mensuellement.

  • Garde :
    • Les salaires sont définis mensuellement après discussion avec le Commandeur.
  • Pointe d'Or:
    • Membre : De 0 à 80 Esper d'Or selon le mérite.
    • Capitaine de la pointe: + 20 Esper d'Or.
  • Corps du dispensaire :
    • Soignant :De 0 à 80 Esper d'Or selon le mérite.
    • Directeur du Dispensaire: + 20 Esper d'Or.

Le consul à l'économie se charge de la transmission des salaires mais ce sont les consuls respectifs qui les distribuent, sachant mieux que quiconque le mérite de chacun.

Dépenses de la ville

  • Le gouvernement est habilité à aider financièrement tout projet mené par un résident d'Esperia, ou même un Quartier, si celui-ci en fait la demande officielle. Le Consul à l'économie sera chargé d’étudier le projet et d’y apporter ou non une aide dont le montant sera négocié avec les différents partis.

E-5 - Taxes

Taxes de quartier : Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par le maire du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.

Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :

  • Pour chaque parcelle habitable : 4 EO
  • Pour chaque dépôt de stock : 3 EO
  • Pour chaque parcelle commerciale : 5 EO

Ce montant représente le minimum demandé. Aux quartiers de définir eux même le montant de leurs impôts.

L'argent des impôts doivent être remis en main propre au Consul de l'Économie.


Il est conseillé, en cas d'absence, de charger le maire adjoint du paiement des impôts ou, par défaut, de prévenir de l’éventuel retard.

Taxe d'amarrage :

Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia devra s’acquitter d'une taxe forfaitaire.

Ce montant est fixé à :

Taxe agricole sur les champs du moulin de l'Espérance :

  • Bleu clair : 3 d'or/mois
  • Jaune : 2 d'or/mois
  • Rouge : 3 d'or/mois
  • Orange :4 d'or/mois
  • Bleu foncé : 4 d'or/mois
  • Violet : 5 d'or/mois
  • Vert foncé : 3 d'or/mois
  • Vert clair : 2 d'or/mois


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Les Lois Judiciaires

J-1 - Principes de la Justice

Préambule

La Justice est l’organe permettant de régler les conflits entre différentes personnes et de répondre à des entorses commises envers la Loi. Elle est là pour éviter l’anarchie, les peines arbitraires et les barbarismes : Le rôle de la Justice est d’empêcher, de réguler et de sanctionner mais en aucun cas d’acculer le prévenu.

Chaque personne étant concerné, en bien ou en mal, dispose de droits et d’obligations qu’ils ne peuvent contester.

Dans le système judiciaire, celui qui tient, dirige, orchestre et organise les débats est le 1er Consul. Le Capitaine de la Garde est nommé censeur, il sera l’entité qui tranchera quant aux requêtes judiciaires. Ils sont épaulés du Vice-Capitaine de la Garde.

Droits et Obligations

Droits

  • Lors d’une enquête, l’accusé doit demeurer libre avant clôture de celle ci.
    • Si des forts soupçons se tiennent et que des premiers éléments viennent à étayer ceux ci, il est autorisé de placer sous surveillance par la garde.
    • Si l’affaire est jugée grave par le censeur comme le cas d’un risque de récidive, le placement en garde à vue peut être encouru.
    • Les nobles ne peuvent être mis en garde à vue.
  • L’accusé peut se défendre des charges établis contre lui. Sa défense sera ajoutée au dossier de l’enquête afin de pouvoir varier les points de vue.

Obligations

  • Toutes les actions de justice en cours sont consignées dans un registre consultable par le 1er Consul et la garde.
  • Toute personne commettant une infraction peut et doit être poursuivie, quelque soit son statut. Nul n’est exempté de sanctions et tous doit répondre de ses actes.
  • Les personnes concernées, et l’environnement de ceux-ci, doivent se plier aux directives de la justice afin de faciliter l’enquête. S’il y a litige, résistance ou un abus de la part d'un habitant ou d'un citoyen, une peine de prison ou une amende pourra être encourrue pour obstruction à la justice, que ce soit du côté de l’accusé ou des fonctionnaires chargés de la justice. S'il y a litige de la part d'un noble, il faudra en référer au Capitaine de la garde.
  • Tout témoin d’une affaire doit se révéler aux forces de l’ordre sous trois jours. Dans le cas contraire, il pourra être accusé de complicité.
  • Toute personne se retrouvant face à la justice dispose de ses droits juridiques pour se défendre.

Statut des esclaves

  • Les esclaves n’ont aucun droit. C’est leurs maîtres qui les a, c’est ces derniers qui doivent porter plainte et suivre la procédure.
  • Un esclave peut témoigner par écrit via une déposition lors d’un port de plainte.
  • Si un esclave a été agressé, il est possible de porter plainte pour dégradation de bien.

J-2 - Hiérarchie de la Justice

Le Capitaine de la Garde peut réceptionner les plaintes, décider de l’ouverture d’une enquête, décider de son niveau de partage, juger s’il est complet et recevable, diriger les enquêtes et rendre je jugement final.
Il doit s’assurer du bon traitement des personnes mises en cause ainsi que le respect de leurs droits et obligations.
Il veille au bon déroulement de la loi dans sa juridiction.

La Garde obéit au Capitaine, qui est se doit de respecter l'impartialité en toute circonstance. Elle est le bras de la Justice, surveille la ville, et veille a son bon fonctionnement. Elle peut donner des amendes sans passer par les consuls. La contestation d’une amende doit se transmettre par une plainte. Le Capitaine de la Garde est chargé de l'entretien de celle ci : équipement, nourriture, effectifs.
Ils transmettent les amendes perçues au Consul en charge de l'économie ou au 1er Consul.

J-3 - Fonctionnement de la Justice

Une fois la plainte envoyée au censeur, il transmet les ordres aux gardes pour les étapes a suivre :

L’enquête commence sous les directives du censeur. Durant ce temps les gardes devront collecter un maximum de preuves pour fournir le procès.
Des perquisitions pourront être faites, avec dérogation du censeur dans les limites de l'enquête. Une opposition pourra être considéré une obstruction à la justice, et un refus d’obtempérer, et la force pourra être utilisée avec mandat pour justification.
Une fois l’enquête terminée, si l’affaire n’est pas classée sans suite, les suspects doivent être arrêtés. Les accusés doivent rester en cellule jusqu’au passage devant le censeur (si ce sont des esclaves, les maîtres peuvent être présents) qui fixera une date de procès et la caution si il y a. S’il n’y a pas de caution, ou que le présumé accusé ne peut la payer, il restera en cellule jusqu'à la tenue du procès.
Le procès se déroule dans un lieu choisi. L’accusé d’une part, et la défense de l’autre. Le 1er Consul fixe les temps de parole durant les débats, puis, quand il le décide, clos la séance en donnant la sentence, avec l'aide du Capitaine et du Vice-Capitaine de la Garde, s’il y a. En cas de désaccord, une procédure d’appel peut être effectuée via le 1er Consul.

J-4 - Code de Bonne Conduite

Le code de bonne conduite est introduite afin d’éviter les débordements de la Garde et des abus de la Justice. Il doit être suivi scrupuleusement par les fonctionnaires concernés. Il ne faut pas oublier que malgré tout les pouvoirs accordés, l’objectif est de protéger les Espériens, et non de les brutaliser. Il faut savoir posséder une patte de coton avec un poing ganté de fer.

  • 1 - Les rancunes personnelles, tu dois oublier lorsque tu endosses ton armure.
  • 2 - Les provocations, les insultes et la violence gratuite, tu dois proscrire.
  • 3 - Il faut toujours prévenir avant d’utiliser la force, sauf en cas de riposte.
  • 4 - La politesse est de rigueur quelque soit la situation. Si la force doit être utilisé, *c’est avec un “monsieur” derrière.
  • 5 - Ne jamais répondre à des insultes, provocations et autres choses susceptible de briser la concentration.
  • 6 - Quand un homme doit être conduit en prison, il faut préciser la raison, la durée de l'enfermement et le montant de la caution (s’il y a).
  • 7 - Il faut s’occuper, au minimum 2 fois par jour, d’un homme en prison. Le distraire, le nourrir et veiller à son bon état.
  • 8 - Chaque garde doit considérer son camarade comme un frère. C’est un travail rigoureux et il est important de savoir compter sur son prochain.
  • 9 - Les armes et armures doivent être entretenues et une tenue décente doit être portée.
  • 10 - Les gardes doivent jurer fidélité à Esperia et à leur Capitaine.

Si le code n’est pas respecté, des sanctions peuvent être encourues.

J-5 - Infractions et Condamnations

Le Capitaine de la garde est apte à juger les affaires de contravention ; les délits et crimes pris sur flagrant délit. Les enquêtes sur avis du tribunal.

  • Les gardes sont aptes à juger les affaires de contravention et de délits en cas de flagrant délit.
  • Toutes les amendes, et peines sont cumulables.
  • Pour les cas de procès, les peines sont indicatives, il y aura une adaptation.
  • Les infractions se découpent de la manière suivante :

- Contravention - Délit - Crime

Les peines citées ci dessous sont indicatives, qui pourront être données par le censeur à la fin du procès. Il est possible de faire une demande pour les échanger contre diverses peines lors du procès.

  • Séjour en prison
  • Amende
  • Bannissement au Sans Fond
  • Châtiments corporels
  • Travaux forcés
  • Dédommagement
  • Rétrogradation de rang (avec permission du 1er Consul)

Un refus de conversion peut être émis, ainsi qu’une obligation de suivre certaines peines.

CONTRAVENTIONS Habitant Citoyen Noble
Refus d'obtempérer 8 Eo 8 Eo 8 Eo
Délit de fuite 1 El 15 Eo 10 Eo
Manque de respect envers un Habitant 2 Eo non concerné non concerné
Manque de respect envers un Citoyen 8 Eo 4 Eo non concerné
Manque de respect envers un Garde 12 Eo 10 Eo 8 Eo
Manque de respect envers un Noble Délit 10 Eo 8 Eo
Port d'arme ou d'armure de classe 2 Délit 16 Eo 12 Eo
Port d'arme ou d'armure de classe 3 8 Eo 6 Eo 4 Eo
Perturbation de réunions publiques 7 Eo 7 Eo 7 Eo
Perturbation de la tenue du Sénat 7 Eo 7 Eo 7 Eo
Perturbation l'ordre public 5 Eo 5 Eo 5 Eo
Non déclaration d'esclave 5 Eo 5 Eo 5 Eo
Insulte envers un habitant 6 Eo Non Concerné Non Concerné
Insulte envers un citoyen 10 Eo 6 Eo Non Concerné
Insulte envers un Noble 15 Eo 10 Eo 6 Eo
Destruction de bien Délit 18 Eo 15 Eo
Diffamation 20 Eo 15 Eo 10 Eo
Obstruction à la Justice 20 Eo 15 Eo 10 Eo
Espionnage du Gouvernement 20 Eo 15 Eo 10 Eo
Dégâts Publics Prix des dégâts + 10 Eo Prix des dégâts + 7 Eo Prix des dégâts + 5 Eo
DÉLITS Habitant Citoyen Noble
intrusion au domicile privé sans autorisation 1 El 15 Eo 10 Eo
Manque de respect envers un représentant du Gouvernement 1 El + 1 jour de prison 1 El + 1 jour de prison 1 El
Agression d’un Habitant 15 Eo + 5 jour de prison 12 Eo + 3 jour de prison 10 Eo + 2 jours de prison
Agression d’un Citoyen 1 El + 6 jours de prison 15 Eo + 4 jours de prison 12 Eo + 3 jours de prison
Agression d’un Garde 1 El + 6 jours de prison 1 El + 4 jours de prison 1 El + 3 jours de prison
Agression d’un Noble crime 1 El et 10 Eo + 3 jours de prison 1 El+ 3 jours de prison
Vol 1 El + 2 jours de prison 1 El + 1 jours de prison 10 Eo
Tentative d'intrusion dans les cachots 12 Eo + 3 jours de prison 10 Eo + 2 jours de prison 8 Eo + 1 jours de prison
Tentative de libération montant de l'amende du condamné + 2 jours de prison montant de l'amende du condamné + 1 jours de prison montant de l'amende du condamné
Évasion 2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté 2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté 2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté
Port d'arme ou d'armure de classe 2 1 El + 1 jour de prison contravention contravention
Manque de respect envers un Noble 16 Eo contravention contravention
Insulte envers un Noble 1 El et 12 Eo + 1 jour de prison contravention contravention
Fraude Fiscale Amende fixée + 5 jours de prison + El Amende fixée + 4 jours de prison + El Amende fixée + 3 jours de prison + El
CRIMES Habitant Citoyen Noble
Tentative de corruption 1 El + 2 jours de prison 1 El et 10 Eo + 2 jours de prison 2 El et 10 Eo + 5 jours de prison
Meurtre d’un Esclave 3 El + 5 jours de prison 3 El + 3 jours de prison 1El et 10 Eo + 2 jours de prison
Meurtre d’un Habitant 1 Ed + 10 jours de prison + retour en esclavage 1 Ed + 8 jours de prison 1 Ed + 8 jours de prison
Meurtre d’un Citoyen 1 Ed et 2 El + 15 jours de prison + retour en esclavage 1 Ed et 2 El + 12 jours de prison + retour en esclavage 1 Ed et 2 El + 12 jours de prison + perte de tous titres
Meurtre d’un Noble 3 Ed + 20 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens 3 Ed + 15 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens 3 Ed + 15 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens
Agression d’un représentant du Gouvernement en fonction 1 Ed et 2 El + 7 jours de prison + retour en esclavage 4 El + 7 jours de prison 2 El + 3 jours de prison
Agression d’un Noble 3 El + 5 jours de prison délit délit
Port d'arme ou d'armure de classe 1 1 Ed + 7 jours délit délit

Il est tout à fait possible que les peines varient selon les circonstances atténuantes ou aggravantes.


J-6 - Justice Envers les Esclaves.

Il est bon de rappeler que les esclaves n’ont aucun droits, si ce n’est celui d’obéir.

Préambule :

Est définie comme “maître” la famille ou institution, ayant réclamé la propriété d’un esclave, auprès d’un marchand d’esclave ou d’un autre possesseur d’esclave. Est défini comme “propriété” tout esclave appartenant à son maître

Art.1 Responsabilité partagée du maître

Si un esclave se retrouve confronté à la justice, il est dorénavant tenu juridiquement d’assumer les charges tenues contre lui. Le montant des contraventions pourra être partagé entre l’esclave et le maître selon le désir de ce dernier (le maître assumant à minima la moitié de leur valeur). Le maître peut choisir de payer intégralement la contravention de son esclave. Une punition corporelle pourra être appliquée sur l’esclave sans que le maître puisses y objecter, quelque soit son rang social. Il pourra néanmoins porter plainte si son esclave venait à perdre un membre pour “dégradation de bien”.

En cas de récidive les valeurs des contravention pourront être doublées.

Art 1.1 Dette envers la garde.

En cas d'impayés l'esclave contractera une dette envers la garde d'un montant égal à la somme des contraventions.

Art 1.2 Affranchissement

Tant que la dette ne sera soldée auprès de la garde, l'esclave ne peut être affranchi.

Art 1.3 Confiscation

Si l’esclave contracte une dette d’un montant de 50 Espers d’or ou plus, le gouvernement se réserve un droit confiscatoire au regard du maître dudit esclave.


Art 2 Acte de propriété

Dorénavant un acte de propriété sera délivré à chaque achat d'esclave, cet acte fera foi pour le recensement de l'esclave.

Tout contrevenant sera considéré comme ne possédant pas l'habilitation nécessaire pour détenir un esclave, et s'exposera donc aux sanctions prévues pour ce cas.

Nota bene: cette loi est effective de manière rétroactive, tout maître d'esclave doit venir réclamer son acte de propriété auprès du consul de la Justice et de la Sécurité dans un délai de deux semaines, à compter du 29/01/513 au 05/02/513.

Les Lois Militaires

M-1 - La Garde

La Garde est chargée d'assurer la Justice en Espéria. La protection de la ville et de sa stabilité politique est son but suprême. Ils sont les gardiens de la paix et de l'ordre qui règne. Ceci veut dire que la Garde ne doit pas recourir arbitrairement à la violence et aux interventions.
Un garde à devoir de droiture. À sa prise de fonction, il prêtera automatiquement serment de loyauté de servir Esperia, celle-ci primant sur toute autre allégeance. Tout garde ne respectant pas ce serment sera exclu et puni sévèrement. De plus, le Garde s'engage à n'avoir que ce seul métier à son actif.

Dans un soucis de sécurité, tout nouveau garde devra être jugé apte par le Commandeur et le Lieutenant de la Garde.
Après le recrutement, une période de test est mise en place sur une durée de deux semaines. Durant ce laps de temps, le garde peut être destitué sur simple mot du Commandeur.

Un Garde est considéré comme constamment en fonction lorsqu'il porte son armure. Il peut faire usage de la force s'il le juge nécessaire. Il doit respecter le code de conduite cité en J-4.
Toute absence prévisible d'un garde doit être notifiée au Commandeur.

Le statut de Garde est l'équivalent du citoyen au yeux de la loi. Il n'en obtient aucun avantage politique, mais doit être considéré comme tel.

Loi Matamune

  • Il est formellement interdit pour les gardes de cumuler les métiers. En acceptant de devenir garde, ils se sont voués corps et âmes à la ville. Tout abus constaté pourra aboutir au licenciement du garde concerné. Cette loi est rétroactive.
  • Un garde se doit d'être impartial. À sa prise de fonction, il prêtera serment de loyauté de servir la cité d'Espéria en dehors de toute autre loyauté. Tout garde ne respectant pas ce serment sera exclu et puni sévèrement.
  • Dans un soucis de sécurité, tout nouveau garde devra être jugé apte par le Commandant.
  • Toute personne refusée ne pourra repasser l'examen 1 mois après son échec dans la limite de 3 essais.
  • L'examen physique mis en place par le Commandant est obligatoire. Cet examen devra être renouvelé après chaque blessure importante.
  • Dans l'exercice de ses fonctions, le garde porte son arme et son armure. Il a le droit de faire usage de la force s'il le juge nécessaire.
  • Toute absence prévisible d'un garde doit être notifiée au Commandant, l'absence du Commandant notifiée à son adjoint et au Premier Consul.

M-2 - Le Commandeur

Le Commandeur est responsable de l'ensemble de la Garde d'Esperia mais également de la justice et de la sécurité de la ville.
Il est chargé d'attribuer les enquêtes à ses gardes, de veiller au respect des procédures et de s'assurer de la complétude des dossiers, archivés ou non. Il doit aussi être chargé de l'entretien de la garde et de son bon moral.
Il est nommé tout les 20 du mois par le 1er Consul. Le Commandeur peut nommer un ou plusieurs adjoints pour le suppléer, qui le remplaceront s'il est absent.

M-3 - Le Milicien

Le Milicien a comme rôle de soutenir la Garde. Il ne peut pas arrêter, ni prendre d'amende, mais peut assister le Garde dans ses opérations. Il ne peut utiliser la force que sous autorisation d'un supérieur.
En cas de prise en flagrant délit, le milicien peut intervenir et demander la cessation immédiate de l'action. Il doit obligatoirement noter l'action dans un rapport qu'il transmettra à un supérieur.
Il travaille bénévolement , et peut cumuler un autre métier.
Il peut porter une armure de cuir et une épée de bois. Les miliciens non-esclaves peuvent porter une épée en pierre.


M-3,5 - Le Rudis

Les esclaves combattants peuvent, par leur maitrise des armes, présenter un certain danger envers la population d'Esperia.

Face cette possibilité, le rudis (épée de bois gravée) est instauré. Preuve de la liberté des combattants affranchis, ils doivent le conserver sur eux pendant 2 mois afin de prouver leur liberté et leur valeur à la ville. La perte du rudis est une chose non tolérable qui ne pourra être acceptée que si son propriétaire en justifie dûment l’absence. Un combattant peut se voir retirer le rudis par le Commandeur ou tout responsable de groupes armés officiels, si celui-ci est responsable d'une faute grave. Il retrouvera son rang d’esclave jusqu’à ce qu’il prouve à nouveau qu’il mérite sa liberté.

M-4 - Port d'Armes et d'Armures

Tout port et possession d'armes et d'armures en ville est réglementé en fonction du Rang dans la société d'Esperia. Cette loi n'est effective qu'en ville, donc les chasseurs et les combattants peuvent par exemple porter le cuir en dehors d'Esperia. Non considéré comme arme les couteaux de cuisines et les marteaux de forgerons.

Classes d'armes et d'armures

  • Arme de Classe 4 :
    • Arme en Pierre
    • Armure en cuir

Port autorisé pour les Miliciens et personnes possédant une autorisation.
Possession autorisée pour les chasseurs et les combattants.

  • Arme de Classe 3 :
    • Armes cérémonielles en Or
    • Armures cérémonielles en Or

Port de l'arme autorisé pour les Nobles et les Chevaliers.
Port de l'arme et de l'armure autorisée pour les membres du Gouvernement et les Chevaliers

  • Arme de Classe 2 :
    • Armes en Fer
    • Armures en Fer

Port autorisé pour les Gardes et personnes possédant une autorisation.
Possession de l'arme autorisée pour les chasseurs et les combattants

  • Arme de Classe 1
    • Armes serties
    • Armures serties

Port de l'arme autorisé pour le 1er Consul.
Port de l'arme et de l'armure autorisé pour le Commandeur de la Garde et le Chevalier.

Autorisations de vente et de port

Un forgeron peut vendre des armes et armures que s'il possède une autorisation délivrée par le Commandeur de la Garde, qui devra laisser une trace dans le bureau. L'autorisé devra obligatoirement tenir un registre, consultable par la garde, qui répertoriera les ventes d'armes et d'armures de n'importe quelle classe. En cas d'abus, l'autorisation sera retirée jusqu'à nouvel ordre et une forte sanction sera risquée. En cas de vente sans autorisation, une sanction sera également encourue Dans tout les cas, le matériel militaire dans la forge sera confisqué.

Une autorisation de port d'arme de Classe 4 ou 2 peut être accordée à un individu par le Commandeur de la Garde avec une justification solide. Le Commandeur devra laisser une trace dans le bureau.

La garde à le droit de fouiller tout passant à la recherche d'une arme.


Annexes

Annexes du Livre de Lois de l'Ère du Premier Consulat.

Autres livres des lois