Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs

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Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Règlement de la Garde et de la Marine

I. De la hiérarchie et des obligations

Afin de s’assurer un fonctionnement adéquat, l’armée est dotée d’une hiérarchie claire et précise. Chacun des échelons, définis ci-dessous du plus éminent au plus inférieur, possède des responsabilités et devoirs qui lui sont propres.

L'accès au rang de sergent d’armes ou à un rang supérieur nécessite d’être résident arbitré d’Esperia ou d’obtenir une dérogation du Bourgmestre.

Un membre de la Garde portant le grade de Lieutenant, de Chevalier ou de sergent d’armes n’est pas autorisé à accepter des contrats de mercenariat sans autorisation expresse et concourante du Bourgmestre et du Capitaine.

L'appartenance à la Garde prime sur toute autre affiliation dans le cadre du service.

1. Le capitaine, prévôt du Gouvernement

Véritable figure d’autorité militaire, le capitaine est le plus haut titre de l’armée. Sa capacité à posséder ce rang se définit sur ses aptitudes martiales, stratégiques et de commandement de ses hommes. Il est le seul membre de la Garde espérienne à faire partie du Gouvernement et à disposer d’un rôle constitutionnel. Il dispose en ce sens de droits importants, notamment en matière de Justice et de Diplomatie.

2. Le lieutenant

Tout bon capitaine veillera à s’entourer de divers lieutenants afin de faciliter le bon fonctionnement de l’armée. De même, en temps de guerre, ils aident à la communication entre sa lance de commandement et sa lance d'exécution. Les lieutenants sont prisés pour leur capacité de conseil et leur aptitude à savoir seconder leur supérieur.

3. Le Chevalier

Le Chevalier est un homme d’armes professionnel de la guerre. Entraîné sur le plan martial et capable d’exécuter les ordres avec vitesse, il est un vétéran militaire. Il saura encadrer les autres troupes en formation et faire appliquer les ordres de ses officiers. Mais au-delà de ses aptitudes martiales, il est aussi un noble espérien qui mérite le respect dû à son très haut rang.

Un Chevalier d’Esperia est au minimum à cette place hiérarchique, mais rien ne lui empêche d’être au dessus. Il peut ainsi tout à fait être lieutenant ou capitaine.

4. Le sergent d’armes

Membre officiel de l’armée, le sergent d’armes est le soldat par excellence de la troupe. Parfois novice dans le domaine militaire, il reste, quelque soit son niveau d’expérience, un professionnel. Son équipement, son entraînement et son temps passé en service le démarquent d’un milicien.

Pour devenir sergent d’armes, il faut impérativement avoir été par le passé une recrue d’armes ou un milicien.

5. La recrue d’armes

Venant d’entrer dans l’armée, la recrue d’armes désigne toute personne souhaitant devenir un professionnel de l’armée. Membre en formation au sein de l’armée, il est exigé d’avoir dès l’arrivée des compétences dans le domaine des armes.

Quand la recrue d’armes propose une discipline, une compétence et une activité satisfaisante, elle peut être nommée sergent d’armes. Si la recrue d’armes échoue à y parvenir mais présente un intérêt pour l’armée, elle peut être nommée milicien. La recrue d’armes est au même rang hiérarchique que le milicien et le conscrit.

6. Le milicien

La milice possède un statut particulier au sein de l’armée. Composée de membres permanents, elle ne regroupe pas obligatoirement des combattants : les artisans et autres aides à l’armée y sont acceptés dans le cadre d’un maintien d’une logistique optimale de l’armée, en garnison comme en campagne.

Un milicien étant un membre semi-professionnel de l’armée, il n’est pas attendu que ce rôle soit son occupation principale. Toutefois, il doit toujours répondre présent s’il est appelé et est contraint à une activité minimale.

Tout civil incorporé à l’armée ne peut dépasser le rang de milicien. En tant que civil, ils obtiennent certains avantages comme le fait de pouvoir utiliser certaines infrastructures militaires ou de pouvoir porter des armes. S’il ne leur sera pas exigé de combattre, certains déplacements avec l’armée peuvent s’avérer dangereux, même si les combattants ont pour importante mission de les protéger.

Ils sont à la même place hiérarchique que les recrues d’armes et les conscrits.

7. Le conscrit

Les conscrits répondent aux mêmes caractéristiques que les miliciens, à l’exception notable qu’ils ne sont pas des membres permanents de la garde mais des membres temporaires lors d’un appel aux armes décidé par le Gouvernement. Les conscrits, appartenant à la milice, suivent donc un service limité dans le temps à la durée de l’appel aux armes. Quand ce dernier est terminé, ils retournent dans leurs foyers.

Ils peuvent toucher ou non une quelconque récompense à la fin de leur service, à la discrétion des autorités. Leur rang hiérarchique est équivalent à celui des recrues d’armes et des miliciens.

II. Des fonctions

Afin de s’assurer un fonctionnement adéquat, l’armée est dotée de diverses fonctions précises. Chacune de ces fonctions est conçue et imaginée pour apporter un nécessaire soutien à l’armée pour lui assurer une bonne efficacité. Ces diverses fonctions peuvent être remplies autant par des militaires que des civils et peuvent être financièrement récompensées. Le coût du matériel nécessaire pour remplir les différentes fonctions est assumé par l’armée.

Le Capitaine nomme les membres de l’armée aux différentes fonctions. En tant que dirigeant de l’armée, il peut librement décider qu’une fonction ne peut pas être efficacement remplie seul et ainsi nommer plusieurs personnes à une même fonction.

1. Le greffier

Le greffier est le rédacteur officiel des écrits de l’armée. Ainsi, il est chargé de rédiger divers documents, affiches, rapports ou encore les comptes-rendus des procès. Par ailleurs, il doit veiller au bon entretien des carnets mis à la disposition de tous (rapports, messages…).

Sa fonction nécessite forcément qu’il soit parfaitement lettré en capitalin, capable d’écrire de manière lisible, sans fautes et rapidement si le contexte l’exige. Avoir des connaissances dans au moins une langue étrangère est un avantage recherché sans que ce ne soit une obligation.

Il n’est pas exigé d’un civil greffier d’avoir une bonne condition physique tant qu’elle ne met pas en péril l’accomplissement de son travail. Le civil greffier ne sera jamais contraint à prendre les armes ou à accompagner l’armée en dehors d’Esperia.

2. Le fourrier

Le fourrier est l’intendant de l’armée. Il est chargé de s’occuper de l’approvisionnement et du recensement en matériel de l’armée, à l’instar des vivres ou des bougies.

Il est aussi responsable du bon entretien des bâtiments de l’armée, qui doivent être propres, en bon état et ordonnés. Il peut assurer en personne le nettoyage des locaux ou déléguer cette tâche à un autre membre de l’armée ou, à défaut, à une personne externe, qui pourra potentiellement recevoir compensation financière.

Le fourrier peut réaliser des achats avec l’aval du capitaine, notamment sous proposition d’une personne remplissant une autre fonction. De même, le capitaine peut lui déléguer, sans que ce ne soit obligatoire, la distribution des soldes.

3. Le geôlier

Le geôlier est le responsable des geôles et des piloris espériens. Son rôle est de vérifier que la sécurité des lieux d’enfermement est adéquate, ainsi que de surveiller les prisonniers. Il est aussi chargé de l’alimentation de ses derniers. Il a ainsi l’important rôle de prévenir les évasions.

HRP : il est demandé d’être assez actif et d’être volontaire pour consacrer de son temps pour le roleplay avec les prisonniers, ceci afin d’éviter que ces derniers se retrouvent avec trop peu de roleplay. C’est un point fondamental de cette fonction afin de prévenir les emprisonnements déplaisants par absence de roleplay.

4. L’armurier

L’armurier est le responsable des armes et armures de l’armée. Ainsi, il doit veiller à leur entretien régulier et à maintenir l’inventaire à jour. De même, il se doit de participer au respect des potentielles limitations d’accès à l’armurerie. Généralement, un artisan compétent est préférable pour cette fonction. Un individu expérimenté et assidu dans l’entretien des équipements militaires est obligatoire.

5. Le palefrenier

Le palefrenier est le responsable des écuries. De ce fait, il s’occupe des chevaux des cavaliers en coopération avec le fourrier pour l’approvisionnement en nourriture afin de nourrir les bêtes. Ce rôle nécessite un spécialiste en la matière : un cheval est précieux, il est impensable que la bête soit affamée ou en mauvais forme durant un combat.

Le palefrenier est aussi le gestionnaire des potentiels autres animaux de l’armée.

6. Le bourreau

Le bourreau est en charge de l’application des peines physiques prononcées par la justice. Sa fonction peut aussi s’étendre à la torture des prisonniers dans l’objectif d’obtenir des informations.

Cette fonction est réglementée et surveillée pour éviter une dérive mal-arbitrée. Ainsi, le capitaine de la garde, en tant que haute fonction judiciaire, a le devoir d’encadrer les actions du bourreau. Il peut déléguer cet encadrement à un ou des lieutenants.

7. Le cuisinier

Toute armée a besoin de son propre cuisinier. Il assure la nutrition des troupes que ce soit en garnison ou en campagne. Son ravitaillement en vivres est garanti par le fourrier. Le cuisinier est aussi utile pour préparer des réserves en cas de siège.

8. Le chirurgien

Le chirurgien est un élément indispensable pour le bien-être des troupes en période de campagne et en temps de paix. Grâce à ses talents, il est en capacité d’assurer le bon rétablissement des malades et blessés.

Son rôle de membre de l’armée le contraint toujours à suivre les ordres de sa hiérarchie, notamment sur l’imposition de priorités de soin.

Il dispose de la salle de soins du fort pour travailler.

9. Le navigateur

Le navigateur est en charge de l’aspect maritime de l’armée. Pour cela, il doit être en capacité de diriger un navire, que ce soit pour accomplir des missions de transport ou de guerre. En mer, il peut disposer du droit de commandement sur les membres de l’équipage pour réaliser efficacement les manœuvres. Il reste toutefois, en toute circonstance, sous l’autorité des lieutenants et du capitaine.

III. De l’équipement

1. Le capitaine

En tant que plus haute poste de la garde, le capitaine se doit de détenir un très bon équipement. Sa survie sur un champ de bataille est d’une grande nécessité.

Ainsi, il est attendu qu’il puisse présenter, à minima, un solide casque, une protection de plate de torse, des gantelets, de la maille pour couvrir ses bras ainsi que toutes les armes qu’il pourrait avoir besoin d’utiliser. Une armure plus complète, voir un complet harnois de plate, est fortement recommandé.

En tant qu’autorité finale de contrôle durant les revues d’armes, le capitaine de la garde en est exempté. Il est attendu qu’il soit capable de s’auto-contrôler par rapport à son équipement sans tutelle particulière.

2. Le lieutenant

Au vue de son important poste, le lieutenant nécessite de posséder un équipement suffisamment bon pour avoir une bonne survivabilité sur le champ de bataille.

Ainsi, il est attendu qu’il puisse présenter, à minima, un solide casque, une protection de plate de torse ou un complet harnois de mailles, des gantelets, ainsi que toutes les armes qu’il pourrait avoir besoin d’utiliser. Une armure plus complète, voir un complet harnois de plate, est fortement recommandé.

En tant que haut-gradé de l’armée, le lieutenant peut être, au choix du capitaine, exempté ou non de revue d’armes. En cas d’exemption, il est obligatoirement attendu du lieutenant qu’il soit capable de s’auto-contrôler par rapport à son équipement sans tutelle particulière.

3. Le Chevalier

Au vue de son expérience et de son rang, il est attendu du chevalier qu’il détienne un équipement de qualité supérieure par rapport au reste de l’armée.

Ainsi, il est nécessaire qu’il puisse présenter, à l’instar du capitaine, à minima, un solide casque, une protection de plate de torse, des gantelets, de la maille pour couvrir ses bras ainsi que toutes les armes qu’il pourrait avoir besoin d’utiliser. Une armure plus complète est fortement recommandée.

Un chevalier peut être exempté de revue d’armes au vu de son haut rang social, à la discrétion du capitaine.

4. Le sergent d’armes

En tant que sergent d’armes et donc professionnel de l’armée, le sergent d’armes se distingue du milicien par des exigences supplémentaires par rapport à son équipement.

Ainsi, il est attendu qu’il puisse présenter, à minima, un solide casque, une protection de plate de torse ou une cotte de mailles, ainsi que toutes les armes qu’il pourrait avoir besoin d’utiliser. Une armure plus complète est recommandée.

5. La recrue d’armes

La recrue d’armes, bien qu’étant un professionnel de la garde, reste encore qu’un membre nouveau de cette dernière. Ainsi, son équipement exigé s’avère être inférieur aux obligations des autres rangs. Ses obligations d’équipement sont les mêmes que celui d’un milicien.

Ainsi, il est attendu qu’il puisse présenter, à minima, une cervelière de métal, un gambison ainsi que toutes les armes qu’il pourrait avoir besoin d’utiliser. Une armure plus complète est recommandée.

6. Le milicien

Le milicien formant la base de l’armée, et n’étant pas un professionnel de l’armée, son équipement exigé s’avère être fortement en deçà des obligations des autres rangs.

Ainsi, il est attendu qu’il puisse présenter, à minima, une cervelière de métal, un gambison ainsi que toutes les armes qu’il pourrait avoir besoin d’utiliser. Une armure plus complète est recommandée.

7. Le conscrit

Le conscrit étant un membre temporaire et enrôlé uniquement en moment d’urgence, il n’a aucun équipement minimum exigé. Une armure est néanmoins recommandée.

8. L’organisation de l’équipement

Afin de pouvoir veiller à l’application des attendus minimums pour chaque rang, des revues d’armes peuvent être organisées au bon vouloir du capitaine.

Ces revues d’armes ont pour but de lister et de contrôler l’équipement de chaque combattant, hormis ceux détenant une exemption. Ainsi, lors de ces appels à la revue d’armes, qui sont obligatoires, chacun devra présenter l'entièreté de son équipement, sans omettre de spécifier si les pièces viennent de l’armurerie ou de ses biens personnels. Toute absence non-justifiée aux revues d’armes sera compté comme une défaillance. Ces défaillances peuvent entraîner des sanctions. De même, des absences trop nombreuses et répétées, même justifiées, peuvent être considérées comme une défaillance par le capitaine.

Au terme de la revue d’armes d’un combattant, la hiérarchie peut l’enjoindre à améliorer, augmenter, réparer ou mieux entretenir son équipement pour la prochaine revue d’armes. Un non-respect constaté de ces injonctions peuvent être considérées comme une défaillance du combattant.

Les civils travaillant pour l’armée sont exemptés de revue d’armes, n’étant pas des membres combattants de celle-ci.

L’armurerie détient une quantité variable d’équipement à l’importance cruciale. En effet, c’est de celle-ci que de nombreux combattants, et surtout des miliciens, dépendent pour combattre. Toutefois, l’armurerie n’est pas une instance de charité pour combattant professionnel, et s’accompagne de différentes obligations.

Des inventaires réguliers de l’armurerie se doivent d’être effectués afin de vérifier qu’aucun équipement ne sorte de manière illicite de l’armurerie. C’est ainsi que tout emprunt se doit d’être justifié et signalé, sous peine d’être considéré comme un vol. Il en est de même en cas de perte ou détérioration du matériel. En cas de départ de l’armée, tout l’équipement de l’armurerie se doit d’être restitué sous peine d’être poursuivi pour vol.

L’armurerie est là pour soutenir l’équipement des combattants, mais n’est pas conçue pour remplacer totalement l’équipement personnel de chacun. Ainsi, il est attendu d’un combattant de l’armée qu’il finisse par détenir, au moins partiellement, de l’équipement personnel, afin de laisser à l’armurerie son but premier. L’application de cette règle, ainsi que sa sévérité, est au libre arbitre du capitaine de la garde.

En cas de besoin financier, le capitaine peut décider à sa discrétion de vendre certains équipements à un ou des membres de l’armée méritants. L’argent obtenu ne peut aller que dans les caisses de l’armée.

IV. Des soldes et des finances de l’armée

1. Des soldes

Chaque membre de l'armée dispose d’une solde maximale en fonction de son rang. Le capitaine de la garde peut décider des modulations de ces soldes en fonction de l’activité, du comportement et des faits d’armes du concerné. Les soldes sont distribuées à partir du milieu de mois, si possible après concertation des officiers sur les montants. En cas de désaccord, le capitaine a le dernier mot.

En plus de cette solde, chaque membre de l’armée peut obtenir une prime, pouvant être distribuée ou non au même moment. Les primes permettent de récompenser un combattant ou un civil de l’armée pour ses faits d’armes ou de très bons états de service.

Les soldes maximales sont comme suit :

• Capitaine : 200 pièces
• Lieutenant : 160 pièces
• Chevalier : 130 pièces
• Sergent d’armes : 100 pièces
• Recrue d’armes : 60 pièces
• Milicien : 40 pièces
• Conscrit : sans objet

L’ensemble des valeurs sont en épervies de cuivre.

2. Des finances

L’armée est principalement financée par le gouvernement. Malgré tout, l’armée peut engendrer des recettes par tous les moyens légaux à sa disposition et, si nécessaire, par des donations du Gouvernement. De plus, les amendes sont versées à ses caisses sans mention contraire des autorités judiciaires. D’autre part, l’armée est en capacité d’organiser des ventes aux enchères de biens offerts par le Gouvernement à la suite de saisies.

V. Des sanctions disciplinaires et des départs de la garde

1. Des sanctions disciplinaires

En tant que chef militaire, le capitaine de la garde a pour devoir de maintenir l’ordre et la discipline au sein de l’armée.

A ces fins, en temps de paix, le capitaine peut décider d’imposer une diminution de rang, une sanction financière, des travaux obligatoires, une restitution de matériel emprunté, une confiscation de clés de la garde, une sanction physique sans l’intention de causer des séquelles permanentes, un emprisonnement ou un arrêt de service inférieur à deux semaines.

Pour décider du départ définitif d’un membre de l’armée, le capitaine de la garde doit organiser un conseil de discipline composé du capitaine et des lieutenants. La voix du capitaine prime sur celle des lieutenants. Si un lieutenant est visé par le conseil de discipline, il n’est évidemment pas membre de celui-ci.

Le capitaine a le droit de convoquer le conseil de discipline même si la sanction voulue n’est pas l’exclusion de la garde.

En temps de guerre ou de grave crise à Esperia, le conseil de discipline peut exceptionnellement décider en cas de trahison ou insubordination d’un arrêt de service supérieur à deux semaines, d’une sanction physique aggravée ou, dans les cas les plus graves, de la peine de mort.

2. Des départs de la garde

En temps de paix, pour quitter l’armée, tout membre de l’armée inférieur ou égal au titre de lieutenant doit présenter officiellement son départ au capitaine. Ce dernier peut imposer, en justifiant son ordre, d’une poursuite du service pouvant durer au maximum un mois. Après ce délai, il est contraint d’accepter.

Le capitaine de la garde, en temps de paix, doit présenter sa démission au bourgmestre s’il souhaite quitter l’armée ou quitter ce poste pour un autre plus bas. Le bourgmestre peut imposer, en justifiant son ordre, d’une poursuite du service pouvant durer au maximum un mois. Après ce délai, il est contraint d’accepter.

Le temps exigé à poursuivre le service est évidemment rémunéré.

En temps de guerre ou de grave crise à Esperia, le capitaine peut totalement refuser une demande de départ. Au retour à la paix ou à la stabilité, le membre de l’armée peut demander à nouveau de quitter l’armée. Le cas en temps de paix s’applique ainsi.

Dans le cas de la démission du capitaine au bourgmestre en temps de guerre, ce dernier peut refuser sa demande. Au retour à la paix ou à la stabilité, le capitaine de la garde peut renouveler sa demande. Le cas en temps de paix s’applique ainsi.

Tout départ de l’armée sans autorisation est considérée comme une désertion. En temps de paix, il peut être jugé par le conseil de discipline et ainsi risquer les sanctions permises en temps de paix. Si la désertion a lieu en temps de guerre, le membre de l’armée est jugé par le conseil de discipline et risque les sanctions permises en temps de guerre.

Face à un cas de désertion, le conseil de discipline peut, en plus des sanctions déjà possibles, imposer le retour au service durant au maximum deux mois en temps de paix et sans limite de temps en temps de guerre.

Si la désertion vient du capitaine en temps de paix, le bourgmestre peut juger ce dernier lors d’un procès. En temps de guerre, le bourgmestre doit juger lors d’un procès.

Le bourgmestre peut imposer le retour au service durant au maximum deux mois en temps de paix et sans limite de temps en temps de guerre.

Le 21 décembre 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre, Archimagistrat

Sire Günther von Wolfram
Capitaine de la Garde, Prévôt du Gouvernement

Règlement de l'Université

Préambule

L’Université est l’institution espérienne publique ayant à sa charge les soins, l’hygiène et la recherche dans les domaines des sciences, des langues, de la géographie et de l’histoire. Elle se veut ouverte à tous ceux qui, par leur désir d’apprendre et de découvrir, sont prêts à travailler dans leurs domaines de spécialité pour partager à tous le fruit de leurs recherches.

Le présent règlement est rédigé dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.

Art.1 : Fonctions

L’Université est séparée entre plusieurs bâtiments interdépendants :

• Le Dispensaire - Il assure les soins vitaux pour tous, et est également le cœur des recherches scientifiques de l’île d’Esperia, dans les domaines des sciences naturelles et de l’alchimie.

• La Bibliothèque - Elle regroupe les ouvrages présents sur l’île d’Esperia, se voulant un cœur littéraire et éducatif accessible à tous, dans les domaines des langues, de l’Histoire, des arts et de l’enseignement en général.

• Les Thermes du Port - Dépendant du Dispensaire, les Thermes du Port offrent à la population Esperienne un lieu d’entretien du corps et d’hygiène.

• Le Lavoir - Dépendant du Dispensaire, le Lavoir fournit à chacune et à chacun un lieu idéal pour le nettoyage de ses habits.

Art. 2 : HIÉRARCHIE & DEVOIRS

Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de la bonne exécution des fonctions de l’Institution. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire parmi les Universitaires.

L’Universitaire est nommé par le Directeur. Il est chargé d’assurer les recherches pour lesquelles il a été désigné par le Directeur, et bénéficie pour cela de l’accès aux installations de l’Université. Des recherches menant à des découvertes particulièrement concluantes ou des créations artistiques de grand mérite peuvent lui valoir d’obtenir une récompense pécuniaire à la fin du mois.

Le Soignant est un Universitaire nommé par le Directeur après consultation favorable de l’Archimagistrat. Il bénéficie d’un accès aux installations de l’Université et plus spécifiquement du Dispensaire. Il a pour mission de remplir les réserves du Dispensaire par ses récoltes et de mettre autant que possible ses talents de guérisseur à la disposition des Espériens dans le besoin, quelle que soit leur confession et leur origine. Il est payé le 20 de chaque mois, d’un montant défini par le règlement de l’Université (Section SALAIRES & PRIMES) pouvant être modulé selon l’activité du Soignant.

Le Soignant à l’essai aspire à devenir Soignant pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois, le temps de prendre ses marques et d’appréhender le fonctionnement de l’Université et ses tâches au sein de celle-ci. Il est nommé par le Directeur. Durant cette période, il est payé selon son activité à la discrétion de la Direction, en accord avec le Gouvernement.

L’Employé ne fait pas partie des Universitaires de l’institution, et a été engagé pour d’autres compétences, par exemple, pour gérer le Lavoir, les Thermes, l’entretien des jardins botaniques, et autres nécessités pratiques.

Art.3 : SALAIRES & PRIMES

Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :

• Directeur : 100
• Soignant : 100
• Soignant à l’essai : Selon travail, à la discrétion de la Direction et du Gouvernement.
• Universitaire : Selon travail, à la discrétion de la Direction et du Gouvernement.
• Employé : Selon travail, à la discrétion de la Direction.

Les sommes ci-dessus sont modulées selon l’activité au sein de l’Université.

Des primes viennent compléter les salaires :

• Prime d’activité régulière : de 0 à 60 epervies.

Art.4 : PRIX DE VENTE

Les prix de vente des produits de l’Apothicairerie du Dispensaire, des services des Thermes, du Lavoir et de l’Institut, et les éventuelles réductions sont définis par le Directeur.

Art.5 : APPLICATION

Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.

Le 10 décembre 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Règlement de la Ferme gouvernementale

Préambule

La Ferme gouvernementale du Blé d’Or est l’Institution agricole du Gouvernement veillant à l’apport en ressources alimentaires et annexes (tels que le chanvre, la laine, la peau...) pour tous les habitants d’Esperia.

La ferme assure la rémunération du travail fourni de ses employés en fonction de l’article 3 du présent règlement.

Le règlement ci-après est rédigé en vertu de la Loi Organique relative aux Institutions Publiques.

Article 1 : Hiérarchie

Le Directeur est nommé et révoqué par l’Archimagistrat conformément à l’article 2 de la Loi Organique. Il est responsable de l’état de la ferme ainsi que de sa productivité. Il est également responsable des fonds financiers et de la bonne distribution des salaires. En cas d’absence prolongée, il peut nommer un intérimaire.

Le Fermier titulaire est nommé par le Directeur après avis du favorable de l’Archimagistrat. Il est chargé d’assurer les fonctions pour lesquelles il a été désigné. Il se charge en outre de la vente des produits de l’établissement et peut être rémunéré par les fonds de la ferme ou du Gouvernement.

Le Fermier à l’essai aspire à devenir titulaire pendant une période probatoire variant entre quinze jours et un mois. Il est nommé par le Directeur.

Article 2 : Devoirs du personnel

Le personnel a le devoir d’assurer ses missions et de veiller à l’efficacité de la Ferme gouvernementale. Ces règles prévalent sur les convictions de quiconque et sur toutes autres activités exercées.

En outre, ils ont le devoir d’assurer :

• L’entretien des locaux, des champs et des animaux ;
• Les tâches confiées par leur hiérarchie ;
• La livraison des commandes passées :
• La bonne tenue des registres avec une grande rigueur.

Le personnel peut, en contrepartie de ses devoirs, obtenir une partie raisonnable des invendus de la saison. Il a accès à tous les lieux de vie communs (salon, cuisine, extérieurs...).

Article 3 : Salaires et primes

Les salaires sont fournis le 20 de chaque mois et sont ainsi définis :

• Directeur : 60
• Fermier titulaire : 40
• Fermier à l’essai : 0

Des primes viennent compléter les salaires :

• Prime d’activité régulière : de 15 à 50 epervies ;
• Part des ventes réalisées par le fermier : de 10 à 25% des bénéfices de ces ventes ;
• Part des exports inter-îles réalisés par le fermier : de 10 à 25% des bénéfices des exports ;

Les fonds de la Ferme gouvernementale financent ces paiements. Le Gouvernement finance la Ferme en cas de besoin.

Article 4 - Location de champs

La Ferme met à disposition des champs locatifs, pour une somme de départ de 20 pièces de cuivre par mois.

Les récoltes de ces champs reviennent entièrement aux locataires à jour de leurs paiements.

Les employés de la ferme sont chargés d’entretenir les parcelles suivant les consignes données par les locataires dans la limite des réserves disponibles.

Article 5 - Prix de vente

Les prix de vente sont fixés par le Directeur. Les rabais sont cependant encouragés pour les commandes conséquentes.

Article 6 - Application

Le Directeur est chargé de l’application du présent règlement. Il sollicitera les autorités judiciaires ou ses autorités hiérarchiques en cas de besoin.

Le 19 octobre 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Kahina Radika
Directrice de la Ferme gouvernementale

Règlement du Chantier naval

Article 1 : De l'usage du site

L'usage du Chantier Naval est soumis à un paiement forfaitaire de :

4 pièces par jour pour un navire d’un mat.

Ou 5 pièces par jour pour un navire de deux mats ou plus.

Ou 3 pièces par jour pour le navire d’un noble, d’une guilde ou d’une famille, sans considération de taille.

Le paiement du droit d'entrée au Chantier naval est à remettre en totalité avant la mise à l’eau du navire.

Article 2 : De l'entretien d'un navire

Les demandes de carénage, de réparation et de révision s'intercalent prioritairement entre les différents projets de construction, à l’appréciation du Directeur du Chantier Naval.

Article 3 : Des responsabilités

La manœuvre de mise à l'eau du navire est de la responsabilité de son propriétaire et de son équipage.

Aucun projet de construction ne débutera en période de Nivôse.

Le mardi 31 août 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Messire Kashi Shandras
Directeur du Chantier naval

Règlement des Quartiers

Titre 1 : Généralités

Article 1 : Protocoles de mise en vente et location

Chacun peut demander la visite des parcelles disponibles à l’Intendance d’un quartier afin de mûrir sa décision d’installation. Il est toutefois interdit de pénétrer sans la présence de l’Intendance dans une parcelle libre.

Les Intendances se réservent le droit de refuser des mises en location auprès de mauvais payeurs. Le Gouvernement peut se porter acquéreur de biens immobiliers privés pour un montant maximal de 60% de sa valeur définie par les barèmes en vigueur.

Article 2 : Règles fiscales communes

Le commandement de payer vos obligations fiscales est accessible en deux endroits : en affiche centrale sur le panneau d'affichage de votre quartier ainsi qu'au récolteur d'impôts, situé dans les bureaux de votre Intendance. Afin de réaliser le paiement, placez-le dans la bourse correspondant à l'immatriculation de votre parcelle et laissez-la dans le coffre adjacent.

L'intendance seule est autorisée à modifier les panneaux d'immatriculation à l'entrée des parcelles ainsi que les statuts de celles-ci, qui suivent un barème.

L'intendance n'accepte pas de paiement "d'avance" sur les obligations fiscales, sauf à titre exceptionnel pour des raisons justifiées et légitimes comme un voyage de longue durée. (HRP : Il est toujours possible de s’arranger selon votre situation IRL : le jeu est secondaire !)

Un nouvel arrivant ou un esclave libéré depuis peu pourra disposer d’une exonération exceptionnelle sur le premier mois d’une de ses parcelles commerciales.

L’affiche d’imposition se doit de faire apparaître chaque parcelle du quartier, ainsi que les navires à quai, exonérées ou non, et ce afin de garantir une totale transparence avec la population.

Article 3 : Application du règlement

Les intendants nomment aux emplois ouverts par ce règlement et sont chargés de son application dans leur quartier.

Titre 2 : Quartier de l’Îlot

Article 1 : Vie de quartier

Le Cantonnier est chargé de l’entretien, de la propreté et de rendre des services gratuits aux habitants du quartier.

Veuillez ne pas entraver les voies et les rues principales d'objets ou d'affaires pouvant constituer un obstacle : le passage de chariots est courant au centre de l'îlot.

Merci de respecter la quiétude de la nuit et le repos des habitants. Passé 1h du matin, il est strictement interdit de hurler dans les rues ou d'exercer une activité bruyante (fête, forge...).

Il est interdit de jeter vos eaux usées dans le canal sud du quartier afin de ne pas salir l'eau éventuellement utilisée par le lavoir et de ne pas incommoder les quais. Il est donc préférable de les jeter dans le canal nord.

Article 2 : Environnement

Le panneau d'affichage

Situé aux abords de la porte Czerwenka, au sud, il est utilisable librement et par tous. En cas d'intempéries et afin de protéger les écrits, merci de relever les volets. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.

Les latrines

Situées au niveau du Passage du Saule. Merci de maintenir les lieux propres.

Les puits

L’Îlot en dispose de deux : un sur la Place d’Odense et de Golvandaar et un dans la Cour d’Anelbruck. Il est formellement interdit d’y jeter des détritus. Il s'agit des uniques points d'approvisionnement en eau douce du quartier. (HRP : pour utilisation du puit, parlez à l’abeille sur le sol)

La maison commune

L'entretien de la maison commune est réalisé par le Cantonnier du quartier.

La gestion des lits et des espaces de rangement est faite en interne, entre les différents résidents de la maison. Le Gouvernement n’est pas responsable des vols ou dégradations. Le/la/les fautif(s) devront rembourser les frais engendrés.

Les quais de la Place du Godar-de-Sigrid

L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont régies par l’article 12 du Registre des Lois ordinaires. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.

Le lavoir

Le lavoir est en accès libre et fait partie de la juridiction du Dispensaire. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel. Merci de ne rien laisser sur place, le lavoir sert uniquement à nettoyer les tissus, pas à les faire sécher.

Les remparts

En dehors des cas de danger imminent, il est formellement interdit d'utiliser les tours et les herses des portes du quartier sans autorisation : elles sont propriétés de l’Etat.

Titre 3 : Quartier du Port

Article 1 : Vie de quartier

Intendance

Le bureau de l’Intendance se situe sur la place des Magistrats, à l’étage de l'Hôtel Bellini. Les correspondances doivent être déposées dans la boîte aux lettres prévue à cet effet.

Annonce publiques

L’Intendance du Port autorise les crieurs de rues, tant que ceux-ci respectent les autres habitants, et ne s’éternisent pas durant plus de dix minutes.

Article 2 : Environnement

Le panneau d'affichage

Situé sur la Place des Magistrats, le panneau est utilisable librement et par tous. Il vous est bien sûr demandé une certaine retenue et de partager l'espace disponible pour les affichages.

Les fontaines

Le Port dispose de deux fontaines, en libre utilisation. L’une se situe sur la place du Grand Intendant Von Stauffenhart, face à l’Ergastule. La seconde est sur la place des Magistrats, sous le grand escalier. Tout résident est libre de venir pour y prendre son eau. Il est toutefois interdit de s’y baigner.

Les Quais du Port

L’utilisation des quais par un bâtiment est soumise au paiement d’obligations fiscales à l’instar des parcelles. Elles sont régies par l’article 12 du Registre des Lois ordinaires. Elles sont à régler chaque semaine, chaque mois ou avant de quitter le port lors d’un bref passage, au moyen de bourses à l’Intendance.

L’ergastule

Gérée par le gestionnaire de l’ergastule. Elle accueille tous les esclaves de la ville selon ses règles internes.

Les thermes

Les thermes sont en accès libre et font partie de la juridiction de l’Intendance du Port. L’entretien et l’hygiène du lieu sont assurés par le Dispensaire. Il vous est demandé de prendre soin des lieux et du matériel et de ne pas y réaliser de grandes fêtes ou de banquets.

Les égouts

L’accès aux égouts est libre. Les lois et codes s’y appliquent de la même façon qu’à la ville.

Le 5 novembre 521

Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Messire Belle-Pierre
Intendant de l'Îlot

Noble Dame Bellini d'Esperia
Intendante du Port