Charte d'Esperia : Différence entre versions
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''La Charte a été rédigée par [[utilisateur:Athanase_La_Chapelle|'''Athanase La Chapelle''']] et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.'' | ''La Charte a été rédigée par [[utilisateur:Athanase_La_Chapelle|'''Athanase La Chapelle''']] et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.'' | ||
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# [[Texte fondamental#Art. 13 : L’Etat d’Urgence|Art. 13 : L’Etat d’Urgence]] | # [[Texte fondamental#Art. 13 : L’Etat d’Urgence|Art. 13 : L’Etat d’Urgence]] | ||
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| − | # [[Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public|Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires]] | + | # [[Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public#Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires|Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires]] |
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Version actuelle datée du 11 février 2021 à 13:04
La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes.
La Charte a été rédigée par Athanase La Chapelle et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.
Texte fondamental
- Préambule
- Art. premier : le Territoire
- Art. 2 : Application de la Charte
- Art. 3 : Statut de Citoyen d’Esperia
- Art. 4 : Gouvernance d’Esperia
- Art. 5 : L’Administration d’Esperia
- Art. 6 : L'Économie et l’Artisanat
- Art. 7 : La Propriété privée
- Art. 8 : Les Propriétés publiques
- Art. 9 : Les Chantiers
- Art. 10 : Les Guildes
- Art. 11 : La Justice et ses représentants
- Art. 12 : Les Lois et les Décrets
- Art. 13 : L’Etat d’Urgence
Lois & Décrets Economiques
Lois & Décrets Administratifs
Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public
- Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires
- Loi Modificative portant sur la charge de Capitaine des Gardes et d’Intendant d’Esperia
